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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard

LesCasinos.org :: Revue de presse 2005

05-12-2005 | Le futur casino mobilise toujours les opposants
05-12-2005 | Norway : La prochaine destination du paquebot pourrait être Shanghai
03-12-2005 | Un tripot clandestin fermé à Kehl
03-12-2005 | Casino d'Amnéville: les syndicats prêts à la grève
03-12-2005 | Le système de jeux à l'écran de PlayLine Inc. reçoit l'homologation GLI
30-11-2005 | Ouverture partielle du casino de Noirétable
30-11-2005 | Harrah's signe un accord pour amener Caesars en Espagne
30-11-2005 | Amnéville : Fermeture du casino : les précisions du maire
30-11-2005 | Macao sort le grand jeu
29-11-2005 | Amnéville : Les délégués du personnel : « Ne pas laisser dire ça »
29-11-2005 | Amnéville : « Le casino fermera deux mois »
28-11-2005 | Casino d'Amnéville : Demi-victoire de Kiffer
25-11-2005 | Casino de Bruxelles : La roue du hasard s'apprête à tourner
25-11-2005 | Casino d'Amélie les bains : Le casino-jeux déficitaire pour la 3e année
25-11-2005 | Casino d'Amnéville : Le Dr Kiffer assure avoir une "solution de rechange"
25-11-2005 | Casino d'Amnéville: la concession à la SEM annulée.
24-11-2005 | 200 000 € en litige au casino de Deauville
23-11-2005 | Belgique : Casino de Dinant: attaque contre Fournaux
19-11-2005 | Feu vert des autorités à l'ouverture du casino de Gujan-Mestras
18-11-2005 | Saint Paul Les Dax : Le casino se refait un autre intérieur
18-11-2005 | Macao envisage de construire le plus grand casino du monde
17-11-2005 | Le groupe français des casinos Moliflor change de mains
16-11-2005 | Casino d'Amnéville: l'annulation demandée
14-11-2005 | Blonville : La commission des jeux refuse le casino
14-11-2005 | Procès d'un ancien joueur ruiné contre un casino: jugement mis en délibéré a...
13-11-2005 | Le poker débarque en Belgique
12-11-2005 | Etranglé par les bandits manchots de Vichy
12-11-2005 | Rénovation du casino du Boulou : 1 M?
10-11-2005 | Dans le monde du jeu, du grattage à l'engrenage
09-11-2005 | Casino de Divonne-les-Bains : banco pour Partouche !


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09-10-2024 | Taxer n'est pas jouer
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

==>Article complet


07-07-2024 | L’ANJ prône une économie ludique punitive
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

==>Article complet


04-06-2024 | Jeux d’argent bilan 2023 : jusque-là tout va bien ?....malgré l’ANJ
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

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18-04-2024 | VOS PAPIERS !! : la bombe liberticide du gendarme des jeux
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

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19-02-2024 | Un sociologue parle des casinos et de l’ANJ dans le journal Le Monde
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

==>Article complet


Le futur casino mobilise toujours les opposants



Les opposants au casino continuent à maintenir la pression. Samedi matin, les membres de l’association Casino à Toulouse, non merci étaient à Empalot pour faire signer une pétition aux habitants. Ils organiseront vendredi une assemblée publique, à 18 h 30 à la salle bleue. « Mettre des centaines de machines à sous à côté de ce quartier populaire, ça va être la catastrophe », prédit Stéphane Dupraz, membre de l’association. Ces opposants dénoncent aussi le choix de l’île du Ramier pour l’implanter. « Il va être sur une des parties les plus inondables de l’île et il y aura des problèmes d’accès », explique Marie-Christine Couthenx, la présidente, qui veut préserver ce site en bord de Garonne.

Autant d’éléments qui les ont poussés à déposer un recours en annulation de la décision du conseil municipal. « Je ne vois aucun fondement juridique au recours associatif », relève de son côté Jean-Paul Escudier, élu en charge du dossier. Sur l’autre recours déposé par le candidat malheureux, le groupe Partouche, il estime que la mairie a fait son choix dans la légalité. « Nous avons d’ailleurs demandé au tribunal que l’affaire soit jugée le plus tôt possible... Cela veut dire que nous n’avons pas peur », conclut-il.

(source : 20minutes.fr/B. C.)


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



opposants association associatif escudier juridique fondement municipal decision
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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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