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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard

LesCasinos.org :: Revue de presse 2007

28-12-2007 | Interdiction de fumer: il y aura une "tolérance" le 1er janvier
26-12-2007 | Paul Barril placé en détention dans l'affaire du cercle de jeux Concorde
22-12-2007 | Les casinos de la Côte d'Azur s'adaptent à la loi anti-tabac
20-12-2007 | Addiction au jeu : le premier centre médical de référence créé à Nantes
18-12-2007 | Casino de Blotzheim : le casino recrute
18-12-2007 | Courseulles : La concession du casino pourrait être confiée à une filiale du...
18-12-2007 | MGM ouvre à son tour à Macao, la nouvelle capitale mondiale du jeu
18-12-2007 | Patrick Partouche : le groupe de casinos serait-il spéculatif ?
17-12-2007 | L'interdiction de fumer sera appliquée dès le jour du Nouvel An, promet Bach...
17-12-2007 | Suisse : Des tournois de poker peuvent être légaux
15-12-2007 | Basse-Normandie : 1 487 machines à sous et 96 tables
12-12-2007 | Groupe Partouche : nouvelles machines à sous à Nice et Forges les Eaux
11-12-2007 | Chiffre d’affaires de l’exercice 2007
11-12-2007 | Société Fermière du Casino Municipal de Cannes (SFCMC)
08-12-2007 | Le Partouche Poker Tour en 2008 sur TF1
08-12-2007 | Une amende de 67 millions d'euros
05-12-2007 | Barrière inaugure son casino de Toulouse
05-12-2007 | L’ex-P-DG d’Endemol va racheter le site de paris sportifs parrainé par Marce...
05-12-2007 | Classement des 10 premiers casinos d'après le produit brut des jeux exercice...
30-11-2007 | Soupçons de trucage : la Française des Jeux hors de cause
29-11-2007 | Feu vert pour le Las Vegas européen
29-11-2007 | Les revenus des casinos en hausse de 2,8% pour 2006-2007.
29-11-2007 | Casino de La Roche-Posay : Le Partouche Poker Tour est lancé
27-11-2007 | Casino de Lille : La dernière carte de Partouche
26-11-2007 | Société des Bains de Mer : forte progression des résultats semestriels
26-11-2007 | Belgique : Championnat de Belgique de Poker à Namur
25-11-2007 | Leucate : L'ouverture du Casino Barrière va créer une trentaine d'emplois
24-11-2007 | F-Lyon: Délégation de service public pour l'exploitation d'un casino
23-11-2007 | Belgique : Le Casino de Bruxelles s'ouvre au Poker
21-11-2007 | Salins : un nouveau casino en septembre 2008


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19-11-2024 | Colloque jeux d’argent : mettre le joueur au cœur des réflexions
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

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16-11-2024 | Laurent SAINT MARTIN et les casinos en ligne
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23-10-2024 | Fin de la prohibition des casinos en ligne ? C’est dans la logique des choses
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09-10-2024 | Taxer n'est pas jouer
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Interdiction de fumer: il y aura une "tolérance" le 1er janvier



PARIS (AFP) — L'interdiction de fumer dans les cafés et restaurants entre en application le 1er janvier à 00h00, mais il y aura une "tolérance" pour la nuit du réveillon et le jour de l'an, a-t-on indiqué vendredi au ministère de la Santé.

Pour le ministère, le décret du 15 novembre 2006 "s'applique à partir du 1er janvier 00h00" dans les lieux de convivialité (débits permanents de boissons à consommer sur place, hôtels, restaurants, débits de tabac, casinos, cercles de jeux et discothèques).

Les établissements qui souhaitent appliquer l'interdiction à partir du 1er janvier l'appliqueront, mais "il n'y aura pas de contrôle le 1er janvier", a-t-on précisé.

La ministre de la Santé Roselyne Bachelot avait réaffirmé le 17 décembre que l'interdiction serait appliquée dès le 1er janvier et qu'il n'y aurait "pas de tolérance". "Si vous rentrez de votre réveillon et que vous voulez prendre un petit noir au bistrot en bas de chez vous, s'il est ouvert, vous n'aurez pas le droit de fumer dans cet établissement", avait alors déclaré la ministre sur Canal+.

(source : afp.google.com/AFP)


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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remplacements chef de table par : alexasshark - vendredi 23 août 2024 15:53
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Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
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