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Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
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Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
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Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : etude


Mardi 3 septembre 2024 : Le premier casino passif au monde construit à Thonon-les-Bains (2)



Le consortium Golden Palace-Spie Batignolles-Atelier d'architecture Rivat va réaliser le futur casino de Thonon-les-Bains, livré en 2027 pour 30 millions d'euros. Ce sera le tout premier au monde avec une construction passive.

Historiquement, Thonon-les-Bains comptait un casino à côté des thermes, qui a fermé dans les années 1950. Le bâtiment fait aujourd'hui l'objet d'une transformation complète pour devenir un lieu événementiel et culturel.

Au terme d'une étude d'opportunité, la Ville a choisi de renouer avec son passé casinotier et a sélectionné le projet du consortium Golden Palace-Spie Batignolles-Atelier d'architecture Rivat pour concevoir, construire et exploiter le futur lieu de divertissement de la ville.

Soit 30 millions d'euros d'investissement portés par le groupe familial belge exploitant 45 casinos dont deux en France. Et la promesse, pour la municipalité, à travers cette délégation de service public, de remporter 65 millions d'euros de recettes sur 20 ans et de créer plus de 70 emplois.

Le casino de Thonon-les-Bains sur l'emprise d'une friche ferroviaire

Le projet de nouveau casino à Thonon-les-Bains présente l'autre avantage de résorber une friche ferroviaire datant d'une dizaine d'années.

"Dans 10 ans, si les projets que nous nourrissons aujourd'hui se réalisent, le barycentre va se déplacer vers le sud-ouest, juste à gauche du casino avec le pôle d'échange multimodal, la place des Arts qui sera entièrement piétonnisée et revégétalisée, et la requalification de l'îlot Jules Mercier, une friche urbaine de 25 ans (permettant l'agrandissement de l'école, la naissance d'un complexe immobilier avec des commerces et des services, NDLR)", se réjouit le maire, Christophe Arminjon.

Comme l'impose la loi, le casino ne sera pas seulement un établissement de jeux. Il comprendra un restaurant bistronomique dénommé Rouge 32, un bar et une salle d’événements d'une capacité allant jusqu'à 300 places assises sur le toit-terrasse de 475 m2 avec guinguette et terrain de pétanque.

Concerts, spectacles, rassemblements publics et privés se tiendront perchés sur le toit avec la vue sur le reste de la ville. La moitié du toit-terrasse sera aménagée en jardin cultivé en permaculture, alimentant le restaurant du casino en produits frais.

60% de la friche renaturés pour la construction du casino de Thonon

Ce respect de l'environnement se ressent non seulement dans l'exploitation, mais aussi dans la conception de l'édifice. Sur 6 154 m2 de friches, l'emprise au sol de la future construction de 6 000 m2 de surface plancher avoisinera les 1 660 m2.

Cette friche autrefois entièrement artificialisée sera renaturée sur 60 % de sa surface, sous forme d'un parc public dont une réserve de biodiversité de 1 380 m2. Des emprises sont réservées à l’aménagement de cheminements piétons côté chemin de Ronde et de pistes cyclables côté gare.

Le bâtiment se veut le plus décarboné possible, "très performant sur le plan énergétique et intégrant une part importante de matériaux biosourcés", résume Norbert Larue, directeur régional de Spie Batignolles. Massimo Menegalli, président du groupe Golden Palace, se targue de construire "le premier casino passif au monde".

Un besoin en chauffage et en climatisation quasi nul

L'équipe vise l'obtention du label PassivHaus, "le plus ambitieux des labels environnementaux d'un point de vue consommation d'énergie, avec un besoin en chauffage et en rafraîchissement quasi nul", assure l'architecte Julien Rivat. Comment ? Grâce à des caissons en bois remplis de paille sèche assurant une isolation thermique et acoustique.

L'architecte n'envisage pas le raccordement au réseau de chauffage urbain à proximité "tant le casino consommera peu". Il préfère opter pour un champ de sondes géothermiques, utilisant l'inertie du sous-sol pour chauffer et rafraîchir le bâtiment, en descendant à moins de 200 mètres de profondeur.

Début des travaux l'an prochain pour le casino de Thonon

D'un point de vue architectural, le bâtiment se veut "iconique". Il ne vient pas imiter le patrimoine bâti historique local et tranche volontairement, facilitant son intégration dans le périmètre moderne du pôle gare.

La partie supérieure est conçue comme un bloc traversé de failles dynamiques "permettant de préserver des ouvrants et des percées visuelles". Ce volume a été habillé d'une peau microperforée. Le tout garantit une belle vue sur le paysage environnant.

100 places de stationnement seront créées (75 dans sa partie basse et 25 en extérieur sur un sol traité en evergreen), complétées par les 600 places à proximité immédiate, dans le cadre du programme pôle gare. Le démarrage de la conception-construction est programmé pour mai 2025 et la livraison attendue au premier semestre 2027.

(source : mesinfos.fr/Marie-France Sarrazin)


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Vos réactions à cet article

titidecannes | 04/09/2024 07:39


Encore un nouveau casino qui va s'ouvrir en France en 2027.


titidecannes | 04/09/2024 07:47


Futur nouveau casino de Thonon-les-Bains
Urbanisme
Historiquement, elle en comptait un en proximité immédiate des établissements de thermes, qui a fermé en dans les années 1950 après être tombé en désuétude. De taille modeste, difficile à réhabiliter pour répondre aux attentes modernes de tels établissements, ce bâtiment est en cours de réaménagement pour devenir un lieu évènementiel (salon de thé, danse et conférences).
Rouvrir un casino à Thonon-les-Bains
En 2022, la Ville a lancé un appel à manifestation d’intérêt destiné à jauger de la viabilité d’une nouvelle activité de casino de jeux sur son territoire. 12 groupes français et européens spécialisés dans cette activité ont répondu et apporté leur éclairage. A l’unanimité, la réouverture ‘une telle activité à Thonon-les-Bains fait sens. Leurs études ont par ailleurs permis de poser les spécificités de ce futur casino, en termes de localisation dans la commune, de nature des activités (jeux, restauration et activités connexes), de niveau de standing, et de clientèle à solliciter.
Les attendus de l’ouverture d’un nouveau casino :
D’après les études issues de l’appel à manifestation d’intérêt, l’ouverture d’un nouveau casino saura :
- renforcer l’attractivité de Thonon-les-Bains parmi les stations thermales et communes touristiques,
- générer un surcroit d’activité commerçante par l’apport de fréquentation de la ville
- renforcer l’économie de proximité par l’activité de ses fournisseurs et sous-traitants
- générer de nouveaux emplois directs
- contribuer au programme de résorption de friches urbaines à Thonon.
Sur cette base, la Ville a lancé un appel d’offre pour la construction et l’exploitation de ce futur casino. Le cahier des charges comportait 2 exigences :
- La localisation. Les études établissaient que le casino d’Evian captait une clientèle suisse de l’est et du nord-est du lac Léman. Le casino de Thonon s’intéressera donc plutôt quant à lui à une clientèle de l’ouest et du sud du Léman. Il capitalisera par ailleurs sur le hub intermodal que représente le pôle Gare en cours d’aménagement e connexion avec la gare SNCF. La parcelle dédiée à cet établissement se situe en proximité immédiate de la gare.

- Les services. La Loi impose que chaque casino sur le sol français apporte, outre son activité de jeux, une activité de restauration et d’animation dans la ville.
9 groupes ont apporté à la Ville un projet, dont 4 ont été retenus dans le cadre d’une procédure de négociation.
Le 24 juin 2024, la Conseil municipal a présenté l’offre lauréate : celle du groupement Golden Palace - Spie Batignolles Atelier d’architecture Rivat.
La localisation
Le futur casino prendra place sur une friche résultant d’un délaissement d’infrastructures du rail, en proximité immédiate de la gare SNCF de Thonon-les-Bains. La parcelle représente 6154 m2, le long du Chemin de Garde, en contrebas immédiat de la place de Crête.
Le casino viendra emplir une fonction d’attractivité urbaine dans ce périmètre en mutation. Il mutualisera l’offre de stationnement déjà créée par le pôle Gare en proximité de la gare.
Ce terrain est situé entre le front de la ligne SNCF et l’avenue du Chemin de Ronde, et sur un axe place de Crête – place des Arts. Il est donc en proximité de deux localisations régulièrement événementialisées.
L’architecture et l’insertion dans la ville
Le bâtiment du futur casino s’organise en trois volumes :
- Un soubassement dédié à du stationnement et aux espaces d’accueil,
- le volume principal comportant les espaces de réception, de jeux, d’animation et de restauration,
- et un roof-top (toit-terrasse), ouvert à la clientèle et au public avec une offre d’espaces paysagers et évènementiels.
La partie supérieure et principale du bâti est conçue comme un bloc traversé de « failles dynamiques ». Ce sont ainsi plusieurs entités architecturales qui sont créées ; elles abriteront les salles de jeux, la brasserie et le bar, et en roof top une salle évènementielle et des jardins. Le couvert de toiture dissimulera les éléments techniques de la toiture.
Conçu en architecture-objet, le casino propose un aspect résolument moderne qui ne cherche pas à pasticher un patrimoine classique, et vient au contraire constituer une illustration de la politique de dynamisation du territoire. Il s’intègrera au cœur de l’environnement urbain modernisé et pacifié du pôle Gare : voirie en zone 30, aménagements piétonniers et pistes cyclables, paysagement et arborisation du domaine public.
L’aménagement de la parcelle est conçue en adéquation avec la politique de renaturation de l’espace public de la ville. Autrefois artificialisée à 100 %, la friche actuelle sera renaturée à 60 % de sa surface, soit près de 3700 m2 qui seront restitués aux Thononais et à leurs visiteurs, sous la forme d’un jardin à usage de parc public.
L’architecture paysagère projette ainsi la plantation de buissons en pleine terre, et la plantation de XX arbres. Par ailleurs, le dessin de la parcelle réserve des emprises pour l’aménagement de cheminements piétons côté Chemin de Ronde, et de pistes cyclables côté gare.
Une offre de stationnement
Le bâtiment du casino prévoit XX places de stationnement dans sa partie basse. Elles seront complétées par les 600 places créées en proximité immédiate dans le cadre du programme pôle Gare, les mutualisant en leur offrant une utilisation nocturne.
Un nouveau lieu évènementiel dans la ville
Le casino s’ouvrira sur un hall d’accueil en double hauteur. De là, les visiteurs seront orientés soit vers les salles de jeux, avec les contrôles d’identités requis par la Loi, soit vers les espaces évènementiels ouverts librement au public, et privatisables.
Il s’agit en l’occurrence d’une moitié du toit-terrasse, conçue comme un jardin, et d’une salle évènementielle attenante.
Ces deux espaces seront ouverts à l’occasion d’évènements publics ou privés (entreprises ou particuliers) : réceptions (incentives, mariages…), concerts, soirées guinguettes, loisirs de plein air (pétanque...).
Jauge de la salle :
- 300 places en configuration concert assis,
- 250 place en configuration banquet,
- 200 places en configuration dîner placé et danse.
Une capacité de cuisine-traiteur y est par ailleurs associée.
Quant au toit-terrasse lui-même ses 475 m2 se composeront d’une terrasse, d’un chalet-guinguette et d’un terrain de pétanque
La vocation évènementielle du bâtiment sera affirmée par le traitement architectural de sa façade. Habillée d’un parement gris-mordoré percé de points lumineux, elle constituera un nouveau signal dans la ville.
Les salles de jeux.
Les salles de jeux accueilleront jeux traditionnels (tables avec croupiers : roulettes, blackjack, poker ultimate) et machines à sous (roulettes et blackjack électroniques)
Le restaurant
Golden Palace Casino entend l’offre de restauration comme une activité en soi, non pas seulement une annexe des jeux.
D’emblée, c’est une cuisine bistronomique de saison qui est mise en avant.
Le restaurant Rouge 32 est annoncé comme une ode à la cuisine locale et au partage, dans un cadre raffiné. La cuisine sera inspirée par les produits savoyards et du Chablais, avec une intention de revisite moderne... des entrées délicates aux desserts gourmands.
Pour satisfaire une clientèle plus large, une restauration rapide et snacking, une street food de qualité, sera proposée en dehors des horaires d’ouverture du restaurant.
Enfin, un double bar tout en hauteur, ambiance sport-bar, constituera un point de rencontre pour les hôtes des jeux ; come des évènements.
Un bâtiment sobre énergétiquement
La conception du bâtiment est résolument en phase avec son époque.
En matière énergétique, il annonce une grande sobriété, qui lui est d’abord conférée par son mode de construction. Plusieurs dispositifs modernes assurent cette sobriété énergétique :
- une isolation et des aménagements du bâti réalisés en caissons bois densifiés de paille sèche. Ces caissons assureront une isolation aussi bien acoustique que thermique.
- un dispositif de géothermie de surface (200 m) permettant une climatisation passive du bâtiment, (geocooling : échanges caloriques entre l’intérieur du bâtiment et la fraîcheur du sous-sol)
- des panneaux photovoltaïques et thermiques,
- la connexion de l’établissement au réseau de chaleur urbain en cours de développement à Thonon-les-Bains
- et, dans une moindre mesure, la végétalisation du roof top qui jouera un rôle de tampon climatique
- un voile anti UV sur l’habillage extérieur supérieur du bâtiment, qui assurera un surcroît de protection contre la chaleur.
Ainsi conçu, le futur casino de Thonon-les-Bains est prévu pour être classé PassivHaus : une labellisation propre aux bâtiments dont les dépenses énergétiques pour la climatisation sont réduites au maximum. Il sera le premier établissement de jeux en Europe à se placer à ce niveau de sobriété énergétique.
En dehors des espaces évènementiels en roof-top, une moitié du toit-terrasse sera aménagé en jardin nourricier, en permaculture. Ses plantes potagères, fruitières et aromatiques alimenteront le restaurant du casino en produits frais, en circuit d’autoconsommation partielle.
Une contribution à la santé économique de Thonon-les-Bains
L’appel à manifestation d’intérêt mettait en évidence l’apport d’activité économique locale que représente ce type d’établissement : directement par les produits fiscaux générés dans le strict cadre de la Loi (fiscalité sur les activités de jeux d’argent et fiscalité sur les entreprises), par l’apport de nouveaux emplois, et par le regain d’activité commerçante généré par la fréquentation touristique afférente.
Le programme Golden Palace confirme ces orientations. Si l’impact sur l’activité commerçante locale n’est pas immédiatement quantifiable, en revanche sont établis d’emblée :
- La création d’une cinquantaine d’emplois non délocalisables
- L’enrichissement de l’offre touristique et de restauration de Thonon-les-Bains
- Le rachat et l’utilisation d’une emprise foncière délaissée
- Une contribution aux produits budgétaires communaux de l’ordre de 2,5 M € / an pendant 20 ans: (redevance annuelle de 170 000 € HT, 2,5 % du CA annuel du bar/restaurant, 15 % de contribution sur le produit des jeux ; 300 000 € / an de contribution financière à l’organisation de manifestations de qualité)


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