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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard

LesCasinos.org :: Revue de presse 2004

09-12-2004 | Casino Lons le Saunier - AVIS DE MARCHÉ
09-12-2004 | La dernière chance du «France»
09-12-2004 | Jeux et concours en ligne : le cadre juridique français et européen.
08-12-2004 | Agenda 2005 - European Poker Tour
06-12-2004 | GB/Casino-3 joueurs malins autorisés à conserver £1 mln de gains
05-12-2004 | Suisse : Le «Tactilo» perd une manche devant le Tribunal fédéral.
04-12-2004 | Les syndicats français appellent à une grève nationale du secteur casino.
03-12-2004 | Ouverture du casino de Ribeauvillé
02-12-2004 | Casino de Namur : Le casino toujours en quête de licence.
01-12-2004 | Pougues-les-eaux : Braquage de nuit record au casino.
30-11-2004 | Les quelque 17.000 salariés des 186 casinos français sont appelés à la grève...
27-11-2004 | L’enfer du jeu.
26-11-2004 | Suisse : Les machines à sous en tête des dépendances liées au jeu.
26-11-2004 | Très chères machines à sous.
25-11-2004 | Casinos: MGM Mirage se lance dans un projet pharaonique à Las Vegas.
24-11-2004 | Ils jouaient aux machines à sous en France sans payer.
23-11-2004 | Groupe Partouche : Fortis dédramatise les rumeurs de législation plus strict...
23-11-2004 | Menton : le casino Barrière rénové pour 7 millions d'euros.
22-11-2004 | L'empire de casinos de Trump sous la protection de la loi sur les faillites....
22-11-2004 | Loto-Québec finaliste pour un projet de casino en France.
20-11-2004 | GROUPE PARTOUCHE : Une menace sur 25 à 30% du chiffre d'affaires.
20-11-2004 | Casino de Plombières : le braqueur présumé écroué.
18-11-2004 | Adictel économise 40 % sur sa facture téléphonique avec la VoIP.
18-11-2004 | Deux jeunes barons et quelques casinos.
17-11-2004 | Suisse : Les machines à sous sont plus courues que les tables.
16-11-2004 | Lousianne : Des castors construisent leur barrage avec... de l'argent volé ...
16-11-2004 | Casino à Bussang : Enquete publique
11-11-2004 | Jeu pathologique - Miser sur le couple.
09-11-2004 | Casino de Ribeauvillé : l'école des croupiers.
08-11-2004 | Les problèmes du jeu compulsif ne se limitent pas aux dettes.


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19-11-2024 | Colloque jeux d’argent : mettre le joueur au cœur des réflexions
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

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16-11-2024 | Laurent SAINT MARTIN et les casinos en ligne
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23-10-2024 | Fin de la prohibition des casinos en ligne ? C’est dans la logique des choses
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09-10-2024 | Taxer n'est pas jouer
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07-07-2024 | L’ANJ prône une économie ludique punitive
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Casino Lons le Saunier - AVIS DE MARCHÉ



 I.  II.  III.  IV.  VI.

F-Lons-le-Saunier: Services d'exploitation de casinos

2004/S 240-206980

AVIS DE MARCHÉ

Services


SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

 I.1)Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur:  
Commune de Lons-le-Saunier, BP 340, F-39015  Lons-le-Saunier Cedex.
 I.2)Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
 I.3)Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:
 I.4)Adresse à laquelle les offres/demandes de participation doivent être envoyées:
 I.5)Type de pouvoir adjudicateur:  
Niveau régional ou local.

SECTION II: OBJET DU MARCHÉ

 II.1)Description
 II.1.1)Type de marché de travaux:
 II.1.2)Type de marché de fournitures:
 II.1.3)Type de marché de services
 II.1.4)Accord-cadre:
 II.1.5)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur:
 II.1.6)Description/objet du marché:  
Objet de la délégation: exploitation d'un casino de jeux sur le territoire communal.
Objet de l'appel à candidatures: dresser la liste des candi ...

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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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