Home | ForumFiches casinosAgenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct | 


Inscription
Problème d'identification ?

Actualités
Archives 2024
Archives 2023
Archives 2022
Archives 2021
Archives 2020
Archives 2019
Archives 2018
Archives 2017
Archives 2016
Archives 2015
Archives 2014
Archives 2013
Archives 2012
Archives 2011
Archives 2010
Archives 2009
Archives 2008
Archives 2007
Archives 2006
Archives 2005
Archives 2004
Archives 2003
Archives 2002
Archives 2001
Archives 2000
Archives 1999
Archives 1998
Classements
2018/2019
2019/2020
Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : delegataire


Samedi 14 octobre 2023 : Digne-les-Bains : la ville thermale rejoue la carte du casino (2)



Le conseil municipal dignois lance, ce vendredi 13 octobre au soir, les débuts d'une future délégation de service public visant à exploiter un établissement de jeux qui sera créé aux Thermes.

On pensait le dossier enterré, voilà qu'il revient sur le devant de la scène. Ce vendredi 13 octobre, à l'ordre du jour du conseil municipal, une délibération sera destinée à saisir la Commission consultative des services publics locaux. En apparence anodine, elle constitue l'étape préalable au lancement d'une délégation de service public visant à exploiter un casino. La présentation se fera lors du prochain conseil municipal.

Alors que le sujet paraissait s'être clôturé en 2018, le casino revient donc sur le tapis malgré les déboires passés. "Sa création participera au regain d'attractivité de tout le site thermal, explique le premier adjoint Francis Kuhn. Un équipement de plus pour la clientèle." Pas le seul avantage. Un casino paye des taxes de jeu et l'État, mais aussi la ville, en bénéficient. "Enfin, la délégation de service public comporte un volet animations dont profitera l'ensemble de la population."

Le chantier pourrait débuter à l'été 2025

Pourquoi le projet resurgit-il maintenant ? "Tout simplement parce que nous en avons fini avec les problématiques judiciaires du passé. Ce n'est que l'année dernière que l'appel a été jugé (la société a été à nouveau déboutée, Ndlr). Il a fallu tout ce temps pour préparer le projet. Les démarches sont longues." L'établissement verra le jour à proximité du Refuge des sources - le nouveau nom du Tonic hôtel - aux Thermes. La Ville ne peut de toute façon pas l'implanter ailleurs. Pour lancer un projet casino, il faut être classé. Digne-les-Bains ne dispose que de celui de "station thermale" pour prétendre à cet équipement. Le périmètre autorisé s'arrête en lisière du Pigeonnier.

L'objectif serait que les travaux débutent à l'été 2025. La Ville sera propriétaire. Le délégataire retenu construira le casino et l'exploitera le temps de la durée du contrat. Puis, la Ville relancera une nouvelle délégation de service public où le délégataire précédent pourra à nouveau candidater. Autre option : elle peut décider d'exploiter le casino en régie, mais ce choix est peu répandu.

Le souhait de créer un casino remonte à... 2005

C'est en 2005 que la municipalité de Serge Gloaguen lançait ce projet de casino. "À cette période, la Ville était confrontée à un très fort endettement, nous avait expliqué l'ancien maire de Digne. Nous ne voulions pas augmenter les impôts et cherchions de nouvelles ressources. Un casino, c'était pas mal." Une consultation publique est lancée. Si seulement 36 % des habitants s'expriment, le "oui" l'emporte à 60 %.

Les appels d'offres sont lancés. Partouche et Barrière se mettent sur les rangs. Mais au final, seule la société Atoll finances répond au cahier des charges. "On demandait que la société titulaire construise le casino et que celui-ci revienne à la Ville au bout de dix-huit ans. Les grands groupes ont dit non."

Mais cette société intègre une variante. Au bout de dix-huit ans, elle est propriétaire du gros œuvre (les murs, le bâtiment…). Ainsi même si l'exploitant du casino changeait, elle pouvait lui faire payer un loyer.

"Nous avons dit oui." La procédure est lancée. Mais la Préfecture estime que le cahier des charges n'est pas respecté et "le tribunal administratif lui a donné raison". La procédure étant abandonnée, Atoll finances réclame des indemnités à la Ville, l'équivalent de dix-huit ans de bénéfices soit 22 millions d'euros et sera déboutée à l'été 2018. La société fera appel, sans succès.

(source laprovence.com/Rafaël COIFFIER)


Share |

Vos réactions à cet article

titidecannes | 14/10/2023 16:24


Un casino dans cette petite ville thermale, je ne suis pas certain qu'il va y avoir beaucoup de joueurs. Alors qu'il existe déjà un casino (Partouche) dans le même département à Gréoux-les-Bains à 58 kms.


SLOTMANAGER | 16/10/2023 09:02


Mise à part de belles montagnes, pas beaucoup d'habitants aux alentours de Digne...
Difficile de faire fonctionner un casino "digne" de ce nom avec ces conditions.


Réagissez - Laisser un commentaire :

Charte des commentaires


S'inscrire Vous devez être inscrits pour poster un commentaire.



Article(s) relatif(s)


04-09-2018 | Alpes de Haute-Provence : contentieux du casino de Digne, la ville ne versera pas 22 millions d’euros
21-10-2011 | Casino : Digne-les-Bains doit-elle verser 25 millions d'euros ?
27-09-2008 | Digne-les-Bains : Un nouvel appel à candidatures à l'étude pour le projet de casino
04-01-2007 | Digne va se doter d'un casino pour relancer son développement
21-04-2005 | F-Digne-les-Bains : 1160 - Avis de concession de travaux publics
27-09-2004 | Les habitants votent "oui" à l'implantation d'un casino à Digne.

Autre(s) Article(s)


16-10-2024 | Un casino à Digne-les-Bains : un projet ambitieux et prometteur
09-10-2024 | Digne-les-Bains : Golden Palace, retenu pour construire et exploiter le futur casino de la ville
09-11-2023 | Digne-les-Bains : un Casino pour équiper le futur village thermal
14-10-2023 | Digne-les-Bains : la ville thermale rejoue la carte du casino

En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



Nirio paiement autorite services situation concurrentiels secteurs relevant entreprise
Vos derniers commentaires

Forum
remplacements chef de table par : alexasshark - vendredi 23 août 2024 15:53
Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Agenda Ev?nement ?
Merci de nous contacter

Home | Fiches casinos | Agenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct


Vous pensez avoir un problême avec le jeu ?
Vous rencontrez des difficultés avec le jeu et vous souhaitez arrêter le jeu ?
Vous avez la possibilité de vous protéger en demandant votre interdiction volontaire de jeux auprés de l'ANJ.
Cette démarche est strictement confidentielle et personnelle.