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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : disposition

recherches dans l'annuaire et documentations : 2 résultats
  1. Rapport d'information n°17 - Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
  2. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

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recherches dans avis de marché : 18 résultats

recherches dans l'actualité : 129 articles

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Mercredi 12 mars 2014
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Mardi 25 février 2014
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Le dernier conseil municipal de la magistrature Ferré s’est déroulé vendredi soir. Avec à l’ordre du...
Dimanche 9 février 2014
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Mardi 8 janvier 2013
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Mardi 15 mai 2012
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DECRYPTAGE Selon l'autorité des jeux en ligne, le loto et les casinos ont suscité un engouement sans...
Mardi 10 janvier 2012
Vannes : « Le futur casino créera entre 50 et 100 emplois »
Le maire a dévoilé, hier, son projet d'établissement de jeux. Il verra le jour fin 2014 - début 2015...
Mercredi 3 août 2011
Les machines à sous des casinos autorisées à fonctionner plus longtemps
Un arrêté et un décret publiés samedi au Journal officiel vont permettre, à partir du 1er août, aux ...
Lundi 18 juillet 2011
SFC : Mise à disposition du rapport financier semestriel
Paris, le 18 juillet 2011 Nous vous informons que le rapport financier semestriel 2010-2011 du Gr...
Lundi 4 juillet 2011
Casino de Grasse : le groupe Boucau emporte la mise
La SA du Casino de Grasse, exploitant actuel de l'établissement, était le seul candidat en lice pour...
Vendredi 13 mai 2011
L'EPT en perte de vitesse
Débutée en août dernier en Estonie, la saison 7 de l'European Poker Tour s'est conclue cette semaine...
Mardi 12 avril 2011
Poker clandestin
Organisateurs et joueurs de poker interpellés dans le 19e arrondissement de Paris. Jeux de hasard :...
Mercredi 23 mars 2011
SFC : Mise à disposition du rapport financier annuel 2009-2010
Paris, le 21 mars 2011 Société Française de Casinos annonce la mise à disposition de son rap...
Mardi 14 septembre 2010
Le personnel du casino d'Enghien sous pression
La tension monte au casino d’Enghien après l’agression d’une employée à la sortie de l’établissement...
Mercredi 9 juin 2010
Journal officiel du 09 juin 2010
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat Arrêté du 8 juin 2010 fixant le...
Mardi 18 mai 2010
Casino en plein air à Forges Les accros de jeux de hasard vont être aux anges : ...
Les accros de jeux de hasard vont être aux anges : à partir de demain, et durant toute la saison est...
Lundi 3 mai 2010
Cession des murs du casino de La Baule
L'opération financière sur le casino inquiète les élus qui supputent sur le dessous des cartes. Il ...
Vendredi 12 février 2010
Les tournois de poker privés se multiplient
Ce soir à l'Eden Casino, un tournoi privé de Poker « Hold'em no limit » réunira 40 pompiers férus de...
Jeudi 7 janvier 2010
La Société des bains de mer (SBM) surfe sur la crise
Hôtellerie et casinos : en 2009, le resort tire bien son épingle du jeu. Il est encore un peu tôt p...
Mardi 30 juin 2009
Le Palm-Beach mise sur le plein air !
La Pointe Croisette a vécu cette semaine l'un de ses moments fastueux comme à l'époque où le mythiqu...
Mercredi 10 juin 2009
Face à l'addiction, les casinos Barrière se rachètent une conduite
La chaîne Lucien Barrière a lancé ce mercredi sa campagne pour un "jeu responsable". Des psychologue...
Dimanche 17 mai 2009
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 93-133856 AVIS DE MARCHÉ Services ...
Vendredi 24 avril 2009
Casino de Divonne -Les-Bains : Partouche conserve la main
A peine les négociations furent-elles terminées qu'on en vient déjà à se demander qui est le grand g...
Lundi 6 avril 2009
La crise touche le casino de Capbreton de plein fouet
Suite à de mauvais résultats, l'établissement de jeux se voit contraint de procéder au licenciement ...
Mercredi 18 février 2009
F-Villeneuve-Loubet : Services d'exploitation de casinos
F-Villeneuve-Loubet: Services d'exploitation de casinos 2009/S 32-046630 CONCESSION DE TRAVAUX PUB...
Jeudi 5 février 2009
Casino de Montrond-les-Bains : Avis de marché : BOAMP n° 24B, Annonce n° 200
AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville...
Lundi 1 décembre 2008
Enghien : des machines à sous « anti-crise »
Le chiffre d'affaire du premier établissement de jeux en France a reculé de 17 millions d'euros. Déc...
Dimanche 30 novembre 2008
F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos
2008/S 233-309898 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADR...
Mardi 11 novembre 2008
Casino de Bourbon-Lancy : Nouvelle disposition pour les machines à sous
La crise économique actuelle frappe aussi de plein fouet les casinos de jeu avec parfois des conséqu...
Vendredi 7 novembre 2008
Casino de Bandol : Annonce N°185, publiée le 07/11/2008 dans le BOAMP 217 B, dé...
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de c...
Mercredi 29 octobre 2008
Enghien : Des coachs pour vous apprendre l’univers du Casino
A partir du 7 novembre, huit coachs seront présents dans le casino Barrière d’Enghien-les-Bains les ...
Vendredi 17 octobre 2008
Inauguration du centre médical de référence sur l'addiction au jeu à Nantes
NANTES (AFP) — Le premier centre de référence sur le jeu excessif (CRJE), installé dans le CHU de Na...
Jeudi 14 août 2008
Société Française des Casinos : Communiqués : Mise à disposition du document de...
Le Document de Référence de la Société Française de Casinos a été déposé auprès de l'AMF le 11 aoû...
Lundi 7 juillet 2008
Monaco : un fonds souverain du Qatar veut s'investir dans la SBM
Le fonds Qatari Diar, détenu à 100% par Qatar Investment Authority, a annoncé hier son souhait d'acq...
Mercredi 2 juillet 2008
Barrière invente les coachs pour joueurs de casinos
Une centaine de coachs sont désormais à la disposition des clients des trente-quatre casinos Barrièr...
Dimanche 29 juin 2008
Cannes : Les jeux en terrasse, nouvel atout du Palm Beach
Entrée principale. Long couloir. Contrôle d'identité. Salle des jeux. Après les machines à sous, une...
Vendredi 16 mai 2008
Patrick Partouche défie la Française des Jeux
Le roi des casinos aime jouer. Selon Le Canard Enchaîné, son site de paris sportifs basés à Malte, L...
Jeudi 15 mai 2008
Cagnes-sur-Mer : Les Cagnois invités à se prononcer sur le futur casino
Le casino de jeux que le groupe Tranchant construit sur l'avenue des Alpes devrait ouvrir avant la f...
Mercredi 19 mars 2008
Casino de Sainte-Maxime : L'établissement va lancer des tournois de poker
Le Casino Barrière va fêter le printemps le 21 mars avec l'arrivée de dix nouveaux bandits manchots....
Lundi 7 janvier 2008
Les instances de contrôle du secteur des jeux
Le service des études juridiques du Sénat vient de publier une étude de législation comparée sur les...
Samedi 22 décembre 2007
Les casinos de la Côte d'Azur s'adaptent à la loi anti-tabac
Cannes, Alpes-Maritimes (Reuters) - Les casinos de la Côte d'Azur, ceux de Cannes et de Nice en part...
Mardi 13 novembre 2007
Casino de Menton : Loi anti-tabac - le casino Barrière met la fumée de cigarette...
La loi sur l'interdiction de fumer dans les lieux publics - qui entrera en application le 1er janvi...
Mercredi 17 octobre 2007
Annonce N°4, publiée le 11/10/2007 dans le BOAMP 196 B, dépt. 6
Annulation de l'annonce N°10, publiée le 20/10/2006 Nom et adresse officiels de l'organisme a...
Vendredi 21 septembre 2007
Casino de Boulogne : Partouche veut multiplier par deux et demi son parc de mach...
Le futur casino Partouche, place de la République, prend forme. On distingue à présent très claireme...
Mardi 12 juin 2007
Casino de Barneville-Carteret : Le conseil municipal choisit son casinotier
Lundi soir, le conseil municipal de Barneville-Carteret s'est réuni sous la présidence du maire, Cla...
Dimanche 13 mai 2007
Briançon : La Ville se pourvoit en cassation
Ce n'était qu'une hypothèse après l'arrêt de la cour administrative d'appel de Marseille, fin mars, ...
Samedi 7 avril 2007
Ville de Capbreton : délégation de service public portant sur l'exploitation du ...
Annonce N°44, publiée le 06/04/2007 dans le BOAMP 068 B, dépt. 40 Nom et adresse officiels de l'o...
Dimanche 25 mars 2007
Le casino de Bruxelles braqué, 820.000 euros raflés
Quatre hommes cagoulés, dont un armé d'un fusil-mitrailleur, ont commis une attaque à main armée con...
Vendredi 26 janvier 2007
F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction
F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction 2007/S 17-018928 AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ ...
Jeudi 18 janvier 2007
Casino de Capvern : Neuf machines de plus au Mirage
Jacky Plouvier, du CASINO Le Mirage, et Magali Plouvier, P-DG et directrice , ne cachent pas leur sa...
Mardi 31 octobre 2006
Une nouvelle réglementation à partir de ce mercredi 1er novembre
VALS-LES-BAINS : Vos papiers! Vous n'êtes pas face à un représentant de l'ordre mais au casino. À ...
Vendredi 20 octobre 2006
Villeneuve-Loubet : construction, entretien et exploitation d'un casino de jeux ...
Annonce N°10, publiée le 20/10/2006 dans le BOAMP 201 B, dépt. 6 Nom et adresse officiels de l...
Mardi 12 septembre 2006
La mission parlementaire sur le tabac opte pour l'interdiction totale
Ni dérogation, ni décret mais une loi instituant l'interdiction totale de fumer dans tous les lieux ...
Vendredi 4 août 2006
France - F-Courseulles-sur-Mer: casino
Annonce N°15, publiée le 28/07/2006 dans le BOAMP 143 A, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 21 juillet 2006
F-Pau: Services d'exploitation de casinos
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de pau. Personne responsable du marché : M...
Vendredi 9 juin 2006
Suisse : Montreux - Le casino a presque toutes les cartes en main
91,7 millions de chiffre d’affaires, 9,3 millions de bénéfice: les résultats 2005 du Casino Barrière...
Jeudi 8 juin 2006
F-Sanary-sur-Mer : Casino - Avis d'appel d'offres
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLIC Conception, construction, exploitation   SECTION I : P...
Vendredi 12 mai 2006
Casino de Fréhel. Comme à Las Vegas
Dès aujourd’hui, la présentation d’une pièce d’identité sera obligatoire pour pénétrer dans la salle...
Mardi 9 mai 2006
Castéra-Verduzan : Les jeux sont faits
Les casinos peuvent désormais installer leurs « grands jeux » dans la même salle que les machines à ...
Vendredi 28 avril 2006
Gratuité d'accès aux jeux de table au Casino
Le groupe Lucien Barrière met en place la réglementation dans les casinos en instaurant la gratuité ...
Mercredi 26 avril 2006
Le jeu compulsif : cause ou symptôme ?
Il est aujourd’hui clairement établi que la maladie du jeu se développe proportionnellement à l’offr...
Vendredi 3 mars 2006
Patrick Partouche fait le pari du casino virtuel
Jeux Transfuge de Canal +, Frédéric Vinzia est recruté à la tête de la filiale interactive du groupe...
Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adj...
Lundi 19 décembre 2005
Bruxelles : La Madeleine fait banco
Rien ne va plus ? Si, si, tout va bien. En tout cas pour tous les mordus du black-jack, de la roulet...
Vendredi 9 décembre 2005
Cambo-les-Bains
Annonce N°132, publiée le 09/12/2005 dans le BOAMP 228 A, dépt. 64 Nom et adresse officiels de l'...
Jeudi 3 novembre 2005
Le casino de Sète s'enrichit de 25 machines
RAPPEL : L'établissement sétois géré par le groupe Tranchant, a obtenu une extension de ses jeux. ...
Jeudi 11 août 2005
Sarkozy poursuit son show à Arcachon
Le ministre de l'Intérieur a multiplié les déplacements médiatiques autour du Bassin d'Arcachon, où ...
Mardi 5 juillet 2005
Canada : Un exploitant de casinos devra tenir compte de sa "responsabilité socia...
HALIFAX (PC) - L'acheteur de deux casinos de la Nouvelle-Ecosse a signé avec cette province un contr...
Jeudi 30 juin 2005
Appel d'offres : Délégation de service public relative au renouvellement de la c...
Annonce N°195, publiée le 30/06/2005 dans le BOAMP 115 B, dépt. 64 Nom et adresse officiels de...
Jeudi 16 juin 2005
Un nouveau casino à Pougues-les-Eaux en 2006
La cité thermale de la Nièvre aura un nouveau casino pouvant accueillir jusqu'à 250 machines à sous ...
Jeudi 21 avril 2005
F-Digne-les-Bains : 1160 - Avis de concession de travaux publics
19/04/2005       S76          ...
Jeudi 9 décembre 2004
Jeux et concours en ligne : le cadre juridique français et européen.
Tous les jeux d'argent sont réglementés et contrôlés, et ce depuis l'empire romain. La loi franç...
Mardi 14 septembre 2004
Casino de Ribeauvillé : Ouverture différée en 2005.
Le casino de Ribeauvillé, qui devait ouvrir avant fin septembre, ne pourra finalement pas fonctionne...
Jeudi 19 août 2004
Casino de Ribeauvillé : Sortie de crise ?
Article paru le 25 juillet dans DNA Le projet de loi sur la décentralisation, sur lequel le gouvern...
Lundi 24 mai 2004
Bruxelles : Les Suédois se sont mis volontairement hors course.
Une bonne affaire pour l'exploitant, le casino ? Le « Cherry Casino Group », suédois, a été un temps...
Jeudi 20 mai 2004
Les jeux d’argent misent sur la crise.
Loto, tickets à gratter, PMU, machines à sous : véritable épidémie sociale, les jeux d’argent ont le...
Mardi 20 avril 2004
Casino de Bourbon-Lancy : Nouveau départ demain avec le lancement de 80 machines...
J-1 pour le casino de Bourbon-Lancy qui demain à 10 h proposera un parc de 80 machines à sous. Malgr...
Lundi 19 avril 2004
Le casino d'Enghien veut soigner les malades du jeu.
Croupiers et employés formés par un psy, livret de sensibilisation offert aux visiteurs, le premier ...
Vendredi 16 avril 2004
Casino de Ribeauvillé : L'attente d'une solution sur mesure.
Le ministère de l'Intérieur attend que la législation sur les jeux de hasard soit modifiée pour auto...
Jeudi 1 avril 2004
Casino de Ribeauvillé : déjà dix semaines de retard.
Le casino de Ribeauvillé n'est toujours pas autorisé à ouvrir. Le personnel a été transféré temporai...
Mercredi 31 mars 2004
Casino de Bourbon-Lancy : Mise en service de 80 machines à sous à compter du 21 ...
Le 21 avril le casino de Bourbon-Lancy mettra à disposition 80 machines à sous. Un investissement de...
Mercredi 17 décembre 2003
La mairie de Lille vote la création d'un casino.
L'établissement pourrait ouvrir en 2007 près de la gare Lille Europe. Le conseil municipal de Lille...
Mardi 25 novembre 2003
Des casinos pour les seniors.
Un tiers des seniors de Detroit joue au casino et un sur dix est accro des machines à sous. C’est po...


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En bref


31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.


20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie


11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)


04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)


05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

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Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
Réouverture des casinos par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 09:37
Le groupe Partouche face au défi du Covid 19 par : titidecannes - vendredi 26 mars 2021 16:57
Re:article à diffuser sur votre site par : admin - jeudi 25 mars 2021 19:35
article à diffuser sur votre site par : titidecannes - jeudi 25 mars 2021 10:37
Casino de CABOURG par : titidecannes - mardi 23 mars 2021 00:13
Travail dans un casino par : Vinny - mercredi 03 février 2021 21:11
Pas de casino à ROUEN par : titidecannes - mardi 05 janvier 2021 18:39
iNTERDIT DE CASINOS par : TITIDECANNES - mercredi 07 Octobre 2020 09:46
Etude sur les pratiques de jeux de hasard et d'argent en Fra par : gargarumf - lundi 08 Octobre 2018 13:38
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