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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard

LesCasinos.org :: Revue de presse 2003

20-11-2003 | Canada : Des trafiquants canadiens blanchissent de l'argent dans les casinos...
18-11-2003 | Pourquoi n'écrit-on pas : jouer nuit gravement?
17-11-2003 | Suisse : Les victimes de la frénésie du jeu se multiplient.
16-11-2003 | Suisse : Un livre pour calmer le jeu.
15-11-2003 | Meurtre de Gilles Andruet : 15 ans pour Joseph Liany.
14-11-2003 | Thibault Verbiest (avocat) : "Il faut s'attendre à l'essor des jeux d'argent...
13-11-2003 | Suisse : Le casino de Lugano est accusé de tolérer l'activité d'usuriers.
13-11-2003 | Belgique : Dinant : La proposition d'Accor soumise au vote.
11-11-2003 | Pour un observatoire des jeux en France.
09-11-2003 | Niederbronn : Feu vert pour une extension du casino.
08-11-2003 | Le meurtre de Gilles Andruet, champion d'échecs fantasque et flambeur, devan...
07-11-2003 | Niederbronn : Casino, budgets supplémentaires et 2e tranche du projet de vil...
01-11-2003 | Courseulles-sur-Mer : Avis de concession de travaux publics.
31-10-2003 | Belgique : Gel social au casino de Dinant.
30-10-2003 | Les casinotiers français prêts à miser sur le Web.
30-10-2003 | Le Lion Blanc a le sourire.
30-10-2003 | Suisse : Bâle : ouverture du Grand Casino.
28-10-2003 | Casino de Ribeauvillé : avis favorable
27-10-2003 | Un nouveau canal de télévision s'adressera aux amateurs de casinos.
27-10-2003 | Cannes : ouverture du 3ème casino Barrière en 2004.
24-10-2003 | Suisse : Le casino de Lugano a violé l'obligation de transparence.
21-10-2003 | Un tribunal allemand déclare illégale la roulette sur l'internet.
17-10-2003 | Suisse : Le casino de Lugano, poule aux oeufs d'or d'usuriers italiens.
15-10-2003 | Suisse : le Conseil fédéral introduit des impôts différenciés.
14-10-2003 | Jackpot pour le casino Le Lion Blanc
10-10-2003 | Quatre personnes soupçonnées d'avoir "braqué" le casino d'Annemasse écrouées...
08-10-2003 | Suisse : Mendrisio: le casino rapporte 47 millions de francs au fisc
07-10-2003 | Ribeauvillé : « Messieurs, faites vos jeux ! »
07-10-2003 | L'escroc au loto gagne un séjour en prison.
06-10-2003 | Casino à Toulouse : Loto-Québec a l'oeil sur l'Europe.


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09-10-2024 | Taxer n'est pas jouer
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18-04-2024 | VOS PAPIERS !! : la bombe liberticide du gendarme des jeux
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Canada : Des trafiquants canadiens blanchissent de l'argent dans les casinos.



De nombreux trafiquants de drogue canadiens blanchissent de l'argent dans les casinos avant de l'acheminer de façon clandestine dans les Caraïbes et en Amérique du Sud, selon un document produit par un organisme de renseignements américains.

Des sommes d'argent perçues de la vente de stupéfiants sont également déposées discrètement dans des banques au Canada, selon la Drug Enforcement Administration.

Les autorités s'inquiètent de voir les trafiquants, les terroristes et les autres criminels augmenter leurs efforts pour tenter de cacher la provenance de leurs entrées de fonds en procédant, entre autres, à l'exécution de gros volumes d'achats et en transigeant avec d'importantes institutions.

Un récent rapport d'enquête de la Drug Enforcement Administration, celui du mois d'août qui est intitulé "Le blanchiment d'argent au Canada", souligne que les trafiquants de drogue canadiens ont l'intention d'utiliser davantage les casinos pour blanchir leurs fonds en ouvrant un compte dans un établissement de jeu et en achetant des jetons.

Les trafiquants "jouent" dans les casinos, mais en faisant bien attention pour ne perdre qu'un infime montant d'argent, peut-on lire dans le document. "Les trafiquants ou leurs complices vont ensuite changer les jetons à la caisse pour toucher l'argent qui apparaîtra comme un gain légitime perçu dans le compte."

L'étude ne fait toutefois aucune référence à un casino en particulier au Canada, bien que Peter Lamey, le porte-parole de la Financial Transactions and Reports Analysis Centre of Canada, affirme que les casinos canadiens ont identifié des "transactions douteuses" qui présentent un intérêt certain pour les autorités. M. Lamey n'a pas voulu préciser ses pensées, mais a tout de même indiqué que davantage d'informations seront disponibles dans les prochains mois.

Le rapport d'enquête américain mentionne aussi que d'importants montants d'argent sont "cachés" dans des automobiles au Canada qui sont envoyées dans les Caraïbes et en Amérique du Sud.

(source : canoe.com)


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06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
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Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
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