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Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
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Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : agglomeration


Samedi 27 septembre 2014 : Assises du Nord : ouverture lundi du procès des braqueurs présumés des casinos de Lille et Malo-les-bains



Cinq personnes comparaissent à partir de lundi devant la cour d'assises du Nord à Douai pour leur participation, à des degrés divers, aux braquages des casinos de Lille en 2010 et de Malo-les-Bains en 2011.

Quatre hommes et une femme comparaissent à partir de lundi devant la cour d'assises du Nord à Douai pour leur participation, à des degrés divers, aux braquages des casinos de Lille en 2010 et de Malo-les-Bains en 2011. Un seul accusé, âgé de 27 ans, en récidive légale, considéré comme le "planificateur" et le "meneur", reconnaît avoir participé aux deux vols à main armée commis dans les casinos.

Des braqueurs lourdement armés au casino de Lille

Le 15 novembre 2010, à 02H45, trois malfaiteurs cagoulés, gantés et munis d'un fusil à pompe, d'un fusil d'assaut et d'un pistolet-mitrailleur avaient pénétré dans le casino Barrière de Lille. Ils avaient contraint le personnel et les clients à s'allonger sur le sol et s'étaient fait remettre 21.600 euros en espèces avant de prendre la fuite à bord d'une voiture volée, moins de trois minutes après leur arrivée sur place.

Bis repetita trois mois plus tard à Malo-Les-Bains

Le 8 février 2011, à 02H15, quatre hommes cagoulés, gantés, armés de fusils d'assaut, d'un pistolet-mitrailleur et d'un fusil de chasse avaient dérobé 15.000 euros dans la salle de caisse des grands jeux du casino de Malo-les-Bains, près de Dunkerque.

Deux caissières avaient été agressées et la directrice de l'établissement brièvement prise en otage. Trois coups de feu d'intimidation avaient été tirés. Les quatre malfaiteurs s'étaient enfuis à bord d'une voiture volée. Pris en chasse par la police, ils avaient abandonné le véhicule pour prendre la fuite à pied. L'un d'eux avait été interpellé alors qu'il traversait à la nage un canal. Les autres accusés, âgés de 26 à 29 ans, originaires de l'agglomération lilloise, avaient été arrêtés peu après, notamment à la suite de renseignements obtenus par les enquêteurs.

Le procès est prévu pour durer deux semaines.

(source : francetvinfo.fr/AFP)


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Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




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Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




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Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




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Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




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Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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