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Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : initialement


Lundi 28 avril 2008 : Pornichet : Hippodrome - le projet toujours en selle



Le maire de Pornichet est partant pour la rénovation de l'hippodrome, grâce au montage prévu avec un sponsor. Sans doute le casino.

Le vaste projet de l'hippodrome à rénover, que la Société des courses de la Côte d'Amour porte avec espoir depuis huit ans, reste d'actualité. La dernière assemblée générale de la Société des courses, samedi, a permis au maire, Robert Belliot, de rassurer les membres en expliquant la bienveillance dont il comptait faire preuve pour que se réalise ce vaste chantier. Et sans changer beaucoup la nature de ce projet, qui avait été validé par Paris, avant les élections municipales de mars. Il n'y aura toutefois ni hôtel, ni logements, initialement prévus par son prédécesseur, Jacques Lambert, dans son projet Hippocampe.

Robert Belliot a même rassuré les instances de la filière cheval par un courrier adressé notamment à Jobie Sévère, président de la Fédération régionale des courses de l'Ouest. Claude Simon, vice-président de la fédération de l'Ouest, et membre de la Société des courses de Pornichet, a lu avec plaisir ce courrier. Le nouveau maire s'y montre très intéressé : « La rénovation de l'hippodrome est un projet auquel mon équipe et moi-même sommes attachés. Il s'agit en effet de moderniser cet équipement obsolète dans un cadre paysager de grande qualité. »

Facture salée

Un peu plus loin, Robert Belliot écrit : « Le concept d'un espace intégré tribunes-casino me semble peut-être également une réponse au devenir du casino du boulevard des Océanides. »

Les adhérents de la Société des courses buvaient du petit-lait ! En effet, voici quelques semaines, lors d'une interview, le maire récemment élu tiquait sur le projet de rapprochement casino-hippodrome, refusant de cautionner un « Las Vegas ». Cette fois, le premier édile semble avoir pris en compte les impératifs financiers de ce gros chantier de 15 millions d'euros, dont une partie échoit à la Société des courses et sa tutelle de la filière des courses, une autre à la Ville, et une troisième à une structure privée, baptisée prudemment « un sponsor », qui pourrait s'appeler casino. Ce dernier pourrait financer les tribunes et le restaurant panoramique.

Les affaires reprennent donc, pourrait-on dire... Même si la facture est déjà bien salée pour la Ville : elle doit, en ce moment, gérer le problème d'inondations du champ de course. Des pompes ont été prévues pour 2,5 millions d'euros environ. Mais il faut, en plus, installer des bassins de rétention qui, aux dernières nouvelles, devraient « coûter plus cher que les pompes » ! Aïe !

(source : labaule.maville.com/Michel ORIOT)



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