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Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
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Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : ctes


Vendredi 1 novembre 2002 : Les cartes sont jouées pour le Casino du Havre.



Ce sera donc la Chambre de commerce et d'industrie, au centre ville, qui accueillera le futur Casino du Havre. Le choix du Palais de la Bourse par la Commission de délégation de service public a été communiqué hier soir lundi, lors du conseil municipal, par le maire Antoine Rufenacht. Le lieu a été finalement préféré aux Docks Vauban dans le souci de "ne pas surqualifier le secteur des docks et d'éviter de créer un vide entre le centre ville et la presqu'île Frissard", selon le maire. Par ailleurs, la commission suggère de poursuivre les négociations avec deux candidats restants sur les sept en lice en 2001 : Accor Casinos et le Groupe Partouche. Le troisième candidat à avoir remis une offre en juillet 2002, la Société des hôtels et casinos de Deauville (Groupe Lucien Barrière), proposait une solution (évidemment total du bâtiment) a paru trop onéreuse. La livraison du Casino est prévue pour fin 2006

2006, c'est aussi l'échéance annoncée pour l'ensemble des autres projets de "reconquête urbaine" que le maire a présentés devant le conseil, diapositives à l'appui. Le "Triangle des gares" se renforcera de la construction de deux immeubles de bureaux, d'un parking de 700 places dont 500 places publiques et d'un hôtel 3 étoiles de 125 chambres (Accor). Sur les 17 hectares acquis par la ville auprès du port autonome du Havre, un projet de 50,8 millions d'euros a été finalement confié à l'équipe de l'aménageur SORIF (Groupe hollandais ING) -CVL (Commerce en ville et en ligne) et l'agence d'architectes Reichen et Robert, pour créer dans les docks Vauban "un pôle tourné vers l'environnement, la glisse et l'évasion". En perspectives, une jardinerie de 10 000 m2 avec serre tropicale, des enseignes de sport spécialisées, un complexe cinéma de 10 à 12 sales, un bowling, des enseignes de musique… Côté Ouest de la presqu'île Frissard, un centre de la mer sera développé par Nausicaa sur le thème du développement durable, du transport maritime et du voyage ainsi qu'un aquarium et une grande faille de plongée. Sur le même site, la CODAH (communauté de l'agglomération havraise) devrait prendre en charge le financement d'une piscine-ludico sportive et un espace balnéothérapie.

Autres projets pour 2006, dans le cadre de l'aménagement des Docks Vauban, la construction d'un pont mobile (5,52 millions d'euros) franchissant le bassin Paul Vatine et "permettant le désenclavement des quartiers Sud du Havre". Enfin, la revalorisation du quartier Saint-Nicolas de l'Eure fait l'objet d'une étude et la réhabilitation des docks Dombasle, le long du quai de Saône, prévoit (3 millions d'euros) la création d'un hôtel d'entreprises de 3 000 m2 et l'implantation du centre de formation des pilotes du Havre.

(source : Infoceance.com)



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31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




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13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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