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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard

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07-07-2024 | L’ANJ prône une économie ludique punitive
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04-06-2024 | Jeux d’argent bilan 2023 : jusque-là tout va bien ?....malgré l’ANJ
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18-04-2024 | VOS PAPIERS !! : la bombe liberticide du gendarme des jeux
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19-02-2024 | Un sociologue parle des casinos et de l’ANJ dans le journal Le Monde
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04-02-2024 | 200 millionnaires en 2023, une politique des jeux en 2024 !
par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin

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Ils versent "15.000€ à 18.000€ en petites coupures" dans les machines à sous d'un casino à Monaco: une famille condamnée pour blanchiment



Avec près de 72.000€ en espèces et un comportement suspect aux machines à sous du casino du Café de Paris à Monaco, 3 personnes ont alerté l’attention du personnel de la Société des Bains de Mer. La justice monégasque les a condamnés.

Des liasses et des liasses de billets. Si nombreuses et encombrantes que le sac à main de Madame en débordait ostensiblement ce jeudi 29 août. Ce jour-là, la sécurité du casino du Café de Paris repère la quantité considérable de cash répartie entre trois clients venus tenter le hasard aux machines à sous de l’établissement de la Société des Bains de Mer.

Placés sous étroite surveillance, ce père de famille, sa compagne et le fils de celui-ci amorcent alors un bien curieux manège: ils insèrent des billets de 20 euros par paquet de 25, ne jouent pas ou très peu, puis impriment un ticket d’avoir. En une heure, ils réitèrent l’opération à 33 reprises avant de passer en caisses pour retirer les gains en espèces.

À chaque fois, la somme introduite n’excède pas 500 euros, montant maximum avant de devoir jouer avec sa carte de fidélité et, donc, de décliner son identité. Une limite également appliquée en caisses pour prévenir toute situation abusive et mieux suivre le jeu des clients. Alertés de ces agissements suspects, les agents de la Sûreté publique interpellent alors les trois individus à leur sortie et les placent en garde à vue.

Du change pour faire du shopping

"Les policiers vont trouver 57.020 euros sur Monsieur et 14.965 euros sur Madame, soit près de 72.000 euros en liquide non déclarés. L’exploitation de la vidéosurveillance a permis de démontrer que vous avez inséré dans les machines à sous entre 15.000 et 18.000 euros de petites coupures", retrace Thierry Deschanels, président du tribunal correctionnel.

Arrivé menotté en audience de flagrance ce vendredi 6 septembre, ce chef d’entreprise italien résidant à Cuneo comparaît notamment pour blanchiment du produit d’une infraction*. L’homme de 48 ans a fait fortune dans la fabrication de glaces et de chocolats et a pignon sur rue à Monaco. Sa compagne russe de 32 ans et son fils italien de 19 ans, qui travaillent pour lui, comparaissent libres à ses côtés.

En cette fin du mois d’août, donc, la famille dit avoir rallié la Principauté pour assister au tirage au sort de la Ligue des Champions au Grimaldi Forum. Avant cela, le père distribue des espèces en guise de "cadeaux" pour s’adonner à du shopping mais, curieusement, la famille pénètre d’abord dans le casino pour faire… du change et convertir les petites en grosses coupures. Refus immédiat à la caisse.

La suite, on la connaît: ils se rabattent sur les machines à sous. "Un casino n’est pas une banque. Pourquoi avoir voulu faire du change?". "J’avais honte d’aller faire du shopping avec des billets de 20 euros. C’était stupide, j’ai fait une erreur", répond, penaud, l’homme d’affaires. L’explication n’est guère crédible a ...

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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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