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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : prevoyait

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  1. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

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Lundi 11 juillet 2022
En sursis, les casinos de Macao finissent par fermer
La région semi-autonome a entamé lundi, son premier confinement depuis le début de la pandémie, afin...
Mercredi 13 avril 2022
Vegas, Macao...Dubaï ? Les casinos mondiaux misent sur les jeux d'argent dans le...
Cela fait des années qu'il fait l'objet de spéculations discrètes parmi les diplomates et les cadres...
Mercredi 25 novembre 2020
Val-d'Oise. Bon bilan du casino d'Enghien... avant la crise sanitaire
La fermeture du casino Barrière d’Enghien-les-Bains (Val-d'Oise) pèsera sur les recettes, dont dépen...
Dimanche 28 octobre 2018
La Trinité-sur-Mer. La filiale de Partouche condamnée à verser plus de 730 000 €...
La cour administrative d’appel de Nantes a suivi les conclusions de son rapporteur public, en condam...
Jeudi 15 décembre 2016
L'Assemblée autorise les clubs de jeux à Paris à titre expérimental
L'Assemblée a autorisé mercredi, à titre expérimental pour trois ans, la création de clubs de jeux d...
Vendredi 17 avril 2015
Au casino Barrière de Lille, rien ne va plus, et ça ne va pas en s’améliorant
7,3 millions d’euros de pertes en 2013, 9,8 millions l’année précédente… Le casino Barrière de Lille...
Mardi 3 mars 2015
Rien ne va plus pour les casinos de la Côte d'Azur
Les établissements azuréens subissent fortement la crise. Celui de Grasse devrait être mis en liquid...
Mardi 15 juillet 2014
Quatre millions de produit brut des jeux pour le casino de Fort-Mahon-Plage
Le conseil municipal de Fort-Mahon-Plage s’est réuni sous la présidence du maire, Alain Baillet en d...
Vendredi 26 avril 2013
33 propositions pour durcir la lutte contre l'addiction aux jeux en ligne
(AFP) - Isolement, perte de contrôle et appauvrissement : les paris sportifs et hippiques et le poke...
Mardi 29 janvier 2013
Partouche devra bien rénover le casino de Bandol
"L'intérêt général prévaut, c'est une excellente nouvelle !". Christian Palix, maire de Bandol, a ac...
Mercredi 21 novembre 2012
Taxes casino : marche arrière toute !
Jean-Jacques Urvoas, député socialiste, a retiré son texte sur le prélèvement du produit des jeux de...
Dimanche 11 novembre 2012
Casino de Perros-Guirec: le plaignant absent au tribunal
Une demande de suspension du contrat d'exploitation a été demandée. Affaire jugée, mais non tranchée...
Jeudi 16 juin 2011
Bettencourt : Courbit renonce aux 143 millions
Stéphane Courbit propose à Liliane Bettencourt d'annuler son investissement de 143 millions d'euro...
Jeudi 12 août 2010
Partouche lève 77,45 millions d'euros
L'exploitant français de casinos Groupe Partouche a levé 77,45 millions d'euros lors d'une augmentat...
Lundi 4 janvier 2010
Casino de Toulouse : Le casino ne fait pas recette
Économie. Crise, interdiction de fumer, contrôle d'identité à l'entrée et bientôt concurrence des je...
Samedi 2 décembre 2006
Le casino de Saint-Quay-Portrieux s'agrandit
La Financière Ficaudière a acquis le bar voisin pour installer plus de jeux.Elle promet la création ...
Mercredi 11 janvier 2006
Pau : Rien ne va plus au casino
PAU. Depuis hier après-midi, le casino est fermé. Le personnel, informé que la concession ne serait ...
Mercredi 3 mars 2004
Accor : demande d'indemnisation rejetée dans l'affaire Européenne de Casinos.
Selon les informations du quotidien Les Echos, le Tribunal de Grande Instance de Nanterre a rendu un...
Jeudi 13 novembre 2003
Belgique : Dinant : La proposition d'Accor soumise au vote.
Le personnel du casino aura à se prononcer, ce jeudi, sur le conflit social qui l'oppose à la direct...
Lundi 16 juin 2003
Casino du Havre : Le groupe Partouche empoche la mise.
Les jeux sont faits. C'est le groupe Partouche qui a été choisi pour exploiter le futur casino du Ha...


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En bref


15-03-2025|

Le joueur a tenté sa chance sur une machine à sous “Jin Ji Bao Xi, Il avait misé 6,80 euros pour son coup gagnant et remporte un jackpot de 55 196 euros.




04-03-2025|

Ce lundi 3 mars, un joueur a remporté 55.757 euros sur une machine du casino Barrière, en mettant en jeu la plus petite mise possible. Un beau coup du sort qui va l’aider à faire l’acquisition d’un bien immobilier




26-02-2025|

Le record du plus gros jackpot de l’histoire du casino de Cayeux-sur-Mer est tombé, dimanche, vers 17 heures. Une « fidèle cliente », décrit l’établissement, a remporté 57 060 euros en misant 2 euros




21-02-2025|

Mercredi 19 février 2025, un client fidèle du casino Barrière de Deauville (Calvados), venu jouer une mise de 100 € pour la soirée, a été récompensé de sa persévérance et a décroché un jackpot de 94 000 €, le plus important du casino depuis le début de 2025, après un gain de 61 242 € le 9 février.




06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.



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remplacements chef de table par : alexasshark - vendredi 23 août 2024 15:53
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nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
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