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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : suspendue

Recherches dans la règlementation : 1 résultats

Recherches dans l'actualité : 16 articles

Vendredi 24 juillet 2020
CASIGRANGI projette d'acquérir le contrôle de SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS (SFC)
Paris, le 23 juillet 2020 - CASIGRANGI, filiale de Groupe Philippe Ginestet projette d'acquérir le c...
Lundi 13 juillet 2020
La FDJ face à ses risques* (II)
La FDJ face à ses risques* (II) ________ ...
Vendredi 15 mai 2020
Non réalisation des protocoles d’accord d’acquisition d’un bloc majoritaire par ...
Paris, le 14 mai 2020 - Société Française de Casinos (la Société) informe ses actionnaires que les c...
Vendredi 10 janvier 2020
Circus Casino France projette de prendre le contrôle de la Société Française de ...
(Boursier.com) — La Société Française de Casinos informe ses actionnaires que la société Circus Casi...
Vendredi 6 janvier 2017
Suisse - Les casinos de montagne bientôt moins taxés
Le Conseil fédéral veut alléger la situation des petits établissements situés en altitude. Les 21 c...
Dimanche 16 février 2014
Ils disent banco pour le casino de Saint-Trojan
Les dés sont jetés : le casino de la cité balnéaire ouvrira ses portes dans le courant du deuxième t...
Jeudi 4 février 2010
Le marché sanctionne les importantes pertes de Partouche en 2009
L'exploitant français de casinos a accusé une perte de 17 millions d'euros l'an passé, plombée selon...
Lundi 20 avril 2009
Un casinotier poursuit la Ville de Lyon
La municipalité de Lyon ne jouerait pas le jeu concernant l'appel d'offre pour la gestion du casino ...
Mercredi 24 décembre 2008
Las Vegas et Macao touchés à leur tour par la crise économique
Les casinos des deux capitales du jeu pourraient voir leurs revenus chuter de 15% en 2009. Haut ...
Vendredi 25 mai 2007
Hôtels et Casinos de Deauville : cotation suspendue
La cotation des actions Hotels et Casinos de Deauville a été suspendue à la demande de la société da...
Mardi 24 avril 2007
Hôtels et Casino de Deauville : Lucien Barrière veut retirer le dossier de la co...
Le Groupe Lucien Barrière, qui détient 96,19% du capital et 96,19% des droits de vote de la Societe ...
Mercredi 20 décembre 2006
Harrah's racheté pour 17,1 milliards de dollars
LOS ANGELES (Reuters) - Harrah's Entertainment, le premier opérateur mondial de casinos, a accepté d...
Vendredi 1 octobre 2004
Allié à Accor, Barrière entend rester majoritaire.
En marge de la 26e édition du salon Top Résa à Deauville qui a ouvert ses portes hier, le groupe Luc...
Vendredi 25 juin 2004
Bilan positif pour les casinos suisses en activité.
Les joueurs y ont dépensé 561 millions de francs en 2003 Berne (AP) Au terme de la phase d'octro...
Mercredi 27 février 2002
Européenne de Casino : surenchère de Groupe Partouche sur EDC.
La société Groupe Partouche a acquis mardi 696 561 actions Européenne de Casino au prix unitaire de ...
Lundi 28 janvier 2002
Coup de théâtre dans le dossier Européenne de Casinos.
Coup de théâtre dans le dossier Européenne de Casinos, la société qui fait actuellement l'objet d'un...


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En bref


09-08-2026|

Explosion de joie au casino de Vals-les-bains ce vendredi 7 août. Une Ardéchoise a décroché le jackpot, 51 232 € sur une machine à sous. La retraitée, originaire de la Voulte-sur-Rhône et habituée du casino depuis plus de 20 ans, "n'en revenait pas".




22-07-2026|

Un touriste italien en vacances sur la Côte d’Azur a remporté un jackpot exceptionnel de 84.631 euros dans la nuit de samedi à dimanche au Casino Barrière Le Croisette à Cannes. Il s’agit d’un nouveau record de gains de l’année 2026 pour cet établissement.




14-04-2026|

Dimanche 12 avril 2026, cette date restera gravée dans la mémoire de ce joueur du casino de Saint-Quay-Portrieux (Côtes-d’Armor).

Ce quinquagénaire, habitant Plouha mais souhaitant garder l’anonymat, a eu l’énorme surprise de décrocher un jackpot record de 82 426 €.

Le plus gros gain gagné depuis plus de 20 ans dans l’établissement.




31-03-2026|

Série de jackpots au casino JOA de Gujan-Mestras : ce mois de mars a été fructueux pour quelques joueurs. D’abord avec 44 207 euros remportés le dimanche 22 mars sur une machine à sous pour une mise initiale de 5,28 €. Puis quelques jours plus tard, le vendredi 27 mars, un joueur a décroché 12 086 euros sur une autre machine à sous.

Enfin, troisième et dernier jackpot, record cette fois-ci, le samedi 28 mars dernier. Quelque 111 322 euros ont été remportés sur la table d’Ultimate Texas Hold’em Poker, grâce à une mise de 5 euros sur la case bonus et une quinte flush royale. Ces gains ont été annoncés dans un communiqué diffusé par le casino ce lundi 30 mars en soirée.




11-01-2026|

Dimanche 11 janvier, en soirée, une cliente retraitée de 78 ans, habitant Trémuson, a eu l’énorme surprise de décrocher un méga jackpot.

Elle n’a misé que 88 centimes sur une machine à sous et a remporté 4_ 239 €?!



  Casino Santenay   EXTENSION SANTENAY POURSUIVENT ENCOMBRES ENVIRONNEMENT ACCUEILLE LECTRONIQUES ATTENDANT
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Forum
Blocage systématique à la 3e visite par : Superjaja - samedi 15 août 2026 19:59
Re:Re:Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - lundi 20 avril 2026 10:01
pour info casino CASSIS. par : titidecannes - mardi 14 Octobre 2025 12:38
Pour info concernant le casino de DEAUVILLE par : titidecannes - mercredi 01 Octobre 2025 10:25
Pour info casino Enghien par : titidecannes - mardi 30 septembre 2025 09:56
Re:remplacements chef de table par : Lucas93 - samedi 28 juin 2025 11:01
Re:remplacements chef de table par : Lucas93 - jeudi 26 juin 2025 21:45
remplacements chef de table par : alexasshark - vendredi 23 août 2024 15:53
Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
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