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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : franchir

Recherches dans l'annuaire et documentations : 1 résultats
  1. Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 - Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques

Recherches dans l'actualité : 37 articles

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En bref


09-08-2026|

Explosion de joie au casino de Vals-les-bains ce vendredi 7 août. Une Ardéchoise a décroché le jackpot, 51 232 € sur une machine à sous. La retraitée, originaire de la Voulte-sur-Rhône et habituée du casino depuis plus de 20 ans, "n'en revenait pas".




22-07-2026|

Un touriste italien en vacances sur la Côte d’Azur a remporté un jackpot exceptionnel de 84.631 euros dans la nuit de samedi à dimanche au Casino Barrière Le Croisette à Cannes. Il s’agit d’un nouveau record de gains de l’année 2026 pour cet établissement.




14-04-2026|

Dimanche 12 avril 2026, cette date restera gravée dans la mémoire de ce joueur du casino de Saint-Quay-Portrieux (Côtes-d’Armor).

Ce quinquagénaire, habitant Plouha mais souhaitant garder l’anonymat, a eu l’énorme surprise de décrocher un jackpot record de 82 426 €.

Le plus gros gain gagné depuis plus de 20 ans dans l’établissement.




31-03-2026|

Série de jackpots au casino JOA de Gujan-Mestras : ce mois de mars a été fructueux pour quelques joueurs. D’abord avec 44 207 euros remportés le dimanche 22 mars sur une machine à sous pour une mise initiale de 5,28 €. Puis quelques jours plus tard, le vendredi 27 mars, un joueur a décroché 12 086 euros sur une autre machine à sous.

Enfin, troisième et dernier jackpot, record cette fois-ci, le samedi 28 mars dernier. Quelque 111 322 euros ont été remportés sur la table d’Ultimate Texas Hold’em Poker, grâce à une mise de 5 euros sur la case bonus et une quinte flush royale. Ces gains ont été annoncés dans un communiqué diffusé par le casino ce lundi 30 mars en soirée.




11-01-2026|

Dimanche 11 janvier, en soirée, une cliente retraitée de 78 ans, habitant Trémuson, a eu l’énorme surprise de décrocher un méga jackpot.

Elle n’a misé que 88 centimes sur une machine à sous et a remporté 4_ 239 €?!



  Casino Santenay   EXTENSION SANTENAY POURSUIVENT ENCOMBRES ENVIRONNEMENT ACCUEILLE LECTRONIQUES ATTENDANT
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Blocage systématique à la 3e visite par : Superjaja - samedi 15 août 2026 19:59
Re:Re:Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - lundi 20 avril 2026 10:01
pour info casino CASSIS. par : titidecannes - mardi 14 Octobre 2025 12:38
Pour info concernant le casino de DEAUVILLE par : titidecannes - mercredi 01 Octobre 2025 10:25
Pour info casino Enghien par : titidecannes - mardi 30 septembre 2025 09:56
Re:remplacements chef de table par : Lucas93 - samedi 28 juin 2025 11:01
Re:remplacements chef de table par : Lucas93 - jeudi 26 juin 2025 21:45
remplacements chef de table par : alexasshark - vendredi 23 août 2024 15:53
Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
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