Home | ForumFiches casinosAgenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct | 


Inscription
Problème d'identification ?

Actualités
Archives 2024
Archives 2023
Archives 2022
Archives 2021
Archives 2020
Archives 2019
Archives 2018
Archives 2017
Archives 2016
Archives 2015
Archives 2014
Archives 2013
Archives 2012
Archives 2011
Archives 2010
Archives 2009
Archives 2008
Archives 2007
Archives 2006
Archives 2005
Archives 2004
Archives 2003
Archives 2002
Archives 2001
Archives 2000
Archives 1999
Archives 1998
Classements
2018/2019
2019/2020
Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : travaux


Lundi 18 juillet 2005 : France - F-Ciboure: Casino



16/07/2005       S136                 Communautés européennes – travaux – Avis de concession de travaux publics
 I.  II.  III.  IV.  VI.

F-Ciboure: Casino

2005/S 136-134734

CONCESSION DE travaux PUBLICS

travaux


SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR

 I.1)Nom et adresse officiels du pouvoir adjudicateur:  
Commune de Ciboure, Att: Monsieur le Maire, Hôtel de Ville, place Camille Jullian, F-64500 Ciboure. Tel.:  5 59 47 26 06. Fax:  5 59 47 64 59.
 I.2)Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues:
 I.3)Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus:
 I.4)Adresse à laquelle les candidatures doivent être envoyées:
 I.5)Type de pouvoir adjudicateur:  
Niveau régional ou local.

SECTION II: OBJET DU CONTRAT

 II.1)Description de la concession
 II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:  
Concession de service public en vue de la construction et la gestion d'un casino.
 II.1.2)Description:  
Construction et aménagment d'un ensemble immobilier comprenant un restaurant, une salle de spectacle, une ou plusieurs salles de jeux, sur la commune de Ciboure.
 II.1.3)Localisation:  
Commune de Ciboure - 6 447 h - Département des Pyrénées-Atlantiques.
 II.1.4)Nomenclature
 II.1.4.1)Classification CPV (Vocabulaire Commun Marchés Publics):
 II.1.4.2)Autre nomenclature pertinente (NACE):
 II.2)Quantité ou étendue du contrat
 II.2.1)Quantité ou étendue globale:  
Construction d'un restaurant, d'une salle de spectacle de 200 places et d'une ou plusieurs salles de jeux.
 II.2.2)Pourcentage minimum des travaux devant être attribué à des tiers:  
Aucun.

SECTION III: RENSEIGNEMENTS D’ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

 III.1)Conditions de participation
 III.1.1)Renseignements concernant la situation propre de l’entrepreneur et renseignements et formalités nécessaires pour l’évaluation de la capacité économique et technique minimale requise:  
Une lettre de candidature comportant les motivations du candidat.
Documents de présentation du candidat.
 III.1.1.1)Situation juridique - références requises:  
Forme juridique de la personne qui se porte candidate.
Déclaration sur l'honneur de non mise en redressement judiciaire.
 III.1.1.2)Capacité économique et financière - références requises:  
Attestations et certificats délivrés par les organismes compétents prouvant que le candidat satisfait aux obligations fiscales et sociales.
 III.1.1.3)Capacité technique - références requises:  
Aptitude à exploiter un casino.

SECTION IV: PROCÉDURE

 IV.1)Critères d’attribution:  
capacité du candidat à exploiter un casino;
moyens humains et matériels;
moyens financiers - bilans et comptes de résultat du dernier exercice.
 IV.2)Renseignements d’ordre administratif
 IV.2.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:
 IV.2.2)Date limite de réception des candidatures:  
30.8.2005. Heure: 17:00.
 IV.2.3)Langue(s) pouvant être utilisée(s) par les candidats:  
Français.

SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES

 VI.1)Avis non obligatoire:
 VI.2)Le contrat s’inscrit dans un projet/programme financé par les fonds communautaires:  
Non.
 VI.3)Autres informations:
 VI.4)Date d’envoi du présent avis:  
7.7.2005.

Share |

Réagissez - Laisser un commentaire :

Charte des commentaires


S'inscrire Vous devez être inscrits pour poster un commentaire.



En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



accro casino directeur decroche platinium cheminot adrenaline restaurant sexagenaire apprendre
Vos derniers commentaires

Forum
Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
Agenda Ev?nement ?
Merci de nous contacter

Home | Fiches casinos | Agenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct


Vous pensez avoir un problême avec le jeu ?
Vous rencontrez des difficultés avec le jeu et vous souhaitez arrêter le jeu ?
Vous avez la possibilité de vous protéger en demandant votre interdiction volontaire de jeux auprés de l'ANJ.
Cette démarche est strictement confidentielle et personnelle.