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Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : internationale


Lundi 25 octobre 2004 : La manne du Pharaon distribuée dans les arrondissements.



Le casino de la Cité internationale chérit la politique culturelle de la Ville. Les associations des 6e et 9e arrondissements ont toujours un petit cadeau en plus.

Pharaon sait être grand. Il fait profiter de ses largesses certaines associations culturelles de la Ville de Lyon. N'y voyez là aucune obligation légale, ni réglementaire. «C'est un cadeau et je ne demande rien en échange», confie Guy Benhamou, le directeur de l'établissement de jeux du groupe Partouche. Ainsi, depuis 2000, date de son ouverture, 461 500 euros sonnants et trébuchants ont quitté les caisses du casino pour subventionner cinéma, théâtre, musique ou arts plastiques.

Pharaon ne demande rien en échange, mais sait être reconnaissant. Quand le conseil municipal de Lyon a donné son accord, en 2003, pour augmenter son nombre de machines à sous de 200 à 250, la «subvention» qui avoisinait les 100 000 euros en 2001 et 2002 a été augmentée de 40 000 euros.

A partir d'une liste «non exhaustive» dressée par l'adjoint à la culture, le casinotier «fait son choix». «Il y a le but recherché par l'association et les affinités qu'on peut avoir. Il ne me viendrait pas à l'idée d'aider une association qui fait de la politique ou du prosélytisme», explique M. Benhamou. La liste est ensuite validée par le conseil municipal.

Villeurbanne et Bron
Des associations, Pharaon est passé aux arrondissements. Mais pas n'importe lesquels, au grand dam des autres. Cette année, 15 000 euros ont été alloués spécifiquement pour les associations du 6e et 7 500 euros pour celles du 9e. Mais là encore, le casino a son mot à dire sur les heureux élus. Guignol, qui emménage place Lyautey chaque été, doit donc plus son salut au Dieu-Vivant, qu'à son cher Gnafron.

Mais au fait, pourquoi les 6e et 9e ? «Mon activité principale est dans le 6e». Quant au 9e, il ne faut point y voir la présence comme maire de Gérard Collomb alors chef de file de l'opposition au moment de la création du casino. «C'est parce qu'à l'époque on avait subventionné une association qui était dans le 9e», explique M. Benhamou.

Lyon n'est pas la seule gagnante. Villeurbanne et sa fête du Livre, Bron et son espace Albert-Camus ont eu droit aux faveurs du casino. «J'aime le livre. J'ai été touché», indique le donateur. Attention, Pharaon a un pouvoir absolu en la matière : il peut s'arrêter du jour au lendemain à verser ces subsides.



Encore plus !
Plutôt que de la voir partir en impôt, les casinos ont la possibilité d'affecter une somme pour des manifestations culturelles d'envergure. Ainsi, Pharaon verse-t-il 300 000 euros par an, selon, à la Biennale de la Danse ou au Musée d'art contemporain.

L'argent des «Orphelins» - les jetons égarés par les clients sur la moquette ou l'argent oublié dans les corbeilles des machines à sous - est récupéré par le casino. Remis au percepteur, les 10 000 euros annuels sont ensuite versés à l'action sociale de la Ville.

Un pourcentage du produit des jeux est affecté directement au budget de la Ville (785 797 euros en 2000, 1 935 650 euros en 2001, 4 935 948 euros en 2002 et 5 208 779 euros l'année dernière).

(source : leprogres.fr/Sophie Majou)



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En bref


04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.




04-10-2022|

Samedi 1er octobre 2022, une joueuse du casino de Luc-sur-Mer (Calvados) a remporté un super jackpot d’un montant de 55 677 €. L’heureuse gagnante jouait sur les machines Jin Ji Bao XI, installées récemment.




04-10-2022|

Samedi 1er octobre 2022, une joueuse du casino de Luc-sur-Mer (Calvados) a remporté un super jackpot d’un montant de 55 677 €. L’heureuse gagnante jouait sur les machines Jin Ji Bao XI, installées récemment.




30-09-2022|

Client de passage au Casino Barrière, un quinquagénaire a remporté 54 150 euros ce jeudi 29 septembre. Sa mise de départ ? 2 petits euros

Christian a de quoi être un homme heureux puisqu’il a eu la chance de décrocher le jackpot ce jeudi 29 septembre. De passage au casino Barrière de Bordeaux, ce quinquagénaire a remporté rien de moins que 54 150 euros. Sa mise de départ ? 2 euros, de quoi lancer la machine à sous.




18-09-2022|C'est le rêve de tout joueur de casino : décrocher un jour le jackpot. Dans la nuit de vendredi à samedi, la chance a souri à une femme, habituée du JOA de Santenay, qui a décroché un jackpot progressif de 98 428,20 € sur une machine à sous "Echo fortunes JJBX".

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