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Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : enforcement


Mercredi 16 octobre 2024 : Un casino à Digne-les-Bains : un projet ambitieux et prometteur (1)



Le conseil municipal de Digne-les-Bains a validé, le 8 octobre, un contrat avec le groupe Golden Palace pour l’ouverture d’un casino. Ce projet permettra de renforcer l’attractivité de la ville, avec à la clé des retombées financières estimées à 18 millions d’euros pour la ville et 30 emplois.

Le conseil municipal de Digne-les-Bains a approuvé, mardi 8 octobre, les termes du contrat de délégation de service public avec le groupe Golden Palace pour l’implantation d’un casino. Ce projet, qui s’inscrit dans une dynamique de renforcement de l’attractivité du territoire, a été choisi en raison de son offre financièrement avantageuse et de la qualité de ses propositions.

« Après analyse, il est apparu que la société Golden Palace présentait l’offre la plus avantageuse au regard des critères du règlement de la consultation. L’offre de Golden Palace présente un niveau de retours financiers à la commune très nettement plus avantageux que celle de Viking Casino, ainsi qu’un plan de financement des investissements plus sécurisant », précise la délibération votée en conseil municipal.

Le groupe belge Golden Palace, choisi pour cette délégation de service public signée pour 18 ans, se réjouit de ce projet unique. « Le nouveau casino s’annonce en tout point unique et promet une intégration harmonieuse dans le paysage naturel », déclare le groupe dans un communiqué. Pour la municipalité, ce contrat représente une rentrée financière directe estimée à 18 millions d’euros et la création de 30 emplois.

Machines à sous, roulettes, blackjack… ce que proposera le casino de Digne-les-Bains Le site, situé le long de l’avenue des Thermes, accueillera un bâtiment sur deux niveaux construit avec une ossature primaire en béton bas-carbone, enveloppé par des murs à ossature bois remplis de bottes de paille compressée pour renforcer leur inertie thermique. Le futur casino de Digne-les-Bains offrira environ 1 400 m² de surfaces utiles, comprenant 230 m² pour le restaurant et les salles d’activités, et 450 m² pour la salle de jeux.

Golden Palace prévoit d’exploiter 75 machines à sous, dix postes de roulettes électroniques, sept postes de blackjack électronique et trois tables de jeux traditionnels de blackjack. L’établissement sera ouvert tous les jours de 10 heures à 2 heures du matin (3 heures les vendredis et samedis), avec les tables de jeux accessibles de 20 heures à 2 heures du matin (3 heures les vendredis et samedis). Un rythme de croisière de 140 000 entrées par an et un chiffre d’affaires de l’ordre de 6,8 millions d’euros sont attendus.

Le casino proposera également des activités d’animation et un concept de restauration “Restaurant Rouge 32” ouvert tous les jours, complété par une offre de snacking en dehors des heures d’ouverture du restaurant.

(source : lejournaltoulousain.fr/Bryan Faham)



>>> 

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Vos réactions à cet article

titidecannes | 16/10/2024 13:44


Le groupe casinotier Belge s'implante de plus en plus en France. 


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Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




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Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




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Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




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Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




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Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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