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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013 Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy Evolution des jeux de hasard

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Jeudi 4 décembre 2008 Annonce N°104, publiée le 03/12/2008 dans le BOAMP 234 B, dépt. 69 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lyon cellule DSP. Correspondant : M. le...	Mercredi 2 juillet 2008 Casino de Bénodet : délégation de service public du Casino. Annonce N°23, publiée le 02/07/2008 dans le BOAMP 127 B, dépt. 29 Nom et adresse officiels de l...	Samedi 17 mai 2008 Délégation de service public pour l'exploitation du casino le Pharaon (69006 Lyo... Annonce N°77, publiée le 07/05/2008 dans le BOAMP 089 B, dépt. 69 Nom et adresse officiels de l...
Lundi 29 octobre 2007 Annonce N°117, publiée le 24/10/2007 dans le BOAMP 205 B, dépt. 75 83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint-Raphaël. Correspondant : Secr...	Vendredi 20 octobre 2006 Villeneuve-Loubet : construction, entretien et exploitation d'un casino de jeux ... Annonce N°10, publiée le 20/10/2006 dans le BOAMP 201 B, dépt. 6 Nom et adresse officiels de l...	Vendredi 4 août 2006 France - F-Courseulles-sur-Mer: casino Annonce N°15, publiée le 28/07/2006 dans le BOAMP 143 A, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 21 juillet 2006 F-Pau: Services d'exploitation de casinos Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de pau. Personne responsable du marché : M...	Dimanche 12 février 2006 Maroc : Machine à sous ou machine à laver ? Malgré une réglementation contraignante, l’industrie des casinos trace discrètement son sillon au Ma...	Dimanche 13 novembre 2005 Le poker débarque en Belgique Le premier championnat sera organisé à Namur et à Spa LIEGE Les Casinos de Namur et de Spa organis...
Mercredi 20 juillet 2005 Paris en ligne: les bookmakers gagnent un match contre le Real Madrid Le club de football ibérique voulait interdire à plusieurs sites de paris en ligne d'utiliser le nom...	Lundi 27 décembre 2004 Jouer peut nuire à la santé A terme, les casinotiers s'exposent à une législation préventive du type loi Evin. Un épineux dossi...	Mercredi 15 décembre 2004 Six ans de prison ferme requis contre l'ancien maire de Cannes. NICE (Reuters) - Six ans de prison ferme, 100.000 euros d'amende et cinq ans d'interdiction de droit...

En bref

06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.

31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.

19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.

13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».

04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.

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Forum

remplacements chef de table par : alexasshark - vendredi 23 août 2024 15:53Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41

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