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Classements
2018/2019
Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : totalite

recherches dans l'annuaire et documentations : 2 résultats
  1. Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la pro - Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
  2. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

recherches dans la réglementation : 13 résultats

recherches dans l'actualité : 93 articles

Lundi 26 octobre 2020
La nouvelle éco : les directeurs de casinos souhaitent obtenir une dérogation po...
Christophe Guérin est le directeur du casino Grand Cercle d'Aix-les-Bains. Comme ses homologues, il ...
Samedi 5 septembre 2020
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Paris, le 4 septembre 2020 – Dans le prolongement du communiqué du 4 août 2020, Société Française de...
Mercredi 5 août 2020
SFCA : Casigrangi marche sur les 80% de capital mais Groupe Circus assigne...
(Boursier.com) — Dans le prolongement du communiqué du 23 juillet, Casigrangi -filiale de Groupe Phi...
Vendredi 24 juillet 2020
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Paris, le 23 juillet 2020 - CASIGRANGI, filiale de Groupe Philippe Ginestet projette d'acquérir le c...
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Mardi 19 décembre 2017
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Vendredi 12 mai 2017
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Dispensée en alternance et sur un an à l'université de Paris-Est Marne la Vallée en partenariat avec...
Vendredi 17 mars 2017
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Vendredi 17 février 2017
Néo-prohibition, jeux, liberté
Néo-prohibition, jeux, liberté Certaines propositions des députés Myard/Juanico ...
Vendredi 30 décembre 2016
La France : le pays des casinos
La France : le pays des casinos LA FRANCE POSSEDE UN PATRIMOINE C...
Mercredi 30 novembre 2016
Joa lance le jeu des alliances européennes entre casinos.
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Vendredi 22 janvier 2016
Les Français ont perdu 10 milliards d'euros en 2015
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Mercredi 9 décembre 2015
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Un exercice 2013-2014 perdant pour les casinos
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Jeudi 31 octobre 2013
Les salariés du casino du Gosier se rebiffent
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Mercredi 18 septembre 2013
Le métier de croupier officiellement reconnu par l’Etat
Un seul centre de formation en France et en Europe est habilité à délivrer le diplôme de croupier qu...
Mardi 4 juin 2013
La guerre des mégacasinos est ouverte en Espagne
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Mercredi 8 mai 2013
Le casino du Lac du Der sera géré par le Groupe JOA
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Mercredi 27 mars 2013
Développement durable - Le groupe Barrière est le premier groupe hôtelier à décr...
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Vendredi 1 mars 2013
L'Australie veut limiter les mises des parieurs, avec une loi très critiquée
SYDNEY — Pour lutter contre la dépendance au jeu, en Australie, les joueurs sont encouragés à fixer ...
Jeudi 21 février 2013
Partouche : chiffre d'affaires en recul de 7 % au 1er trimestre
(AFP) - L'exploitant français de casinos Groupe Partouche a reconnu mercredi que sa rentabilité avai...
Jeudi 13 décembre 2012
Groupe Partouche : retour à la croissance du chiffre d'affaires au dernier trime...
Le Groupe Partouche a publié un chiffre d'affaires du quatrième trimestre en hausse de 0,8% à 110,3 ...
Samedi 21 juillet 2012
La Licence professionnelle Management de casinos de l'Université de Paris-Est Ma...
La licence professionnelle Management de casinos propose à de futurs responsables de service une for...
Jeudi 28 juin 2012
Communiqué de presse de la Direction du casino Bateliere Plazza.
La négociation, pour le renouvellement de la Délégation de Service Public, entre la Ville de Schoel...
Lundi 16 avril 2012
Le Casino Barrière de Menton mise sur l'investissement et l'accueil
Jamais, depuis cinq ans, le Casino Barrière n'avait eu autant le sourire. Cinq années de galère qui ...
Samedi 25 février 2012
Tout et son contraire - Patrick Partouche : "Je suis un capitaliste mais je me...
Patrick Partouche est propriétaire du Groupe Partouche, un des leaders européens des Casinos (6.000 ...
Mardi 7 février 2012
Les hôtels et casinos Barrière ont déjà collecté 100.000 francs
PARIS — Les hôtels et casinos Lucien Barrière, qui avaient annoncé le 18 janvier accepter à nouveau ...
Jeudi 19 janvier 2012
Les casinos Barrière reprennent les francs
Les hôtels et casinos Lucien Barrière ont indiqué mercredi qu'ils acceptaient à nouveau les francs j...
Jeudi 3 novembre 2011
Jeux en ligne : le régulateur veut assouplir la fiscalité
L’Arjel craint une recrudescence des sites illégaux si les autres continuent à perdre de l’argent. ...
Vendredi 28 octobre 2011
Les trois paradoxes de la politique des jeux Française
LES TROIS PARADOXES DE LA POLITIQUE DES JEUX FRANCAISE Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin ( soci...
Mercredi 12 octobre 2011
Consumérisme ludique
Gambling France : Française des jeux CONSUMERISME LUDIQUE : Gagnant du Loto...
Samedi 24 septembre 2011
Le projet du casino de Sanary présenté par le directeur général de Vikings Casin...
Jeudi soir le conseil municipal devait se prononcer sur la demande d'autorisation de jeux. L'assembl...
Mercredi 14 septembre 2011
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Gambling France Gain record de 160 millions pour Euromillions : Décryptage UN ...
Mercredi 10 août 2011
Société Française de Casinos : le plan de continuation validé
(Boursier.com) -- Le Tribunal de Commerce de Paris a validé le plan de continuation de la Société Fr...
Samedi 18 juin 2011
Ils avaient dépouillé deux joueurs du Casino de Cassis
Le 26 mars, deux joueurs marseillais étaient tombés dans un guet-apens après avoir gagné plusieurs m...
Mercredi 20 avril 2011
Le succès des jeux d'argent sur internet : premier bilan, premiers indicateurs, ...
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Lundi 28 mars 2011
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Lundi 17 janvier 2011
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Mercredi 12 janvier 2011
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Accor revend 34% du capital du groupe de casinos à Fimalac pour seulement 186 millions d'euros. Aprè...
Jeudi 18 novembre 2010
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Jeudi 16 septembre 2010
Barrière entre en Bourse, Accor sort du capital
Le groupe Lucien Barrière va faire son entrée en Bourse le 1er octobre, dans une opération qui le va...
Vendredi 3 septembre 2010
Les jeux d'argent sur mobiles dépasseront 48 milliards de dollars en 2015
PARIS — Les paris et jeux d'argent sur téléphones mobiles génèreront plus de 48 milliards de dollars...
Vendredi 19 mars 2010
Gambling France - Note de conjoncture
Gambling France NOTE DE CONJONCTURE o année 2009 contrastée pour les trois opérateurs ludiques h...
Mercredi 2 décembre 2009
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Dimanche 30 août 2009
Bientôt un nouveau casino à Montrond-les-Bains
La municipalité souhaite implanter un nouveau temple dédié aux jeux, au cœur de son pôle loisirs, pr...
Mardi 31 mars 2009
Colony sort du capital du groupe Barrière
Le fonds d'investissements Colony a décidé d'exercer son option de vente de sa participation dans le...
Mardi 27 janvier 2009
Société Française de Casinos : Chiffre d'affaires de l'exercice clos le 31 octob...
Chiffre d'affaires de l'exercice clos le 31 octobre 2008 Paris, le 26 janvier 2009 Chiffre d'a...
Lundi 7 juillet 2008
Monaco : un fonds souverain du Qatar veut s'investir dans la SBM
Le fonds Qatari Diar, détenu à 100% par Qatar Investment Authority, a annoncé hier son souhait d'acq...
Mercredi 2 avril 2008
Monaco - SBM : 114 employés en grève aux machines à sous
Les adeptes des machines à sous ont été privés de jetons hier et le seront encore aujourd'hui. Accro...
Lundi 29 octobre 2007
Société Française de Casinos : Compte-rendu Assemblée Générale Extraordinaire - ...
Compte-rendu - Assemblée Générale Extraordinaire Chiffre d'affaires du 3ème trimestre Paris,...
Vendredi 14 septembre 2007
Création de la Direction du renseignement intérieur regroupant DST et RG
La ministre de l'Intérieur Michèle Alliot-Marie a annoncé officiellement jeudi à Levallois-Perret (H...
Mardi 29 mai 2007
Etats-Unis: Atlantic city joue son va-tout pour concurrencer Las Vegas
ATLANTIC CITY (AFP) - Autrefois station balnéaire réputée de la côte est des Etats-Unis, Atlantic Ci...
Lundi 1 janvier 2007
Les casinos réveillonnent malgré une grève des personnels au menu
La soirée du réveillon dans les casinos, l'une des plus rentables de l'année, a été perturbée dimanc...
Mercredi 15 novembre 2006
Divonne - Le casino est en passe de changer de mains
Acquis il y a à peine plus d’une année par le groupe Partouche, le casino de Divonne serait à vendre...
Lundi 13 novembre 2006
l'île Maurice : Une réforme pour miser en toute légalité
Le “Gambling Regulatory Bill” prévoit la creation d’un “Gambling Board” qui gérera tous les dossiers...
Vendredi 27 octobre 2006
Poker à 700 millions
Prendre l'oseille et partir demain pour...Gibraltar ! C'est peut-être ce qui se trame chez les Parto...
Vendredi 20 octobre 2006
Partouche envisage bien une cession
Mettant un terme aux rumeurs, l'exploitant français de casinos a annoncé être en discussion avec le ...
Mardi 6 juin 2006
Joueurs, vos papiers !
En entrant au casino, il faut désormais présenter une pièce d'identité. Objectif : mieux filtrer les...
Vendredi 7 avril 2006
Suisse : Les casinos rapportent très gros
La branche s'est consolidée l'an dernier: elle a généré un chiffre d'affaires direct et indirect de ...
Vendredi 31 mars 2006
Las Vegas - Cinq ans de prison pour une braqueuse
Une femme ayant volé 2,95 millions de dollars américains à un casino de Las Vegas a été condamnée à ...
Mardi 28 février 2006
Cession du Casino d’Hossegor
Conformément aux engagements pris par le Groupe Lucien Barrière auprès de la DGCCRF (dans le cadre d...
Lundi 20 février 2006
Suisse : Jackpot à cinq millions!
BERNE Un joueur bernois a glissé 100 francs en pièces de 5 dans une machine à sous. En huit minutes,...
Mardi 7 février 2006
La Tête dans les Nuages : rachète la Société Française de Casinos
La Tete dans les Nuages (LTDN) a consenti, le 18 janvier 2006, une promesse unilatérale de vente, s...
Mercredi 1 février 2006
Partouche: lanterne rouge de l'Eurolist B après résultats.
(Cercle Finance) - L'action Groupe Partouche chute d'un peu plus de 4% à 15,05E après moins d'une he...
Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adj...
Vendredi 18 novembre 2005
Saint Paul Les Dax : Le casino se refait un autre intérieur
Depuis septembre, finies les virées en boite de nuit du côté de Christus. La discothèque du casino C...
Vendredi 21 octobre 2005
Groupe Partouche : rebond confirmé
(Boursier.com) - Groupe Partouche remonte pour la deuxième journée consécutive, en hausse de 4% à 14...
Mardi 11 octobre 2005
Divonne-les-Bains - Le Casino est passé en mains du géant Partouche
Le groupe Partouche vient d’acquérir, le 30 septembre dernier, la totalité du capital de la SA Group...
Samedi 1 octobre 2005
Groupe Partouche : reprise des 5 casinos de Didot-Bottin finalisée
(Boursier.com) - Comme prévu par l'accord intervenu le 5 août 2005, Groupe Partouche a acquis le 30...
Mercredi 8 juin 2005
Les investisseurs misent sur les casinos en ligne.
PartyGaming, numéro un du poker en ligne, va entrer en Bourse. Le marché des jeux online pèserait 8,...
Mercredi 18 mai 2005
Hotels et Casino de Deauville : calendrier de l'offre publique d'achat simplifié...
Boursier.com) - Le 16 mai 2005, l'Autorité des marchés financiers a fait savoir que l'offre publique...
Mardi 12 avril 2005
Le casino de Toulouse doit ouvrir ses portes en 2007
TOULOUSE (AP) - Le maire de Toulouse Jean-Luc Moudenc a annoncé mardi à la presse avoir choisi la ...
Lundi 11 avril 2005
SHCD : Offre d'achat simplifiée et suspension de cotation
(AOF) - L'Autorité des marchés financiers a été saisie vendredi d'un projet d'offre publique d'achat...
Samedi 9 avril 2005
SHCD : le projet d'OPA a été déposé
Dans le cadre du regroupement des casinos d'Accor et de la famille Desseigne-Barrière, la société G...
Mercredi 19 janvier 2005
Les Français de plus en plus accros aux jeux d'argent
PARIS (AFP) - Les Français dépensent chaque année davantage d'argent dans les casinos, aux courses d...
Mardi 21 décembre 2004
«Moins de professionnels, plus de techniciens-machines»
Spécialiste des casinos, Jean-Pierre Martignoni-Hutin, sociologue à l'université Lyon-II et présiden...
Mardi 16 novembre 2004
Lousianne : Des castors construisent leur barrage avec... de l'argent volé
Les castors, c'est bien connu, construisent leurs barrages avec tout ce qui leur tombe sous la dent....
Mardi 24 août 2004
GROUPE PARTOUCHE : 1er semestre 2004 : Résultat d’exploitation en hausse de 17,4...
1. Résultats du premier semestre 2004En Millions d’euros Du 01/11/03 Du 01/11/02&n...
Vendredi 12 décembre 2003
Il jouait l'argent des parcmètre.
INTERLAKEN (BE) Le plus haut policier vidait les horodateurs. Et filait au casino pour blanchir 295 ...
Vendredi 29 août 2003
GROUPE PARTOUCHE : Refinancement de la dette du Groupe / Résultats du 1er semes...
1 - REFINANCEMENT DE LA DETTE DU GROUPEAvec le soutien de sa maison mère, Groupe Partouche a procédé...
Jeudi 12 décembre 2002
Un projet de casino volant pour flambeurs israéliens cloué au sol.
JERUSALEM (AFP) - La Cour suprême israélienne a fait échouer un projet de casino volant, estimant qu...
Mardi 20 août 2002
Européenne de Casinos : retrait de la cote.
La Banque de Vizille, agissant pour le compte de la société Groupe Partouche, a déposé aujourd’hui, ...


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En bref


31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.


20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie


11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)


04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)


05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

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Bonjour à tous par : Admin - vendredi 08 juin 2012 16:17



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.