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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : senateur

recherches dans l'annuaire et documentations : 2 résultats
  1. Evolution des jeux de hasard - Rapport du sénateur François trucy
  2. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

recherches dans avis de marché : 1 résultats

recherches dans l'actualité : 63 articles

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Mardi 3 mars 2015
Rien ne va plus pour les casinos de la Côte d'Azur
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Quand Partouche revoit la stratégie de ses casinos
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Mercredi 21 janvier 2015
Les casinos azuréens en crise
Il existe une vingtaine d'établissements sur la Côte d'Azur. Leur fréquentation est en baisse. Les c...
Mercredi 15 octobre 2014
Pourquoi les cercles de jeux agitent la chronique judiciaire
En moins d’un mois, deux cercles de jeux parisiens, l’Aviation Club de France le 16 septembre et le ...
Mardi 24 juin 2014
La "crise" des casinos français inquiète le sénateur spécialiste des jeux
Baisse continue du chiffre d'affaires depuis 2007, fiscalité "particulièrement lourde", "réglementat...
Lundi 13 janvier 2014
La menace sur les casinos de La Seyne et Sanary suscite l'incompréhension
Les conclusions du rapporteur public, qui a demandé jeudi, l'annulation de l'autorisation d'exploite...
Samedi 31 mars 2012
Feu vert pour le casino à Sanary
Ferdinand Bernhard a annoncé que le ministère de l'intérieur a rendu un avis favorable pour l'autori...
Mardi 8 novembre 2011
Les pouvoirs des jeux d'argent, les jeux d'argent & le pouvoir
Gambling France : publication LES POUVOIRS DES JEUX D’ARGENT, LES JEUX D’ARGE...
Vendredi 28 octobre 2011
Les trois paradoxes de la politique des jeux Française
LES TROIS PARADOXES DE LA POLITIQUE DES JEUX FRANCAISE Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin ( soci...
Jeudi 22 septembre 2011
Jeux de Hasard et d'argent : comprendre, prévenir, soigner
Gambling France JEUX DE HASARD ET D’ARGENT : comprendre, prévenir, soigner Alors ...
Jeudi 8 septembre 2011
Le Comité consultatif des jeux pour une taxation du PBJ des jeux en ligne
PARIS — Le collège du Comité consultatif des jeux (CCJ) se dit favorable à une taxation sur le produ...
Jeudi 8 septembre 2011
Jeux en ligne : trop de réglementation tue la réglementation
Gambling France  Jeux en ligne : trop de réglementation tue la réglementation ----...
Jeudi 30 juin 2011
Pokerstars : "nous partirons de France si la taxe ne baisse pas"
Pokerstars finirait par se retirer du marché français si les conditions fiscales réservées aux opéra...
Vendredi 13 mai 2011
La lutte contre l’addiction aux jeux en ligne devra être renforcée
Sur les 600000 joueurs dépendants, 200000 le sont sur Internet. La lutte contre l’addiction souffre ...
Mardi 15 mars 2011
L’ Observatoire des jeux de hasard et d’argent ne doit pas être un Observatoire...
FRANCE = POLITIQUE DES JEUX Comité consultatif du jeu, sénateur François Trucy, Arjel, Jean-Fran...
Jeudi 27 janvier 2011
Les Français misent chaque jour 72 millions d'euros aux jeux d'argent
PARIS — C'est l'équivalent de 2,3 tonnes d'or ou de 120 Rolls-Royce Phantom 7 : en 2010, année de la...
Vendredi 17 décembre 2010
Suisse: Poker - Gare à la police!
La Commission fédérale des maisons de jeu va sévir contre la mode des tournois illégaux. Le Tribuna...
Mardi 7 décembre 2010
Sheldon Adelson soutient le projet de légalisation du poker en ligne d'Harry Rei...
(Zonebourse.com) - Le sénateur américain démocrate Harry Reid sait s'attirer les faveurs des milliar...
Mercredi 13 octobre 2010
L'addiction aux jeux d'argent, un phénomène toujours pas mesuré en France
PARIS, 13 oct 2010 (AFP) Paris sportifs ou hippiques et poker en ligne, machines à sous des casinos,...
Mardi 23 février 2010
Les jeux en ligne au départ de la Coupe du monde de football
Le Sénat examine aujourd'hui et demain le projet de loi ouvrant le secteur à la concurrence les jeu...
Mercredi 9 décembre 2009
Soulac tarde à désigner le repreneur de son casino
Les négociations se poursuivent autour de l'établissement de jeu. La mairie, propriétaire, n'a pas d...
Jeudi 3 décembre 2009
La loi sur les paris en ligne pourrait entrer en vigueur après la Coupe du monde
Les acteurs de l'ouverture à la concurrence des paris sportifs et hippiques, et du poker en ligne, o...
Vendredi 18 septembre 2009
Casino d'Annemasse: Charles Pasqua condamné à 18 mois avec sursis en appel
PARIS — L'ancien ministre de l'Intérieur Charles Pasqua a vu vendredi sa condamnation à 18 mois d'em...
Lundi 29 juin 2009
L'ouverture du marché des jeux en ligne dans la dernière ligne droite
PARIS - A six mois de l'ouverture du marché français des jeux en ligne, exigée par Bruxelles, les op...
Samedi 17 janvier 2009
Coup de tabac sur les jeux : les casinos dans le rouge, la FDJ à la peine
PARIS (AFP) — Victimes de l'interdiction de fumer depuis janvier 2008, les casinos ont vu leur chiff...
Lundi 20 octobre 2008
Comment aider les joueurs excessifs à s'en sortir
600 000 Français, soit 3 % des 20 millions de joueurs, jouent trop d'argent trop souvent et trop lon...
Mardi 16 septembre 2008
Coups de poker sur les jeux d'argent
Spécialiste des jeux de hasard et d'argent, le sénateur UMP du Var François Trucy juge l'hypothèse d...
Mercredi 23 juillet 2008
Casinos, Française des jeux, PMU : le tiercé gagnant de l'industrie du jeu
PARIS - Les jeux de hasard et d'argent ont explosé en 40 ans, le chiffre d'affaires de l'industrie d...
Jeudi 7 juin 2007
La République tchèque - pays des casinos
La Tchéquie est le paradis des jeux de hasard. Les casinos et les salons de jeux se multiplient et c...
Vendredi 23 février 2007
Fin d’enquête sur le casino d’Annemasse
PARIS Plus de deux ans après sa première audition devant la Cour de justice de la République (CJR),...
Lundi 29 janvier 2007
Les Français dépensent chaque jour 55,6 millions d'euros au jeu
Euro Millions, Quinté+, "bandits-manchots": en 2006, les Français ont laissé chaque jour 55,6 millio...
Lundi 8 janvier 2007
Les jeux d'argent en ligne raflent la mise
Phénomène relativement méconnu en raison d'une pratique essentiellement privée, les jeux d'argent e...
Jeudi 9 novembre 2006
Jeux en ligne : les gains bientôt bloqués
LES SITES de jeux d'argent sur Internet ont du souci à se faire. Un mois après les États-Unis, la Fr...
Mercredi 8 novembre 2006
La dépendance au jeu augmente en France
Un précédent rapport de la commission des finances du Sénat consacré aux jeux d'argent et de hasard,...
Vendredi 22 septembre 2006
La vérité sur... l’enjeu des jeux en ligne
En France, seuls fdjeux.com et pmu.fr sont légaux. Ce qui ne dissuade pas les Français de parier sur...
Lundi 8 mai 2006
Près d'Orléans, un petit chemin qui sent la gâchette
Un châtelain peut-il annexer un chemin rural appartenant à une commune, au prétexte qu'il traverse s...
Mardi 3 mai 2005
100 néons pour Las Vegas
Ce qui n'a longtemps été qu'une étape sur la piste de l'Ouest célèbre le 15 mai son premier siècle. ...
Lundi 27 décembre 2004
Jouer peut nuire à la santé
A terme, les casinotiers s'exposent à une législation préventive du type loi Evin. Un épineux dossi...
Samedi 17 janvier 2004
Barrière et Accor fusionnent leurs casinos.
Nouvel épisode dans la lutte fratricide que se livrent les familles du monde des casinos. Dès lundi,...
Mardi 11 novembre 2003
Pour un observatoire des jeux en France.
Par Christian Bucher, Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin, Marc Valleur et Matthieu Vincent BeautsarChri...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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