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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : sauvegarde

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  1. - Proposition de loi visant à réduire les inégalités territoriales pour les ouvertures de casinos, Par M. François BONHOMME

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Dimanche 4 février 2024
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Mercredi 6 décembre 2023
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Stop ou encore? La question restait en suspens pour le casino municipal, fermé depuis fin août. Elle...
Samedi 27 mai 2023
Proposition de loi - visant à autoriser les exploitants de casinos à proposer de...
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Jeudi 30 mars 2023
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Dimanche 2 mai 2021
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Mercredi 7 avril 2021
Enghien-les-Bains : les salariés du casino mobilisés contre les suppressions d’e...
Le personnel s’est réuni ce mardi pour montrer son opposition au plan de sauvegarde l’emploi, qui pr...
Vendredi 12 février 2021
Val-d’Oise : les salariés du casino d’Enghien-les-Bains s’organisent contre les ...
Après l’annonce d’un plan de sauvegarde de l’emploi par le groupe Barrière, qui menace 64 postes sur...
Lundi 1 février 2021
Toulouse. La crise du Covid-19 est "catastrophique" pour le Casino Barrière : po...
Avec la crise du Covid-19, le Casino Barrière enregistre de très lourdes pertes et accumule de la de...
Vendredi 22 janvier 2021
«Ce plan nous a flingués» : 64 licenciements prévus au casino d’Enghien-les-Bain...
La direction de l’un des plus grands établissements de France a annoncé ce jeudi un plan de sauvegar...
Mardi 5 janvier 2021
Val-d'Oise. Crise sanitaire : des emplois se jouent au casino Barrière d'Enghien
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Mardi 23 juin 2020
Les casinos : une manne financière mais un piège budgétaire pour les communes no...
Les casinos ont rouvert leurs portes le 2 juin dernier, après des semaines de fermeture. Un manque à...
Dimanche 2 février 2020
Casinos: Partouche triple son bénéfice annuel grâce à une hausse de la fréquenta...
L'exploitant de casinos Partouche a triplé son bénéfice net lors de son exercice annuel, à 18,6 mill...
Vendredi 22 novembre 2019
Isabelle FALQUE PIERROTIN une femme d’Autorité… à la tête de l’ANS
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Mercredi 6 novembre 2019
Partouche mise sur la rénovation de son parc de casinos
Le numéro deux français des casinos, qui vient d'achever par anticipation son plan de sauvegarde, va...
Mardi 5 novembre 2019
Les casinos Partouche sortent de leur procédure de sauvegarde avec trois ans d’a...
En septembre 2013, le groupe, alors en difficulté, avait lancé une procédure de sauvegarde afin d’ob...
Vendredi 4 octobre 2019
Jeux d'argent : le gouvernement encadre un peu plus avant la privatisation de la...
A partir du 1er janvier, une nouvelle autorité nationale des jeux aux pouvoirs élargis, présidée par...
Lundi 8 avril 2019
MORPION : un jeu de grattage à 50 centimes d’euros !
MORPION : un jeu de grattage à 50 centimes d’euros ! Fonds de tiroirs, Fon...
Jeudi 3 novembre 2016
COMMUNIQUE - Modification du Plan de sauvegarde - Fin du contentieux avec Oakt...
Paris, le 2 novembre 2016. Le Tribunal de Commerce de Paris a homologué une modification du plan ...
Samedi 29 octobre 2016
Trouville. Le casino bientôt inscrit aux Monuments historiques
L'inscription du casino de Trouville-sur-Mer (Calvados) à l'inventaire supplémentaire des Monuments ...
Mardi 2 février 2016
Licenciées pour faute grave avant la fermeture du casino
Deux anciennes salariées du casino des Quatre-Chemins poursuivaient leur ancien employeur pour licen...
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Pour les employés du casino de Deauville, tout ne marche pas comme sur des roule...
Les salariés du casino de Deauville réagissent contre la dégradation de leurs conditions de travail,...
Mardi 21 juillet 2015
Les casinos Partouche de Pornic et Pornichet ne récupéreront pas les impôts coll...
Le tribunal administratif de Nantes a rejeté les recours des casinos Partouche de Pornic et Porniche...
Lundi 5 janvier 2015
Le coup de gueule des salariés du casino au tapis
Depuis jeudi 1er janvier, 4 heures, le casino a fermé ses portes. Les 25 salariés sont au chômage te...
Samedi 6 décembre 2014
Plan social à Deauville. Les salariés de Barrière dans l'incertitude
Après l'annonce d'un plan de sauvegarde de l'emploi menaçant 69 postes mercredi, les salariés ont as...
Samedi 6 décembre 2014
Emploi. Les casinos gagnent moins, des emplois sont en jeu
Depuis 2007, les casinos ont perdu un quart de leur chiffre d'affaires. Plans de départs volontaires...
Vendredi 10 octobre 2014
Belgique - Le casino de Chaudfontaine licencie neuf croupiers
Le casino de Chaudfontaine a décidé, jeudi soir, de licencier neuf de ses croupiers. C'est plus de l...
Mercredi 1 octobre 2014
Groupe Partouche : bondit après la sortie de sa procédure de sauvegarde
Groupe Partouche remporte une manche ! Le tribunal de Commerce de Paris a homologué hier le plan de ...
Mardi 16 septembre 2014
Groupe Partouche : Au T3, une activité toujours impactée par un environnement di...
Poursuite de la baisse de l’activité Groupe Partouche a publié hier soir un CA T3 (fin de la péri...
Lundi 8 septembre 2014
P.-O : dernière chance pour sauver les casinos indépendants
C'est à Font-Romeu que le plan de sauvetage des casinos indépendants du département a réuni les acte...
Samedi 28 juin 2014
Partouche: bien orienté après ses semestriels.
Groupe Partouche grimpe de 6% à 1,2 euro, affichant un résultat net part du groupe de 22,3 millions ...
Lundi 2 juin 2014
Partouche cède pour 25 M€ les murs et le fonds d'un hôtel
(AFP) - Groupe Partouche a annoncé lundi la cession pour 25 M€ des murs et du fonds d'un hôtel Hilto...
Dimanche 1 juin 2014
Le casino de La Nouvelle revient sur le tapis au conseil municipal
Mercredi, la municipalité a décidé de faire un geste à l'égard de l'établissement "dans une situatio...
Mercredi 28 mai 2014
Au casino et sur Internet : fichés pour de bon
Près de 35 000 personnes sont interdites de jeu en France. La justice rappelle qu’elles sont aussi i...
Lundi 31 mars 2014
Le groupe Partouche obtient un répit
Le groupe Partouche, numéro 2 des casinos en France, a obtenu de ses créanciers le réaménagement de ...
Dimanche 16 février 2014
Pourquoi le casino de Cabourg est toujours en danger...
Ah les casinos et le bruit des pièces tombant dans les bacs en inox des machines à sous. Une ambianc...
Jeudi 30 janvier 2014
Groupe Partouche : a cédé pour 30 ME d'actifs à la fin 2013...
(Boursier.com) -- A la publication de ses résultats 2013, Groupe Partouche précise que la fin de l'e...
Jeudi 12 décembre 2013
Groupe Partouche : Des ventes annuelles pénalisées par l’activité Casinos
Groupe Partouche a publié un chiffre d'affaires annuel en retrait. En cause, une baisse de son activ...
Jeudi 12 décembre 2013
Mauvaise passe pour le Casino de Salies qui sollicite l’aide de la Ville
Étrangement calme hier soir. A trois mois des élections municipales pourtant, on pouvait s’attendre ...
Lundi 4 novembre 2013
Groupe Partouche : les administrateurs et le mandataire judiciaires ont été nomm...
(Boursier.com) -- Le casinotier Groupe Partouche fait savoir que, dans le cadre de la procédure de...
Vendredi 18 octobre 2013
Le groupe public de casinos hollandais sous tutelle bancaire
Holland Casino annonce 120 suppressions de postes. Rien ne va plus pour l'exploitant de maisons d...
Vendredi 11 octobre 2013
Partouche tente un coup de bluff
L’exploitant de casinos Partouche, dont la dette est évaluée à 230 millions, a annoncé lundi son pla...
Mardi 1 octobre 2013
Groupe Partouche annonce son placement en procédure de sauvegarde
Paris (AFP) - L'exploitant français de casinos Groupe Partouche a annoncé lundi "avoir demandé et ob...
Mardi 9 avril 2013
La société d'investissement Oaktree mise sur Partouche
Oaktree Capital a repris 34 % de la dette du holding de Groupe Partouche et une partie de sa dette. ...
Jeudi 4 avril 2013
Le holding Partouche en procédure de sauvegarde
Engagé dans des renégociations classiques avec ses créanciers bancaires, le holding de la famille Pa...
Samedi 16 mars 2013
Le Casino de Bandol réduit ses effectifs
Les salariés de la maison de jeux ont manifesté aujourd'hui leur mécontentement devant leur établiss...
Mercredi 13 février 2013
Le plan social se précise au Casino de Bandol
Dans le cadre du plan social en cours au casino de Bandol, une troisième consultation du comité d’en...
Mardi 29 janvier 2013
Partouche devra bien rénover le casino de Bandol
"L'intérêt général prévaut, c'est une excellente nouvelle !". Christian Palix, maire de Bandol, a ac...
Mardi 8 janvier 2013
19 postes menacés au casino de Bandol
« En colère, mais pas abattus », les salariés du casino de Bandol ont découvert, mardi, les contours...
Lundi 7 janvier 2013
Quel avenir pour le casino de Bandol ?
Déjà miné par un contexte national délicat et l'apparition de deux concurrents directs(1), l'avenir ...
Jeudi 28 juin 2012
Réponse au communiqué de presse de la ville Schoelcher du jeudi 28 juin 2012
REPONSE AU COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA VILLE DE SCHOELCHER DU JEUDI 28 JUIN 2012 A la suite du com...
Mercredi 10 août 2011
Société Française de Casinos : le plan de continuation validé
(Boursier.com) -- Le Tribunal de Commerce de Paris a validé le plan de continuation de la Société Fr...
Jeudi 21 octobre 2010
Les juges accordent leur confiance au casino de Grasse
Le casino de jeux respire. Hier, en début d'après-midi, Alain Le Gars a pris connaissance du jugemen...
Lundi 27 septembre 2010
Casino de Grasse : Partouche s'en va, Boucau espère
Décision On saura le 18 octobre si le plan de relance du groupe Boucau est accepté par le tribunal d...
Vendredi 6 août 2010
Casino de Grasse : Nouvelle donne au casino : la ville relance la délégation
Un nouveau directeur général a été nommé lundi. Alain Le Gars devra réduire les 40% de perte enrer...
Jeudi 8 juillet 2010
Grasse - Casino : le tribunal de commerce statuera le 21
On attendait une décision du tribunal de commerce hier sur l'avenir du casino des jeux. L'absence ...
Mardi 11 mai 2010
Les casinos broient du noir
Une baisse de 6% du produit brut des jeux des casinos a été enregistrée au cours des six premiers mo...
Jeudi 25 février 2010
Casino de Grasse : Boucau, Partouche et le maire se verront dans un mois
Jean-Pierre Leleux va-t-il réussir à sauver le casino de jeux et les emplois qui s'y rattachent ? Bo...
Mardi 9 février 2010
Casino de Grasse : Menaces de fermeture
L’établissement va solliciter la mise en œuvre d’une procédure de sauvegarde auprès du tribunal de c...
Lundi 4 mai 2009
Groupe Partouche : Les banques accordent un sursis jusqu'à fin mai
(investir.fr) Les jeux ne sont pas faits pour Partouche… Du moins pas encore. En discussions avec s...
Lundi 4 février 2008
SFCMC : net redressement des résultats annuels
La Société Fermière du Casino Municipal de Cannes, filiale du groupe Barrière, a réalisé en 2006 / 2...
Mercredi 19 septembre 2007
Vers une fin du monopole des jeux en ligne ?
En l'espace de quelques semaines c'est l'ensemble du paysage des jeux en ligne qui a été ébranlé en ...
Samedi 14 octobre 2006
Cannes : désignation par la mairie du groupe Barrière
Selon le journal Libération, une association locale, dédiée à la «sauvegarde du prestige cannois», ...
Samedi 26 août 2006
Partouche et Bains de Mer de Monaco offrent les meilleurs potentiels dans le sec...
Les Français aiment les jeux de hasard et d'argent. Cet état de fait s'illustre par le nombre de cas...
Lundi 3 juillet 2006
Majestic-Barrrière à Cannes : 28 M€ pour le rachat de la Banque de France
La SFCMC (Société Fermière du Casino Municipal de Cannes), s'est lancée dans le projet d'extension d...
Vendredi 30 juin 2006
Société Fermière du Casino Municipal de Cannes : pertes creusées au 1er semestre
(Boursier.com) - La Societe Fermiere du Casino Municipal de Cannes, filiale du groupe Barrière, a ré...
Jeudi 8 juin 2006
F-Sanary-sur-Mer : Casino - Avis d'appel d'offres
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLIC Conception, construction, exploitation   SECTION I : P...
Lundi 8 mai 2006
Près d'Orléans, un petit chemin qui sent la gâchette
Un châtelain peut-il annexer un chemin rural appartenant à une commune, au prétexte qu'il traverse s...
Jeudi 9 février 2006
Casinos : perspectives 2006 en berne pour la SFCMC Lucien Barrière
La Société Fermière du Casino Municipal de Cannes a augmenté son volume d'affaires grâce à la mise e...
Mercredi 30 juin 2004
Saint-Galmier mise sur la prévention et la détection.
Pour éviter les dérives éventuelles de ses clients, le casino Le Lion Blanc dispose d'outils de prév...


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06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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