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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
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  1. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

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Vendredi 4 octobre 2024
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Mardi 21 novembre 2023
Révision du PLU à Houlgate : le futur casino s'installera en entrée de ville
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Samedi 6 mai 2023
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Jeudi 30 mars 2023
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Mercredi 1 février 2023
La tentation liberticide de l'Autorité Nationale des jeux (ANJ)
HARO* SUR LES JEUX DE HASARD & D’ARGENT (I) 1° PARTIE = LA TENTATION LIBERTICIDE de l’Autorité N...
Samedi 24 décembre 2022
« Saumur aura son casino pendant ce quinquennat », l’engagement d’Emmanuel Macro...
L’engagement a été pris au plus haut sommet de l’État. Saumur pourrait être autorisée à avoir un cas...
Lundi 14 novembre 2022
Les jeux d’argent en ligne baissent de 11% au premier semestre 2022
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Samedi 9 avril 2022
Royaume Uni - Les idoles des jeunes bannies des pubs pour les jeux de hasard
Footballeurs, stars de la téléréalité, personnages de jeux vidéo ou encore influenceurs ne pourront ...
Mercredi 24 mars 2021
Cabourg : un appel d'offres infructueux pour l'exploitation du casino
L'appel d'offres pour le renouvellement d'exploitation du casino de Cabourg est pour le moment infru...
Lundi 9 mars 2020
Les casinos suisses misent sur les jeux en ligne depuis la nouvelle loi
Les casinos de Suisse ouvrent les uns après les autres des plateformes de jeu en ligne. La pratique ...
Jeudi 31 janvier 2019
Finalisation de la cession du casino de Chamonix Mont-Blanc
Communiqué de la société SOCIETE FRANCAISE DE CASINOS (SFC) du 31/01/2019 Paris, le 31 j...
Jeudi 20 octobre 2016
Jeux d’argent : la Cour des comptes veut réviser la loi
Selon un rapport de l’institution, rendu public mercredi, le cadre législatif actuel est insuffisant...
Mardi 14 juin 2016
Suisse - Le Conseil des Etats refuse de totalement exonérer d'impôt les casinos
Le Conseil des Etats n'a pas voulu d'une exemption totale dans le cadre de la nouvelle loi sur les j...
Mercredi 25 mai 2016
Suisse : Les casinos de montagne pourront fermer 270 jours
Le Conseil fédéral a mis mercredi en consultation une révision d'ordonnance pour leur permettre de f...
Jeudi 29 janvier 2015
Jeux d'argent : la Suisse confirme son statut d'exception européenne
En mars prochain, l'Office fédéral de la justice helvétique rendra son rapport sur la révision de la...
Mercredi 24 décembre 2014
L’enjeu de la révisions de la loi sur les jeux en ligne
Le discours législatif soucieux de la santé publique masque une perspective potentiellement sombre p...
Mercredi 26 juin 2013
Partouche: bénéfice net de 3,9 M €
L'exploitant français de casinos Groupe Partouche a réalisé un bénéfice net (part du groupe) de 3,9 ...
Mercredi 9 janvier 2013
Casinos - Même eux peuvent tout perdre...
Il s’appelle Don Johnson , il est américain, il porte une casquette de baseball… et surtout, il a ga...
Jeudi 22 novembre 2012
Suisse : Casino de Neuchâtel - Prévision d’un fort impact économique
Casino de Neuchâtel. La première maison de jeu de la région ouvre ses portes vendredi. Les propriéta...
Lundi 8 octobre 2012
Les jours du Casino de Bruxelles sont-ils comptés?
Malgré une réduction de ses effectifs de 400 à 250 personnes, le Casino de Bruxelles accumule toujou...
Jeudi 27 septembre 2012
Suisse : Proche libéralisation des petits tournois de poker
Les petits tournois de poker devraient pouvoir se tenir hors des casinos. Seuls les parties entre fa...
Jeudi 13 septembre 2012
Groupe Partouche abandonne ses objectifs 2012
(AOF) - Groupe Partouche a confirmé l'abandon de ses objectifs 2012 dans le sillage d'un chiffre d'a...
Dimanche 9 septembre 2012
Suisse : La manne des casinos a un arrière-goût amer
La Suisse compte l’une des plus fortes densités de casinos au monde. Deux établissements viendront b...
Mardi 10 juillet 2012
Casino Barrière de Menton : légère hausse, pas de jackpot
Le hasard fait parfois… mal les choses… En tout cas, en ces temps difficiles, les jeux d'argent ne c...
Jeudi 28 juin 2012
Groupe Partouche : warning sur l'Ebitda et le PBJ
En bénéfice net de 4,9 ME au 1er semestre, le groupe de casinos est particulièrement prudent malgré ...
Mardi 12 juin 2012
Suisse : Vers l'autorisation de tournois de poker hors casinos
Des petits tournois de poker devraient pouvoir se tenir hors des casinos. Le Conseil des Etats a sou...
Mercredi 22 février 2012
Suisse - Addiction : vers une réglementation des jeux d'argent
Le Groupement romand d'études des addictions recommande d'approuver le 11 mars l'arrêté fédéral sur ...
Mercredi 14 septembre 2011
Loto-Québec et Konami s'unissent contre Clennett
Loto-Québec et la compagnie Konami Gaming unissent à nouveau leurs forces pour barrer le chemin au m...
Vendredi 24 juin 2011
Suisse : La CFMJ tire un bilan positif de l'année 2010
Berne, 24.06.2011 - Dans son rapport annuel, la Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) tire u...
Mardi 7 juin 2011
Le lobby des jeux en ligne demande un changement de la réglementation
PARIS — Le lobby des opérateurs de jeux en ligne a plaidé mardi pour assouplir un marché ouvert à la...
Vendredi 17 décembre 2010
Suisse: Poker - Gare à la police!
La Commission fédérale des maisons de jeu va sévir contre la mode des tournois illégaux. Le Tribuna...
Lundi 29 novembre 2010
«La loi sur les jeux en ligne favorise la fraude»
INTERVIEW - Stéphane Courbit, président du conseil d'administration et actionnaire à 50 % de BetClic...
Lundi 6 septembre 2010
Suisse : Tournoi de poker : le Conseil fédéral refuse de corriger le tir
Pas question de revenir en arrière sur l'interdiction d'organiser des tournois de poker hors des mai...
Vendredi 26 mars 2010
Suisse : le Conseil fédéral fait une fleur aux maisons de jeu B
Berne (awp/ats) - La distinction entre casinos de type A et de type B ne changera pas. S'il a décidé...
Lundi 1 mars 2010
Suisse : Appareils de jeu "Tactilo" : la CFMJ recourt au Tribunal fédéral
Berne, 01.03.2010 - La Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) avait interdit, en décembre 200...
Jeudi 8 octobre 2009
Lans-en-Vercors : 150 habitants contre un casino
ALans-en-Vercors, une poignée d’habitants s’est mobilisée contre la construction d’un casino. La jus...
Vendredi 11 septembre 2009
Suisse : Les casinos paieront davantage d'impôts dès l'an prochain
La facture d'impôt des grands casinos augmentera dès l'an prochain. Malgré l'opposition de la branch...
Lundi 25 mai 2009
La fiscalité des casinos allégée dans les prochains jours de 40 millions d'euros
Inchangé depuis 1986, le barème de prélèvement sur les casinos va être réactualisé, selon un décret ...
Mercredi 21 janvier 2009
Suisse : Maisons de jeu : le Conseil fédéral approuve une hausse modérée de l'im...
Berne, 21.01.2009 - Sur mandat du Conseil fédéral, la Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) ...
Jeudi 6 novembre 2008
« La crise est profonde »
Aquitaine - Les casinos de la région s'enfoncent dans la crise depuis le début de l'année. Le plus i...
Dimanche 29 juin 2008
Cannes : Les jeux en terrasse, nouvel atout du Palm Beach
Entrée principale. Long couloir. Contrôle d'identité. Salle des jeux. Après les machines à sous, une...
Jeudi 26 juin 2008
Casino d'Enghien : Des « machines à sous du pauvre »
100 nouveaux bandits manchots arrivent aujourd'hui. Baisse du pouvoir d'achat oblige, la mise n'est ...
Jeudi 15 mai 2008
Monaco s'apprête à entrer dans l'ère anti-tabac
La loi contre le tabagisme vient d'être votée à l'unanimité au Conseil national (1). « Un texte atte...
Mercredi 30 avril 2008
Bernard Lambert : " La SBM appliquera la loi stricto sensu "
Si la loi n° 847 relative à la protection contre le tabagisme a été votée à l'unanimité des conseill...
Jeudi 29 novembre 2007
Feu vert pour le Las Vegas européen
Les autorités régionales d'Aragon ont donné leur accord pour la construction d'un complexe casino-ho...
Lundi 2 avril 2007
Trouville : Les recettes du casino pèsent sur le budget
Le conseil municipal a voté son budget primitif 2007, vendredi. Avec cette année une baisse attendue...
Samedi 24 mars 2007
Russie :Plus de la moitié des maisons de jeu moscovites seront fermées d'ici à ...
MOSCOU, 24 mars - RIA Novosti. Au 1er juillet 2007 il ne restera plus à Moscou que 22 casinos et 344...
Mardi 9 janvier 2007
Suisse : La Commission des maisons de jeu interdit les appareils de type "Tactil...
Berne, 09.01.2007 - La Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ), autorité de surveillance des j...
Samedi 30 décembre 2006
Les casinos risquent de perdre au réveillon
Grève contre les versions électroniques des jeux traditionnels qui menacent l'emploi. C'est cette f...
Vendredi 12 mai 2006
Casino de Courseulles : rien ne va plus
Le projet de casino à Courseulles (Calvados) vient de subir un coup d'arrêt : la justice a annulé l...
Mardi 9 mai 2006
Castéra-Verduzan : Les jeux sont faits
Les casinos peuvent désormais installer leurs « grands jeux » dans la même salle que les machines à ...
Mardi 2 mai 2006
Nice : le Casino Ruhl joue l'accès libre aux jeux de table
Le Casino Ruhl à Nice joue l'accès libre et gratuit aux salles de jeux de table. Depuis le 1er mai, ...
Vendredi 17 juin 2005
Loto-Québec accroît ses profits et revenus pour l'ensemble de l'exercice.
MONTREAL (PC) - Le bénéfice net de Loto-Québec a bondi de huit pour cent au cours du dernier exercic...
Lundi 28 juin 2004
Les cantons romands au secours des «Tactilo»
Attaque contre l'interdiction des nouveaux appareils décrétée par la CFMJ - Violation des compétence...
Samedi 26 juin 2004
Suisse : Révision de l'ordonnance sur les maisons de jeu.
Vers des conditions plus favorables Avec la révision de l'ordonnance sur les maisons de jeu (OMJ),...
Jeudi 17 juin 2004
Les «Tactilos» provisoirement interdits en Suisse alémanique.
Berne (AP) La Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) a provisoirement interdit l'installation...
Mardi 6 avril 2004
Les casinos suisses ont connu une année 2003 fructueuse.
ZURICH - Les casinos suisses ont vécu une année 2003 fructueuse: leurs gains ont pratiquement doublé...
Vendredi 7 novembre 2003
Niederbronn : Casino, budgets supplémentaires et 2e tranche du projet de ville.
Une quinzaine de points figuraient à l'ordre du jour du conseil municipal de Niederbronn-les-Bains m...
Dimanche 17 août 2003
Suisse : Les machines à sous au cœur d’une guerre du jeu.
Casinos, exploitants de machines à sous et Loterie romande se livrent une bataille sans merci pour d...
Lundi 12 mai 2003
Demande d'extension du parc des machines à sous à Lons le Saunier.
Délibération : La Société Nouvelle du Casino de Lons-le-Saunier a obtenu, par décision du 9 octobre ...
Samedi 29 mars 2003
Suisse : Levée de boucliers contre le projet de loi sur les loteries.
Le projet de révision de la Loi fédérale sur les loteries et paris suscite une large opposition des ...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
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Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
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Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
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