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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : reaffirme

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Vendredi 6 octobre 2023
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Samedi 10 décembre 2022
Joa Casino de Luxeuil-les-Bains - le chantier du bowling va enfin démarrer
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Lundi 13 juillet 2020
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Samedi 3 mars 2018
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Le casino de Perros-Guirec rachète son voisin le Grand hôtel. A terme, il devrait y être transféré. ...
Mardi 26 septembre 2017
Casino de Bagnères-de-Luchon - L'enquête publique contredite
Une opposition municipale qui a souhaité maintenir son vote «contre», une majorité «pour», vendredi ...
Dimanche 4 juin 2017
Déduction de cotisations pour frais professionnels dans les casinos : les jeux s...
L’assemblée plénière de la Cour de cassation réaffirme que seul est concerné par la déduction forfai...
Lundi 19 septembre 2016
Gaudin veut transformer la Villa Méditerranée en casino
Le maire de Marseille souhaite l'implantation d'un casino dans ce lieu à vocation culturelle et inte...
Mercredi 31 octobre 2012
Le casino Batelière va pouvoir continuer
Dans un communiqué, la mairie de Schoelcher annonce que l'activité du casino de la commune va pouvoi...
Jeudi 28 juin 2012
Réponse au communiqué de presse de la ville Schoelcher du jeudi 28 juin 2012
REPONSE AU COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA VILLE DE SCHOELCHER DU JEUDI 28 JUIN 2012 A la suite du com...
Jeudi 28 juin 2012
La ville de Schoelcher dénonce une manipulation
C’est à travers le communiqué qui suit, et une conférence de presse organisée ce jeudi 28 juin 2012 ...
Mercredi 1 juin 2011
Le fisc met la pression sur les joueurs de poker
Les habitués peuvent engranger plusieurs centaines de milliers d'euros par an sans payer d'impôts, l...
Mercredi 29 septembre 2010
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Accor a annoncé le retrait de l'introduction en Bourse de l'exploitant de palaces et de casinos prév...
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Le Conseil constitutionnel a rejeté mercredi le recours qui avait été déposé en avril par le PS cont...
Jeudi 9 juillet 2009
Kirk Kerkorian accueille un nouveau partenaire au sein de MGM Mirage
(Zonebourse.com) - Kirk Kerkorian saura où loger quand il voudra passer des vacances à Kuala Lumpur ...
Lundi 2 juin 2008
La France prépare l’ouverture des jeux en ligne à la concurrence
Une phase d’expérimentation sera lancée fin 2009. Les casinotiers et les géants des médias se frotte...
Vendredi 28 décembre 2007
Interdiction de fumer: il y aura une "tolérance" le 1er janvier
PARIS (AFP) — L'interdiction de fumer dans les cafés et restaurants entre en application le 1er janv...
Lundi 17 décembre 2007
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L'interdiction de fumer dans les bars, tabacs, restaurants, discothèques et casinos sera appliquée d...
Mercredi 27 décembre 2006
Le parquet d'Aix-en-Provence fait appel de l'acquittement d'Agnelet
Le parquet d'Aix-en-Provence a annoncé mardi qu'il faisait appel de l'acquittement de Maurice Agnele...
Mardi 29 novembre 2005
Amnéville : « Le casino fermera deux mois »
Le point n'était pas à l'ordre du jour du conseil municipal, hier soir, mais le maire est revenu lon...
Jeudi 30 décembre 2004
31 décembre Le casino du Tréport sera-t-il touché par la grève ?
Le mouvement national de grève décidé pour le 31 décembre pourrait toucher le casino du Tréport. Son...
Vendredi 1 octobre 2004
Allié à Accor, Barrière entend rester majoritaire.
En marge de la 26e édition du salon Top Résa à Deauville qui a ouvert ses portes hier, le groupe Luc...
Vendredi 16 avril 2004
Le groupe Barrière prépare son casino de Trouville-sur-Mer à affronter la concur...
Le groupe Barrière vient de clore une série de travaux de rénovation de son casino de Trouville-sur-...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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remplacements chef de table par : alexasshark - vendredi 23 août 2024 15:53
Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
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