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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : rapport arjel

recherches dans l'annuaire et documentations : 12 résultats
  1. Evolution des jeux de hasard - Rapport du sénateur François trucy
  2. rapport de la mission sur l’ouverture du marché de - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
  3. rapport d'information n°17 - Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
  4. Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le - Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
  5. Fédération Suisse des Casinos - rapport 2009 - Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
  6. arjel - rapport d'activité 2012 - Arjel - Rapport d'activité 2012
  7. Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la pro - Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
  8. rapport arjel - 14 Mars 2013 - Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
  9. Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant - Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
  10. Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux pré - Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
  11. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne
  12. rapport arjel - Analyse trimestrielle du marché de - Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France

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arjel - Analyse trimestrielle du marché des jeux en ligne en France
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Marquée par un calendrier riche en événements sportifs, l'année 2012 s'est conclue finalement sur un...
Vendredi 26 avril 2013
33 propositions pour durcir la lutte contre l'addiction aux jeux en ligne
(AFP) - Isolement, perte de contrôle et appauvrissement : les paris sportifs et hippiques et le poke...
Lundi 25 février 2013
Près de 35.000 personnes interdites de jeu en France
Près de 35.000 personnes sont inscrites sur le fichier des interdits de jeux en France, un fichier c...
Vendredi 3 août 2012
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Xavier Niel arrête le poker en ligne
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Samedi 5 mai 2012
arjel - État des lieux du marché des jeux en ligne au 1er trimestre 2012
COMMUNIQUÉ DE PRESSE État des lieux du marché des jeux en ligne au 1 er trimestre 2012 Public...
Mardi 7 février 2012
Les paris en ligne n'ont pas bouleversé le marché du jeu
La Française des jeux et le PMU ont résisté à la concurrence. Les paris sportifs en ligne ne se sont...
Vendredi 20 janvier 2012
Pourquoi les Français boudent les paris sportifs
DECRYPTAGE Selon l'autorité des jeux en ligne, le loto et les casinos ont suscité un engouement sans...
Jeudi 3 novembre 2011
Jeux en ligne : le régulateur veut assouplir la fiscalité
L’arjel craint une recrudescence des sites illégaux si les autres continuent à perdre de l’argent. ...
Vendredi 28 octobre 2011
Les trois paradoxes de la politique des jeux Française
LES TROIS PARADOXES DE LA POLITIQUE DES JEUX FRANCAISE Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin ( soci...
Vendredi 7 octobre 2011
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Gambling France : paris hippiques « VA COMPRENDRE CHARLES ! »(*) ...
Jeudi 8 septembre 2011
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Gambling France  Jeux en ligne : trop de réglementation tue la réglementation ----...
Vendredi 22 juillet 2011
Jeux en ligne : 10,138 mds d'euros misés 1 an après l'ouverture du marché (arjel...
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Observatoire des jeux, recherches sur le jeu, où en sommes-nous ?
Observatoire des jeux, recherches sur le jeu, où en sommes-nous ? ------   Jean...
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arjel : le blocage des sites et l’indemnisation des FAI en question
Les sujets du blocage des sites et de l’indemnisation des fournisseurs d’accès reviennent dans un to...
Mardi 31 mai 2011
Un an après, les sites de paris sportifs sont à la peine
La libéralisation des jeux d'argent sur internet a un an. Aujourd'hui, les sites de paris sportifs r...
Mercredi 20 avril 2011
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Gambling France  arjel, autorité de régulation, jeux de hasard et d’argent sur internet , ...
Mardi 15 mars 2011
L’ Observatoire des jeux de hasard et d’argent ne doit pas être un Observatoire...
FRANCE = POLITIQUE DES JEUX Comité consultatif du jeu, sénateur François Trucy, arjel, Jean-Fran...
Lundi 29 novembre 2010
«La loi sur les jeux en ligne favorise la fraude»
INTERVIEW - Stéphane Courbit, président du conseil d'administration et actionnaire à 50 % de BetClic...
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PARIS (Dow Jones)--Groupe Partouche SA peut faire des bénéfices dans le poker en ligne, a déclaré m...
Mardi 23 mars 2010
Jean-François Lamour : «Il faut protéger efficacement les joueurs en ligne»
Le député Jean-François Lamour (UMP), rapporteur sur l’ouverture à la concurrence du secteur des jeu...
Vendredi 19 mars 2010
Gambling France - Note de conjoncture
Gambling France NOTE DE CONJONCTURE o année 2009 contrastée pour les trois opérateurs ludiques h...
Mardi 11 août 2009
Du retard pour les jeux d'argent sur Internet
Le marché devrait être libéralisé au plus tard en juin 2010, pour la Coupe du monde de football. ...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
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