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Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : patrimoine

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Lundi 9 juillet 2018
INFO LE POINT. Paris : cercle de jeux Le Clichy, 10 millions blanchis en trois a...

Les policiers des courses et des jeux ont opéré une descente, cette semaine, dans le dernier cercle parisien. Cinq personnes, dont le directeur généra...
Jeudi 22 mars 2018
Pour des Etats Généraux du gambling

Pour des Etats Généraux du gambling (1) : Lettre envoyée aux députés et sénateurs ...
Jeudi 21 décembre 2017
Jeux d'argent et solidarité

JEUX D'ARGENT ET SOLIDARITE Grand Loto de Noel = « Stéphane Pallez (PDJ de la FDJ) comme vous exploi...
Vendredi 20 octobre 2017
Rouen : le casino du chai à vin « va faire du bien à tout le monde » selon Eiffa...

Casino. La reconversion du chai à vin en complexe de loisirs a fait couler beaucoup d’encre. Rencontre avec l’homme à l’origine du projet. L’annonce ...
Vendredi 24 mars 2017
François Fillon et les jeux d’argent

François Fillon et les jeux d’argent Jean-Pierre MARTIGNONI-HUTIN, Sociologue ---- En janvier 2017 nous avons adressé aux...
Vendredi 17 mars 2017
Colloque à Valenciennes : le jeu problématique une addiction ?

Colloque à Valenciennes : le jeu problématique une addiction ? Jean-Pierre G. MARTIGNONI-HUTIN Président fondateur de l’Obs...
Jeudi 9 mars 2017
Casino de Lectoure : les jeux sont faits !

Après Barbotan et Castéra-Verduzan, Lectoure sera la 3e ville thermale du Gers à disposer d'un casino. Le projet, porté par le groupe Arevian, a été p...
Jeudi 12 janvier 2017
Jeux d’argent & élections présidentielles

Jeux d’argent & élections présidentielles LES JEUX D’ARGENT S’INVITENT A L...
Vendredi 30 décembre 2016
La France : le pays des casinos

La France : le pays des casinos LA FRANCE POSSEDE UN patrimoine CASINOTIER EXCEPTIONNEL… QUI POURRAIT ETRE DAVANTAG...
Samedi 29 octobre 2016
Trouville. Le casino bientôt inscrit aux Monuments historiques

L'inscription du casino de Trouville-sur-Mer (Calvados) à l'inventaire supplémentaire des Monuments historiques a été approuvée par une commission d'e...
Mercredi 19 octobre 2016
Paris, Macao, la Tour Eiffel…et Anne Hidalgo

Paris, Macao, la Tour Eiffel…et Anne Hidalgo Alors que Paris a rejeté le projet d’un casino parisien, Macao inaugure un gigan...
Mercredi 12 octobre 2016
ARJEL, JEU & CANNABIS : l’imposture intellectuelle de Terra Nova

Paris, Macao, la Tour Eiffel…et Anne Hidalgo Alors que Paris a rejeté le projet d’un casino parisien, Macao inaugure un gigan...
Vendredi 5 août 2016
Le casino de Trouville pourrait être classé monument historique

La ville de Trouville a accepté d’engager la procédure d’inscription au titre des Monuments historiques de l’ensemble du casino de Trouville. La commi...
Lundi 20 juin 2016
L’impôt ludique : un impôt démocratique

L’impôt ludique : un impôt démocratique LES JEUX DE DE HASARD & D’ARGENT : UN IMPOT DEMOCRAT...
Lundi 16 février 2015
Faut-il ouvrir un casino à Marseille ?

"On nous le demande", explique Dominique Vlasto (élue UMP au tourisme). "Lessiveuse d'argent sale", lui répond l'écologiste Sébastien Barles. Particip...
Vendredi 14 novembre 2014
Casino de Giffaumont-Champaubert - Le casino, jackpot pour les impôts?

L’établissement de jeux pourrait reverser plus de 1,65 million d’euros de taxes par an aux collectivités locales. C’est le syndicat d’aménagement du D...
Mardi 15 juillet 2014
Quatre millions de produit brut des jeux pour le casino de Fort-Mahon-Plage

Le conseil municipal de Fort-Mahon-Plage s’est réuni sous la présidence du maire, Alain Baillet en début de semaine. Il accueillait Luc Le Borgne, pré...
Mercredi 4 décembre 2013
Ouverture du casino de Fréjus vendredi 13 décembre

Un vendredi 13! Quel meilleur choix que ce jour hautement symbolique pour l'ouverture d'un casino de jeux ? Celui de Fréjus, situé à Port-Fréjus 2, de...
Jeudi 12 septembre 2013
Casino de Sanary: le rapporteur public préconise l'annulation du permis de const...

Depuis 2011, le permis de construire du futur casino de Sanary est attaqué. Motif: l'emplacement de l'établissement de jeux, non loin du bois du Collo...
Vendredi 24 mai 2013
Gard : le pharaonique projet du Las Vegas français à 16 milliards d'euros

La CCI de Nîmes travaille à l’idée d’un site touristique de 16 Md€. Reste à trouver les investisseurs et la zone d'implantation. "La seule chose...
Vendredi 19 avril 2013
La "SBM", pilier de Monaco depuis 150 ans, cherche joueurs de casinos

Rien ne va plus dans les casinos de la Societe des bains de mer ? La vieille dame monegasque de 150 ans cherche activement un nouveau directeur inte...
Vendredi 12 avril 2013
SBM - un nouveau Monte-Carlo se dessine

Six cents millions d’investissements pour restructurer le patrimoine foncier de la place du Casino et recruter des professionnels « stars » pour les J...
Mercredi 22 août 2012
Luchon. Le casino ouvre demain

Beaucoup d'effervescence ces dernières semaines dans l'enceinte du casino de Luchon. À la tête de l'établissement, la société Grand Casino de Bagnères...
Mercredi 1 août 2012
Le Casino de Monte-Carlo joue la carte de l'ouverture

De nouveaux horaires de visites, hors exploitation des jeux, permettent désormais de découvrir l’exceptionnel patrimoine architectural et artistique d...
Mercredi 18 juillet 2012
Lucien Barrière

Des tables de jeux de Deauville aux cinq-étoiles de la Croisette en passant par le Fouquet's, le nom Barrière est devenu synonyme de luxe et de divert...
Lundi 11 juin 2012
Affaire Bettencourt: Wilhelm, Courbit et Thurin placés en garde à vue

Nouveau rebondissement dans l'affaire Bettencourt. L'homme d'affaires Stephane Courbit et son avocat Pascal Wilhelm qui était également gérant des int...
Mardi 17 avril 2012
Les jeux de hasard et d'argent s'invitent à l'élection présidentielle

Gambling France LES JEUX DE HASARD ET D’ARGENT S’INVITENT A L’ELECTION PRESIDENTIELLE Par Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin (sociologue) -...
Dimanche 15 avril 2012
Casino de Schoelcher : ultime tentative de la ville

La guerre des nerfs se poursuit entre la ville de Schoelcher et la société gérante du casino de La Batelière. Le conseil municipal de mardi a acté une...
Jeudi 1 mars 2012
Suisse : Un casino pour Zurich

Alors que les Suisses s’apprêtent à voter sur les jeux d’argent, les Zurichois obtiennent enfin leur maison de jeux, après vingt ans d’atermoiements. ...
Lundi 9 janvier 2012
Un casino pour financer le patrimoine - Honfleur

Travaux, équipements, patrimoine, Michel Lamarre souhaiterait voir s'implanter un casino pour trouver des financements. Trouver de l'argent pour fi...
Mardi 4 octobre 2011
Deux places pour trois

La possible venue d'un établissement à Lectoure noircirait l'avenir de celui de Castéra-Verduzan. Les dés ne sont pas encore jetés. Il faudra encore ...
Mardi 19 juillet 2011
Observatoire des jeux, recherches sur le jeu, où en sommes-nous ?

Observatoire des jeux, recherches sur le jeu, où en sommes-nous ? ------   Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin (sociologue)   ...
Vendredi 15 avril 2011
70 machines à sous saisies entre Marseille et le Var

Quarante personnes arrêtées hier matin dans des bars équipés de "bingos" Le "bingo", c'est une "gagneuse". Une machine à sous cousine du flipper, qui...
Mardi 12 avril 2011
La politique de jeu responsable de la française des jeux masque un activisme com...

Gambling France : Française des jeux, Christophe Blanchard Dignac, incitation au jeu, jeu responsable, éthique, responsabilit&e...
Mercredi 12 janvier 2011
Accor brade sa participation dans Barrière à Fimalac

Accor revend 34% du capital du groupe de casinos à Fimalac pour seulement 186 millions d'euros. Après une réduction du capital de Barrière, Fimalac dé...
Vendredi 10 septembre 2010
Partouche lorgne sur les prisons de Lyon pour implanter un casino

Candidat au rachat des prisons Saint-Paul et Saint-Joseph, en association avec le Groupe Pitch promotion, le Groupe Partouche imagine sérieusement d'y...
Vendredi 3 septembre 2010
100 ans d’émotions au Casino Barrière d’Enghien-les-Bains

Les 17, 18 et 19 septembre, la ville et le Groupe Lucien Barrière s'apprêtent à fêter les 100 ans du Casino Barrière d'Enghien-les-Bains. Construit p...
Samedi 24 juillet 2010
Nogent veut devenir l’eldorado des bords de Marne

Tout juste classée commune touristique, la ville rêve d’accueillir un casino. Elle est aussi en pourparlers avec Euro Disney SCA pour faire découvrir ...
Jeudi 15 juillet 2010
Le Groupe Partouche s'agite en Bourse

Groupe Partouche était recherché hier mercredi en Bourse de Paris, le titre gagnant jusqu'à 18% à 2,64 Euros, dans un copieux volume d'échange proche ...
Lundi 3 mai 2010
Cession des murs du casino de La Baule

L'opération financière sur le casino inquiète les élus qui supputent sur le dessous des cartes. Il s'agit juste de changer un nom sur ce contrat de d...
Mercredi 21 avril 2010
Fort-Mahon-Plage : Le casino annoncé pour fin 2012

La plupart des élus fort-mahonnais a accueilli très officiellement hier Luc Leborgne, directeur général et fondateur associé du groupe Vikings Casinos...
Mercredi 10 mars 2010
Groupe Partouche : valorisé près de 4 Euros par NexResearch

(Boursier.com) -- Les analystes de NexResearch se sont penchés sur l'exploitant de casinos de jeux Groupe Partouche. Le bureau d'analyses valorise le ...
Samedi 26 septembre 2009
Casino de Monte-Carlo : six mois de fermeture ?

SBM L'établissement mythique pourrait fermer six mois après le Grand Prix 2010, en vue d'une opération de restauration complète des salles de jeuxLe...
Vendredi 6 février 2009
Les casinos parient sur les petits joueurs

Pour élargir leur public, les établissements de jeux mettent en service des machines à sous où les mises démarrent à un centime. Espérer le jackpot...
Jeudi 4 décembre 2008
"Aidez-nous !" : l'appel des casinos à l'Etat

Interview - Le patron du groupe Lucien Barrière dresse un tableau noir de la situation des casinos en France et revient sur ses relations avec Nicolas...
Jeudi 31 janvier 2008
F-Divonne-les-Bains: Services d'exploitation de casinos

Annonce N°205, publiée le 30/01/2008 dans le BOAMP 021 B, dépt. 1 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adre...
Lundi 21 janvier 2008
Un jeu ou des taxes sur les hôtels de luxe pour financer le patrimoine

PARIS (AFP) — Un jeu de la Française des Jeux, des taxes sur les hôtels de luxe ou un prélèvement sur les casinos sont quelques unes des pistes suivie...
Samedi 7 avril 2007
Le casino de Briançon menacé de fermeture

Le casino de Briançon devra-t-il mettre la clef sous la porte, et licencier ses 49 salariés dans trois mois? De lourdes menaces pèsent sur le seul éta...
Vendredi 9 mars 2007
Partouche discute avec des opérateurs de jeux étrangers

PARIS (Dow Jones)--Partouche (5354.FR) discute avec plusieurs opérateurs étrangers en vue d'une éventuelle cession du groupe et va rationaliser son po...
Vendredi 3 novembre 2006
Dominique Desseigne, président des casinos Barrière

Qu’est-ce qui fait courir le veuf de l’héritière des casinos Barrière ? Les femmes et l’argent, disent les uns. L’amour de ses enfants, dont il fait p...
Mardi 24 octobre 2006
Michel Ohayon confirme

L'homme d'affaires bordelais évoque pour SUD OUEST quelques-unes des raisons qui le poussent à envisager de devenir le premier casinotier d'Europe ...
Lundi 23 octobre 2006
Groupe Partouche : quel prix espérer de la prochaine cession ?

Spéculations. Le titre du Groupe Partouche a connu une poussée de fièvre sur le marché parisien en fin de semaine dernière. La société a en effet admi...
Jeudi 12 octobre 2006
Lucien Barrière parie sur le monde

Avec le Fouquet's, transformé en nouveau palace, le groupe d'hôtels de luxe et de casinos s'offre une vitrine pour installer sa marque à l'internation...
Jeudi 14 septembre 2006
La Louve et l'Agnelet

L'énigme du Palais de la Méditerranée va-t-elle être élucidée ? L'affaire est jugée à Nice trente ans plus tard En attendant de passer aux assises,...
Mardi 20 juin 2006
La Tête dans les Nuages : cession d'actifs non stratégiques appartenant à la Soc...

(Boursier.com) - La société La Tete dans les Nuages a annoncé que sa filiale Société Française de Casinos, acquise en avril dernier auprès de Groupe P...
Mardi 6 juin 2006
Les trésors cachés de Macao

A Macao, confetti occidental oublié dans l'univers chinois, le mah-jong fait figure de parent pauvre. Ici, la folie, c'est d'aller brûler ses patacas ...
Mardi 30 mai 2006
Faites vos jeux ... rien ne va plus au Havre !

Plus connu pour ses porte-conteneurs géants et ses usines chimiques, Le Havre s'est engagé depuis dix ans dans une métamorphose qui connaît jeudi l'un...
Lundi 8 mai 2006
Près d'Orléans, un petit chemin qui sent la gâchette

Un châtelain peut-il annexer un chemin rural appartenant à une commune, au prétexte qu'il traverse sa propriété? C'est ce qu'a fait Georges Tranchant,...
Jeudi 16 février 2006
Nice : le Ruhl dans ses habits de lumière

Le Ruhl, géré depuis un an par le groupe Casino Barrière, a souhaité donner une nouvelle dimension à son établissement. Le casino, hébergé par l'hôte...
Mardi 3 janvier 2006
Les jeux d'argent sont considérés comme un domaine sensible

Tout investisseur désireux de prendre une participation dans un casino français sera soumis à une autorisation préalable du ministère de l'économie au...
Vendredi 25 novembre 2005
Casino de Bruxelles : La roue du hasard s'apprête à tourner

Le Grand Casino bruxellois lève le voile sur ses salles de jeux et ses machines à sous. A quelques semaines de son ouverture officielle, l'heure est ...
Vendredi 16 septembre 2005
Le «tripot» des RG

En sous-sol du ministère de l'Intérieur, deux roulettes, une table de black-jack, deux bandits manchots : c'est le « tripot » des Renseignements génér...
Jeudi 15 septembre 2005
Un projet de casino à l'île de Pâques: rien ne va plus!

(Tahitipresse) - L'implantation annoncée d'un casino à Rapa Nui (île de Pâques) divise la population et soulève des controverses. Le projet prévoit ...
Jeudi 1 septembre 2005
Norway: Pourquoi le projet français a sombré.

Problèmes de financement, dossiers irréalistes, lobbies économiques ou farouche opposition politique ? Mer & Marine fait la lumière sur le projet avor...
Vendredi 10 juin 2005
La Tour-de-Salvagny: rétrospective sur la station thermale

Dans le cadre du cinquantenaire de la disparition de Georges Bassinet, pdg du Casino de 1928 à 1955, les associations Groupe de Recherches de Charbonn...
Lundi 23 mai 2005
L'Ex-France en route pour la Malaisie

Le paquebot Norway (ex-France) a quitté lundi matin le port de Bremerhaven (Allemagne) Il va "prendre la direction de Port Klang en Malaisie. Nous n...
Mardi 3 mai 2005
A Macao s'élèvera le plus vaste casino d'Asie.

Signé Paul Andreu, cet énorme complexe de 500.000 mètres carrés consacré aux jeux et au luxe s'ancrera dans la baie de l'ancienne colonie portugaise. ...
Jeudi 24 février 2005
Le promoteur qui veut racheter l'ex-«France» se dit «confiant»

De quoi sera faite la quatrième vie de l'ex-paquebot France ? Mardi, l'espoir de voir s'ancrer à Honfleur, dans le Calvados, ce navire de légende s'es...
Jeudi 24 février 2005
A Port-La Nouvelle, le casino ouvre officiellement ses portes samedi

En revanche, il faudra attendre un an pour assister à la mise en service des machines à sous. L’Etat impose le délai d’une année probatoire avant leur...
Jeudi 18 novembre 2004
Deux jeunes barons et quelques casinos.

Ces deux-là n'arriveront jamais à prendre leur retraite. Kerry Packer, soixante-six ans, et Stanley Ho, quatre-vingt-trois ans la semaine prochaine, o...
Jeudi 16 septembre 2004
À quoi joue la mairie de Fécamp ?

L’hôtel-casino de la ville doit être transformé en complexe touristique monumental. Deux associations se mobilisent contre ce projet, mené sans réelle...
Jeudi 29 janvier 2004
La saga des machines à sous.

Le récent mariage entre Accor et Barrière le prouve: le marché des casinos excite encore les financiers. Explications Les machines à sous, un moyen d...
Mercredi 21 janvier 2004
Les dégâts «collatéraux» de la guerre des casinos.

L'alliance entre Accor et Barrière fait craindre une aggravation des conditions de travail dans les maisons de jeu de la région franco-suisse. Ce n'e...
Vendredi 25 avril 2003
Santenay : Abracadabra...un nouveau décor.

Le nouveau casino de Santenay a été inauguré le vendredi 25 avril, suite à d'importants travaux de rénovation. Au coeur du célébre vignoble des Cô...
Jeudi 8 août 2002
La vente douteuse des casinos du Lyonnais.

JEAN PEYRELEVADE a été interrogé sur les conditions dans lesquelles le Crédit lyonnais a vendu une chaîne de casinos qu'il possédait. Les affaires n'e...


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En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

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demande d 'aide par : l epingleur - mardi 26 septembre 2017 19:04
achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.