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Classements
2018/2019
Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : obligatoire

recherches dans l'annuaire et documentations : 3 résultats
  1. Rapport d'information n°17 - Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
  2. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne
  3. Conventions collectives JO 01/12/2006 - Arrêté du 22 novembre 2006 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des casinos (no 2257)

recherches dans la réglementation : 2 résultats

recherches dans avis de marché : 7 résultats

recherches dans l'actualité : 82 articles

Mardi 5 janvier 2021
Communiqué FO - Courrier Président
Monsieur le Président de la République, Nous vous adressons ce courrier afin ...
Mardi 22 décembre 2020
Société Française de Casinos : Casigrangi déposera auprès de l'AMF un projet d'o...
(Boursier.com) — Casigrangi annonce avoir acquis ce jour 75,07% du capital social et des droits de v...
Jeudi 3 décembre 2020
Du pain et des jeux !
Le jeu produit essentiel ? Panem et circenses Du pain et des jeux ! Jean-Pierre G. MARTIGNONI-H...
Vendredi 27 novembre 2020
La réouverture des casinos le 15 décembre en discussion
Les quelque 200 casinos français ne pourront pas rouvrir samedi, mais le gouvernement apportera « da...
Samedi 24 octobre 2020
Covid-19 - Fermeture des maisons de jeux : les casinos misent sur un recours au ...
L’instauration du couvre-feu à compter de ce samedi 0 h oblige les établissements à fermer leurs por...
Mercredi 21 octobre 2020
Casinos : Barrière et Partouche, durement frappés par la crise
Certains des principaux casinos des deux premiers opérateurs français sont fermés depuis samedi, pou...
Lundi 13 juillet 2020
La FDJ face à ses risques* (II)
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Mardi 23 juin 2020
Les casinos : une manne financière mais un piège budgétaire pour les communes no...
Les casinos ont rouvert leurs portes le 2 juin dernier, après des semaines de fermeture. Un manque à...
Dimanche 21 juin 2020
Enghien-les-Bains : réouverture du casino dimanche 21 juin
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Lundi 25 mai 2020
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Lundi 27 avril 2020
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Vendredi 10 janvier 2020
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Vendredi 17 février 2017
Néo-prohibition, jeux, liberté
Néo-prohibition, jeux, liberté Certaines propositions des députés Myard/Juanico ...
Jeudi 12 janvier 2017
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Jeux d’argent & élections présidentielles ...
Mercredi 16 novembre 2016
Tabac...Jeu...What Else ?
TABAC…JEU…WHAT ELSE ? ET L’ADDICTION AUX FRAISES TAGADA MESSIEURS LES ADDICTOLOGUES ...
Vendredi 4 novembre 2016
Cour Des Comptes Politique Des Jeux
Cour Des Comptes & Politique Des Jeux Mission Myard/Juanico ...
Jeudi 20 octobre 2016
Jeux d’argent : la Cour des comptes veut réviser la loi
Selon un rapport de l’institution, rendu public mercredi, le cadre législatif actuel est insuffisant...
Lundi 25 juillet 2016
Le casino de Vernet-les-Bains reste ouvert pendant sa liquidation judiciaire
La procédure a été déclenchée le 6 juillet par le tribunal de commerce de Perpignan, qui a autorisé ...
Mardi 26 avril 2016
Le casino de Saint-Trojan-les-Bains ouvre aujourd’hui
Après quelques mois de travaux, le casino a ouvert ses portes samedi dernier en début d'après-midi p...
Vendredi 14 août 2015
Nouvelle mise pour le casino de Besançon ?
Le casino de Besançon va-t-il changer de mains ? Des discussions sont en cours actuellement entre le...
Mardi 16 décembre 2014
Décret n°47-798 du 5 mai 1947 portant réglementation de la police des jeux dans ...
DECRET Décret n°47-798 du 5 mai 1947 portant réglementation de la police des jeux dans les cercles...
Samedi 6 décembre 2014
Emploi. Les casinos gagnent moins, des emplois sont en jeu
Depuis 2007, les casinos ont perdu un quart de leur chiffre d'affaires. Plans de départs volontaires...
Mardi 18 novembre 2014
Rien ne va plus pour les casinos français
Les casinotiers perdent la main: aujourd’hui, c’est Joa qui se fait racheter; hier, Partouche renégo...
Vendredi 31 octobre 2014
Le casino de Boulogne subit la crise… et ce n’est pas bon pour les finances de l...
Les années se suivent et se ressemblent au casino Partouche. Touché comme les autres établissements ...
Samedi 28 juin 2014
Berck : malmené par la crise et la concurrence, le casino a perdu 43% de ses bén...
Rien ne va plus au casino de Berck. En plus des ravages de la crise, il subit de plein fouet la conc...
Mardi 25 février 2014
La Seyne : les élus unanimes sur le casino
Lors du tout dernier conseil municipal du mandat, les élus seynois ont voté un avis favorable pour l...
Vendredi 6 décembre 2013
Hendaye : rien ne va plus à Sokoburu
Le casino peine à attirer les jeunes en raison des multiples interdictions légales. Les casinos tra...
Mercredi 19 décembre 2012
Vannes. La Gauche vannetaise entame un recours contre le projet de casino
Nicolas Le Quintrec, chef de file de la Gauche vannetaise, groupe d’opposition municipale, vient d’a...
Jeudi 8 novembre 2012
Des casinos demandent la généralisation des contrôles à tous les opérateurs
PARIS, 07 nov 2012 (AFP) - Le Syndicat des casinos modernes de France (SCMF) a demandé mercredi dans...
Mardi 8 mai 2012
Casinos : Un décret contre le blanchiment
Les casinos français devront déclarer à partir de mercredi tout projet d'évolution de la répartition...
Jeudi 5 avril 2012
Barrière mise 2,5 millions d'euros sur Le Touquet
Le groupe Lucien Barrière a en effet misé sur ces deux stations pour en faire le « laboratoire » de ...
Mercredi 7 mars 2012
Tobin or not Tobin ? : Gambling !
France : jeux de hasard et d’argent , impôt volontaire, lutte contre la pauvreté et le sous ...
Mercredi 18 janvier 2012
ARJEL : un premier blocage par DNS ordonné aux FAI
La justice a ordonné le 9 janvier aux FAI de mettre en oeuvre un premier blocage par DNS contre un c...
Mercredi 27 juillet 2011
Les casinos ont du mal à redresser la barre
ÉTUDE. Les paris en ligne, légalisés il y a un an, n’ont pas changé la donne. L’environnement demeur...
Vendredi 13 mai 2011
La lutte contre l’addiction aux jeux en ligne devra être renforcée
Sur les 600000 joueurs dépendants, 200000 le sont sur Internet. La lutte contre l’addiction souffre ...
Mardi 12 avril 2011
La politique de jeu responsable de la française des jeux masque un activisme com...
Gambling France : Française des jeux, Christophe Blanchard Dignac, incitation au jeu, ...
Jeudi 7 avril 2011
La politique de jeu responsable de la française des jeux masque un activisme com...
Gambling France : Française des jeux, incitation au jeu, jeu responsable, éthi...
Mardi 22 février 2011
Casino d'Uriage : Après le braquage, le casino se refait une beauté
L’inauguration, qui s’est déroulée vendredi dernier en présence de Laurent Lassiaz, président du dir...
Dimanche 13 février 2011
Un réseau d’arnaqueurs de casinos déjoué
TORONTO – Les membres d’un réseau international d’arnaqueurs de casinos actifs au Canada et aux État...
Jeudi 15 avril 2010
Sanary, le Casino est attribué au Groupe Viking
Lors du dernier conseil municipal, le sujet phare était le Casino. C’est la société Vikings Casino q...
Mardi 1 septembre 2009
Mouvement de grève illimitée au Casino Jeux de Saint-Gilles
Plus de 25 salariés sur les 45 que compte l’enseigne Casino de Saint-Gilles ont lancé hier matin un ...
Mercredi 18 février 2009
F-Villeneuve-Loubet : Services d'exploitation de casinos
F-Villeneuve-Loubet: Services d'exploitation de casinos 2009/S 32-046630 CONCESSION DE TRAVAUX PUB...
Vendredi 30 janvier 2009
Le casino du Havre demande un abattement fiscal
Confronté à une stagnation de son activité, le casino du Havre, propriété du Groupe Partouche, vient...
Mardi 23 décembre 2008
Joagroupe veut dynamiser sa restauration
Joagroupe et ses 20 Joacasinos, troisième opérateur national avec 10 % de part de marché, c’est 4500...
Lundi 22 décembre 2008
Une année difficile aussi pour les casinos vendéens
Interdiction du tabac, pouvoir d'achat en berne pèsent sur les établissements de jeux. En Vendée aus...
Jeudi 20 novembre 2008
Les casinos n'arrivent pas à se refaire
L'activité est en chute de 15 % à 20 % depuis juin. Exceptionnellement, ils parlent d'une même v...
Vendredi 3 octobre 2008
Le casino de Lille, moins juteux que prévu
Six cents visiteurs par jour, au lieu des 800 espérés, et un chiffre d'affaire en baisse de 25% par ...
Lundi 7 janvier 2008
Casino de Montrond-les-Bains : "rien ne va plus"..
Cinq croupiers de ce casino de la Loire sont menacés de licenciement. En grève depuis le 30 décemb...
Jeudi 4 octobre 2007
Casino Le pharaon : Le casino gagne au Texas Hold'em
Le poker sauvera-t-il la mise des casinos ? Un mois après avoir ouvert ses premières tables de Texas...
Vendredi 20 juillet 2007
SHCD : Avis de perte du statut d'émetteur faisant appel public à l'épargne
SOCIETE DES HOTELS ET CASINO DE DEAUVILLE   Société anonyme au capital soci...
Lundi 2 juillet 2007
Societe des Hotels et Casino de Deauville : offre publique de retrait suivie d'u...
(Boursier.com) - L'Autorité des marchés financiers a fait connaître que l'offre publique de retrait ...
Vendredi 29 juin 2007
Hôtels & Casino De Deauville : L'OPR ouvre aujourd'hui
(Cercle Finance) - Le 26 juin 2007, l'Autorité des marchés financiers a fait connaître qu'elle a déc...
Mercredi 27 juin 2007
SHCD : l'offre de Lucien Barrière est recevable
L'AMF a déclaré recevable l'offre publique de retrait suivie d'un retrait obligatoire visant les act...
Vendredi 25 mai 2007
Hôtels et Casinos de Deauville : cotation suspendue
La cotation des actions Hotels et Casinos de Deauville a été suspendue à la demande de la société da...
Mardi 24 avril 2007
Hôtels et Casino de Deauville : Lucien Barrière veut retirer le dossier de la co...
Le Groupe Lucien Barrière, qui détient 96,19% du capital et 96,19% des droits de vote de la Societe ...
Jeudi 15 février 2007
Augmentation spectaculaire des interdits de jeu dans les casinos français
Les demandes d'interdiction de jeu volontaire ont augmenté en 2005 et 2006 dans les casinos, avec un...
Dimanche 14 janvier 2007
Les Sables d'Olonne : Le casino, une belle machine à faire des sous
Vingt-deux millions d'euros : c'est la somme conséquente brassée l'année dernière par les deux casin...
Samedi 6 janvier 2007
Lyon : Les bénéfices des casinos sont en jeu
Mauvaise passe pour les deux casinos de l'agglomération. Le Lyon-Vert de Charbonnières et le Pharaon...
Mercredi 8 novembre 2006
Les maires font sauter la banque
ENQUÊTE • Les sept établissements de jeux de la région Nord rapportent aux communes plus de seize mi...
Mercredi 1 novembre 2006
La carte d’identité obligatoire pour jouer au casino
A partir de mercredi, les casinos français sont désormais obligés de vérifier l’identité de leurs cl...
Lundi 23 octobre 2006
Nouveau casino à Capécure: cette fois, les jeux sont faits!
Un nouveau casino devrait voir le jour avant la fin 2007 sur la place de la République, à Capécure. ...
Lundi 23 octobre 2006
Nouveau : le Casinopass pour un accès rapide
Conformément à la nouvelle réglementation, la présentation d'une pièce d'identité à l'entrée de tous...
Mardi 10 octobre 2006
L'entrée au casino : la règle du jeu change
La présentation d'une pièce d'identité devient obligatoire à l'accueil des établissements de jeux, ...
Dimanche 24 septembre 2006
Casinos - loi Evin - interdiction de fumer dans tous les lieux publics
L’AFP et FRANCE - SOIR annoncent que le syndicat FO - casinos et l’association Droits des Non Fumeur...
Vendredi 4 août 2006
France - F-Courseulles-sur-Mer: casino
Annonce N°15, publiée le 28/07/2006 dans le BOAMP 143 A, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 12 mai 2006
Casino de Fréhel. Comme à Las Vegas
Dès aujourd’hui, la présentation d’une pièce d’identité sera obligatoire pour pénétrer dans la salle...
Jeudi 6 avril 2006
Le Parlement crée les communes touristiques aux côtés des stations classées
Le Parlement a définitivement adopté mercredi la réforme de la procédure de classement des zones tou...
Mardi 7 février 2006
La Tête dans les Nuages : rachète la Société Française de Casinos
La Tete dans les Nuages (LTDN) a consenti, le 18 janvier 2006, une promesse unilatérale de vente, s...
Lundi 16 janvier 2006
Le double jeu des casinos
Ils ne contrôlent guère les joueurs interdits, notamment aux machines à sous. Au point que certains ...
Samedi 7 janvier 2006
"L'effet pactole" dope La Française des Jeux et le PMU
"L'effet pactole" de l'Euro Millions et du Nouveau Quinté+ a dopé le chiffre d'affaires de la França...
Jeudi 5 janvier 2006
Le contrôle d'identité obligatoire à l'entrée des casinos
Pour empêcher l'entrée des personnes interdites de jeu, les contrôles d'identité seront obligatoires...
Mercredi 11 mai 2005
Casino des Fumades : Le casino aura droit à sa cure de jouvence
A deux pas de la station thermale, le casino des Fumades a débuté, lundi, une véritable cure de jouv...
Samedi 20 novembre 2004
GROUPE PARTOUCHE : Une menace sur 25 à 30% du chiffre d'affaires.
Le gouvernement français envisage de mettre en place un contrôle renforcé pour l'accès aux machines ...
Lundi 8 novembre 2004
Enghien : Pas de nouvelles machines à sous au casino.
POUR les 70 machines à sous supplémentaires, c'est non ! La commission des jeux du ministère de l'In...
Vendredi 16 avril 2004
Machines à sous : jackpot confirmé pour le casino.
L E JACKPOT était espéré ; il est au rendez-vous. Deux ans presque jour pour jour après leur arrivé...
Lundi 15 septembre 2003
Salins-les-Bains : soirée de gala pour l'inauguration des nouvelles salles du ca...
Tapis rouge, dîner de gala, ambiance cabaret, accueillaient vendredi et samedi soir les quelques 170...
Jeudi 12 juin 2003
Feu vert pour 150 nouvelles machines à sous au casino.
L'AUTORISATION D'EXPLOITER 150 machines à sous supplémentaires vient de tomber officiellement sur le...
Lundi 23 septembre 2002
Europeenne de Casinos : OPR du 25 septembre au 8 octobre
L'Offre Publique de Retrait portant sur les actions Européenne de Casinos (au prix de 66,5 Euros) se...
Jeudi 29 août 2002
Europeenne de Casinos: projet OPR+RO Groupe Partouche juge recevable.
Le Conseil des marches financiers (CMF) a declare jeudi recevable le projet d'offre publique de retr...
Mercredi 28 août 2002
Groupe Partouche : stabilité des résultats au premier semestre.
Le Groupe Partouche annonce pour le premier semestre de son exercice 2002 des produits bruts de jeux...
Mardi 20 août 2002
Européenne de Casinos : retrait de la cote.
La Banque de Vizille, agissant pour le compte de la société Groupe Partouche, a déposé aujourd’hui, ...


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En bref


31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.


20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie


11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)


04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)


05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

Casino Hardelot municipal abandonne faisabilite paulette hardelot neufchatel convenue realiser
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iNTERDIT DE CASINOS par : TITIDECANNES - mercredi 07 Octobre 2020 09:46
Etude sur les pratiques de jeux de hasard et d'argent en Fra par : gargarumf - lundi 08 Octobre 2018 13:38
saumur par : nollach - mercredi 13 juin 2018 15:45
matériels pour l'événementiel par : Magic66 - samedi 28 avril 2018 10:50
Attention par : LGM - mercredi 22 novembre 2017 02:04
demande d 'aide par : l epingleur - mardi 26 septembre 2017 19:04
achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32
bonjour par : gorzcore - mardi 25 Octobre 2016 15:35
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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.