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Classements
2018/2019
Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : obligations

recherches dans l'annuaire et documentations : 3 résultats
  1. Rapport d'information n°17 - Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
  2. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne
  3. Arrêté du 19 octobre 2012 portant création d’un tr - Le ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, Vu le code monétaire et financier, notamment ses articles L. 563-1 à L. 563-5 ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique

recherches dans la réglementation : 7 résultats

recherches dans avis de marché : 24 résultats

recherches dans l'actualité : 96 articles

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Vendredi 22 janvier 2021
« Addiction au jeu : réalité médicale ou pathologisation ? »
« Addiction au jeu : réalité médicale ou pathologisation ? » Nous signalons dans cet article la ...
Mardi 22 décembre 2020
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Suisse - Hausse des interdictions de jeux avec l'arrivée des casinos suisses en ...
Le nombre d'interdictions de jeux édictées contre les accros des casinos et des jeux en ligne a augm...
Mardi 23 juin 2020
Suisse - Des joueurs de casinos suisses en ligne sur la paille, une enquête ouve...
La commission fédérale des maisons de jeu a ouvert une enquête après que des milliers de joueurs de ...
Vendredi 19 juin 2020
Un bug avec un casino suisse en ligne a mis de nombreux joueurs sur la paille
Plus d'un millier de joueurs sur des casinos en ligne suisses ont été touchés par un problème inform...
Mercredi 19 février 2020
Partouche en difficulté au casino de Saint-Amand-les-Eaux
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Jeudi 16 janvier 2020
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L'exploitant de casinos Partouche a fait état le lundi 13 janvier d'un contrôle fiscal «en conformit...
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De l'air pur pour les bandits manchots
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Vendredi 9 septembre 2016
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Dimanche 3 juillet 2016
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Jeudi 23 juin 2016
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Mardi 15 mars 2016
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Dimanche 16 février 2014
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Mercredi 4 septembre 2013
La Française des jeux condamnée à régler les chèques en bois
STRASBOURG (Reuters) - La Française des jeux a été condamnée à verser 60.000 euros à une habitante d...
Jeudi 7 février 2013
Revers de fortune pour les casinos azuréens
En cinq ans, le produit brut des jeux enregistré dans les dix établissements azuréens a chuté de pre...
Jeudi 20 décembre 2012
Nouveau banco pour le casino de Saint-Trojan.
Le Conseil municipal a choisi le délégataire de service public. Lors du Conseil municipal de mardi ...
Mardi 31 juillet 2012
Paris en ligne : on se bouscule dans le tiercé de tête
Betclic, le leader du marché perd du terrain au profit du PMU. Dans le poker, Winamax avec Patrick B...
Vendredi 29 juin 2012
Suisse : La crise frappe aussi les casinos - moins d'argent pour l'AVS
Berne (awp/ats) - La crise frappe aussi les casinos. Leurs revenus ont baissé l'an dernier et ils on...
Mercredi 28 mars 2012
Casino de Gujan-Mestras : "C'est devenu de l'acharnement !"
Frédérique Ruggieri, propriétaire du casino de Gujan-Mestras, se dit victime de « l'acharnement » de...
Mercredi 14 mars 2012
Gujan-Mestras : le casino joue et perd
Le casino fait l'objet d'une fermeture administrative d'une semaine voulue par le ministère de l'Int...
Mercredi 7 mars 2012
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France : jeux de hasard et d’argent , impôt volontaire, lutte contre la pauvreté et le sous ...
Mercredi 11 janvier 2012
Casino de Pau - Les jeux tournent mais au ralenti
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Jeudi 25 août 2011
Sanary : Enquête administrative en cours pour le futur casino
Jusqu'au 1er septembre les administrés peuvent se rendre au service de l'urbanisme pour consulter le...
Mercredi 23 mars 2011
SFC : Mise à disposition du rapport financier annuel 2009-2010
Paris, le 21 mars 2011 Société Française de Casinos annonce la mise à disposition de son rap...
Mercredi 30 juin 2010
1,5 million de joueurs attendus aux tables de poker en ligne
Feu vert pour le poker en ligne. Le décret, qui libère le marché et détaille l'encadrement de la pra...
Mercredi 9 juin 2010
Journal officiel du 09 juin 2010
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat Arrêté du 8 juin 2010 fixant le...
Mardi 23 février 2010
Les jeux en ligne au départ de la Coupe du monde de football
Le Sénat examine aujourd'hui et demain le projet de loi ouvrant le secteur à la concurrence les jeu...
Vendredi 19 juin 2009
F-La Seyne-sur-Mer: Travaux de construction de casinos
2009/S 115-166296 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADR...
Dimanche 17 mai 2009
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 93-133856 AVIS DE MARCHÉ Services ...
Vendredi 24 avril 2009
Casino de Divonne -Les-Bains : Partouche conserve la main
A peine les négociations furent-elles terminées qu'on en vient déjà à se demander qui est le grand g...
Lundi 30 mars 2009
Groupe Barrière : Colony va trancher sur une cession de ses 15% à Accor
Colony Capital a jusqu'au 31 mars pour exercer son option de vente de 15 % du groupe Barrière à Acco...
Jeudi 19 mars 2009
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos 2009/S 54-078307 AVIS DE MARCHÉ Services SECTIO...
Mercredi 4 mars 2009
MGM Mirage pourrait à son tour déposer le bilan
Après la faillite de son concurrent Trump Entertainment Resorts, le géant américain des casinos prév...
Mercredi 18 février 2009
F-Villeneuve-Loubet : Services d'exploitation de casinos
F-Villeneuve-Loubet: Services d'exploitation de casinos 2009/S 32-046630 CONCESSION DE TRAVAUX PUB...
Mardi 17 février 2009
Trump Entertainment se place sous la protection de ses créanciers
La société de casinos Trump Entertainment Resorts Inc. (TRMP) s’est placée mardi sous la protection ...
Jeudi 5 février 2009
Casino de Montrond-les-Bains : Avis de marché : BOAMP n° 24B, Annonce n° 200
AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville...
Mercredi 28 janvier 2009
Societe Française De Casinos : Les prochains jours seront décisifs.
Les faits. (investir.fr) Avertissement sur résultats, trésorerie tendue, augmentations de capital, c...
Samedi 13 décembre 2008
F-La Seyne-sur-Mer : Travaux de construction de casinos
2008/S 242-322090 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) ...
Jeudi 4 décembre 2008
Annonce N°104, publiée le 03/12/2008 dans le BOAMP 234 B, dépt. 69
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lyon cellule DSP. Correspondant : M. le...
Dimanche 30 novembre 2008
F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos
2008/S 233-309898 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADR...
Vendredi 7 novembre 2008
Casino de Bandol : Annonce N°185, publiée le 07/11/2008 dans le BOAMP 217 B, dé...
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de c...
Dimanche 5 octobre 2008
F-Besançon: Services d'exploitation de casinos
2008/S 193-255502 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET ...
Mercredi 2 juillet 2008
Casino de Bénodet : délégation de service public du Casino.
Annonce N°23, publiée le 02/07/2008 dans le BOAMP 127 B, dépt. 29 Nom et adresse officiels de l...
Dimanche 29 juin 2008
Cannes : Les jeux en terrasse, nouvel atout du Palm Beach
Entrée principale. Long couloir. Contrôle d'identité. Salle des jeux. Après les machines à sous, une...
Mardi 3 juin 2008
Marc Simoncini [Meetic] bientôt associé à Patrick Bruel ?
La prochaine légalisation du secteur des jeux en ligne intéresse de plus en plus d'acteurs. Après le...
Jeudi 24 avril 2008
Commune de Villeneuve-Loubet : Avis de marché
Département de publication : 6 Annonce No 08-88107 Services - Nom et adresse officiels de l'...
Jeudi 24 avril 2008
La France penche pour une "ouverture maîtrisée" à la concurrence de son marché d...
Le gouvernement français s'achemine vers une "ouverture maîtrisée" à la concurrence du marché des je...
Jeudi 31 janvier 2008
F-Divonne-les-Bains: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°205, publiée le 30/01/2008 dans le BOAMP 021 B, dépt. 1 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS...
Samedi 10 novembre 2007
Casino de Toulouse : un jackpot pour la mairie ?
Polémique. le groupe Barrière doit des pénalités de retard a la ville : devra-t-il payer 250 000 € o...
Lundi 29 octobre 2007
Annonce N°117, publiée le 24/10/2007 dans le BOAMP 205 B, dépt. 75
83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint-Raphaël. Correspondant : Secr...
Mercredi 10 octobre 2007
Annonce N°164, publiée le 09/10/2007 dans le BOAMP 194 B, dépt. 6
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de c...
Mercredi 18 juillet 2007
Casino de Bordeaux : Le groupe Partouche débouté
Le Conseil d'Etat confirme, après des années de contentieux, la légalité de la procédure d'attributi...
Vendredi 4 mai 2007
Appel d'offres : délégation de service public pour la gestion et l'exploitation ...
Annonce N°385, publiée le 03/05/2007 dans le BOAMP 085 B, dépt. 74 AVIS DE MARCHE SECTION I : PO...
Samedi 7 avril 2007
Ville de Capbreton : délégation de service public portant sur l'exploitation du ...
Annonce N°44, publiée le 06/04/2007 dans le BOAMP 068 B, dépt. 40 Nom et adresse officiels de l'o...
Vendredi 27 octobre 2006
Européenne de Casinos : Fortis Bank seul protagoniste sanctionné dans le dossier...
La commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers a prononcé à l'encontre de Fortis B...
Vendredi 20 octobre 2006
Villeneuve-Loubet : construction, entretien et exploitation d'un casino de jeux ...
Annonce N°10, publiée le 20/10/2006 dans le BOAMP 201 B, dépt. 6 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 21 juillet 2006
F-Pau: Services d'exploitation de casinos
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de pau. Personne responsable du marché : M...
Jeudi 1 juin 2006
Le casino met l'art en jeu
Alléchés par les abattements fiscaux, ces établissements s'immiscent dans les politiques culturelles...
Vendredi 5 mai 2006
Casino de Pau : Réouverture sous le signe du dialogue
Après avoir rencontré le repreneur, le personnel a décidé de reprendre le travail ce matin « Ce so...
Mardi 4 avril 2006
Les casinos Partouche financent Cash TV
CASH TV sera lancée à la fin du mois de mai sur le bouquet numérique Canalsat. Depuis 18 mois, cette...
Vendredi 27 janvier 2006
Un joueur ruiné au casino débouté devant la justice
CLERMONT-FERRAND (AP) -- Le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand a débouté jeudi un insti...
Jeudi 19 janvier 2006
Le jeu en ligne tuera-t-il les casinos ?
Illégal, anonyme mais très rentable, le casino en ligne fait des envieux du côté des bonnes vieilles...
Mardi 17 janvier 2006
Le tribunal de Cusset déboute un ancien joueur de casino ruiné
MOULINS, Puy-de-Dôme (AP) -- Le tribunal de grande instance de Cusset (Allier) a débouté lundi Jean-...
Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adj...
Vendredi 9 décembre 2005
Cambo-les-Bains
Annonce N°132, publiée le 09/12/2005 dans le BOAMP 228 A, dépt. 64 Nom et adresse officiels de l'...
Jeudi 8 décembre 2005
Casino: le groupe Partouche assigné en justice une seconde fois par un ancien jo...
CLERMONT-FERRAND (AP) -- Bis repetita pour Partouche en Auvergne. Trois semaines après un procès sim...
Lundi 14 novembre 2005
Procès d'un ancien joueur ruiné contre un casino: jugement mis en délibéré au 16...
CUSSET (AP) - Ruiné par le jeu, un ancien joueur réclame près de 690.000 euros au "Casino du Grand...
Mercredi 5 octobre 2005
ACCOR s'explique sur la place donnée à Colony
(AOF) - Dans un entretien accordé au journal "La Tribune", Benjamin Cohen, vice-président du groupe ...
Lundi 18 juillet 2005
France - F-Ciboure: Casino
16/07/2005       S136        &n...
Jeudi 30 juin 2005
Appel d'offres : Délégation de service public relative au renouvellement de la c...
Annonce N°195, publiée le 30/06/2005 dans le BOAMP 115 B, dépt. 64 Nom et adresse officiels de...
Samedi 25 juin 2005
Un réseau de "blanchiment" d'argent au sens propre du terme démantelé par le SRP...
CLERMONT-FERRAND (AP) - Dix personnes soupçonnées de participer à un réseau d'écoulement de billets ...
Vendredi 17 décembre 2004
Accor: détient 34% de Lucien Barrière SAS.
(Cercle Finance) - On apprend dans un communiqué diffusé après bourse la finalisation par la Famille...
Vendredi 17 décembre 2004
La création du Groupe Lucien Barrière SAS est finalisée
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Jeudi 9 décembre 2004
Jeux et concours en ligne : le cadre juridique français et européen.
Tous les jeux d'argent sont réglementés et contrôlés, et ce depuis l'empire romain. La loi franç...
Jeudi 9 décembre 2004
Casino Lons le Saunier - AVIS DE MARCHÉ
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Jeudi 22 mai 2003
Les élus misent sur les casinos pour alimenter leurs budgets.
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Lundi 21 octobre 2002
Compagnie Européenne de Casinos : arrêt de l'appel public à l'épargne.
Communiqué COMPAGNIE EUROPEENNE DE CASINOS Les actions et obligations convertibles de la société C...
Jeudi 29 août 2002
Europeenne de Casinos: projet OPR+RO Groupe Partouche juge recevable.
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Mardi 20 août 2002
Européenne de Casinos : retrait de la cote.
La Banque de Vizille, agissant pour le compte de la société Groupe Partouche, a déposé aujourd’hui, ...
Mercredi 10 avril 2002
Groupe Partouche détient 99,51% capital Européenne de Casinos, OPA terminée.
Sans aucune surprise Groupe Partouche annonce détenir au 5 avril, date de la clôture de l'OPA sur la...
Jeudi 21 mars 2002
Partouche a franchi le seuil des 2/3 du capital d'Européenne de Casinos.
Le numéro un des casinos français Groupe Partouche a franchi en hausse le seuil des deux tiers du ...
Mercredi 27 février 2002
Européenne de Casino : surenchère de Groupe Partouche sur EDC.
La société Groupe Partouche a acquis mardi 696 561 actions Européenne de Casino au prix unitaire de ...
Jeudi 7 février 2002
Européenne de Casinos favorable à l'offre d'achat d'Accor.
Le Conseil d'administration d'Européenne de Casinos a décidé de recommander aux actionnaires d'accep...
Mercredi 6 février 2002
La bataille pour Européenne de Casinos bat son plein.
En réponse à la contre offre lancée la semaine dernière par Groupe Partouche, Accor Casinos, filiale...
Lundi 28 janvier 2002
Coup de théâtre dans le dossier Européenne de Casinos.
Coup de théâtre dans le dossier Européenne de Casinos, la société qui fait actuellement l'objet d'un...


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En bref


31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.


20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie


11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)


04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)


05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

Casino du Touquet directeur partouche lesechosdutouquet tourniquet cartonne barachois vacances livraison
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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.