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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : juridique

Offre(s) d'emploi : 1 résultats

recherches dans l'annuaire et documentations : 3 résultats
  1. Rapport de la mission sur l’ouverture du marché de - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
  2. La régulation des jeux d’argent et de hasard - Cour des comptes Les jeux d’argent et de hasard sont soumis à une interdiction générale de principe assortie d’exceptions strictement définies par le législateur qui permettent, de fait, d’en proposer une large gamme. L’activité de jeux
  3. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

recherches dans la réglementation : 3 résultats

recherches dans avis de marché : 18 résultats

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Vendredi 4 novembre 2016
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Cour Des Comptes & Politique Des Jeux Mission Myard/Juanico ...
Samedi 30 juillet 2016
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Mercredi 29 juin 2016
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Jeudi 26 mars 2015
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Samedi 27 septembre 2014
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Mardi 5 août 2014
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Jeudi 6 mars 2014
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Lundi 13 janvier 2014
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Mardi 20 août 2013
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Vendredi 3 mai 2013
Las Vegas : un joueur exploite le bug informatique d'une machine de poker
Ce mois-ci, un tribunal américain se prononcera sur une affaire de piratage, dans le domaine du poke...
Samedi 16 mars 2013
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Le tribunal administratif de Marseille s’est penché sur le dossier en contentieux qui oppose le casi...
Vendredi 18 janvier 2013
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Le poker n’est pas un jeu de hasard, vient de trancher la cour d’appel de Toulouse, dans un arrêt su...
Lundi 24 septembre 2012
L'ARJEL valide la procédure visant à permettre aux joueurs français inscrits s...
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Lundi 10 septembre 2012
Picardie - La guerre des casinos est lancée
Les propriétaires des casinos du Tréport et de Berck ont entamé une action en justice pour contrer l...
Dimanche 1 juillet 2012
Casteljaloux - Un projet pour le casino est à l'étude
La mairie a reçu plusieurs propositions pour l'établissement d'un casino. Une d'entre elles retient ...
Mercredi 27 juin 2012
Affaire Le Roux : L'argent du casino niçois ira-t-il à l'Etat français?
Les 3,7 millions qui font l'objet d'un procès civil à Vevey sont aussi convoités par la république f...
Mercredi 10 août 2011
Signature de la Délégation service public avec le casino - Saint-Aubin-sur-Mer
Mercredi dernier s'est déroulée la signature officielle de la Délégation de service public entre la ...
Jeudi 16 juin 2011
Bagnères-de-Luchon. Le casino, c'est fini pour l'instant
La cour d'appel de Toulouse n'aura pas entendu le plaidoyer des salariés du casino, ni celui de l'av...
Vendredi 10 juin 2011
Bagnères-de-Luchon. Casino: une longue semaine d'attente
Encore une audience hier pour le casino de Luchon. Ce nouvel épisode juridique fait suite la à mise ...
Vendredi 22 avril 2011
Monaco - Casinos : menaces de grève pour le week-end de Pâques ?
Une grève pourrait être lancée au sein des jeux européens et des caisses selon la direction de la SB...
Mercredi 2 février 2011
Suisse: Fin du bras de fer juridique autour des Tactilo
La Loterie romande sort gagnante du procès qui l'opposait à la Fédération suisse des casinos. Le Tri...
Mardi 2 mars 2010
L'Arjel ouvre son site
La future autorité de régulation des jeux en ligne (Arjel), qui délivrera les licences aux opérateur...
Lundi 1 mars 2010
Suisse : Appareils de jeu "Tactilo" : la CFMJ recourt au Tribunal fédéral
Berne, 01.03.2010 - La Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) avait interdit, en décembre 200...
Mercredi 3 février 2010
Casino de Pau : Le groupe Faure a perdu le casino en 2006. Il demande des indemn...
14,5 millions réclamés à la Ville Le groupe Faure ne désarme pas dans le conflit qui l'oppose à la ...
Samedi 31 octobre 2009
La chance finit par passer, même pour les casinos suisses
A l’été 2008, Jean-Pierre Beuret se laissait submerger par l’amertume. Le président de la Loterie ro...
Mardi 19 mai 2009
Jeux en ligne. Rien ne va plus pour les casinos
Les casinos français et les villes qui les abritent vont souffrir de l'ouverture des jeux en ligne q...
Dimanche 17 mai 2009
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 93-133856 AVIS DE MARCHÉ Services ...
Samedi 21 mars 2009
Casino de Palavas : bataille pour un jackpot à 2 M d'euros
La belle histoire a viré au roman noir. Il y a deux semaines, sur une machine à sous du casino de Pa...
Jeudi 19 mars 2009
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos 2009/S 54-078307 AVIS DE MARCHÉ Services SECTIO...
Mercredi 18 février 2009
F-Villeneuve-Loubet : Services d'exploitation de casinos
F-Villeneuve-Loubet: Services d'exploitation de casinos 2009/S 32-046630 CONCESSION DE TRAVAUX PUB...
Dimanche 8 février 2009
F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos
F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 26-038038 AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS ...
Jeudi 5 février 2009
Casino de Montrond-les-Bains : Avis de marché : BOAMP n° 24B, Annonce n° 200
AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville...
Mercredi 29 octobre 2008
Suisse : Interdiction de fumer à Genève: projet de loi déposé
Après le couac qui a mené au retour de la fumée dans les lieux publics à Genève, le gouvernement a d...
Dimanche 5 octobre 2008
F-Besançon: Services d'exploitation de casinos
2008/S 193-255502 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET ...
Samedi 27 septembre 2008
Digne-les-Bains : Un nouvel appel à candidatures à l'étude pour le projet de cas...
Après l'aval du prochain conseil municipal il sera lancé en fin d'année La faute politique du PS se...
Dimanche 14 septembre 2008
Montréal : Banni du Casino, il revient y gagner un million
Un client qui avait été banni du Casino de Montréal a réussi à s'y réintroduire lundi pour y gagner ...
Mercredi 10 septembre 2008
Avec le nouveau Loto, nous espérons recruter 3 millions de joueurs supplémentair...
Alors que le gouvernement français s'apprête à libéraliser le jeu en ligne au second semestre 2009, ...
Lundi 7 juillet 2008
Casino de Trouville : Annonce N°22, publiée le 05/07/2008 dans le BOAMP 130 B, ...
Annonce N°22, publiée le 05/07/2008 dans le BOAMP 130 B, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l...
Mercredi 2 juillet 2008
Casino de Bénodet : délégation de service public du Casino.
Annonce N°23, publiée le 02/07/2008 dans le BOAMP 127 B, dépt. 29 Nom et adresse officiels de l...
Mardi 1 juillet 2008
« Nos casinos rapportent cinq milliards au fisc »
ENTRETIEN. --Entre les grands jeux traditionnels, les machines à sous et l'hôtellerie de luxe, le pa...
Samedi 17 mai 2008
Délégation de service public pour l'exploitation du casino le Pharaon (69006 Lyo...
Annonce N°77, publiée le 07/05/2008 dans le BOAMP 089 B, dépt. 69 Nom et adresse officiels de l...
Jeudi 15 mai 2008
Cagnes-sur-Mer : Les Cagnois invités à se prononcer sur le futur casino
Le casino de jeux que le groupe Tranchant construit sur l'avenue des Alpes devrait ouvrir avant la f...
Mardi 6 novembre 2007
Casino de Digne les Bains : Le projet de casino revient sur le tapis du conseil ...
Chambre des comptes a émis un avis défavorable sur la procédure C’ est un bon dossier sur le plan j...
Lundi 29 octobre 2007
Annonce N°117, publiée le 24/10/2007 dans le BOAMP 205 B, dépt. 75
83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint-Raphaël. Correspondant : Secr...
Mardi 10 juillet 2007
Casino de la Grande Motte : Appel d'offres : délégation de service public, sou...
Annonce N°43, publiée le 10/07/2007 dans le BOAMP 130 B, dépt. 30 34 Nom et adresse officiels d...
Mardi 26 juin 2007
Saint-Gingolph : un projet de casino au bout du lac
«Nous souhaitons transformer une partie de la salle des fêtes en casino, mais nous conserverons l'es...
Vendredi 4 mai 2007
Appel d'offres : délégation de service public pour la gestion et l'exploitation ...
Annonce N°385, publiée le 03/05/2007 dans le BOAMP 085 B, dépt. 74 AVIS DE MARCHE SECTION I : PO...
Samedi 6 janvier 2007
Les opérateurs de jeux d'argent en ligne demandent à Villepin d'ouvrir le débat
juridique - Les sites de casinos et de paris en ligne ont écrit au Premier ministre. Alors qu’un pro...
Vendredi 20 octobre 2006
Villeneuve-Loubet : construction, entretien et exploitation d'un casino de jeux ...
Annonce N°10, publiée le 20/10/2006 dans le BOAMP 201 B, dépt. 6 Nom et adresse officiels de l...
Mardi 12 septembre 2006
La mission parlementaire sur le tabac opte pour l'interdiction totale
Ni dérogation, ni décret mais une loi instituant l'interdiction totale de fumer dans tous les lieux ...
Vendredi 4 août 2006
France - F-Courseulles-sur-Mer: casino
Annonce N°15, publiée le 28/07/2006 dans le BOAMP 143 A, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 21 juillet 2006
F-Pau: Services d'exploitation de casinos
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de pau. Personne responsable du marché : M...
Jeudi 20 juillet 2006
Toulouse : Feu vert juridique pour le casino
Le casino provisoire peut ouvrir ses portes le 1er août à la Cépière sans crainte de devoir fermer p...
Vendredi 14 juillet 2006
Pau : Nouvelle charte pour les casinotiers
CONSEIL MUNICIPAL. --Ultime dossier avant les vacances : les élus ont voté les règles qui régiront l...
Mardi 20 juin 2006
Casino de Pau : Même si quinze élus de tous bords ont refusé de voter, la prolon...
Peu de voix pour la rallonge « Ne participe pas. » « Refus de vote. » « Non participation .» Fait ...
Jeudi 8 juin 2006
F-Sanary-sur-Mer : Casino - Avis d'appel d'offres
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLIC Conception, construction, exploitation   SECTION I : P...
Vendredi 12 mai 2006
Une nouvelle loi pour un enjeu économique majeur
Adoptée le 14 avril dernier, une nouvelle loi modernise le code du tourisme. Le texte modifie le car...
Lundi 24 avril 2006
Casino d'Amnéville : le dénouement
Un conseil municipal extraordinaire désignera ce soir le nouvel exploitant. La fin d'une guerre lar...
Samedi 8 avril 2006
PartyGaming.com, le tripot planétaire
Le site de jeux rafle la mise aux Etats-Unis, où se trouvent 80 % de ses clients. C'est la référen...
Mercredi 29 mars 2006
Annonce N°255, publiée le 25/03/2006 dans le BOAMP 060 B, dépt. 74
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune de Thonon-Les-Bains. Personne responsab...
Vendredi 3 mars 2006
Patrick Partouche fait le pari du casino virtuel
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Jeudi 2 mars 2006
Pau : Le groupe Faure abat son jeu
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Mercredi 22 février 2006
Toulouse : Le casino provisoire avance ses billes
L'ouverture du casino à l'hippodrome de la Cépière se profile. Vendredi, le conseil municipal a enté...
Vendredi 20 janvier 2006
Plus de 27 millions de dollars de bénéfices pour le Casino du Liban en 2005
Le Casino du Liban, une des plus grande entreprises du pays et le plus grand casino de la région, a ...
Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adj...
Lundi 5 décembre 2005
Le futur casino mobilise toujours les opposants
Les opposants au casino continuent à maintenir la pression. Samedi matin, les membres de l’associati...
Lundi 28 novembre 2005
Casino d'Amnéville : Demi-victoire de Kiffer
Le maire d'Amnéville a gagné un round clé face au préfet et au gouvernement. Le tribunal administrat...
Mercredi 26 octobre 2005
L'affaire Agnelet renvoyée aux assises 28 ans après
AIX-EN-PROVENCE (Reuters) - Vingt-huit ans après la mystérieuse disparition d'Agnès Le Roux, héritiè...
Lundi 18 juillet 2005
France - F-Ciboure: Casino
16/07/2005       S136        &n...
Jeudi 30 juin 2005
Appel d'offres : Délégation de service public relative au renouvellement de la c...
Annonce N°195, publiée le 30/06/2005 dans le BOAMP 115 B, dépt. 64 Nom et adresse officiels de...
Mardi 28 juin 2005
Partygaming rafle la mise à la Bourse de Londres
Le site de poker en ligne a été introduit à 116 pence, soit une valorisation de 4,6 milliards de liv...
Vendredi 13 mai 2005
Amnéville : Tranchant à Kifferland
Après s'y être enrichi sans tapage, le casinotier semble désormais s'amuser comme un petit fou à Amn...
Mardi 3 mai 2005
A Macao s'élèvera le plus vaste casino d'Asie.
Signé Paul Andreu, cet énorme complexe de 500.000 mètres carrés consacré aux jeux et au luxe s'ancre...
Dimanche 24 avril 2005
F-Beausoleil: Services d'exploitation de casinos.
23/04/2005       S80        &nb...
Jeudi 21 avril 2005
F-Digne-les-Bains : 1160 - Avis de concession de travaux publics
19/04/2005       S76          ...
Samedi 1 janvier 2005
Ribeauvillé : Le casino enfin ouvert.
Le casino de Ribeauvillé, qui devait ouvrir fin 2003, a dû patienter un an pour accueillir ses premi...
Jeudi 23 décembre 2004
Guerre des casinos: branle-bas de combat à Divonne.
Jeux - Le Groupe Didot-Bottin joue gros pour contrer la montée en puissance du casino de Meyrin. ...
Jeudi 9 décembre 2004
Jeux et concours en ligne : le cadre juridique français et européen.
Tous les jeux d'argent sont réglementés et contrôlés, et ce depuis l'empire romain. La loi franç...
Jeudi 9 décembre 2004
Casino Lons le Saunier - AVIS DE MARCHÉ
 I.  II.  III.  IV.  VI. F-Lons...
Jeudi 2 décembre 2004
Casino de Namur : Le casino toujours en quête de licence.
L e dossier du casino de Namur est un véritable feuilleton juridique dans lequel dès qu'un problème ...
Samedi 21 août 2004
Banco pour le casino de Ribeauvillé.
Dominique de Villepin, ministre de l'Intérieur, a signé hier le décret autorisant l'ouverture du cas...
Lundi 28 juin 2004
Les cantons romands au secours des «Tactilo»
Attaque contre l'interdiction des nouveaux appareils décrétée par la CFMJ - Violation des compétence...
Dimanche 6 juin 2004
Casino de Ribeauvillé : Casino au point mort.
Pour résoudre le casse-tête juridique du casino de Ribeauvillé, deux axes de travail étaient envisag...
Lundi 24 mai 2004
Bruxelles : En 2007, les jeux seront faits.
Le casino s'installera aux Galeries Anspach. On ne connaît toujours pas le nom du futur exploitant. ...
Vendredi 16 avril 2004
Casino de Ribeauvillé : L'attente d'une solution sur mesure.
Le ministère de l'Intérieur attend que la législation sur les jeux de hasard soit modifiée pour auto...
Jeudi 1 avril 2004
Casino de Ribeauvillé : déjà dix semaines de retard.
Le casino de Ribeauvillé n'est toujours pas autorisé à ouvrir. Le personnel a été transféré temporai...
Jeudi 4 mars 2004
Les grandes manoeuvres au pays de Ribeauvillé.
La communauté de communes du pays de Ribeauvillé ouvre aujourd'hui une importante réflexion sur l'av...
Mercredi 7 janvier 2004
Casino de Ribeauvillé : casse-tête juridique.
Le problème juridique soulevé par la commission supérieure des jeux oblige les porteurs du projet d'...
Dimanche 4 janvier 2004
Casino de Ribeauvillé : scénario catastrophe?
L'ouverture du casino de Ribeauvillé pourrait connaître un fâcheux contretemps. Le dossier vient de ...
Samedi 26 juillet 2003
Carnac : la légalité du casino contestée Le tribunal administratif annule une d...
La « guerre des casinos » rebondit sur la côte des Mégalithes. A la demande de la Compagnie européen...
Lundi 21 avril 2003
Le groupe Lucien Barrière retire son projet d'OPE sur ses filiales.
La simplification des structures du groupe Lucien Barrière (SHCLB) aura fait long feu. Dix mois aprè...
Jeudi 19 septembre 2002
Les casinos Barrière réclament des machines à sous.
Dominique Desseigne profite du salon Top Resa, qui réunit cette semaine les professionnels du touris...
Jeudi 18 juillet 2002
Vichy : Partouche installe un nouveau casino.
A Vichy, le groupe Partouche ouvre un deuxième casino, en centre-ville. Le nouvel établissement devi...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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remplacements chef de table par : alexasshark - vendredi 23 août 2024 15:53
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Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
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nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
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