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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : instance

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  1. Rapport de la mission sur l’ouverture du marché de - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
  2. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

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Samedi 28 juin 2014
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Mercredi 4 septembre 2013
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Mardi 9 juillet 2013
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Vendredi 15 mars 2013
Jeux en ligne : l'Arjel a bloqué 36 sites depuis 2010
Après presque trois ans d'existence, l'Autorité de régulation des jeux en ligne fait un premier bila...
Vendredi 30 novembre 2012
Condamnation confirmée pour GSK dans le procès Requip
Le laboratoire GlaxoSmithKline (GSK) devra donc indemniser Didier Jambart. L'homme avait souffert d'...
Samedi 26 mai 2012
Appel d'offres international : Vif intérêt pour les casinos de Maurice
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Mercredi 18 janvier 2012
ARJEL : un premier blocage par DNS ordonné aux FAI
La justice a ordonné le 9 janvier aux FAI de mettre en oeuvre un premier blocage par DNS contre un c...
Jeudi 2 juin 2011
Bagnères-de-Luchon - Le casino tente sa chance en appel
mis en liquidation Deuxième semaine de fermeture pour le casino de Luchon. L'établissement a été ob...
Mardi 31 mai 2011
ARJEL : le blocage des sites et l’indemnisation des FAI en question
Les sujets du blocage des sites et de l’indemnisation des fournisseurs d’accès reviennent dans un to...
Jeudi 21 avril 2011
L'Arjel demande le filtrage de trois nouveaux sites de jeux d'argent
Oddsmaker et Digibet, deux casinos en ligne basés à l'étranger, et un service de paris français, Bet...
Mardi 15 mars 2011
L’ Observatoire des jeux de hasard et d’argent ne doit pas être un Observatoire...
FRANCE = POLITIQUE DES JEUX Comité consultatif du jeu, sénateur François Trucy, Arjel, Jean-Fran...
Jeudi 20 janvier 2011
Un médicament accusé de rendre dépendant au jeu
Un Nantais dénonce les effets indésirables du Requip, traitement contre la maladie de Parkinson.Ruin...
Lundi 27 septembre 2010
Casino de Grasse : Partouche s'en va, Boucau espère
Décision On saura le 18 octobre si le plan de relance du groupe Boucau est accepté par le tribunal d...
Samedi 28 août 2010
Casino de Niederbronn les Bains : un référé contre le plan de licenciements
Le tribunal de grande instance de Strasbourg a examiné hier matin une demande en référé du comité d'...
Lundi 19 octobre 2009
Casino de Palavas : deux joueurs se disputent plus de deux millions d'euros
Demain, au tribunal de grande instance de Montpellier, Marie-Hélène et Francis vont se retrouver fac...
Jeudi 24 septembre 2009
Exploitation de jeux en ligne : Partouche définitivement relaxé.
PARIS - La Cour de cassation a prononcé la relaxe définitive du groupe de casinos Partouche qui avai...
Jeudi 10 septembre 2009
Les casinos Tranchant demandent d'interdire des sites de jeux en ligne étrangers
Le président du groupe de casinos éponyme Georges Tranchant a annoncé mercredi à l'AFP qu'il allait ...
Vendredi 19 juin 2009
F-La Seyne-sur-Mer: Travaux de construction de casinos
2009/S 115-166296 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADR...
Jeudi 19 mars 2009
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos 2009/S 54-078307 AVIS DE MARCHÉ Services SECTIO...
Mercredi 18 février 2009
F-Villeneuve-Loubet : Services d'exploitation de casinos
F-Villeneuve-Loubet: Services d'exploitation de casinos 2009/S 32-046630 CONCESSION DE TRAVAUX PUB...
Dimanche 8 février 2009
F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos
F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 26-038038 AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS ...
Jeudi 5 février 2009
Casino de Montrond-les-Bains : Avis de marché : BOAMP n° 24B, Annonce n° 200
AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville...
Mardi 16 décembre 2008
Le casino de Gujan-Mestras demande à la justice d'ordonner la fermeture du site ...
Les États de l'Union qui résistaient depuis plusieurs années aux oukases des libéraux de Bruxelles b...
Samedi 13 décembre 2008
F-La Seyne-sur-Mer : Travaux de construction de casinos
2008/S 242-322090 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) ...
Jeudi 4 décembre 2008
Annonce N°104, publiée le 03/12/2008 dans le BOAMP 234 B, dépt. 69
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lyon cellule DSP. Correspondant : M. le...
Dimanche 30 novembre 2008
F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos
2008/S 233-309898 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADR...
Vendredi 7 novembre 2008
Casino de Bandol : Annonce N°185, publiée le 07/11/2008 dans le BOAMP 217 B, dé...
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Dimanche 5 octobre 2008
F-Besançon: Services d'exploitation de casinos
2008/S 193-255502 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET ...
Lundi 30 juin 2008
Le Fouquet's ne change pas de propriétaire
Les trois retraités bourguignons qui affirment être les propriétaires de l'immeuble parisien abritan...
Mardi 3 juin 2008
Marc Simoncini [Meetic] bientôt associé à Patrick Bruel ?
La prochaine légalisation du secteur des jeux en ligne intéresse de plus en plus d'acteurs. Après le...
Samedi 17 mai 2008
Délégation de service public pour l'exploitation du casino le Pharaon (69006 Lyo...
Annonce N°77, publiée le 07/05/2008 dans le BOAMP 089 B, dépt. 69 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 16 mai 2008
Qui est le propriétaire du Fouquet's?
Le tribunal de grande instance (TGI) de Paris, qui devait initialement se prononcer lundi sur l'iden...
Jeudi 24 avril 2008
Commune de Villeneuve-Loubet : Avis de marché
Département de publication : 6 Annonce No 08-88107 Services - Nom et adresse officiels de l'...
Jeudi 24 avril 2008
La France penche pour une "ouverture maîtrisée" à la concurrence de son marché d...
Le gouvernement français s'achemine vers une "ouverture maîtrisée" à la concurrence du marché des je...
Dimanche 17 février 2008
F-Evian-les-Bains: Services d'exploitation de casinos
AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE C...
Samedi 2 février 2008
F-Courseulles-sur-Mer: Casino
2008/S 22-028101 AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1)...
Jeudi 31 janvier 2008
F-Divonne-les-Bains: Services d'exploitation de casinos
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Vendredi 30 novembre 2007
Soupçons de trucage : la Française des Jeux hors de cause
Le président de la Française des Jeux a été auditionné par un juge d'instruction pour des suspicions...
Vendredi 2 novembre 2007
Laporte: un juge parisien décide d'instruire une plainte pour favoritisme
PARIS (AFP) — La doyenne des juges d'instruction du tribunal de grande instance de Paris a décidé d'...
Lundi 29 octobre 2007
Annonce N°117, publiée le 24/10/2007 dans le BOAMP 205 B, dépt. 75
83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint-Raphaël. Correspondant : Secr...
Mercredi 10 octobre 2007
Annonce N°164, publiée le 09/10/2007 dans le BOAMP 194 B, dépt. 6
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de c...
Mercredi 3 octobre 2007
Rien ne va plus au casino d'Evaux- les- Bains
Le casino d'Evaux perd encore : élections invalidées. Rien ne va plus au casino d'Evaux- les- Bains....
Mercredi 19 septembre 2007
Vers une fin du monopole des jeux en ligne ?
En l'espace de quelques semaines c'est l'ensemble du paysage des jeux en ligne qui a été ébranlé en ...
Mardi 18 septembre 2007
Recours les élections du casino d'évaux-les-bains devant la justice
Le syndicat Force Ouvrière a déposé une demande en annulation des élections des délégués du personne...
Mercredi 30 mai 2007
Projet de casino à l'Aunis : recours auprès du tribunal administratif
Au cours du conseil municipal du vendredi 25 mai, le maire Michel Fardin a rendu compte des décision...
Vendredi 4 mai 2007
Appel d'offres : délégation de service public pour la gestion et l'exploitation ...
Annonce N°385, publiée le 03/05/2007 dans le BOAMP 085 B, dépt. 74 AVIS DE MARCHE SECTION I : PO...
Vendredi 13 avril 2007
Agnès Le Roux déclarée officiellement décédée, 29 ans après sa disparition
Agnès Le Roux, héritière d'un des plus prestigieux casinos niçois, disparue en 1977 à l'âge de 29 an...
Samedi 7 avril 2007
Le casino de Briançon menacé de fermeture
Le casino de Briançon devra-t-il mettre la clef sous la porte, et licencier ses 49 salariés dans tro...
Mercredi 28 mars 2007
Le sort de la licenciée du casino de Berck-sur-mer en suspens
Le feuilleton continue. La salariée du casino de Berck-sur-Mer licenciée début février suite à la gr...
Mercredi 31 janvier 2007
Le Ruhl condamné pour tabagisme passif
Le casino est sanctionné pour violation de la loi Evin “Ce n’est pas de l’argent qu’on veut, c’es...
Mercredi 31 janvier 2007
Un casino condamné à verser 20.660 euros à un interdit de machines à sous
RENNES, 31 jan 2007 (AFP) - Le casino de La Baule (Loire-Atlantique) a été condamné par la cour d'ap...
Vendredi 26 janvier 2007
F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction
F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction 2007/S 17-018928 AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ ...
Mercredi 15 novembre 2006
Honfleur poursuit sa course au casino
La cité normande fournit ses derniers efforts pour être enfin classée station balnéaire. À la clé : ...
Lundi 13 novembre 2006
l'île Maurice : Une réforme pour miser en toute légalité
Le “Gambling Regulatory Bill” prévoit la creation d’un “Gambling Board” qui gérera tous les dossiers...
Mercredi 27 septembre 2006
Tabagisme passif au casino à Nice, des employés portent plainte
NICE (Reuters) - La direction du casino Ruhl de Nice est poursuivie en justice par des salariés qu...
Jeudi 17 août 2006
Casino de Gujan-Mestras : Le casino qui dérange.
Pour la seconde fois, sa direction a fait suspendre un arrêté ministériel. Mais depuis deux ans les ...
Vendredi 4 août 2006
France - F-Courseulles-sur-Mer: casino
Annonce N°15, publiée le 28/07/2006 dans le BOAMP 143 A, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 21 juillet 2006
F-Pau: Services d'exploitation de casinos
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de pau. Personne responsable du marché : M...
Dimanche 11 juin 2006
F-Cabourg: Casino - AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ
F-Cabourg: Casino2006/S 109-116201AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉServicesSECTION I: POUVOIR ADJUDICATEU...
Jeudi 8 juin 2006
F-Sanary-sur-Mer : Casino - Avis d'appel d'offres
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLIC Conception, construction, exploitation   SECTION I : P...
Mardi 31 janvier 2006
Le joueur ruiné devra versé 1 500 euros au casino
La justice n'est pas le meilleur moyen pour tenter de se refaire quand on a laissé tout son argent a...
Vendredi 27 janvier 2006
Un joueur ruiné au casino débouté devant la justice
CLERMONT-FERRAND (AP) -- Le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand a débouté jeudi un insti...
Jeudi 26 janvier 2006
Aujourd'hui : jugement dans l'affaire d'un joueur ruiné qui a assigné le casino ...
Le tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand rend son jugement dans l'affaire d'un joueur ruin...
Mardi 17 janvier 2006
Le tribunal de Cusset déboute un ancien joueur de casino ruiné
MOULINS, Puy-de-Dôme (AP) -- Le tribunal de grande instance de Cusset (Allier) a débouté lundi Jean-...
Lundi 16 janvier 2006
Le double jeu des casinos
Ils ne contrôlent guère les joueurs interdits, notamment aux machines à sous. Au point que certains ...
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CLERMONT-FERRAND (AP) -- Bis repetita pour Partouche en Auvergne. Trois semaines après un procès sim...
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CUSSET (AP) - Ruiné par le jeu, un ancien joueur réclame près de 690.000 euros au "Casino du Grand...
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Etranglé par les bandits manchots de Vichy
Près de dix années durant, Jean-Philippe Bryk s'est rendu, chaque jour que faisait le démon du jeu, ...
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L'OMC donne onze mois aux Américains pour autoriser les casinos en ligne basés sur l'archipel des An...
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Le club de football ibérique voulait interdire à plusieurs sites de paris en ligne d'utiliser le nom...
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Amnéville : Le concessionnaire du casino condamné à payer.
Le tribunal de grande instance de Metz, chambre commerciale, statuant en référé, a condamné mardi la...
Mardi 24 mai 2005
Nouveau refus ministériel pour le Casino de Gujan-Mestras
BORDEAUX (AP) -- Le personnel potentiel du casino de Gujan-Mestras (Gironde) a appris mardi le nouve...
Lundi 28 mars 2005
Coup de poker allemand sur le casino d'Amnéville
Prêt à tout pour évincer le groupe Tranchant, le maire a rallié une société de Sarre. mnéville éta...
Samedi 19 juin 2004
Quand les plumés se rebiffent.
Première plainte, en France, d'un joueur contre un casino. Après les fumeurs en croisade contre l...
Mercredi 3 mars 2004
Accor : demande d'indemnisation rejetée dans l'affaire Européenne de Casinos.
Selon les informations du quotidien Les Echos, le Tribunal de Grande instance de Nanterre a rendu un...
Dimanche 11 janvier 2004
Le Groupe Moliflor Loisirs sur tous les fronts dans les P-O.
Ainsi va l'époque… C'est en lisant l'édition perpignanaise de notre confrère L'Indépendant daté du v...
Dimanche 4 janvier 2004
Casino de Ribeauvillé : scénario catastrophe?
L'ouverture du casino de Ribeauvillé pourrait connaître un fâcheux contretemps. Le dossier vient de ...
Vendredi 8 août 2003
Omar Sharif, mauvais perdant.
Il donne un coup de tête à un policier dans un casino après avoir perdu 30.000 euros CERGY L'acteur...
Vendredi 4 juillet 2003
Le dérapage d'Omar Sharif au casino d'Enghien.
LES POLICIERS qui contrôlent l'entrée du tribunal de grande instance de Pontoise, installé provisoir...


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En bref


31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.


20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie


11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)


04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)


05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

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