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Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : favorable

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  1. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

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Vendredi 23 novembre 2018
Colloque sur les jeux de hasard et d’argent à l’Assemblée Nationale

Colloque sur les jeux de hasard et d’argent à l’Assemblée Nationale L’Etat et les jeux...
Jeudi 15 novembre 2018
Pornic Feu définitivement vert pour l'ouverture du casino

Il restait une ultime autorisation à obtenir pour être certain de l'ouverture du casino de Pornic, sur la ria le mardi 20 novembre prochain. C'est cho...
Mardi 16 octobre 2018
Saint-Martin - La député des îles du Nord défend un projet d'ouverture d'un casi...

Un casino en partieS française de Saint-Martin. La député de l’île du nord défend le projet. Claire Guion-Firmin a même récemment déposé un amendement...
Mardi 4 septembre 2018
Alpes de Haute-Provence : contentieux du casino de Digne, la ville ne versera pa...

JUSTICE / Retour sur un projet de création de casino à Digne-les-Bains qui aurait pu plomber gravement les finances, déjà fragile, de la ville préfect...
Mercredi 29 août 2018
Haro sur les jeux de grattage

HARO SUR LES JEUX DE GRATTAGE Alors que sortira le 3 septembre Mission Patrimoine(0), un jeu de grattage voulu par le Prési...
Jeudi 28 juin 2018
Bientôt une autorité « indépendante et unique » pour réguler les jeux d'argent ?

La députée Olga Givernet (LREM) a soumis à cinq ministères dont Bercy et l'Intérieur, une proposition de loi afin de créer une autorité « indépendante...
Jeudi 22 mars 2018
Pour des Etats Généraux du gambling

Pour des Etats Généraux du gambling (1) : Lettre envoyée aux députés et sénateurs ...
Vendredi 2 février 2018
Les casinos Partouche, qui ont triplé leur bénéfice annuel, misent sur le plein ...

Le groupe Partouche, qui a plus que triplé son bénéfice net en 2017, va déployer dans un tiers de ses casinos des terrasses avec machines à sous et ta...
Mardi 26 septembre 2017
Casino de Bagnères-de-Luchon - L'enquête publique contredite

Une opposition municipale qui a souhaité maintenir son vote «contre», une majorité «pour», vendredi soir, les élus réunis dans la salle du conseil mun...
Mardi 29 août 2017
Privatisation de la Française des jeux : pour ou contre ? (article actualisé le...

Privatisation de la Française des jeux : pour ou contre ? JPG. MARTIGNONI-HUTIN ...
Mardi 22 août 2017
Bagnères-de-Luchon - Projet de casino : l'enquête publique rend un avis défavora...

C'est un avis défavorable qu'aurait transmis aux services de la préfecture la commissaire enquêtrice qui a été missionnée, courant juillet, pour réali...
Mardi 31 janvier 2017
Groupe Partouche - 2016 : Nouvelles progression de l'activité et amélioration de...

Lors de sa réunion du 24 janvier 2017, le conseil de surveillance a examiné les comptes consolidés annuels de l'exercice écoulé (clos au 31...
Vendredi 30 décembre 2016
La France : le pays des casinos

La France : le pays des casinos LA FRANCE POSSEDE UN PATRIMOINE CASINOTIER EXCEPTIONNEL… QUI POURRAIT ETRE DAVANTAG...
Mardi 25 octobre 2016
Le casino de Grasse va rouvrir

Fermé depuis bientôt deux ans, l'établissement pourrait de nouveau accueillir des clients d'ici les fêtes de fin d'année. La Commission supérieure de...
Jeudi 20 octobre 2016
Jeux d’argent : la Cour des comptes veut réviser la loi

Selon un rapport de l’institution, rendu public mercredi, le cadre législatif actuel est insuffisant. « La France n’a pas de politique des jeux bien ...
Mercredi 19 octobre 2016
Paris, Macao, la Tour Eiffel…et Anne Hidalgo

Paris, Macao, la Tour Eiffel…et Anne Hidalgo Alors que Paris a rejeté le projet d’un casino parisien, Macao inaugure un gigan...
Mercredi 12 octobre 2016
ARJEL, JEU & CANNABIS : l’imposture intellectuelle de Terra Nova

Paris, Macao, la Tour Eiffel…et Anne Hidalgo Alors que Paris a rejeté le projet d’un casino parisien, Macao inaugure un gigan...
Lundi 19 septembre 2016
Gaudin veut transformer la Villa Méditerranée en casino

Le maire de Marseille souhaite l'implantation d'un casino dans ce lieu à vocation culturelle et internationale. Le président de la région, Christian E...
Jeudi 23 juin 2016
Les investissements pèsent sur la Société Fermière du Casino Municipal de Cannes...

(Boursier.com) — La Société Fermière du Casino Municipal de Cannes, qui vient d'apprendre qu'elle continuera à exploiter le Casino Croisette pendant 5...
Lundi 20 juin 2016
L’impôt ludique : un impôt démocratique

L’impôt ludique : un impôt démocratique LES JEUX DE DE HASARD & D’ARGENT : UN IMPOT DEMOCRAT...
Jeudi 9 juin 2016
Casino de Bagnères-de-Luchon : les jeux sont faits

Ouverture à l'été 2017 La délégation de service public visant à confier l'exploitation du casino de Luchon à la société française des casinos, la SFC...
Mardi 19 janvier 2016
Les motivations des joueurs qui jouent à des jeux de hasard et d'argent sur inte...

LES MOTIVATIONS DES JOUEURS QUI JOUENT A DES JEUX DE HASARD & D’ARGENT SUR INTERNET (poker, paris hippiques ou sportifs, sur les sites agrées par l...
Mercredi 13 janvier 2016
Vive hausse des résultats de la Société Fermières du Casino Municipal de Cannes

(Boursier.com) — La Société Fermière du Casino Municipal de Cannes, filiale cotée du groupe Barrière, a nettement amélioré ses résultats au terme de l...
Mercredi 17 juin 2015
Refonte du barème fiscal du prélèvement sur le produit des jeux de casinos

Le gouvernement vient de publier un décret qui refond le barème du prélèvement progressif sur le produit des jeux de casinos et reporte la date limite...
Samedi 30 mai 2015
Conseil. Les jeux autorisés pour quinze ans - Casino de Fréhel

Le conseil municipal, présidé par Michèle Moisan, maire, s'est réuni à la mairie mercredi soir. Casino de Fréhel. Michèle Moisan, maire, a rappelé que...
Vendredi 17 avril 2015
Au casino Barrière de Lille, rien ne va plus, et ça ne va pas en s’améliorant

7,3 millions d’euros de pertes en 2013, 9,8 millions l’année précédente… Le casino Barrière de Lille, ouvert en 2010, enchaîne les exercices déficitai...
Mercredi 1 avril 2015
La Trinité-sur-Mer. Le casino menacé ?

L'avenir du casino Partouche de La Trinité-sur-Mer serait une nouvelle fois menacé. Rencontrant des difficultés financières, l'établissement a travers...
Jeudi 29 janvier 2015
Groupe Partouche : s'envole après son retour dans le vert

Groupe Partouche (+9,31% à 1,41 euro) bondit à la Bourse de Paris, après avoir enregistré, pour le compte son exercice 2013-2014, un résultat net tota...
Mardi 9 décembre 2014
L'Assemblée modifie la fiscalité des casinos au profit des petits établissements

L'Assemblée nationale a adopté mercredi à l'unanimité un amendement socialiste simplifiant la fiscalité sur les casinos au profit des plus petits étab...
Samedi 16 août 2014
Société des Bains de Mer : l'eau se réchauffe...

(Boursier.com) — La Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco grimpe de 3,5% à 45 euros ce vendredi, alors que le holding de l'Etat...
Mardi 5 août 2014
Les casinos en France : crise profonde ou retour à la réalité ?

Les casinos sont-ils en crise ? Les casinos en France semblent être sur la mauvaise pente depuis 2007 : en effet, après des années florissantes, la...
Mercredi 2 juillet 2014
Le casino Joa et la Seyne espèrent un nouveau feu vert

Après l'annulation, en février dernier, de l'autorisation d'exploitation des jeux prononcée par le tribunal administratif de Toulon, le groupe Joa et ...
Vendredi 6 juin 2014
Le casino de Larmor-Plage parie sur son avenir

Les engins ont investi, lundi, le camping des Algues à Larmor-Plage. Et si la chance leur sourit, le casino ouvrira ses portes début 2016. La holding ...
Mardi 3 juin 2014
Monaco: résultats en léger mieux au sein de la SBM, qui reste déficitaire

Monaco, 3 juin 2014 (AFP) La Société des bains de mer (SBM), qui gère les principaux hôtels et casinos de Monaco, a annoncé mardi un léger redresse...
Dimanche 20 avril 2014
Le casino de Calais investit 200 000 euros dans l’achat d’une roulette électroni...

Après avoir investi environ 100 000 euros lors des derniers mois dans de nouvelles machines à sous, le casino de Calais, rue Royale, a poursuivi en ce...
Mardi 8 avril 2014
L'engagement de Partouche à Pornic

Le groupe Partouche a dit oui au transfert du casino dans la ria et à la construction d'un centre de congrès, en finançant l'ensemble sur ses fonds pr...
Mardi 25 février 2014
La Seyne : les élus unanimes sur le casino

Lors du tout dernier conseil municipal du mandat, les élus seynois ont voté un avis favorable pour le casino de jeu. À l'unanimité (38 votants), le...
Dimanche 16 février 2014
Ils disent banco pour le casino de Saint-Trojan

Les dés sont jetés : le casino de la cité balnéaire ouvrira ses portes dans le courant du deuxième trimestre 2015. C'est ce qui a été confirmé par le ...
Lundi 6 janvier 2014
Le casino de Vannes sera construit sur pilotis

Le permis de construire du casino a été délivré le 27 décembre. Au-delà du seul projet, qui doit encore recevoir le feu vert de Paris, c'est toute la ...
Jeudi 12 décembre 2013
Mauvaise passe pour le Casino de Salies qui sollicite l’aide de la Ville

Étrangement calme hier soir. A trois mois des élections municipales pourtant, on pouvait s’attendre à ce que le dernier conseil de l’année soit brûlan...
Samedi 22 juin 2013
Basé à Vichy, le correspondant du service central des courses et jeux veille au ...

Dans les casinos et les hippodromes, les jeux d’argent sont discrètement surveillés par la police. Un emploi occupé par une seule personne dans l’Alli...
Mardi 11 juin 2013
Casino d'Arcachon : autorisation de jeux accordée jusqu'en juin 2015

Fermé depuis plusieurs jours, le casino va pouvoir rouvrir ses portes Fermé par décision administrative depuis plusieurs jours, le casino d'Arcachon ...
Mercredi 29 mai 2013
Polynésie française - Le CESC favorable aux jeux de casino

Réunis hier en séance plénière, le conseil économique, social et culturel s’est dit, à une large majorité, favorable à l’implantation de jeux de casin...
Jeudi 23 mai 2013
Les casinos gagnent la bataille mais pas la guerre

Dans la famille des jeux d’argents, les casinos font de moins en moins recette. Ils misent sur des parties de cartes plus simples que le poker pour se...
Jeudi 16 mai 2013
Jeux en ligne: Partouche se retire du poker, faute de rentabilité

L'exploitant français de casinos Groupe Partouche a annoncé mercredi la fermeture "définitive" de son site de poker en ligne, son patron jugeant sa re...
Vendredi 10 mai 2013
Nouveau casino sur la Côte d'Opale, malgré une ambiance morose pour la professio...

(AFP) - Un nouveau casino - le 197e en France - ouvrira ses portes le 1er juin à Fort-Mahon-Plage (Somme), station balnéaire de la Côte d'Opale, "un p...
Samedi 9 mars 2013
Casino de Bagnères-de-Luchon : les bandits manchots de retour ?

Le casino de Luchon accueillera -t-il à nouveau des bandits manchots ? Une question à laquelle doit répondre l'enquête Commodo in Commodo qui s'est dé...
Jeudi 21 février 2013
Partouche : chiffre d'affaires en recul de 7 % au 1er trimestre

(AFP) - L'exploitant français de casinos Groupe Partouche a reconnu mercredi que sa rentabilité avait souffert au premier trimestre de son exercice dé...
Jeudi 24 janvier 2013
Le Casino de Pornichet s’ouvre davantage sur la baie

Les travaux sont terminés depuis quelques semaines au Casino Partouche de Pornichet. Tous ceux qui ont découvert les lieux sont agréablement surpris p...
Mercredi 9 janvier 2013
Polynésie Française - Les casinos reviennent sur le tapis

Le Conseil économique social et culturel (CESC) se penche actuellement sur l'implantation des casinos en Polynésie. Et cherche à savoir plus préciséme...
Jeudi 20 décembre 2012
Nouveau banco pour le casino de Saint-Trojan.

Le Conseil municipal a choisi le délégataire de service public. Lors du Conseil municipal de mardi soir, le plat de résistance était en entrée, avec ...
Mercredi 10 octobre 2012
Le retour du casino sur la place du marché de Périgueux

Lancée en 2004, une étude menée par l'équipe de droite n'avait pu être menée à bien avant les élections remportées par la gauche. Déjà candidat aux mu...
Vendredi 21 septembre 2012
Taxe casinos : bientôt dans la poche des intercommunalités ?

Le député socialiste du Finistère, Jean-Jacques Urvoas, souhaite que le prélèvement sur le produit des jeux ne soit plus versé aux communes accueillan...
Vendredi 7 septembre 2012
Loto-Québec : bénéfice net en baisse à 305 millions

B>Loto-Québec a dévoilé jeudi un bénéfice net de 304,9 millions de dollars et un chiffre d'affaires consolidé de 842 millions au premier trimestre, so...
Vendredi 7 septembre 2012
la riveraine du casino de Fouras ne voulait pas en arriver là

L'étude d'impact sonore qu'elle avait demandée a fait annuler les soirées de l'établissement. Mme Sardet déplore cette décision de l'État. À la deman...
Jeudi 26 juillet 2012
A Barneville-Carteret, le projet de casino retourne à la case départ

Le conseil municipal s’est réuni hier soir, mercredi, sous la présidence du maire, Jean-Luc Boussard. La séance estivale portait pour l’essentiel sur ...
Lundi 9 juillet 2012
Biarritz - Une mise de vingt ans sur le groupe Barrière

Le renouvellement pour vingt ans de la délégation de service public, pour l'exploitation des jeux, au groupe Barrière, a fait débat vendredi soir. Pa...
Dimanche 8 juillet 2012
Xavier Niel arrête le poker en ligne

La maison-mère de Free, Iliad, va arrêter l'activité de sa filiale de jeux de cercles et de paris en ligne, Iliad Gaming, qui édite notamment le site ...
Samedi 31 mars 2012
Feu vert pour le casino à Sanary

Ferdinand Bernhard a annoncé que le ministère de l'intérieur a rendu un avis favorable pour l'autorisation d'exploitation des jeux sur la commune. Lo...
Vendredi 17 février 2012
3 casinos en attente du feu vert de l'Intérieur

La Seyne, Sanary, Fréjus ont déjà reçu un avis favorable de la Commission Supérieure des Jeux Cinq nouveaux casinos - trois dans le Var et deux dans ...
Samedi 28 janvier 2012
Lille : « En période de crise, les gens jouent plus au Loto qu'au Casino »

Peut-on encore miser sur le Casino ? Au conseil municipal du 21 novembre dernier, des élus en avaient clairement douté. Le point de vue de Patricia Le...
Vendredi 27 janvier 2012
Comment échapper à l'addiction au jeu

Le jeu pathologique est un véritable trouble psychiatrique et il peut et doit être soigné comme tel. Le jeu pathologique est une réelle addiction, au...
Vendredi 9 décembre 2011
Casino de La Seyne : l'enquête publique entachée d'avis négatifs

Ouverte le 28 novembre dernier, la procédure a été clôturée hier. Faute de consensus, le dossier devra sans doute repasser en conseil municipal A une...
Jeudi 24 novembre 2011
Eugène Caselli voit d'un mauvais oeil l'arrivée d'un casino à Marseille

Le moins que l'on puisse dire, c'est qu'Eugène Caselli, président PS de la communauté urbaine, n'est pas emballé à l'idée de voir s'élever un casino à...
Mardi 15 novembre 2011
«  60 ans de consommation, quel avenir pour la consumérisme ? (1951-2011) »

«  60 ans de consommation, quel avenir pour la consumérisme ? (1951-2011) » (Colloque UFC/Que Choisir, Paris, 17 novembre 2011,...
Mercredi 12 octobre 2011
Consumérisme ludique

Gambling France : Française des jeux CONSUMERISME LUDIQUE : Gagnant du Loto à 8 millions introuvable, gagnant d’Euro mi...
Jeudi 29 septembre 2011
Las Vegas parie sur le poker en ligne

POKER - Le Nevada veut être le premier Etat américain à légaliser le jeu en ligne lorsque le gouvernement des Etats-Unis l'autorisera... Le comité ...
Samedi 24 septembre 2011
Le projet du casino de Sanary présenté par le directeur général de Vikings Casin...

Jeudi soir le conseil municipal devait se prononcer sur la demande d'autorisation de jeux. L'assemblée a pu prendre connaissance du rapport du commiss...
Jeudi 15 septembre 2011
Etats-Unis: Qui aura la meilleure main lors de l'ouverture du marché?

POKER - Le poker en ligne américain vit une révolution. Chaque site fourbit ses armes en attendant la légalisation de ce secteur très juteux... La ...
Jeudi 8 septembre 2011
Le Comité consultatif des jeux pour une taxation du PBJ des jeux en ligne

PARIS — Le collège du Comité consultatif des jeux (CCJ) se dit favorable à une taxation sur le produit brut des jeux (PBJ, différences entre les mises...
Jeudi 1 septembre 2011
Casteljaloux peut lancer son appel d'offre pour un casino

La seule commune thermale du Lot-et-Garonne est classée « station de tourisme » depuis le 26 août. Conséquence directe, elle peut lancer un appel d'of...
Jeudi 25 août 2011
Sanary : Enquête administrative en cours pour le futur casino

Jusqu'au 1er septembre les administrés peuvent se rendre au service de l'urbanisme pour consulter le projet du casino de jeux dont la construction est...
Lundi 4 juillet 2011
Casino de Grasse : le groupe Boucau emporte la mise

La SA du Casino de Grasse, exploitant actuel de l'établissement, était le seul candidat en lice pour reprendre la délégation de service public En d...
Samedi 2 juillet 2011
Sanary : Conseil municipal

Dépôt d'un nouveau permis de construire pour la société Vikings Casinos L'assemblée a approuvé, exceptée l'opposition, le fait que la société Vikings...
Jeudi 9 juin 2011
SBM : Résultats consolidés 2010/2011

SOCIETE DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO Résultats Consolidés 2010/2011 (Période du 1er avril 2010 - 31 mars 2011) Per...
Lundi 6 juin 2011
Les habitants de Fort-Mahon invités à se prononcer sur la réouverture du casino

Une enquête publique a commencé lundi pour décider si le casino peut rouvrir après 10 ans d'inactivité. Il est fort à parier que le oui l'emportera...
Mardi 31 mai 2011
ARJEL : le blocage des sites et l’indemnisation des FAI en question

Les sujets du blocage des sites et de l’indemnisation des fournisseurs d’accès reviennent dans un tout récent rapport parlementaire dédié à l’ARJEL. L...
Mercredi 25 mai 2011
Accro au jeu : une étude en cours à Marseille

Comme la drogue, l'alcool ou le tabac, le jeu peut provoquer de graves addictions. Alors que l'offre se multiplie dans les tabacs et sur internet, une...
Lundi 11 octobre 2010
SFC : chiffre d'affaires trimestriel en hausse de 4,2%.

(CercleFinance.com) - Société Française de Casinos publie un chiffre d'affaires en hausse de 4,2% pour le troisième trimestre de l'exercice 2009-2010,...
Dimanche 25 juillet 2010
Conseil municipal : un appel d'offres pour un nouveau casino aux Fumades

Le contrat d'exploitation du casino des Fumades a été signé avec la société d'exploitation "Socafuma" en 1996 et arrive à échéance le 1er novembre 201...
Mercredi 7 juillet 2010
Benjamin Tranchant : « Etre le deuxième casino de France »

Le groupe Tranchant inaugure aujourd’hui le nouveau casino d’Amnéville. Un temple du jeu mais également un lieu de restauration, d’hébergement et de s...
Jeudi 1 juillet 2010
Accueil d’un casino à Larmor Plage : les dés sont jetés !

Hier soir, la majorité du conseil municipal de Larmor Plage s’est dit favorable à l’implantation d’un casino dans la commune. Celui-ci, son hôtel et s...
Mercredi 30 juin 2010
« Agrée par l’ARJEL » : première campagne d’information de l’autorité de régul...

Quelques jours après avoir délivré ses premiers agréments (1) , l’Autorité de régulation des jeux d’argent en ligne (Arjel), dirigée par Jean-François...
Lundi 31 mai 2010
Société des Bains de Mer : activité annuelle en retrait de -6,5%

La Société des Bains de Mer ont bouclé leur exercice 2009/2010 (clos au 31 mars) sur des revenus en baisse de -6,5% à 374,1 Millions d'Euros. "La tend...
Vendredi 21 mai 2010
Conseil : convention pour l'exploitation du casino municipal - Ouistreham

Le 2 juillet 2009, le conseil municipal avait décidé de donner un avis favorable à l'exploitation des jeux sur le territoire de la commune et de recou...
Jeudi 15 avril 2010
Sanary, le Casino est attribué au Groupe Viking

Lors du dernier conseil municipal, le sujet phare était le Casino. C’est la société Vikings Casino qui en a obtenu l’exploitation. La salle Marie Mau...
Jeudi 4 mars 2010
Avis défavorable à l'ouverture du casino Barrière à Lille : la commission de séc...

La commission départementale de sécurité et d'accessibilité a visité, hier, le chantier du casino Barrière et rendu un avis défavorable. L'ouverture d...
Mercredi 24 février 2010
ISRAEL : Le Ministère du Tourisme favorable à l’implantation d’un casino à Eilat...

Le monde du jeu pourrait bien refaire son apparition à l’ordre du jour des projets pour Eilat. Le Ministère du Tourisme réfléchit à nouveau à l’implan...
Jeudi 18 février 2010
L'hôtel-casino Barrière, à Euralille, reporte son ouverture au mois de mars

L'hôtel-casino Barrière, à Lille, devait ouvrir le jeudi 25 février, avec Laurent Gerra, premier rendez-vous de sa salle de spectacle. Hier, la direct...
Jeudi 8 octobre 2009
Lans-en-Vercors : 150 habitants contre un casino

ALans-en-Vercors, une poignée d’habitants s’est mobilisée contre la construction d’un casino. La justice leur a donné raison. Pour le moment. Tout ...
Samedi 26 septembre 2009
Sanary : la ville réclame plus de 80 millions d'euros au casinotier Joa

Plus de 80 millions d'euros : c'est, pour Ferdinand Bernhard, le montant du préjudice subi par la commune du fait de l'abandon par la société Joa Grou...
Jeudi 25 juin 2009
Bernard Lambert, directeur général de la société des bains de mer depuis 2002

«A Monaco, le way of life devient moins show-off» BERNARD LAMBERT n'a pas l'habitude de présenter des résultats en baisse. Cette année, la SBM - qui ...
Mardi 9 juin 2009
Jeux d’argent : avis favorable de l’UE sous réserve de modifications au projet d...

(Relaxnews) - La Commission Européenne a émis un avis favorable le lundi 8 juin quant au projet de loi français qui prévoit l’ouverture à la concurren...
Jeudi 4 juin 2009
Suisse : Activité de la CFMJ en 2008

Berne, 04.06.2009 - Dans son rapport annuel, la Commission fédérale des maisons (CFMJ) fait le bilan de son activité durant l'année écoulée. La CFMJ e...
Vendredi 24 avril 2009
Casino de Divonne -Les-Bains : Partouche conserve la main

A peine les négociations furent-elles terminées qu'on en vient déjà à se demander qui est le grand gagnant dans l'histoire. C'est mesquin, mais le ré...
Mardi 9 décembre 2008
Fréjus - Classement en station balnéaire : c'est quasiment fait !

Fréjus sera-t-elle la septième ville du Var à posséder un casino de jeux ? On peut parier que oui depuis mercredi dernier et l'avis favorable donné pa...
Mardi 25 novembre 2008
Bains de Mer de Monaco:résultat net en baisse de 20% au S108

(CercleFinance.com) - Bains de Mer de Monaco a dévoilé un résultat net en baisse de 20% à 55,3 millions d'euros au titre de son 1e semestre. Sur la pé...
Samedi 11 octobre 2008
Villeneuve-Loubet : Villeneuve va lancer une nouvelle partie

Ce n'est pas de l'entêtement, mais la confirmation d'une volonté : le 6 novembre prochain, le conseil municipal de Villeneuve-Loubet devra se prononce...
Mardi 16 septembre 2008
Coups de poker sur les jeux d'argent

Spécialiste des jeux de hasard et d'argent, le sénateur UMP du Var François Trucy juge l'hypothèse d'une mise en bourse de la Française des Jeux en 20...
Lundi 8 septembre 2008
Blonville : Le conseil municipal demande à exploiter des jeux

La réunion de rentrée du conseil municipal s'est tenue vendredi soir en mairie. Elle avait pour objet principal de solliciter auprès de la préfecture ...
Vendredi 8 août 2008
OPA sur la SBM : le Qatar persiste et signe

On les croyait vexés, voire fâchés. Finalement, moins de trois semaines après avoir été éconduits par la SBM, les Qataris du fonds souverain Qatari Di...
Jeudi 19 juin 2008
Casino de Capbreton : Jackpot sur l'océan

Le nouveau casino de Capbreton a été inauguré samedi. L'ouverture au public devrait avoir lieu d'ici à la fin de la semaine Intégré aux nouveaux étab...
Lundi 26 mai 2008
Casino d'Enghien : Le casino réussit son coup de poker

Malgré un prix d'entrée élevé, les six tables de poker installées il y a une semaine ne désemplissent pas, preuve d'un engouement exceptionnel. LE...
Lundi 26 mai 2008
Casino de Niederbronn-les-Bains : Banco pour le casino

Propriété de la ville de Niederbronn-les-Bains, le casino, géré par le groupe Barrière, bénéficie actuellement d'une autorisation d'exploiter des jeux...
Mercredi 21 mai 2008
Casino du Liban : Les salariés du Casino menacent d’entrer en grève

Le syndicat des employés du Casino du Liban a menacé d’appeler à une grève illimitée, si leur employeur « continuait de refuser de donner une suite fa...
Jeudi 15 mai 2008
Monaco s'apprête à entrer dans l'ère anti-tabac

La loi contre le tabagisme vient d'être votée à l'unanimité au Conseil national (1). « Un texte attendu depuis cinq ans », a lancé Jean-Charles Gardet...
Mercredi 30 avril 2008
Bernard Lambert : " La SBM appliquera la loi stricto sensu "

Si la loi n° 847 relative à la protection contre le tabagisme a été votée à l'unanimité des conseillers nationaux lundi soir, de longues discussions o...
Jeudi 3 avril 2008
Monaco - SBM : la grève continue

Déjà plus de 48 heures que les bandits manchots ne clignotent plus à Monaco. Et que leurs jetons ont cessé de tinter dans les caisses de la SBM. Pour ...
Mercredi 2 avril 2008
Les Pays-Bas rejettent une loi favorable aux jeux en ligne

Les jeux d'argent sont soumis à un monopole d'État dans bien des pays, dont la France via la Française des Jeux, au grand dam de l'Europe, qui voit l...
Mardi 18 mars 2008
Le casino de Gujan demande la suspension de l'arrêté ministériel qui a accordé 5...

Bientôt 300 ! Le site Internet du casino Barrière à Bordeaux-Lac annonce la couleur. Mi-mars, il devrait pouvoir offrir aux joueurs un parc de 300 mac...
Mardi 4 mars 2008
Casino de Dinard : 115 passionnés de poker se sont mis à table tout le week end

Premier du genre à Dinard, le «Barrière poker tournament» a rempli son contrat, à défaut d'avoir rempli les caisses. « Nous avons réuni 115 joueurs, p...
Dimanche 10 février 2008
Enghien : Le casino encaisse mal l'interdiction de fumer

Depuis l'entrée en vigueur de la loi antitabac, le premier établissement de jeu de France a déjà perdu 1,5 million d'euros. La direction mise sur le p...
Mardi 5 février 2008
Partouche: les résultats pénalisés par les réglementations

(Cercle Finance) - Groupe Partouche a dévoilé ce mardi après bourse des résultats en net repli sur l'année 2007, en raison notamment d'éléments non ré...
Lundi 26 novembre 2007
Société des Bains de Mer : forte progression des résultats semestriels

(Boursier.com) -- La Société des Bains de Mer a réalisé un chiffre d'affaires semestriel de 271,6 Millions d'Euros, en forte croissance de 17% en glis...
Samedi 10 novembre 2007
Casino d'Andernos : Le casino veut plus machines

L'autorisation d'exploitation des jeux du casino Le Miami arrivant à expiration au cours du premier trimestre 2008, Jacques Labansat, le directeur, a ...
Mardi 6 novembre 2007
Casino de Digne les Bains : Le projet de casino revient sur le tapis du conseil ...

Chambre des comptes a émis un avis défavorable sur la procédure C’ est un bon dossier sur le plan juridique !" , avait assuré à propos de la conventi...
Vendredi 12 octobre 2007
Casino de Toulouse : Le casino devrait ouvrir samedi (13/10/07)

Annoncé pour août, c'est finalement samedi que le casino de jeux devrait ouvrir ses portes sur l'île du Ramier. Il devra toutefois attendre l'aval de ...
Mardi 25 septembre 2007
Ouverture du casino de Toulouse : Le casino mise sur début octobre

« Nous espérons ouvrir début octobre », annonce David Parré, le directeur général du casino-théâtre Barrière de l'île du Ramier. Après l'avis défavora...
Jeudi 28 juin 2007
Casino de Bagnoles-de-l'Orne : avis favorable pour 30 machines à sous

Le casino de Bagnoles-de-l'Orne a demandé en janvier 2007 l'autorisation d'étendre son parc de machines à sous de soixante machines supplémentaires. L...
Mercredi 30 mai 2007
Projet de casino à l'Aunis : recours auprès du tribunal administratif

Au cours du conseil municipal du vendredi 25 mai, le maire Michel Fardin a rendu compte des décisions prises dans le cadre de sa délégation pour ester...
Samedi 7 avril 2007
Le casino de Briançon menacé de fermeture

Le casino de Briançon devra-t-il mettre la clef sous la porte, et licencier ses 49 salariés dans trois mois? De lourdes menaces pèsent sur le seul éta...
Jeudi 15 mars 2007
Fermière du Casino Municipal de Cannes: CA +3% au T1.

(Cercle Finance) - Du 1er novembre 2006 au 31 janvier 2007, premier trimestre de son exercice fiscal, la Société Fermière du Casino Municipal de Canne...
Samedi 17 février 2007
Cazaubon-Barbotan : Le jeu et les enjeux

Pour se développer, le casino souhaite déménager en centre-ville. Son pdg, Richard Audiffren a déposé un permis de construire Deux années bien rempli...
Lundi 12 février 2007
Marrakech accueille Lucien Barrière

A l’instar des grandes destinations touristiques comme Deauville et Cannes, Marrakech verra accrochée sur l’un de ses frontons la célèbre enseigne «Fo...
Lundi 23 octobre 2006
Groupe Partouche : quel prix espérer de la prochaine cession ?

Spéculations. Le titre du Groupe Partouche a connu une poussée de fièvre sur le marché parisien en fin de semaine dernière. La société a en effet admi...
Mercredi 4 octobre 2006
Le maire de Blotzheim chez Barrière

Le maire de Blotzheim, Jean-Paul Meyer (accompagné du maire de Saint-Louis Jean Ueberschag et du maire de Mulhouse Jean-Marie Bockel) est aujourd'hui ...
Mercredi 27 septembre 2006
Tabagisme passif au casino à Nice, des employés portent plainte

NICE (Reuters) - La direction du casino Ruhl de Nice est poursuivie en justice par des salariés qui l'accusent de les avoir exposés au tabagisme pas...
Vendredi 22 septembre 2006
Le groupe Barrière retenu pour le casino de Lille

D'ici fin 2008, date approximative de l'ouverture, 420 emplois devraient être créés sur le site à Euralille Situé à Euralille, le projet mettra d'ai...
Vendredi 22 septembre 2006
À Lille, le groupe Barrière implantera le deuxième casino de France

Parmi les trois projets en lice pour l’implantation d’un casino à Lille, la commission de délégation de service public a retenu celui du groupe Lucien...
Jeudi 24 août 2006
Interdiction du tabac: Xavier Bertrand défend son scénario, Matignon attend

Le ministre de la Santé, Xavier Bertrand, favorable à l'interdiction de fumer dans les lieux publics, a défendu cette semaine cette »mesure attendue»,...
Mercredi 9 août 2006
L'enquête publique n'a attiré personne

Le registre public sur le renouvellement de l'exploitation des jeux par Tranchant est vierge Personne. Aucun Palois n'est venu donné son avis sur le...
Mardi 27 juin 2006
Hotels et Casinos de Deauville : très légère hausse du chiffre d'affaires semest...

(Boursier.com) - Hotels et Casinos de Deauville, filiale du groupe Lucien Barrière, affiche un chiffre d'affaires semestriel s'établit à 186,8 Million...
Mardi 13 juin 2006
Fouras : Le casino en difficulté

Le groupe Emeraude, gestionnaire du casino, va devoir se battre pour continuer à exploiter les jeux Par délibération du 1er décembre 2000, le Conse...
Mercredi 31 mai 2006
Courseulles : projet de casino maintenu

À travers deux jugements rendus début mai, le tribunal administratif de Caen a mis à mal le projet de casino développé par la mairie de Courseulles-su...
Mercredi 5 avril 2006
Casino de Pau : Un feu vert sans réserve

CONSEIL MUNICIPAL. -- Le commissaire-enquêteur a émis un avis favorable à l'exploitation des jeux par le repreneur du casino. Les élus ont fait de mêm...
Samedi 25 février 2006
Feu vert pour la création de deux casinos, à La Tremblade et Saint-Trojan

Le nombre d'établissements de jeux va passer à sept dans le département de Charente-Maritime après l'accord ministériel pour les deux communes Ponta...
Mercredi 22 février 2006
Toulouse : Le casino provisoire avance ses billes

L'ouverture du casino à l'hippodrome de la Cépière se profile. Vendredi, le conseil municipal a entériné l'avis favorable du commissaire enquêteur sur...
Vendredi 23 décembre 2005
Ouverture du casino de Gujan-Mestras après 18 mois de fermeture forcée

Le casino de Gujan-Mestras (Gironde), qui était fermé depuis 18 mois faute d'avis favorable du ministère de l'Intérieur, provoquant une grève de la fa...
Vendredi 25 novembre 2005
Casino d'Amélie les bains : Le casino-jeux déficitaire pour la 3e année

On se souvient qu'une rude partie de bras de fer, qui s'était poursuivie d'ailleurs sur le terrain judiciaire, avait opposé à la fin des années 90 le ...
Samedi 19 novembre 2005
Feu vert des autorités à l'ouverture du casino de Gujan-Mestras

GUJAN-MESTRAS (AP) -- L'ouverture du casino de Gujan-Mestras (Gironde) a été entérinée vendredi après-midi par le ministre de l'Intérieur Nicolas Sark...
Lundi 14 novembre 2005
Blonville : La commission des jeux refuse le casino

En fin d'année dernière, la ville avait obtenu la permission de construire un casino sur le front de mer mais la commission supérieure des jeux vient ...
Samedi 8 octobre 2005
Le maire de la Nouvelle-Orléans favorable aux casinos pour raviver l'économie

LA NOUVELLE-ORLEANS (AP) -- Le maire de la Nouvelle-Orléans Ray Nagin a proposé vendredi que le jeu soit autorisé dans les hôtels de la ville pour rel...
Jeudi 15 septembre 2005
Un projet de casino à l'île de Pâques: rien ne va plus!

(Tahitipresse) - L'implantation annoncée d'un casino à Rapa Nui (île de Pâques) divise la population et soulève des controverses. Le projet prévoit ...
Mercredi 14 septembre 2005
Hôtels et Casinos de Deauville : petit trimestre pour la filiale du groupe Lucie...

(Boursier.com) - La société Hotels et Casinos de Deauville, filiale du groupe Lucien Barrière, a réalisé un chiffre d'affaires de 58,1 Millions d'Euro...
Vendredi 22 juillet 2005
Société des bains de mer: bond du résultat net (25,2 Mls E).

(Cercle Finance) - La société des bains de mer à Monaco a réalisé un chiffre d'affaires en hausse de 9% à 346,9 millions d'euros sur l'exercice 2004/2...
Lundi 18 juillet 2005
Le fonds d'investissement Colony US achète les hôtels Raffles pour 1 md USD

Le fonds d'investissement américain Colony Capital va racheter pour 1 milliard de dollars US le légendaire hôtel Raffles et les 39 autres hôtels de lu...
Dimanche 3 juillet 2005
Ile de la Réunion :Casino et thalasso à L’Étang-Salé

Le maire de l’Étang-Salé a profité, hier, de la visite d’Alain Mancini, le tout nouveau sous-préfet de Saint-Paul, pour lever le voile sur certains pr...
Jeudi 24 mars 2005
Canada : Loto-Québec se défend d'utiliser des tactiques dans les casinos

Selon un chercheur du centre international du jeu de l'Université McGill, Serge Chevalier, Loto-Québec utilise bel et bien des tactiques comme l'absen...
Mardi 1 février 2005
Hôtels et Casinos de Deauville : résultats 2003 / 2004 en hausse

La société des Hotels et Casinos de Deauville a dégagé au terme de son exercice 2003 / 2004, clos au 31 octobre dernier, un chiffre d'affaires de 216,...
Lundi 10 janvier 2005
Une OPA amicale sur Groupe Partouche reste envisageable

LES ACTIONNAIRES FAMILIAUX RESTENT OUVERTS A UN CHANGEMENT DE CONTROLE Alors que le Groupe Lucien Barrière et Accor Casinos viennent d'officialiser l...
Lundi 27 décembre 2004
Jouer peut nuire à la santé

A terme, les casinotiers s'exposent à une législation préventive du type loi Evin. Un épineux dossier secoue le secteur casinotier depuis plusieurs m...
Samedi 18 décembre 2004
Vannes aura bientôt son casino.

Label station touristique : la ville obtient un avis favorable Au mois de novembre, le conseil national du tourisme a donné son avis favorable au la...
Mardi 14 décembre 2004
Procès Mouillot dans l'affaire des casinos: "j'ai pété un plomb".

L'ex-maire UDF-PR de Cannes, Michel Mouillot, poursuivi pour corruption dans une affaire de pots-de-vin liée à l'exploitation de machines à sous, a ré...
Dimanche 12 décembre 2004
Michel Mouillot jugé mardi pour corruption dans "l'affaire des casinos"

L'ex-maire UDF-PR de Cannes, Michel Mouillot, 61 ans, comparaît mardi devant le tribunal correctionnel de Nice pour corruption dans une affaire de pot...
Jeudi 25 novembre 2004
Casinos: MGM Mirage se lance dans un projet pharaonique à Las Vegas.

Le deuxième groupe de casinos au monde, MGM Mirage, veut profiter de la prospérité du secteur pour se lancer dans un projet pharaonique à Las Vegas: l...
Jeudi 28 octobre 2004
Accor Chiffre d'affaires à fin septembre 2004 en hausse de 4,5% en données compa...

Diffusé par PR Newswire pour Accor (en EUR millions) 2003 2004 Variations Variations ...
Mardi 19 octobre 2004
Belgique :Les bandits manchots seront au poste.

Depuis qu'ils ont été contraints par le pouvoir communal de déserter la cité des Hurlus, les bandits manchots ont colonisé d'autres recoins de la régi...
Mercredi 3 mars 2004
Accor : demande d'indemnisation rejetée dans l'affaire Européenne de Casinos.

Selon les informations du quotidien Les Echos, le Tribunal de Grande Instance de Nanterre a rendu un jugement défavorable à Accor à la demande d'indem...
Vendredi 6 février 2004
GROUPE PARTOUCHE : Résultats d'exploitation en hausse de 13,8%.

1 - RESULTATS DE L'EXERCICE 2003Exercice clos au 31 octobre En millions d'euros 2003 2002 var. Proforma     &n...
Vendredi 6 février 2004
Groupe Partouche: baisse de 1% après résultats 2003.

(Cercle Finance) - Le Groupe Partouche a réalisé un chiffre d'affaires de l'exercice 2002/2003 de 435,7 millions d'euros, en hausse de 17,1% par rappo...
Mercredi 7 janvier 2004
Casino de Ribeauvillé : casse-tête juridique.

Le problème juridique soulevé par la commission supérieure des jeux oblige les porteurs du projet d'implantation d'un casino à Ribeauvillé à revoir le...
Dimanche 9 novembre 2003
Niederbronn : Feu vert pour une extension du casino.

Après un avis favorable en 2002 pour deux projets d'aménagement intérieur et d'extension du casino municipal, le conseil municipal de la cité thermale...
Vendredi 7 novembre 2003
Niederbronn : Casino, budgets supplémentaires et 2e tranche du projet de ville.

Une quinzaine de points figuraient à l'ordre du jour du conseil municipal de Niederbronn-les-Bains mercredi soir. Parmi eux, la présentation du projet...
Jeudi 30 octobre 2003
Le Lion Blanc a le sourire.

Avec cent machines à sous (trente et une supplémentaires), le casino de Saint-Galmier joue maintenant dans la cour des grands, à l'immense joie de son...
Mardi 28 octobre 2003
Casino de Ribeauvillé : avis favorable

Le commissaire-enquêteur Jean Deubel, chargé de l'enquête publique sur la demande d'autorisation d'exploitation du casino de Ribeauvillé a rendu ses c...
Lundi 12 mai 2003
Demande d'extension du parc des machines à sous à Lons le Saunier.

Délibération : La Société Nouvelle du Casino de Lons-le-Saunier a obtenu, par décision du 9 octobre 2001, l'autorisation d'exploiter jusqu'au 26 octob...
Jeudi 24 avril 2003
Lyon vote l'extension de 200 à 330 machines à sous pour son casino.

La ville de Lyon a donné le feu vert à l'extension du parc de machines à sous (MAS) du nouveau Grand casino "Pharaon" de la Cité Internationale. Premi...
Jeudi 20 mars 2003
Cannes : Barrière rafle la mise pour le 3e casino.

À travers sa filiale de la Société fermière du casino municipal de Cannes, le groupe Lucien Barrière devrait être choisi, ce soir, par le conseil muni...
Mercredi 14 août 2002
Cannes - Après dix ans de fermeture, le casino de la Croisette va rouvrir ses po...

Le Palm Beach en habits de gala Cette fois, les jeux sont faits. Deux mille cinq cents personnes appartenant au Tout-Paris en vacances du côté de l...
Jeudi 7 février 2002
Européenne de Casinos favorable à l'offre d'achat d'Accor.

Le Conseil d'administration d'Européenne de Casinos a décidé de recommander aux actionnaires d'accepter la dernière offre faite mercredi par Accor Cas...


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En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

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Santenay : de nombreux postes sont à pourvoir au casino commenté : 1 fois
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Privatisation de FDJ : l'État empochera toujours ses 3 milliards d'euros commenté : 1 fois

Forum
Etude sur les pratiques de jeux de hasard et d'argent en Fra par : gargarumf - lundi 08 Octobre 2018 13:38
saumur par : nollach - mercredi 13 juin 2018 15:45
matériels pour l'événementiel par : Magic66 - samedi 28 avril 2018 10:50
Attention par : LGM - mercredi 22 novembre 2017 02:04
demande d 'aide par : l epingleur - mardi 26 septembre 2017 19:04



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.