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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : dispositions

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  1. Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le - Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
  2. Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositi - Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
  3. Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositio - Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
  4. Arrêté du 14 février 2013 - Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
  5. Arrêté du 28 février 2013 modifiant l’arrêté du 29 - Arrêté du 28 février 2013 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d’encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
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  8. Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions d - Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
  9. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne
  10. www.occasino.fr - « Le nouveau site internet www.occasino.fr permet dorénavant aux professionnels des Casinos de déposer des petites annonces facilement. Il s'agit d'un site de mise en relation entre casinos vendeurs et d'autres casinos acheteurs.

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Lundi 18 mai 2015
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Vendredi 5 décembre 2014
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Mardi 24 juin 2014
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Mercredi 12 mars 2014
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Vendredi 8 mars 2013
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Mercredi 6 février 2013
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De la Corée du Sud au Vietnam, de Singapour au Népal ou au Cambodge, les casinos poussent comme des ...
Lundi 7 janvier 2013
Quel avenir pour le casino de Bandol ?
Déjà miné par un contexte national délicat et l'apparition de deux concurrents directs(1), l'avenir ...
Lundi 5 décembre 2011
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MONTRÉAL, le 5 déc. 2011 /CNW Telbec/ - À quelques semaines du temps des fêtes, un conflit de travai...
Jeudi 15 septembre 2011
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(Zonebourse.com) - Stéphane Courbit et Mangas Gaming peuvent compter sur leur associé, la Société de...
Mercredi 3 novembre 2010
Les villes de casinos dénoncent un "désengagement" de Bercy
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Mardi 2 novembre 2010
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La réglementation et les procédures de contrôle des 197 casinos français sont simplifiées et le poke...
Vendredi 29 octobre 2010
Amnéville, capitale mondiale du poker
Le prestigieux World Poker Tour fera étape à Amnéville. Du 2 au 7 novembre, ça va flamber au Seven C...
Lundi 6 septembre 2010
Suisse : Tournoi de poker : le Conseil fédéral refuse de corriger le tir
Pas question de revenir en arrière sur l'interdiction d'organiser des tournois de poker hors des mai...
Jeudi 29 juillet 2010
Casino de Menton - Terrasse fumeurs du casino : l'inspection du travail tousse
Suite aux revendications d'un employé, l'organisme réagit et demande à la direction de prévoir d'aut...
Jeudi 8 avril 2010
Les villes de casinos satisfaites de l'encadrement des jeux en ligne
Adopté mardi 6 avril à l'Assemblée nationale, le projet de loi sur l'ouverture à la concurrence des ...
Mercredi 16 septembre 2009
Décret n° 2009-1035 du 26 août 2009 relatif aux dispositions du code général des...
JORF n°0198 du 28 août 2009 Texte n°11 DECRET Décret n° 2009-1035 du 26 août 2009 relati...
Jeudi 27 août 2009
Suisse : Casinos illégaux en ligne: fronde des cantons
Les cantons sont montés au créneau jeudi contre les jeux de casino illégaux sur Internet. Ils réclam...
Vendredi 31 juillet 2009
Décret n° 2009-937 du 29 juillet 2009 modifiant le décret n° 59-1489 du 22 décem...
JORF n°0175 du 31 juillet 2009 page 12775 texte n° 22 DECRET Décret n° 2009-937 du 29 juil...
Mardi 9 juin 2009
Jeux d’argent : avis favorable de l’UE sous réserve de modifications au projet d...
(Relaxnews) - La Commission Européenne a émis un avis favorable le lundi 8 juin quant au projet de l...
Vendredi 27 mars 2009
Projet de loi relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secte...
Où en est-on? Le projet de loi de texte législatif déposé au Parlement à l’initiative du gouverneme...
Jeudi 19 mars 2009
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos 2009/S 54-078307 AVIS DE MARCHÉ Services SECTIO...
Dimanche 8 février 2009
F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos
F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 26-038038 AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS ...
Vendredi 30 janvier 2009
Le casino du Havre demande un abattement fiscal
Confronté à une stagnation de son activité, le casino du Havre, propriété du Groupe Partouche, vient...
Mercredi 21 janvier 2009
Suisse : Maisons de jeu : le Conseil fédéral approuve une hausse modérée de l'im...
Berne, 21.01.2009 - Sur mandat du Conseil fédéral, la Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) ...
Jeudi 4 décembre 2008
Annonce N°104, publiée le 03/12/2008 dans le BOAMP 234 B, dépt. 69
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lyon cellule DSP. Correspondant : M. le...
Dimanche 30 novembre 2008
F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos
2008/S 233-309898 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADR...
Vendredi 7 novembre 2008
Casino de Bandol : Annonce N°185, publiée le 07/11/2008 dans le BOAMP 217 B, dé...
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de c...
Dimanche 5 octobre 2008
F-Besançon: Services d'exploitation de casinos
2008/S 193-255502 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET ...
Mercredi 2 juillet 2008
Casino de Bénodet : délégation de service public du Casino.
Annonce N°23, publiée le 02/07/2008 dans le BOAMP 127 B, dépt. 29 Nom et adresse officiels de l...
Samedi 7 juin 2008
La France annonce l'ouverture partielle des jeux et paris en ligne en 2009
PARIS (AFP) — Menacée de sanctions par la Commission européenne en raison du monopole de la Français...
Samedi 17 mai 2008
Délégation de service public pour l'exploitation du casino le Pharaon (69006 Lyo...
Annonce N°77, publiée le 07/05/2008 dans le BOAMP 089 B, dépt. 69 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 18 avril 2008
Monaco : Sun Casino : préavis de grève du 2 au 4 mai
Il en va de certaines grèves à la SBM comme des marronniers dans la presse. Elles sont aisément prév...
Lundi 4 février 2008
SFCMC : net redressement des résultats annuels
La Société Fermière du Casino Municipal de Cannes, filiale du groupe Barrière, a réalisé en 2006 / 2...
Jeudi 31 janvier 2008
F-Divonne-les-Bains: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°205, publiée le 30/01/2008 dans le BOAMP 021 B, dépt. 1 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS...
Lundi 17 décembre 2007
Suisse : Des tournois de poker peuvent être légaux
Communiqués, CFMJ, 13.12.2007 Berne. Des tournois de poker joués pour de l’argent peuvent, suivant ...
Mercredi 10 octobre 2007
Annonce N°164, publiée le 09/10/2007 dans le BOAMP 194 B, dépt. 6
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de c...
Jeudi 16 août 2007
Casino d'Andernos : Le poker sans aucune retenue
Depuis vendredi, le hold'em poker est autorisé dans une salle spécialement aménagée du casino Le Mia...
Mardi 10 juillet 2007
Casino de la Grande Motte : Appel d'offres : délégation de service public, sou...
Annonce N°43, publiée le 10/07/2007 dans le BOAMP 130 B, dépt. 30 34 Nom et adresse officiels d...
Lundi 2 juillet 2007
Societe des Hotels et Casino de Deauville : offre publique de retrait suivie d'u...
(Boursier.com) - L'Autorité des marchés financiers a fait connaître que l'offre publique de retrait ...
Mardi 5 juin 2007
Après la perquisition à Paris, le France Poker Tour "continue comme prévu"
Le France Poker Tour "continue comme prévu" malgré la perquisition et la saisie de matériel samedi à...
Dimanche 3 juin 2007
Perquisition lors d'un tournoi de poker
Les policiers chargés de la police des jeux ont saisi les supports où apparaissait le logo du site d...
Mardi 24 avril 2007
Hôtels et Casino de Deauville : Lucien Barrière veut retirer le dossier de la co...
Le Groupe Lucien Barrière, qui détient 96,19% du capital et 96,19% des droits de vote de la Societe ...
Mercredi 3 janvier 2007
Les casinos ont connu une saison en demi-teinte malgré une hausse des jeux.
La saison 2005-2006 des 193 casinos français a donné lieu à un nouveau record des jeux de 2,705 mill...
Mardi 2 janvier 2007
Réveillon perturbé par la grève au casino de Biarritz
Plus d’une vingtaine de croupiers n’ont pas pris leur service, ils veulent le retrait d’un projet mi...
Lundi 1 janvier 2007
Les casinos réveillonnent malgré une grève des personnels au menu
La soirée du réveillon dans les casinos, l'une des plus rentables de l'année, a été perturbée dimanc...
Mercredi 20 décembre 2006
Nouvelle menace de grève dans les casinos
A l'approche des fêtes de fin d'année, l'intersyndicale FO, CFDT, CGT, et CFE-CGC des casinos brandi...
Vendredi 1 décembre 2006
Les députés votent le blocage financier des casinos en ligne
L'Assemblée nationale a introduit jeudi dans le texte sur la délinquance, par voie d'amendements, de...
Lundi 20 novembre 2006
Les sites de paris en ligne bientôt sur liste noire
Deux amendements au projet de loi sur la prévention de la délinquance abordent la lutte contre les s...
Jeudi 2 novembre 2006
Groupe Partouche: l'AMF valide la régularité de l'OPA /CEC
(Cercle Finance) - Groupe Partouche se félicite de la décision de l'Autorité des marchés financiers ...
Vendredi 6 octobre 2006
Bruxelles statue jeudi sur le décret anti-OPA
La décision de Bruxelles, au sujet du décret anti-OPA français imposant des restrictions aux inves...
Mercredi 4 octobre 2006
Un casino pour plus de 500 000 habitants
Un casino peut s'implanter dans une agglomération de plus de 500 000 habitants, dit la loi. Les lois...
Vendredi 4 août 2006
France - F-Courseulles-sur-Mer: casino
Annonce N°15, publiée le 28/07/2006 dans le BOAMP 143 A, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l...
Vendredi 21 juillet 2006
F-Pau: Services d'exploitation de casinos
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de pau. Personne responsable du marché : M...
Mercredi 28 juin 2006
Jouer peut nuire gravement à la santé
PARIS - Au grattage ou au tirage, l'abus de jeux peut nuire gravement au budget et à la santé des jo...
Jeudi 8 juin 2006
F-Sanary-sur-Mer : Casino - Avis d'appel d'offres
CONCESSION DE TRAVAUX PUBLIC Conception, construction, exploitation   SECTION I : P...
Jeudi 8 juin 2006
La Tête Dans Les Nuages: partenariat avec Grevin & Cie.
(Cercle Finance) - L'exploitant de centres de jeux vidéos La Tête Dans Les Nuages a annoncé mercredi...
Vendredi 12 mai 2006
Une nouvelle loi pour un enjeu économique majeur
Adoptée le 14 avril dernier, une nouvelle loi modernise le code du tourisme. Le texte modifie le car...
Vendredi 28 avril 2006
Gratuité d'accès aux jeux de table au Casino
Le groupe Lucien Barrière met en place la réglementation dans les casinos en instaurant la gratuité ...
Lundi 27 mars 2006
Houlgate doit rechercher un casinotier
Le conseil d'État a rejeté la requête de la Ville La ville d'Houlgate doit relancer sa procédure d...
Dimanche 12 février 2006
Maroc : Machine à sous ou machine à laver ?
Malgré une réglementation contraignante, l’industrie des casinos trace discrètement son sillon au Ma...
Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adj...
Mercredi 21 décembre 2005
Century Casinos annonce un projet de casino au Royaume-Uni
COLORADO SPRINGS, CO, le 19 déc. /CNW-PRN/ - Century Casinos, Inc. (CNTY au Nasdaq et à la Bourse d...
Samedi 29 octobre 2005
Casino d'Amnéville: Sarkozy désavoue Kiffer
Nicolas Sarkozy l'a dit publiquement au cours de son déplacement en Lorraine: pas question d'autoris...
Jeudi 14 juillet 2005
Amnéville : Le concessionnaire du casino condamné à payer.
Le tribunal de grande instance de Metz, chambre commerciale, statuant en référé, a condamné mardi la...
Jeudi 30 juin 2005
Appel d'offres : Délégation de service public relative au renouvellement de la c...
Annonce N°195, publiée le 30/06/2005 dans le BOAMP 115 B, dépt. 64 Nom et adresse officiels de...
Dimanche 24 avril 2005
F-Beausoleil: Services d'exploitation de casinos.
23/04/2005       S80        &nb...
Jeudi 21 avril 2005
F-Digne-les-Bains : 1160 - Avis de concession de travaux publics
19/04/2005       S76          ...
Samedi 16 avril 2005
Amnéville : L'hôtel fantôme
C'est au-delà des gros sous, la pierre d'achoppement entre Jean Kiffer et Georges Tranchant. Depuis ...
Mardi 15 mars 2005
Amnéville: ça sent la poudre
Le maire de la cité thermale, Jean Kiffer et le casinotier Georges Tranchant ont repris les hostilit...
Mardi 4 janvier 2005
Belgique : Fournaux inculpé de corruption passive
Le député-bourgmestre de Dinant est soupçonné d'avoir favorisé la concession du casino au groupe Acc...
Jeudi 9 décembre 2004
Casino Lons le Saunier - AVIS DE MARCHÉ
 I.  II.  III.  IV.  VI. F-Lons...
Jeudi 19 août 2004
Casino de Ribeauvillé : Sortie de crise ?
Article paru le 25 juillet dans DNA Le projet de loi sur la décentralisation, sur lequel le gouvern...
Mercredi 4 août 2004
La fièvre du poker.
Un petit bluff honnête? Un indien? Un stud à sept cartes? Un draw? Ou peut-être une tournée de king ...
Vendredi 25 juin 2004
Bilan positif pour les casinos suisses en activité.
Les joueurs y ont dépensé 561 millions de francs en 2003 Berne (AP) Au terme de la phase d'octro...
Mardi 11 novembre 2003
Pour un observatoire des jeux en France.
Par Christian Bucher, Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin, Marc Valleur et Matthieu Vincent BeautsarChri...
Jeudi 4 septembre 2003
Décret n° 2003-840 du 1er septembre 2003 relatif à la durée du travail dans les ...
J.O n° 204 du 4 septembre 2003 page 15170 Décrets, arrêtés, circulairesTe...
Mardi 19 août 2003
Alerte à la bombe au casino de Villers Au téléphone : « Ici, le mouvement antic...
Samedi soir, à 20 h 10, le casino de Villers-sur-Mer a reçu un appel téléphonique anonyme précisant ...
Jeudi 7 août 2003
Suisse : Bras de fer au Casino de Meyrin
Entre les horaires et les salaires, il existe de sérieuses tensions au sein de l’établissement. La ...
Samedi 18 janvier 2003
Angleterre - Les footballeurs anglais pris par la fièvre du jeu.
LONDRES, 18 jan (AFP) - Privés de la possibilité de tuer le temps avec une bonne pinte de bière depu...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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