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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
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  1. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

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Vendredi 14 janvier 2022
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Vendredi 31 décembre 2021
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Les groupes Partouche et Barrière ont demandé lundi la réouverture avant 21h00 de onze de leurs casi...
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Licenciées pour faute grave avant la fermeture du casino
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Lundi 3 août 2015
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Casino d'Enghien - Les croupiers en colère menacent de faire grève
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Mercredi 24 décembre 2014
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Jeudi 7 août 2014
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le 6 aout 2014 – Ce matin en conseil des ministres le président Gaston Flosse a annoncé que le casin...
Jeudi 1 mai 2014
Les casinos suisses critiquent le projet de nouvelle loi sur les jeux d'argent
Berne (ots) - Le Conseil fédéral a lancé aujourd'hui la procédure de consultation relative au projet...
Samedi 14 décembre 2013
Nouvelles règles pour les 197 casinos français
Les 197 casinos français pourront, à partir du 1er janvier 2014, modifier leurs horaires de fermetur...
Vendredi 3 mai 2013
Belgique - Les casinos broient du noir
Après les casinos francophones de Spa, Chaudfontaine, Dinant, Namur et Bruxelles, les casinos flaman...
Jeudi 21 mars 2013
Les casinos, " parents pauvres " des jeux d'argent en France
AMNEVILLE-LES-THERMES — A nouveau dans le rouge pour les cinq premiers mois de leur exercice, les ca...
Samedi 16 mars 2013
Le Casino de Bandol réduit ses effectifs
Les salariés de la maison de jeux ont manifesté aujourd'hui leur mécontentement devant leur établiss...
Jeudi 7 février 2013
Revers de fortune pour les casinos azuréens
En cinq ans, le produit brut des jeux enregistré dans les dix établissements azuréens a chuté de pre...
Mardi 15 janvier 2013
Suisse - Le Grand Conseil refuse les machines à sous dans les fumoirs des casino...
A l'issue du second débat, les députés sont revenus sur le «oui» de la semaine dernière. Ils devront...
Jeudi 3 janvier 2013
En baisse d'activité , les casinos veulent pouvoir élargir leur offre
La fréquentation des casinos diminue. Ils demandent au Premier ministre de lever les blocages admin...
Jeudi 6 décembre 2012
Belgique : Le secteur des casinos se porte mal
Depuis 2010, dans les cinq casinos francophones (Dinant, Namur, Spa, Chaudfontaine et Bruxelles), 24...
Jeudi 8 novembre 2012
Des casinos demandent la généralisation des contrôles à tous les opérateurs
PARIS, 07 nov 2012 (AFP) - Le Syndicat des casinos modernes de France (SCMF) a demandé mercredi dans...
Samedi 14 juillet 2012
Belgique - Dépendants au jeu , de plus en plus de Belges demandent à être exclus...
De nombreux Belges sont accro au jeu, mais certains en sont conscients et ont donc demandé à être ex...
Mardi 17 avril 2012
Les jeux de hasard et d'argent s'invitent à l'élection présidentielle
Gambling France LES JEUX DE HASARD ET D’ARGENT S’INVITENT A L’ELECTION PRESIDENTIELLE Par Je...
Lundi 21 novembre 2011
Le casino Barrière accompagne les joueurs dépendants
70 personnes ont demandé en 2010 à être interdites de casino en Haute-Garonne. Le casino Barrière a ...
Vendredi 16 septembre 2011
L'addiction aux jeux d'argent touche 600.000 Français
PARIS — Bandits manchots, Rapido, chevaux: 600.000 personnes (1,3% de la population) sont touchées p...
Mardi 19 juillet 2011
Observatoire des jeux, recherches sur le jeu, où en sommes-nous ?
Observatoire des jeux, recherches sur le jeu, où en sommes-nous ? ------   Jean...
Mardi 31 mai 2011
ARJEL : le blocage des sites et l’indemnisation des FAI en question
Les sujets du blocage des sites et de l’indemnisation des fournisseurs d’accès reviennent dans un to...
Mardi 31 mai 2011
Un an après, les sites de paris sportifs sont à la peine
La libéralisation des jeux d'argent sur internet a un an. Aujourd'hui, les sites de paris sportifs r...
Mardi 15 mars 2011
L’ Observatoire des jeux de hasard et d’argent ne doit pas être un Observatoire...
FRANCE = POLITIQUE DES JEUX Comité consultatif du jeu, sénateur François Trucy, Arjel, Jean-Fran...
Mercredi 22 décembre 2010
Las Vegas s'offre un nouvel hôtel-casino et parie sur la reprise économique
Alors que la crise économique a gelé ou laissé à moitié achevés un grand nombre de projets à Las Veg...
Jeudi 30 septembre 2010
Suisse : Les Verts s'opposent à l'implantation d'un casino sur le Littoral
Les Verts des districts de Neuchâtel et Boudry ne veulent pas de casino, ni à La Tène, ni à Neuchâte...
Samedi 14 août 2010
Juan : mouvement de grève à l'Eden Beach Casino
Les employés CFDT de l'Eden Beach Casino de Juan-les-Pins (groupe Partouche), ont lancé un mouvement...
Vendredi 23 avril 2010
Singapour : Ouverture des portes à l’enfer du jeu
Désireux d’accroître les revenus de l’île, le gouvernement singapourien a donné son feu vert à l’ouv...
Mercredi 16 décembre 2009
Casino d'Amnéville : grève en perspective le 31 décembre 2009 et le 1er janvie...
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Jeudi 10 septembre 2009
Les casinos Tranchant demandent d'interdire des sites de jeux en ligne étrangers
Le président du groupe de casinos éponyme Georges Tranchant a annoncé mercredi à l'AFP qu'il allait ...
Mardi 1 septembre 2009
Mouvement de grève illimitée au Casino Jeux de Saint-Gilles
Plus de 25 salariés sur les 45 que compte l’enseigne Casino de Saint-Gilles ont lancé hier matin un ...
Mardi 14 juillet 2009
Les Français amateurs de jeux d'argent sur le Web
Selon une étude de l'institut Ipsos Media CT, 20 % des joueurs en ligne dépensent plus de 50 euros p...
Mercredi 8 juillet 2009
La direction du casino de Toulouse mise sur la lucidité des accros au jeu
L'addiction aux jeux d'argent peut ruiner une vie, et de trop bons clients une image de marque. Et ...
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L'ouverture du marché des jeux en ligne dans la dernière ligne droite
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Mardi 12 mai 2009
Nouméa : Débrayage samedi dans les casinos
Une cinquantaine de salariés du Casino royal et du Grand casino ont cessé le travail durant quatre...
Mercredi 6 mai 2009
Les futurs opérateurs contestent le modèle français des jeux en ligne
PARIS (AFP) — Les futurs opérateurs sur le marché français des jeux en ligne sont loin d'être satisf...
Jeudi 16 avril 2009
Monaco: salariés en grève contre les suppressions d'emplois
Les hôtels et les casinos de Monaco tournaient au ralenti jeudi selon les syndicats en raison d'une ...
Mardi 24 mars 2009
Quatrième jour de grève au casino d'Enghien
La grève, à l’appel de la CGT, s’est poursuivie hier pour une quarantaine de salariés des caisses de...
Jeudi 29 janvier 2009
Cannes : Manifestation rarissime des hôteliers ce matin
De mémoire de syndicaliste, c'est une manifestation comme Cannes n'en a plus connu depuis 1982. C...
Dimanche 7 décembre 2008
Inquiétude des maires des villes accueillant des casinos
PARIS (AFP)--Les maires des municipalités accueillant des casinos s'inquiètent de la baisse (-10%) d...
Jeudi 20 novembre 2008
Les casinos n'arrivent pas à se refaire
L'activité est en chute de 15 % à 20 % depuis juin. Exceptionnellement, ils parlent d'une même v...
Mercredi 19 novembre 2008
Casinos : baisse du chiffre d'affaires
Le produit brut des jeux (PBJ, différence entre les mises et les gains, équivalent du chiffre d'affa...
Mardi 9 septembre 2008
Pour une meilleure gestion, les casinos misent sur la RFID
Les établissements de jeu, de Las Vegas à Macau, investissent dans les puces qui contrôlent les tabl...
Lundi 2 juin 2008
La France prépare l’ouverture des jeux en ligne à la concurrence
Une phase d’expérimentation sera lancée fin 2009. Les casinotiers et les géants des médias se frotte...
Samedi 12 janvier 2008
Poker: partie de bras de fer entre Loto-Québec et ses croupiers
L'implantation dès la semaine prochaine de tables de Texas Hold'em poker automatisées dans les trois...
Mercredi 18 juillet 2007
Casino de Bordeaux : Le groupe Partouche débouté
Le Conseil d'Etat confirme, après des années de contentieux, la légalité de la procédure d'attributi...
Lundi 8 janvier 2007
Les jeux d'argent en ligne raflent la mise
Phénomène relativement méconnu en raison d'une pratique essentiellement privée, les jeux d'argent e...
Samedi 6 janvier 2007
Les opérateurs de jeux d'argent en ligne demandent à Villepin d'ouvrir le débat
Juridique - Les sites de casinos et de paris en ligne ont écrit au Premier ministre. Alors qu’un pro...
Vendredi 29 décembre 2006
Partouche hausse le ton alors que l'appel à la grève dans les casinos est mainte...
Le président du directoire du premier groupe de casinos reste inflexible face aux revendications sur...
Lundi 11 décembre 2006
Nouveau braquage au Casino de Divonne
Le préjudice se monte à quelque 13 000 euros. La direction va commander de nouvelles vitres blindées...
Dimanche 25 juin 2006
Le maire de Campione d'Italia reste en prison
CAMPIONE D\'ITALIA - Contrairement au prince Victor Emmanuel de Savoie, le maire de Campione d'It...
Vendredi 5 mai 2006
Casino de Pau : Réouverture sous le signe du dialogue
Après avoir rencontré le repreneur, le personnel a décidé de reprendre le travail ce matin « Ce so...
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Suisse : Escor licencie soixante-deux personnes.
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Dimanche 10 juillet 2005
Casino de Montréal : Les femmes du casino
Sur un rythme disco, un animateur survolté encourage les participants : go, go, go ! des meneuses de...
Mercredi 29 décembre 2004
Casino de Niederbronn : Grève reconduite
Les croupiers du casino de Niederbronn-les-Bains ont reconduit, hier, pour la quatrième journée, le ...
Mardi 28 décembre 2004
La menace de grève maintenue dans les casinos
JEUX Malgré l'augmentation des salaires de 3% acceptée par les organisations patronales S'achemine...
Vendredi 24 décembre 2004
Casinos français : la croissance ralentit.
A quelques jours d'une grève annoncée dans les casinos pour le 31 décembre autour des conditions de ...
Jeudi 23 décembre 2004
Casinos : négociations dans l'impasse
Hier, face à l'échec des discussions, les syndicats ont réitéré leur mot d'ordre de grève pour le 31...
Mercredi 22 décembre 2004
Menace de grève dans les casinos le 31 décembre: dernière réunion ce mercredi.
PARIS (AFP - 15:06) - Le patronat des casinos-jeux retrouve mercredi les syndicats pour une "réunion...
Mardi 30 novembre 2004
Les quelque 17.000 salariés des 186 casinos français sont appelés à la grève le ...
Les quelque 17.000 salariés des 186 casinos français sont appelés à la grève le 31 décembre par les ...
Samedi 24 juillet 2004
Les croupiers se taillent des croupières.
La guerre est déclarée entre les casinos Partouche et Barrière-Accor, dont le rapprochement sera aut...
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La vague de concentrations dans les casinos gagne la France.
Si l'industrie française des casinos, avec 2,54 milliards d'euros de produit brut des jeux, pèse un ...
Lundi 12 janvier 2004
Argelès-sur-Mer : le casino en grève.
Le personnel du casino d'Argelès-sur-Mer, propriété du Groupe Moliflor Loisirs, a entamé hier une gr...


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31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.


20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie


11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)


04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)


05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

Casino de Vals-les-Bains renovation investissement comprend investissements restaurant restauration affiliant changement
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