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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
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Lundi 20 juin 2016
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C'est l'interdiction de fumer qui a tué le jeu, explique le groupe Partouche. Ses tables de poker fe...
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Le bilan comptable annuel a beau être proche de zéro pour le casino grand cercle d’Aix-les-Bains, le...
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Equipés de salles de jeu et de machines à sous, ces paquebots naviguent dans un véritable paradis ré...
Lundi 11 juin 2012
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Un an après, les sites de paris sportifs sont à la peine
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Mardi 12 avril 2011
Poker clandestin
Organisateurs et joueurs de poker interpellés dans le 19e arrondissement de Paris. Jeux de hasard :...
Mercredi 6 avril 2011
Suisse : Casino de Crans-Montana - Ras-le-bol au casino
Depuis 2005, les employés du Casino de Crans-Montana ne sont pas à la fête. Licenciements abusifs, i...
Mardi 15 mars 2011
L’ Observatoire des jeux de hasard et d’argent ne doit pas être un Observatoire...
FRANCE = POLITIQUE DES JEUX Comité consultatif du jeu, sénateur François Trucy, Arjel, Jean-Fran...
Samedi 8 janvier 2011
Suisse: Les machines à sous sans tabac font perdre 10 millions à l’AVS
Casino de Montreux | La baisse du chiffre d’affaires du Casino de Montreux sans fumée aurait fait lo...
Vendredi 17 décembre 2010
Suisse: Poker - Gare à la police!
La Commission fédérale des maisons de jeu va sévir contre la mode des tournois illégaux. Le Tribuna...
Mercredi 17 mars 2010
Casino de Soulac-sur-Mer : contribuable de taille pour la ville
Les Soulacais ont en mémoire le feuilleton de décembre 2009 et janvier 2010 sur le renouvellement ...
Vendredi 13 novembre 2009
Jeux en ligne : BetClic espère évolution de loi au Sénat
PARIS (Dow Jones)--Isabelle Parize, directrice générale de Mangas Gaming, le propriétaire du site de...
Samedi 31 octobre 2009
La chance finit par passer, même pour les casinos suisses
A l’été 2008, Jean-Pierre Beuret se laissait submerger par l’amertume. Le président de la Loterie ro...
Mercredi 16 septembre 2009
Décret n° 2009-1035 du 26 août 2009 relatif aux dispositions du code général des...
JORF n°0198 du 28 août 2009 Texte n°11 DECRET Décret n° 2009-1035 du 26 août 2009 relati...
Mercredi 29 juillet 2009
MONACO (AFP) - Paradis fiscaux : Monaco s'estime caricaturée et tente de faire e...
La principauté de Monaco qui s'estime caricaturée en paradis de la fiscalité et du blanchiment, dépl...
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La démarche des syndicats de la SBM a payé ! Les 5 et 6 février des courriers de la direction de l'...
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Interdiction de fumer: il y aura une "tolérance" le 1er janvier
PARIS (AFP) — L'interdiction de fumer dans les cafés et restaurants entre en application le 1er janv...
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Paris renonce au monopole
Le monopole français des jeux a vécu. Sous la menace de sanctions de la part de Bruxelles, la France...
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CAMPIONE D\'ITALIA - Contrairement au prince Victor Emmanuel de Savoie, le maire de Campione d'It...
Mardi 6 juin 2006
Joueurs, vos papiers !
En entrant au casino, il faut désormais présenter une pièce d'identité. Objectif : mieux filtrer les...
Vendredi 12 mai 2006
Casino de Fréhel. Comme à Las Vegas
Dès aujourd’hui, la présentation d’une pièce d’identité sera obligatoire pour pénétrer dans la salle...
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Malgré une réglementation contraignante, l’industrie des casinos trace discrètement son sillon au Ma...
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Entre la République populaire chinoise et le «Paradis des travailleurs» nord-coréen, les glaces de l...
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Vingt-sept ans après la disparition de l’héritière du Palais de la Méditerranée, la justice a mis en...
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Suisse : le Conseil fédéral introduit des impôts différenciés.
BERNE - Le Conseil fédéral a introduit des impôts différenciés suivant la situation économique des c...
Mardi 2 juillet 2002
Groupe Partouche : potentiel résiduel intéressant.
Recommandation ............ Acheter Date de recommandation .... 02/07/2002 Cours de recommandation...


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15-03-2025|

Le joueur a tenté sa chance sur une machine à sous “Jin Ji Bao Xi, Il avait misé 6,80 euros pour son coup gagnant et remporte un jackpot de 55 196 euros.




04-03-2025|

Ce lundi 3 mars, un joueur a remporté 55.757 euros sur une machine du casino Barrière, en mettant en jeu la plus petite mise possible. Un beau coup du sort qui va l’aider à faire l’acquisition d’un bien immobilier




26-02-2025|

Le record du plus gros jackpot de l’histoire du casino de Cayeux-sur-Mer est tombé, dimanche, vers 17 heures. Une « fidèle cliente », décrit l’établissement, a remporté 57 060 euros en misant 2 euros




21-02-2025|

Mercredi 19 février 2025, un client fidèle du casino Barrière de Deauville (Calvados), venu jouer une mise de 100 € pour la soirée, a été récompensé de sa persévérance et a décroché un jackpot de 94 000 €, le plus important du casino depuis le début de 2025, après un gain de 61 242 € le 9 février.




06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.



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