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Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
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recherches dans l'annuaire et documentations : 1 résultats
  1. Rapport d'information n°17 - Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances

recherches dans la réglementation : 6 résultats

recherches dans l'actualité : 64 articles

Samedi 13 janvier 2018
Un vaporisateur nasal testé contre la dépendance aux jeux de hasard

Un pschitt dans les narines et l'envie de jouer disparaît: des chercheurs finlandais ont annoncé lundi lancer une étude unique en son genre pour mesur...
Mardi 29 août 2017
Privatisation de la Française des jeux : pour ou contre ? (article actualisé le...

Privatisation de la Française des jeux : pour ou contre ? JPG. MARTIGNONI-HUTIN ...
Lundi 14 août 2017
Le Partouche Tour est à Calais, tandis que le casino poursuit sa grande rénovati...

Après avoir connu des difficultés, le casino de Calais attire une nouvelle clientèle et a été complètement repensé. Au casino de Calais, ce jeudi apr...
Jeudi 12 janvier 2017
Jeux d’argent & élections présidentielles

Jeux d’argent & élections présidentielles LES JEUX D’ARGENT S’INVITENT A L...
Vendredi 8 juillet 2016
Espagne - BCN WORLD – Le nouveau parc de divertissements lancé en 2017

Le projet de création d'un macro-complexe d'attractions touristiques et de jeux d'argent à Salou et Vila-seca a été validé et officiellement présenté ...
Lundi 20 juin 2016
L’impôt ludique : un impôt démocratique

L’impôt ludique : un impôt démocratique LES JEUX DE DE HASARD & D’ARGENT : UN IMPOT DEMOCRAT...
Mardi 29 mars 2016
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Le Powerball : un phénomène social qui devrait donner à penser aux « Politiques » Jean-Pierre G. MARTIGNONI-HUTIN (Socio...
Mardi 24 novembre 2015
Le nouveau jeu de grattage de la Française des Jeux : « POUR UN MONDE MEILLEUR »

Après les attentats islamo-fascistes de Paris du vendredi 13 novembre 2015 et au moment où se réunit la COP 21  « SOLIDAIRES » Le nouveau jeu de...
Mardi 16 décembre 2014
Décret n°47-798 du 5 mai 1947 portant réglementation de la police des jeux dans ...

DECRET Décret n°47-798 du 5 mai 1947 portant réglementation de la police des jeux dans les cercles Version consolidée au 16 décembre 2014 Le pré...
Lundi 11 août 2014
Joa mise encore sur l’innovation

Nouveaux locaux fin 2012, nouveau directeur au printemps, nouvel agencement des machines à sous cet été ; le casino Joa, à Montrond-les-Bains, est tou...
Dimanche 1 juin 2014
Le casino de La Nouvelle revient sur le tapis au conseil municipal

Mercredi, la municipalité a décidé de faire un geste à l'égard de l'établissement "dans une situation financière précaire". Les quatre élus de l'oppos...
Lundi 16 septembre 2013
Phil Ivey passe aux aveux

Il y a maintenant un an que Phil Ivey a fait les manchettes pour un gain substantiel remporté au casino Crockfords de Londres. Dans une session de pun...
Vendredi 5 juillet 2013
Saint-Jean-de-Luz : les dessous des machines à sous

Pour déplacer et remplacer certaines de ses machines à sous, le casino de Saint-Jean-de-Luz a dû faire appel, hier, à des sociétés agréées par le mini...
Mercredi 26 décembre 2012
Canada - Ils tentaient d’utiliser des faux jetons

REGINA - Trois hommes de la Saskatchewan ont parié et perdu, après avoir tenté d’encaisser de faux jetons de casino. La police a fait savoir qu’ell...
Dimanche 11 novembre 2012
Casino de Perros-Guirec: le plaignant absent au tribunal

Une demande de suspension du contrat d'exploitation a été demandée. Affaire jugée, mais non tranchée, hier. Le conseil municipal a majoritairement ...
Jeudi 28 juin 2012
La ville de Schoelcher dénonce une manipulation

C’est à travers le communiqué qui suit, et une conférence de presse organisée ce jeudi 28 juin 2012 que la municipalité de Schoelcher réagit à la mont...
Vendredi 18 mai 2012
Réunion : Les casinos résistent à la crise et misent sur l’avenir

Avec plus de 500 000 entrées et un produit des jeux dépassant les 45 millions d’euros en 2011, les trois casinos réunionnais réunis se placent en 4e p...
Samedi 21 avril 2012
La crise est " une partie de poker très mal jouée "

Propos recueillis par Christophe Colinet Dans “?La Banque a sauté ”, son premier livre, Patrick Partouche compare la crise financière à une partie de...
Mercredi 7 mars 2012
Tobin or not Tobin ? : Gambling !

France : jeux de hasard et d’argent , impôt volontaire, lutte contre la pauvreté et le sous développement, taxe Tobin… TOBIN OR NOT TOBIN&nb...
Mardi 31 janvier 2012
Nouvel accord Barrière/Caesars sur le poker en ligne

Deux poids lourds mondiaux des casinos, l’américain Caesars, qui exploite la prestigieuse marque WSOP (World series of poker) et le français Barrière ...
Mercredi 18 janvier 2012
ARJEL : un premier blocage par DNS ordonné aux FAI

La justice a ordonné le 9 janvier aux FAI de mettre en oeuvre un premier blocage par DNS contre un casino en ligne. Or, cette mesure a été prononcée à...
Samedi 5 novembre 2011
La Villette transformée pour le week-end en temple du poker

AFP - Dans un silence de cathédrale, à peine perturbé par le cliquetis des jetons et le bruissement des cartes, deux mille passionnés de poker s'affro...
Mardi 18 octobre 2011
Récompense record pour le tournoi WSOPE de poker à Cannes

PARIS — Le tournoi principal WSOPE (World Series of Poker Europe) organisé par Barrière, qui se terminera vendredi à Cannes (Alpes-Maritimes), est dot...
Mardi 19 juillet 2011
Observatoire des jeux, recherches sur le jeu, où en sommes-nous ?

Observatoire des jeux, recherches sur le jeu, où en sommes-nous ? ------   Jean-Pierre G. Martignoni-Hutin (sociologue)   ...
Vendredi 29 avril 2011
Patrick Partouche partenaire de M6 pour des jeux de casinos en ligne

(Zonebourse.com) - L’information ne date pas d’hier, mais elle a pris une dimension nouvelle depuis la « lettre ouverte » qu’Alexandre Dreyfus a publi...
Vendredi 22 avril 2011
« le pays du poker » vient d’effectuer une opération liberticide spectaculaire «...

Gambling International Etats-Unis , Las-Vegas, Atlantic City ,prohibition, jeux de hasard et d’argent sur internet , gambling virtuel, poke...
Mardi 15 mars 2011
L’ Observatoire des jeux de hasard et d’argent ne doit pas être un Observatoire...

FRANCE = POLITIQUE DES JEUX Comité consultatif du jeu, sénateur François Trucy, Arjel, Jean-François Vilotte, Observatoire des jeux, Colloque du 2...
Jeudi 17 février 2011
Vers un Euro-Vegas en Espagne

Le géant américain des casinos Las Vegas Sands a l'intention de construire en Espagne un complexe de jeux de hasard dans le plus pur style de Las Vega...
Dimanche 16 mai 2010
Jeux en ligne : une pétition contre la France

La promulgation de la loi sur les paris en ligne ne fait pas que des heureux. Les étrangers qui opéraient en France lancent une pétition en ligne pou...
Dimanche 16 mai 2010
Casino de La Grande-Motte : Il remporte 671 290 € sur une machine à sous

L'homme souhaite se faire discret et on le comprend. Avec 617 290 € en poche, on se fait vite de nouveaux amis !Cette somme confortable, il l'a décro...
Lundi 22 mars 2010
Kirk Kerkorian est fier de CityCenter, son pari écolo en plein cœur de Vegas

Le géant des casinos n'est pas peu fier de son nouveau bébé : CityCenter, un complexe immobilier géant situé sur la principale artère de Las Vegas. A ...
Jeudi 24 septembre 2009
Exploitation de jeux en ligne : Partouche définitivement relaxé.

PARIS - La Cour de cassation a prononcé la relaxe définitive du groupe de casinos Partouche qui avait été condamné en première instance pour avoir prê...
Lundi 25 mai 2009
L'île de Malte, paradis européen du jeu en ligne

Basées à Malte, des sociétés de jeux en ligne sur Internet, interdites en France, concurrencent les casinos de l'Hexagone ainsi que la Française des j...
Jeudi 19 mars 2009
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos

F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos 2009/S 54-078307 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ...
Mardi 3 mars 2009
Groupe Partouche : le titre s'effondre sous les 2 Euros

Boursier.com) -- Le titre Groupe Partouche continue de s'effondrer, sous les 2 Euros désormais avec un plus bas historique de 1,63 Euro touché ce lund...
Vendredi 27 février 2009
Groupe Partouche : augmentation de capital au programme de la prochaine AG

(Boursier.com) Groupe Partouche proposera à ses actionnaires lors de l'Assemblée Générale du 6 avril de renouveler l'autorisation de compétence consen...
Mardi 17 février 2009
L'Iphone, nouvel outil de triche au casino ?

Les autorités de l'état du Nevada alertent les casinos de Las Vegas à propos d'une application de l'Iphone permettant de compter les cartes au Blackja...
Mercredi 4 février 2009
Casino de Grasse : « On fera tout pour éviter des licenciements »

Philippe Métais est soulagé par l'adoption de l'avenant au cahier des charges qui va permettre à son établissement de souffler un peu. Car, comme il l...
Samedi 11 octobre 2008
Villeneuve-Loubet : Villeneuve va lancer une nouvelle partie

Ce n'est pas de l'entêtement, mais la confirmation d'une volonté : le 6 novembre prochain, le conseil municipal de Villeneuve-Loubet devra se prononce...
Mardi 2 septembre 2008
Le casino de Gosier victime d’un vol de 95 000 €

Le voleur présumé serait un employé de jeu actuellement en fuite en République Dominicaine. Selon RFO Guadeloupe, il y a quelques jours, un croupier ...
Mercredi 28 mai 2008
L'addiction aux jeux d'argent est préoccupante

Alors qu'un colloque sur les addictions aux jeux d'argent s'ouvre jeudi 29 mai à Dijon, on estime à 600 000 le nombre de joueurs pathologiques en Fran...
Mercredi 27 février 2008
Le casino de Castéra-Verduzan installe un défibrillateur pour ses joueurs

AUCH (AFP) — Le casino gersois de Castéra-Verduzan (groupe Vikings casinos) va prochainement se doter d'un défibrillateur destiné à sauver la vie des ...
Jeudi 1 février 2007
Les résultats de la plus vaste étude sur les jeux en ligne sont rendus publics ...

LONDRES, Royaume-Uni, le 31 janv. /CNW/ - Le premier portrait détaillé du joueur en ligne "type" a émergé d'une vaste recherche menée auprès de quel...
Jeudi 9 novembre 2006
Des indices, des présomptions, pas de preuves au procès Agnelet

Après douze jours d'audience, la cour d'assises des Alpes-Maritimes n'est pas parvenue à établir la culpabilité de Jean-Maurice Agnelet dans la dispar...
Jeudi 12 octobre 2006
Lucien Barrière parie sur le monde

Avec le Fouquet's, transformé en nouveau palace, le groupe d'hôtels de luxe et de casinos s'offre une vitrine pour installer sa marque à l'internation...
Jeudi 14 septembre 2006
Un rapport saisissant sur le jeu en Belgique

7.546 cafés avec jeux de hasard, 176 salles de jeu et 9 casinos: situation du monde du jeu en Belgique BRUXELLES Les pertes horaires (70 € au casino...
Mercredi 16 août 2006
Holland Casino est le premier à utiliser la nouvelle technologie 3D Philips dans...

HOOFDDORP, Pays-Bas, August 16 /PRNewswire/ -- Les visiteurs de Holland Casino seront bientôt en mesure de profiter du contenu en 3D à l'écran, sans u...
Lundi 14 août 2006
Les gens âgés et pauvres sont courtisés

Loto-Québec verse chaque année plusieurs centaines de milliers de dollars à des agences de voyages qui ont pour mission d'amener au casino des personn...
Vendredi 14 juillet 2006
Pau : Nouvelle charte pour les casinotiers

CONSEIL MUNICIPAL. --Ultime dossier avant les vacances : les élus ont voté les règles qui régiront les relations entre la Ville et l'exploitant du cas...
Mardi 13 juin 2006
Fouras : Le casino en difficulté

Le groupe Emeraude, gestionnaire du casino, va devoir se battre pour continuer à exploiter les jeux Par délibération du 1er décembre 2000, le Conse...
Jeudi 9 mars 2006
Les casinos Partouche misent sur le virtuel

Le groupe d'exploitation de casinos crée la filiale Partouche Interactive pour ses activités en ligne, sur mobile et à la télévision. C'est un nouvea...
Dimanche 5 février 2006
Electronic Gamecard obtient une commande du plus important exploitant de centres...

NEW YORK, NY, et LONDRES, Royaume-Uni, le 3 février /CNW-PRN/ - Electronic Game Card, Inc. (EGMI au marché hors cote), société américaine de jeux de...
Mercredi 11 janvier 2006
Pau : Rien ne va plus au casino

PAU. Depuis hier après-midi, le casino est fermé. Le personnel, informé que la concession ne serait sans doute pas renouvelée au groupe Tranchant qui ...
Mercredi 17 août 2005
Les casinos de Las Vegas déroulent leur tapis vert sur les PDA

Dans quelques mois, les joueurs pourront flamber au bord de la piscine ou dans les restaurants des casinos du Nevada sur des PDA connectés à un réseau...
Mercredi 20 juillet 2005
Paris en ligne: les bookmakers gagnent un match contre le Real Madrid

Le club de football ibérique voulait interdire à plusieurs sites de paris en ligne d'utiliser le nom de ses joueurs et leurs photos pour décrire les m...
Mercredi 6 juillet 2005
Entretien avec Isabelle « No Mercy » Mercier

Au poker, les femmes ont déjà prouvés depuis longtemps qu'elles peuvent se mesurer aux hommes, mais dans cet univers encore majoritairement masculin, ...
Jeudi 24 mars 2005
Canada : Loto-Québec se défend d'utiliser des tactiques dans les casinos

Selon un chercheur du centre international du jeu de l'Université McGill, Serge Chevalier, Loto-Québec utilise bel et bien des tactiques comme l'absen...
Samedi 23 octobre 2004
Casino de Bruxelles : La concession du casino est signée.

Casinos Austria s'installera d'abord à la Madeleine. Pour la Ville, l'arrivée de la salle de jeu est une opération financière très rentable. 600 emplo...
Lundi 27 septembre 2004
SBM : pendant la crise les investissements continuent...

la société va investir grâce à un emprunt de 160 ME Malgré une conjoncture difficile, la SBM affiche des résultats stables et renforce sa politique d...
Mercredi 30 juin 2004
Saint-Galmier mise sur la prévention et la détection.

Pour éviter les dérives éventuelles de ses clients, le casino Le Lion Blanc dispose d'outils de prévention et de détection des joueurs compulsifs «N...
Vendredi 2 avril 2004
Tranchant rafle la mise.

A 74 ans, l'ancien député RPR Georges Tranchant est à la tête de vingt-quatre casinos. Homme d'affaires au parcours atypique, il fait désormais partie...
Dimanche 1 février 2004
Un Observatoire pour mieux comprendre ces comportements.

« La dépendance au jeu est une drogue » À l'initiative de deux médecins, un sociologue et un avocat, un Observatoire des jeux a vu le jour, en décemb...
Jeudi 20 novembre 2003
Canada : Des trafiquants canadiens blanchissent de l'argent dans les casinos.

De nombreux trafiquants de drogue canadiens blanchissent de l'argent dans les casinos avant de l'acheminer de façon clandestine dans les Caraïbes et e...
Vendredi 23 août 2002
Un nouveau look pour le casino de Canet-plage.

Moliflor va injecter pour 8 MF (plus d’1,2 million d’euros) de travaux. Ces derniers, qui vont démarrer très bientôt, devraient être terminés pour Pâq...


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En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

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Une nouvelle donne pour les casinos par : ereduverseau - samedi 23 mai 2015 13:44



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.