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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : specifiques

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  1. Arrêté du 28 février 2013 modifiant l’arrêté du 29 - Arrêté du 28 février 2013 modifiant l’arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d’encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
  2. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

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Vendredi 22 décembre 2023
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Vendredi 4 novembre 2016
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Mardi 15 mars 2016
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Mardi 19 janvier 2016
Les motivations des joueurs qui jouent à des jeux de hasard et d'argent sur inte...
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Samedi 5 juillet 2014
De nouvelles machines à sous en exclusivité Européenne au casino d'Enghien
Depuis ce vendredi, les joueurs peuvent tenter leur chance sur les machines à sous « The Rolling Sto...
Jeudi 14 novembre 2013
Casino de Cransac : un objectif fixé à 80 000 entrées par an
L'arrêté officiel autorisant la création d'un casino à Cransac est tombé, la semaine dernière, à Par...
Mercredi 4 septembre 2013
La Française des jeux condamnée à régler les chèques en bois
STRASBOURG (Reuters) - La Française des jeux a été condamnée à verser 60.000 euros à une habitante d...
Mercredi 8 mai 2013
Société des Bains de Mer : John Galvani est nommé Directeur des Casinos
(Boursier.com) -- John Galvani est nommé Directeur des Casinos de la Société des Bains de Mer et sup...
Vendredi 8 mars 2013
Réglementation des jeux dans les casinos
Modalités de déclaration des prélèvements opérés sur le produit des jeux des casinos liquidés et pay...
Mercredi 18 avril 2012
625 409 € empochés au casino de Royat
Il fait bon de jouer au casino de Royat. En moins d'un mois, le Mégapot (gros jackpot) est tombé deu...
Vendredi 23 mars 2012
Nouveau record au casino de Royat : 1.246.854 € avec une mise de... 2,50 €
Le record de gain au casino de Royat a volé en éclat, mercredi, à 22 h 24 précisément. C'est un Puyd...
Mardi 6 mars 2012
Suisse : Jeux d’argent: les grandes lignes du projet
L’article constitutionnel confirme la répartition des compétences: à la Confédération l’attribution ...
Vendredi 20 mai 2011
Lorsque le jeu bascule du plaisir à la maladie
Environ 2 % des Français seraient des "joueurs problématiques" et 0,5 % des "joueurs pathologiques" ...
Mardi 2 novembre 2010
La réglementation des casinos simplifiée
La réglementation et les procédures de contrôle des 197 casinos français sont simplifiées et le poke...
Mercredi 30 juin 2010
1,5 million de joueurs attendus aux tables de poker en ligne
Feu vert pour le poker en ligne. Le décret, qui libère le marché et détaille l'encadrement de la pra...
Vendredi 26 janvier 2007
Le gouvernement va interdire les jeux de loterie aux mineurs, selon Copé
Le gouvernement va interdire aux mineurs les jeux de loterie et les pronostics sportifs commercialis...
Mardi 23 janvier 2007
France Cartes rafle la mise grâce à la nouvelle mode du poker
Face à l'engouement du public pour le poker, France Cartes a doublé ses références. Elle se développ...
Mercredi 30 août 2006
GUJAN-MESTRAS. Les cinquante machines à sous seront disponibles aujourd'hui au ...
« Avec l'autorisation d'exploiter tous les jeux autorisés nous proposons une offre complète identiqu...
Lundi 24 avril 2006
Nouméa : A l’école des croupiers
Ils ont entre 18 et 25 ans, n’ont fait, pour la plupart, que des petits boulots et parient, aujourd’...
Jeudi 6 avril 2006
Le Parlement crée les communes touristiques aux côtés des stations classées
Le Parlement a définitivement adopté mercredi la réforme de la procédure de classement des zones tou...
Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adj...
Mardi 6 décembre 2005
L'Assemblée crée les "communes touristiques" aux côtés des "stations classées"
L'Assemblée nationale a modifié lundi la procédure de classement des zones touristiques en créant un...
Vendredi 17 décembre 2004
Accor: détient 34% de Lucien Barrière SAS.
(Cercle Finance) - On apprend dans un communiqué diffusé après bourse la finalisation par la Famille...
Vendredi 17 décembre 2004
La création du Groupe Lucien Barrière SAS est finalisée
Après avoir obtenu l’approbation des autorités de la concurrence à Bruxelles, de la DGCCRF et du jug...
Jeudi 12 août 2004
Les grands écrivains russes, des passionnés du jeu.
Alexandre Pouchkine jouait aux cartes "beaucoup et avec passion. Parfois il utilisait comme mises de...
Lundi 19 janvier 2004
Accor: mariage entre Accor Casino et Barrière (officiel).
(Cercle Finance) - Le groupe hotelier Accor a dévoilé officiellement lundi le protocole d'accord con...
Vendredi 27 juin 2003
Suisse : Rien ne va plus à Arosa (GR): le casino ferme définitivement.
AROSA - Le casino d'Arosa (GR) met la clé sous la porte. La maison de jeux au bénéfice d'une concess...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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