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Documentation
Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : artistiques

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Vendredi 24 novembre 2023
Il a été repris en 2021, on fait le point sur le casino Les Princes à Cannes
Historiquement Barrière, ce casino situé sous le JW Marriott a été repris fin 2021 par le groupe Jes...
Mercredi 6 septembre 2023
Société du casino municipal d’Aix-Thermal (SCMAT), délégation de service public ...
Créé dans les années 1920 afin d’accompagner la relance du thermalisme, le casino d’Aix-en-Provence ...
Vendredi 1 septembre 2023
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Paris, le 1 septembre 2023 – Nommé Directeur Général du groupe Barrière le 1er août 2023, Grégory Ra...
Lundi 10 juillet 2023
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Vendredi 7 juillet 2023, le maire de Saint-Aubin-sur-Mer a présenté le renouvellement de la concessi...
Jeudi 15 juin 2023
Montrond-les-bains - Les joueurs sont de retour
Le rapport du délégataire de l’établissement de jeux pour l’exercice 2022 a été présenté au conseil ...
Lundi 12 juin 2023
Haro sur les jeux de hasard et d'argent (IV)
HARO SUR LES JEUX DE HASARD & D’ARGENT (IV) = Quatrième et dernière partie de notre série « haro s...
Vendredi 9 décembre 2022
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Vendredi 25 novembre 2022
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Jeudi 20 mai 2021
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Samedi 6 avril 2019
C’est officiel, le casino de Boulogne-sur-Mer passe entre les mains du groupe Go...
Le 26 février, les élus boulonnais ont voté une délibération en conseil municipal concernant la délé...
Samedi 5 mars 2016
Bientôt dix nouvelles machines à sous au casino de Perros-Guirec
C’est la première mesure prise par le nouveau propriétaire, Hugo Corbillé. Son ambition : « Retrou...
Mardi 3 novembre 2015
Partouche conserve le casino de Juan
La Ville et le casinotier, seul candidat pour l’exploitation de l’Eden Beach, sont finalement arrivé...
Mercredi 17 juin 2015
Refonte du barème fiscal du prélèvement sur le produit des jeux de casinos
Le gouvernement vient de publier un décret qui refond le barème du prélèvement progressif sur le pro...
Mardi 9 décembre 2014
L'Assemblée modifie la fiscalité des casinos au profit des petits établissements
L'Assemblée nationale a adopté mercredi à l'unanimité un amendement socialiste simplifiant la fiscal...
Mercredi 15 octobre 2014
Pourquoi les cercles de jeux agitent la chronique judiciaire
En moins d’un mois, deux cercles de jeux parisiens, l’Aviation Club de France le 16 septembre et le ...
Mardi 5 août 2014
Les casinos en France : crise profonde ou retour à la réalité ?
Les casinos sont-ils en crise ? Les casinos en France semblent être sur la mauvaise pente depuis ...
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Royan - la Ville cherche à enrayer la baisse d’activité du Casino
C’est l’un des partenaires financiers incontournables de la Ville de Royan. La municipalité y puise ...
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Casino de Schoelcher : onze mois pour s'entendre
C'est la seconde et dernière prolongation. Un délai supplémentaire a été donné à la commune et au ca...
Mercredi 4 mai 2011
Le casino de Cabourg souhaite élargir son offre de jeux
Vendredi, lors du conseil municipal, les élus ont examiné le rapport du casino pour les années 2009-...
Jeudi 24 septembre 2009
Fréjus : Le casino ruine l'ambiance
Le dossier « casino de Port-Fréjus » promet toujours de belles empoignades au sein d'un conseil muni...
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Le casino met l'art en jeu
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Vendredi 27 janvier 2006
Enghien, faites vos jeux
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Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos
Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adj...
Vendredi 9 décembre 2005
Cambo-les-Bains
Annonce N°132, publiée le 09/12/2005 dans le BOAMP 228 A, dépt. 64 Nom et adresse officiels de l'...
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Une enchère sans précédent de eBay fait l'objet d'une offre d'ouverture de 1 M$ ...
LAS VEGAS, NV, le 19 octobre /CNW-PRN/ - Dans une des mises légitimes les plus élevées de l'histoir...
Jeudi 9 décembre 2004
Jeux et concours en ligne : le cadre juridique français et européen.
Tous les jeux d'argent sont réglementés et contrôlés, et ce depuis l'empire romain. La loi franç...
Jeudi 9 décembre 2004
Casino Lons le Saunier - AVIS DE MARCHÉ
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Samedi 24 juillet 2004
Les croupiers se taillent des croupières.
La guerre est déclarée entre les casinos Partouche et Barrière-Accor, dont le rapprochement sera aut...


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En bref


06-08-2023|

Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




19-01-2023|

Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




13-01-2023|

Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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Re:Cherche fan de casinos comme moi par : eric57 - jeudi 06 juillet 2023 22:12
Casino de Fort Mahon (Somme) par : titidecannes - mercredi 05 juillet 2023 11:00
Re:Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : Callie Strong - mardi 29 novembre 2022 13:00
Re:nouveau directeur PASINO LE Havre par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:03
nouveau directeur PASINO LE Havrea par : titidecannes - jeudi 02 juin 2022 11:01
Baisse chiffre d'affaire casino Enghien par : titidecannes - vendredi 03 décembre 2021 12:43
Cannes pert un casino (2 au lieu de 3) par : titidecannes - jeudi 28 Octobre 2021 21:38
Attention au douane quand vous avez de l'argent liquide. par : titidecannes - mardi 05 Octobre 2021 14:39
Casinos barriere de CANNES par : titidecannes - mercredi 21 juillet 2021 11:41
Cherche fan de casinos comme moi par : titidecannes - samedi 01 mai 2021 10:07
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