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1997/1998
Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : redevance

recherches dans avis de marché : 12 résultats

recherches dans l'actualité : 72 articles

Jeudi 19 octobre 2017
Anniversaire morose pour le casino Barrière de Lille, qui fête dix ans de pertes

L’établissement a bouclé son exercice 2016 sur un déficit de 6,3 millions d’euros et continue d’accumuler les pertes. Le temple du jeu d’Euralille, en...
Mardi 29 août 2017
À La Ciotat, rien ne va plus entre le casino et ses voisins

Les riverains disent « stop » aux animations et concerts live du nouveau casino Partouche, inauguré en juin dernier. L’établissement de jeux et de div...
Mercredi 28 juin 2017
Un casino va revoir le jour à Sanary-sur-Mer en 2018

Plus de 65 ans après la fermeture du précédent casino et des difficultés pendant une quinzaine d'années, la ville de Sanary va accueillir son nouveau ...
Lundi 22 juin 2015
Casino à Vannes : L'établissement de jeux a ouvert ce mercredi

Le casino de Vannes a ouvert ses portes aux premiers joueurs, ce mercredi, à 19 h. Il devrait fonctionner près de deux ans dans ses locaux provisoires...
Jeudi 14 mai 2015
Le casino Partouche de la Trinité-sur-Mer pourrait fermer ses portes le 30 juin

Le casino a une autorisation d'exploiter jusqu'au 30 juin. Au ministère de l'Intérieur, une commission nationale des jeux se réunira le 9 juin. Elle ...
Mercredi 1 avril 2015
La Trinité-sur-Mer. Le casino menacé ?

L'avenir du casino Partouche de La Trinité-sur-Mer serait une nouvelle fois menacé. Rencontrant des difficultés financières, l'établissement a travers...
Mercredi 25 février 2015
Royan - Nouvelle mise pour le groupe Barrière

Le groupe Lucien Barrière préside aux destinées du casino de Pontaillac depuis 1986 et ce n'est a priori pas prêt de changer. Il est le seul à avoir r...
Vendredi 13 février 2015
Un nouveau casino à Vannes : y a t-il de la place pour tous ?

Un nouveau casino va voir le jour à Vannes, dans le Morbihan. La SBEC, société bretonne d'exploitation de casino, a reçu l'autorisation du ministère d...
Mercredi 26 novembre 2014
Cannes : les recettes en "berne" pour les trois casinos de la ville

Rien ne va plus, les jeux sont faits… La crise touche aussi les tapis verts de Cannes qui, avec trois établissements, est la ville la mieux dotée de F...
Mardi 26 août 2014
Le Vegas pourrait fermer le 1er octobre

Annulé par le tribunal administratif de Dijon, le contrat de délégation de service public passé entre la commune de Saint-Honoré-les-Bains et la Socié...
Samedi 17 mai 2014
Toujours plus de petits casinos malgré la crise

L'activité a reculé d'environ 5% en 2013, ce qui n'empêche pas l'ouverture de nouveaux établissements. La dégringolade n'en finit plus pour les cas...
Dimanche 16 février 2014
Pourquoi le casino de Cabourg est toujours en danger...

Ah les casinos et le bruit des pièces tombant dans les bacs en inox des machines à sous. Une ambiance lumineuse et sonore inégalable dans laquelle cha...
Jeudi 6 février 2014
L'ouverture des casinos de Sanary et de la Seyne annulée

La justice vient d'annuler l'autorisation d'ouverture des casinos de La Seyne-sur-Mer et de Sanary dans le Var. Le ministère de l'Intérieur avait auto...
Lundi 6 janvier 2014
Le casino de Vannes sera construit sur pilotis

Le permis de construire du casino a été délivré le 27 décembre. Au-delà du seul projet, qui doit encore recevoir le feu vert de Paris, c'est toute la ...
Mardi 27 août 2013
De l’économie-casino à l’économie des casinos ?

En France, en Espagne et à Chypre, les projets de casinos se multiplient. Les oppositions aussi. EUROPE DU SUD. Moins d’argent, moins de scrupules. C...
Jeudi 7 février 2013
Revers de fortune pour les casinos azuréens

En cinq ans, le produit brut des jeux enregistré dans les dix établissements azuréens a chuté de presque 60 M€. Aucun n’est épargné par cette crise qu...
Jeudi 20 décembre 2012
Vannes. Après le recours de l'opposition contre le casino, le maire contre-attaq...

Ce mercredi matin, Nicolas Le Quintrec, chef de file de la Gauche vannetaise, groupe d’opposition municipale, a adressé au préfet un recours gracieux ...
Samedi 3 novembre 2012
Casino de Schoelcher : onze mois pour s'entendre

C'est la seconde et dernière prolongation. Un délai supplémentaire a été donné à la commune et au casinotier de La Batelière afin de poursuivre l'expl...
Samedi 29 septembre 2012
Le Barcarès : l’opposition présente sa propre vision du Lydia

Depuis que le paquebot emblématique du Barcarès est échoué, les propriétaires se sont succédés. Le Lydia est racheté par la commune début 2010, et le ...
Vendredi 31 août 2012
Vannes. Plus que deux candidats en lice pour le futur casino

Les sociétés Joa et Sbec sont intéressées par le projet. Elles ont déposé, en mairie, un dossier répondant au cahier des charges. C'est en 2015 que l'...
Mardi 29 mai 2012
La SAS du Golfe, nouvel exploitant du casino de Beaulieu

La SAS Casino du Golfe est le repreneur du Casino de Beaulieu, fermé depuis 2010, entre Nice et Monaco. Avant sa fermeture en 2010, le casino de Beau...
Mardi 15 mai 2012
Quatre candidats en lice pour gérer le futur casino de Vannes

Barrière, Joa, Tranchant et la Société bretonne d'exploitation des casinos ont été retenus par la Ville. Après une phase de négociations, les élus fer...
Mardi 25 octobre 2011
Belgique : Bruxelles - le casino perd un million d'euros par mois

Le casino de Bruxelles connaît de sérieux problèmes financiers. Il perdrait un million d’euros par mois. Le casino de Bruxelles, géré par Casino Aust...
Lundi 4 juillet 2011
Casino de Grasse : le groupe Boucau emporte la mise

La SA du Casino de Grasse, exploitant actuel de l'établissement, était le seul candidat en lice pour reprendre la délégation de service public En d...
Samedi 18 juin 2011
Le casino de Bruxelles fait un bide

Viage, le casino de Bruxelles situé sur le boulevard Anspach ne rencontre pas le succès escompté. La perte enregistrée de l'an dernier serait de 10 mi...
Mercredi 20 avril 2011
Fréjus : Implantation du Casino : les autorisations délivrées

Hier en conseil municipal, tous les documents ont été actés pour permettre à la société Vikings casinos d'obtenir les autorisations de jeux Après une...
Vendredi 25 juin 2010
Menton - Le casino souffre... et la ville avec

Morose. Le Casino Lucien Barrière a petit moral. C’est ce qui apparaît dans le rapport d’activités qui a été présenté lors du dernier conseil munici...
Vendredi 21 mai 2010
Conseil : convention pour l'exploitation du casino municipal - Ouistreham

Le 2 juillet 2009, le conseil municipal avait décidé de donner un avis favorable à l'exploitation des jeux sur le territoire de la commune et de recou...
Mercredi 28 avril 2010
Bruxelles : Un casino, un centre de divertissement et des millions d'euros en je...

C'est fait. Le 9e casino de Belgique occupe désormais les étages supérieurs de Viage, au boulevard Anspach. Il remplace avantageusement l'implantation...
Lundi 4 janvier 2010
Casino de Toulouse : Le casino ne fait pas recette

Économie. Crise, interdiction de fumer, contrôle d'identité à l'entrée et bientôt concurrence des jeux en ligne taillent des croupières dans les finan...
Vendredi 19 juin 2009
F-La Seyne-sur-Mer: Travaux de construction de casinos

2009/S 115-166296 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de La Seyne...
Mardi 3 mars 2009
Délégation de service public comportant concession de travaux, exploitation et e...

Référence : 09-45154 - Annonce publiée le 3 mars 2009 - BOAMP n° 43B, Annonce n° 178 SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point...
Mercredi 18 février 2009
F-Villeneuve-Loubet : Services d'exploitation de casinos

F-Villeneuve-Loubet: Services d'exploitation de casinos 2009/S 32-046630 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM...
Dimanche 8 février 2009
F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos

F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 26-038038 AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX Services SECTION I: ENTITÉ ADJUDICA...
Jeudi 5 février 2009
Casino de Montrond-les-Bains : Avis de marché : BOAMP n° 24B, Annonce n° 200

AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Montrond-les-Bains, place du Général de Gaulle...
Mardi 27 janvier 2009
Société Française de Casinos : Chiffre d'affaires de l'exercice clos le 31 octob...

Chiffre d'affaires de l'exercice clos le 31 octobre 2008 Paris, le 26 janvier 2009 Chiffre d'affaire annuel consolidé au 31 octobre 2008 +---...
Samedi 13 décembre 2008
F-La Seyne-sur-Mer : Travaux de construction de casinos

2008/S 242-322090 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de...
Samedi 10 novembre 2007
Casino de Toulouse : un jackpot pour la mairie ?

Polémique. le groupe Barrière doit des pénalités de retard a la ville : devra-t-il payer 250 000 € ou quatre fois plus, comme le réclame Me Léguevaque...
Jeudi 25 octobre 2007
Casino de Toulouse : un retard qui coûte cher

La ville demande des indemnités au groupe Barrière. Le retard de l’ouverture du casino-théâtre Barrière, à Toulouse, s’est caractérisé, pour la ...
Vendredi 12 octobre 2007
Casino de Toulouse : Le casino devrait ouvrir samedi (13/10/07)

Annoncé pour août, c'est finalement samedi que le casino de jeux devrait ouvrir ses portes sur l'île du Ramier. Il devra toutefois attendre l'aval de ...
Vendredi 5 octobre 2007
Le casino de Briançon est sauvé

Le groupe Barrière et la Ville ont trouvé un accord hier sur une convention provisoire jusqu'en novembre 2008 Le casino de Briançon n'est plus menacé...
Vendredi 4 mai 2007
Appel d'offres : délégation de service public pour la gestion et l'exploitation ...

Annonce N°385, publiée le 03/05/2007 dans le BOAMP 085 B, dépt. 74 AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s)...
Vendredi 26 janvier 2007
F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction

F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction 2007/S 17-018928 AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I...
Vendredi 10 novembre 2006
Le président des casinos Barrière : « Le projet lillois n’est pas kamikaze »

Dominique Desseigne, président du conseil de surveillance du groupe Barrière, et Sven Boinet, président du directoire, réagissent aux propos du groupe...
Mercredi 8 novembre 2006
Lille : « tasse de thé » à 15 ME

En 2009, le casino de Lille devrait ouvrir ses portes. L’établissement du groupe Barrière sera alors le deuxième plus grand de France et devrait rappo...
Vendredi 20 octobre 2006
Villeneuve-Loubet : construction, entretien et exploitation d'un casino de jeux ...

Annonce N°10, publiée le 20/10/2006 dans le BOAMP 201 B, dépt. 6 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : maire de Villeneuve-Loubet. ...
Mardi 10 octobre 2006
Casino de Lille : les jeux sont faits

Comment le groupe Lucien Barrière a-t-il été choisi ? À quoi va ressembler le futur casino ? Quand va-t-il ouvrir ses portes ? Combien va-t-il rapport...
Lundi 9 octobre 2006
Casino de Toulouse: un jack-pot d'1,4 M d'€ par an

Le groupe Lucien Barrière concessionnaire du CASINO municipal versera une redevance de 1,4 M d'€ par an (indexable) pendant 18 ans à la ville, jusqu'a...
Vendredi 22 septembre 2006
À Lille, le groupe Barrière implantera le deuxième casino de France

Parmi les trois projets en lice pour l’implantation d’un casino à Lille, la commission de délégation de service public a retenu celui du groupe Lucien...
Vendredi 14 juillet 2006
Pau : Nouvelle charte pour les casinotiers

CONSEIL MUNICIPAL. --Ultime dossier avant les vacances : les élus ont voté les règles qui régiront les relations entre la Ville et l'exploitant du cas...
Mardi 2 mai 2006
Casino de Cabourg: le groupe Partouche rafle la mise pour quinze ans

Depuis vendredi soir, les élus ont choisi par délégation de service publique (DSP) la société Grand casino de Cabourg SA (groupe Partouche) comme délé...
Samedi 25 février 2006
Feu vert pour la création de deux casinos, à La Tremblade et Saint-Trojan

Le nombre d'établissements de jeux va passer à sept dans le département de Charente-Maritime après l'accord ministériel pour les deux communes Ponta...
Samedi 31 décembre 2005
F-Lille: Services d'exploitation de casinos

Annonce N°234, publiée le 27/12/2005 dans le BOAMP 240 B, dépt. 59 Identification du pouvoir adjudicateur : ville de Lille, hôtel de ville, B.P. 6...
Vendredi 9 décembre 2005
Cambo-les-Bains

Annonce N°132, publiée le 09/12/2005 dans le BOAMP 228 A, dépt. 64 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Cambo-les-Bains. Pe...
Lundi 28 novembre 2005
Casino d'Amnéville : Demi-victoire de Kiffer

Le maire d'Amnéville a gagné un round clé face au préfet et au gouvernement. Le tribunal administratif de Strasbourg valide sa « société d'économie mi...
Jeudi 30 juin 2005
Appel d'offres : Délégation de service public relative au renouvellement de la c...

Annonce N°195, publiée le 30/06/2005 dans le BOAMP 115 B, dépt. 64 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Pau. Personne re...
Vendredi 13 mai 2005
Amnéville : Tranchant à Kifferland

Après s'y être enrichi sans tapage, le casinotier semble désormais s'amuser comme un petit fou à Amnéville. En dénonçant son maire « mégalomane ». M...
Mercredi 3 novembre 2004
Bourbonne-les-Bains

Dans quelques semaines, la cité haut-marnaise va devenir propriétaire de ses thermes. Un casino est en construction. Cure de jouvence en pleine campag...
Jeudi 28 octobre 2004
Namur : Le choix de la Ville pour le casino.

La Ville a accordé la concession du casino à la société Gambling Management. Cette dernière s'engage à reprendre le personnel dans son entièreté. ...
Samedi 23 octobre 2004
Casino de Bruxelles : La concession du casino est signée.

Casinos Austria s'installera d'abord à la Madeleine. Pour la Ville, l'arrivée de la salle de jeu est une opération financière très rentable. 600 emplo...
Vendredi 22 octobre 2004
Lorsque le jeu devient pathologique...

L'ouverture prochaine d'un casino à Bruxelles suscite l'inquiétude des anciens joueurs, craignant la rechute. Les professionnels de la santé mentale ...
Jeudi 7 octobre 2004
Son histoire de «France»

Un homme d'affaires français est sur le point de racheter le paquebot mythique pour l'amarrer à Honfleur et en faire un complexe hôtelier.Il était moi...
Jeudi 23 septembre 2004
2005, année de mutation pour Bourbonne-les-Bains.

L’année prochaine sera décisive pour la cité thermale. Les thermes passeront sous le contrôle de la commune et le casino pourrait ouvrir ses portes da...
Mardi 29 juin 2004
Belgique : Le casino de Bruxelles sera autrichien.

Le conseil communal de Bruxelles-Ville a désigné lundi, parmi les quatre candidats en lice, la société qui exploitera le premier et unique casino de l...
Lundi 24 mai 2004
Bruxelles : Quels sont les enjeux du futur casino de Bruxelles ?

Histoire de gros sous. Faites vos jeux ! Le futur casino de Bruxelles sera, de loin, le plus grand de Belgique. A lui seul, il générera un chiffre d'a...
Vendredi 21 mai 2004
Les élus de Toulouse misent sur le jeu.

Dans la Ville rose, la municipalité veut implanter un casino dans un quartier populaire, dans la zone dévastée par l’explosion d’AZF. Un collectif se ...
Jeudi 19 février 2004
Amnéville : castagne pour un casino de service public.

En Moselle, le maire bataille depuis dix ans pour mettre la main sur le fleuron du groupe Tranchant... et sur ses recettes. D'un côté, Jean Kiffer,...
Mercredi 3 décembre 2003
Bruxelles : le casino ouvrira en 2007.

Un premier canon de 2,5 millions d’euros vient d’être versé. L’appel aux candidatures des exploitants sera lancé ce vendredi. Le jackpot pour la Ville...
Mardi 9 septembre 2003
Création du casino de Bruxelles

Le Conseil communal de Bruxelles-ville a pris lundi à l'unamité deux décisions indispensables à l'implantation du futur casino bruxellois. Faites vos ...
Mardi 2 septembre 2003
Belgique : Casino: candidats, faites vos jeux.

La Ville de Bruxelles a choisi son promoteur pour le réaménagement du site et lance bientôt un appel aux candidats exploitants BRUXELLES Le casino ...
Lundi 16 juin 2003
Casino du Havre : Le groupe Partouche empoche la mise.

Les jeux sont faits. C'est le groupe Partouche qui a été choisi pour exploiter le futur casino du Havre, qui devrait ouvrir en juin 2006 au Palais de ...
Lundi 21 avril 2003
Le groupe Lucien Barrière retire son projet d'OPE sur ses filiales.

La simplification des structures du groupe Lucien Barrière (SHCLB) aura fait long feu. Dix mois après avoir déposé un projet d'offre publique d'échang...


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En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

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Attention par : LGM - mercredi 22 novembre 2017 02:04
demande d 'aide par : l epingleur - mardi 26 septembre 2017 19:04
achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32
bonjour par : gorzcore - mardi 25 Octobre 2016 15:35
Une nouvelle donne pour les casinos par : ereduverseau - samedi 23 mai 2015 13:44



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.