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Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
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  1. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne

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Mercredi 14 juin 2017
Pour le groupe français Barrière, l’internationalisation passe par l’Afrique

Le groupe français Barrière a inauguré début mai son premier casino subsaharien à Abidjan en Côte d'Ivoire, et s’apprête à ouvrir une nouvelle structu...
Jeudi 12 janvier 2017
Jeux d’argent & élections présidentielles

Jeux d’argent & élections présidentielles LES JEUX D’ARGENT S’INVITENT A L...
Jeudi 3 novembre 2016
COMMUNIQUE - Modification du Plan de Sauvegarde - Fin du contentieux avec Oakt...

Paris, le 2 novembre 2016. Le Tribunal de Commerce de Paris a homologué une modification du plan de sauvegarde de Groupe Partouche, qui a reçu l’a...
Jeudi 4 août 2016
Cercles de jeux : l’Etat fait le ménage à Paris

Le projet de loi sur Paris prévoit la dissolution des cercles de jeux associatifs au profit de sociétés à la comptabilité plus encadrée. Le ministè...
Mardi 15 mars 2016
JEUX EN LIGNE/ARJEL = « Pratiques, comportements, habitudes… des joueurs qui jo...

JEUX EN LIGNE/ARJEL = « Pratiques, comportements, habitudes… des joueurs qui jouent à des jeux de hasard & d’argent su...
Lundi 15 février 2016
Sociologie des joueurs qui jouent à des jeux d'argent sur internet (poker, paris...

E.GAMBLING : SOCIOLOGIE DES JOUEURS QUI JOUENT A DES JEUX D’ARGENT SUR INTERNET (POKER,PARIS HIPPIQUES,PARIS SPORTIFS) SUR LES SITES AGREES PAR L...
Mardi 19 janvier 2016
Les motivations des joueurs qui jouent à des jeux de hasard et d'argent sur inte...

LES MOTIVATIONS DES JOUEURS QUI JOUENT A DES JEUX DE HASARD & D’ARGENT SUR INTERNET (poker, paris hippiques ou sportifs, sur les sites agrées par l...
Mercredi 1 juillet 2015
Le transfert du casino de Pornic vers la Ria se précise

Les élus de Pornic ont voté vendredi 19 juin le transfert du casino vers la Ria. Si tout se passe bien, le nouvel établissement ouvrira ses portes en ...
Mercredi 17 juin 2015
Refonte du barème fiscal du prélèvement sur le produit des jeux de casinos

Le gouvernement vient de publier un décret qui refond le barème du prélèvement progressif sur le produit des jeux de casinos et reporte la date limite...
Vendredi 12 juin 2015
Paris : pas de casinos mais des «clubs londoniens» à la place des cercles

Face à la fronde des élus, le gouvernement écarte l'ouverture des casinos à Paris. En lieu et place des cercles de jeux, la moralisation de la profes...
Vendredi 24 avril 2015
Casino de La Roche-Posay - délégation de service public renouvelée

Le conseil municipal de La Roche-Posay s'est réuni vendredi en réunion extraordinaire pour le renouvellement de la convention de délégation de service...
Mercredi 24 décembre 2014
L’enjeu de la révisions de la loi sur les jeux en ligne

Le discours législatif soucieux de la santé publique masque une perspective potentiellement sombre pour le secteur. Au premier trimestre de l’année...
Mardi 24 juin 2014
La "crise" des casinos français inquiète le sénateur spécialiste des jeux

Baisse continue du chiffre d'affaires depuis 2007, fiscalité "particulièrement lourde", "réglementation foisonnante et complexe": les casinos français...
Mardi 12 mars 2013
Playtech lance son produit poker primé avec Unibet en France

LONDRES, March 12, 2013 /PRNewswire/ -- Playtech, prestataire international de services et de logiciels de jeux en ligne de premier plan, est heure...
Jeudi 6 décembre 2012
Wagram , le procès d'"une bataille corse"

Dix personnes sont jugées depuis mercredi pour extorsion de fonds et association de malfaiteurs. C'est un procès qui signe la fin d'une époque, quand...
Mercredi 22 août 2012
Les jeux d'argent se déplacent vers l'Asie

L'avenir du secteur, longtemps dominé par les États-Unis et l'Europe, se joue désormais à Macao et Singapour. Ils affichent une insolente santé. Dans...
Mercredi 7 mars 2012
Tobin or not Tobin ? : Gambling !

France : jeux de hasard et d’argent , impôt volontaire, lutte contre la pauvreté et le sous développement, taxe Tobin… TOBIN OR NOT TOBIN&nb...
Lundi 20 février 2012
Vietnam - Prêts à jouer leur vie au casino

Du côté cambodgien de la frontière, les casinos poussent comme des champignons. Côté vietnamien, les joueurs ruinés sont contraints d'emprunter, à n'i...
Lundi 13 février 2012
Vannes - Conseil municipal : le casino enflamme le débat

Le conseil municipal a donné son feu vert à l'installation d'un casino au Parc du golfe. Mais la question a donné lieu à une mémorable passe d'armes e...
Mardi 15 novembre 2011
«  60 ans de consommation, quel avenir pour la consumérisme ? (1951-2011) »

«  60 ans de consommation, quel avenir pour la consumérisme ? (1951-2011) » (Colloque UFC/Que Choisir, Paris, 17 novembre 2011,...
Mardi 31 mai 2011
ARJEL : le blocage des sites et l’indemnisation des FAI en question

Les sujets du blocage des sites et de l’indemnisation des fournisseurs d’accès reviennent dans un tout récent rapport parlementaire dédié à l’ARJEL. L...
Mercredi 30 juin 2010
« Agrée par l’ARJEL » : première campagne d’information de l’autorité de régul...

Quelques jours après avoir délivré ses premiers agréments (1) , l’Autorité de régulation des jeux d’argent en ligne (Arjel), dirigée par Jean-François...
Mardi 26 janvier 2010
Casinos, Poker en ligne et Paris Sportifs : le projet de loi pour l’ouverture à ...

Le projet de loi relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne a été adopté en première...
Mardi 10 novembre 2009
Poker - Le nombre de joueurs en France va doubler

Antoine Dorin, le président de la Fédération française des joueurs de poker est optimiste sur la croissance du poker en France. FRANCE-SOIR. Comme...
Mercredi 14 octobre 2009
Feu vert de l'Assemblée sur l'ouverture à la concurrence des jeux en ligne

Pour la majorité, le texte, adopté par 302 voix contre 206, vise à "assécher l'offre illégale" des paris en ligne ; pour la gauche, il ne fait que "lé...
Vendredi 19 juin 2009
Rapport annuel 2008-2009 de Loto-Québec - Un exercice sous le signe de la stabil...

MONTREAL, le 18 juin /CNW Telbec/ - Le rapport annuel de Loto-Québec pour l'exercice financier s'échelonnant du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 vient ...
Dimanche 17 mai 2009
F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos

F-Trouville sur Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 93-133856 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRE...
Jeudi 19 mars 2009
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos

F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos 2009/S 54-078307 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ...
Mardi 3 mars 2009
Délégation de service public comportant concession de travaux, exploitation et e...

Référence : 09-45154 - Annonce publiée le 3 mars 2009 - BOAMP n° 43B, Annonce n° 178 SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point...
Mercredi 18 février 2009
F-Villeneuve-Loubet : Services d'exploitation de casinos

F-Villeneuve-Loubet: Services d'exploitation de casinos 2009/S 32-046630 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM...
Dimanche 8 février 2009
F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos

F-Soulac-sur-Mer: Services d'exploitation de casinos 2009/S 26-038038 AVIS DE MARCHÉ – SECTEURS SPÉCIAUX Services SECTION I: ENTITÉ ADJUDICA...
Jeudi 5 février 2009
Casino de Montrond-les-Bains : Avis de marché : BOAMP n° 24B, Annonce n° 200

AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Montrond-les-Bains, place du Général de Gaulle...
Jeudi 29 janvier 2009
Cannes : Manifestation rarissime des hôteliers ce matin

De mémoire de syndicaliste, c'est une manifestation comme Cannes n'en a plus connu depuis 1982. Ce matin, la CFDT, la CGT, FO et la CFTC appellent ...
Jeudi 4 décembre 2008
Annonce N°104, publiée le 03/12/2008 dans le BOAMP 234 B, dépt. 69

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lyon cellule DSP. Correspondant : M. le maire de Lyon, Cellule Délégation de Service Publ...
Dimanche 30 novembre 2008
F-Fort-Mahon-Plage: Services d'exploitation de casinos

2008/S 233-309898 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Commune de Fort-...
Vendredi 31 octobre 2008
Pour remédier à la pénurie, la Suisse forme enfin ses croupiers

Valais. La première école du pays spécialisée dans les métiers du casino a ouvert ses portes à Sion. Comme dans un Scorsese, tout commence par un sp...
Dimanche 5 octobre 2008
F-Besançon: Services d'exploitation de casinos

2008/S 193-255502 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Ville de Besançon, 2, rue ...
Lundi 7 juillet 2008
Casino de Trouville : Annonce N°22, publiée le 05/07/2008 dans le BOAMP 130 B, ...

Annonce N°22, publiée le 05/07/2008 dans le BOAMP 130 B, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Trouville sur Mer. ...
Mercredi 2 juillet 2008
Casino de Bénodet : délégation de service public du Casino.

Annonce N°23, publiée le 02/07/2008 dans le BOAMP 127 B, dépt. 29 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Bénodet. Correspon...
Samedi 17 mai 2008
Délégation de service public pour l'exploitation du casino le Pharaon (69006 Lyo...

Annonce N°77, publiée le 07/05/2008 dans le BOAMP 089 B, dépt. 69 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Lyon cellule DSP. ...
Jeudi 24 avril 2008
Commune de Villeneuve-Loubet : Avis de marché

Département de publication : 6 Annonce No 08-88107 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Villeneuve-loubet....
Jeudi 31 janvier 2008
F-Divonne-les-Bains: Services d'exploitation de casinos

Annonce N°205, publiée le 30/01/2008 dans le BOAMP 021 B, dépt. 1 CONCESSION DE TRAVAUX PUBLICS SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adre...
Lundi 7 janvier 2008
Les instances de contrôle du secteur des jeux

Le service des études juridiques du Sénat vient de publier une étude de législation comparée sur les instances de contrôle du secteur des jeux. Ce ...
Lundi 29 octobre 2007
Annonce N°117, publiée le 24/10/2007 dans le BOAMP 205 B, dépt. 75

83Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Commune de Saint-Raphaël. Correspondant : Secrétariat Général M. le maire de la Ville de Saint-R...
Mardi 10 juillet 2007
Casino de la Grande Motte : Appel d'offres : délégation de service public, sou...

Annonce N°43, publiée le 10/07/2007 dans le BOAMP 130 B, dépt. 30 34 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de La Grande Motte....
Vendredi 4 mai 2007
Appel d'offres : délégation de service public pour la gestion et l'exploitation ...

Annonce N°385, publiée le 03/05/2007 dans le BOAMP 085 B, dépt. 74 AVIS DE MARCHE SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) Nom, adresses et point(s)...
Samedi 7 avril 2007
Ville de Capbreton : délégation de service public portant sur l'exploitation du ...

Annonce N°44, publiée le 06/04/2007 dans le BOAMP 068 B, dépt. 40 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Capbreton. Correspon...
Jeudi 15 février 2007
Las Vegas : nouveau record d'arrivées touristiques en 2006

La ville américaine de Las Vegas (Nevada) a enregistré un nouveau record d'arrivées touristiques en 2006, en accueillant quelque 38,9 millions de visi...
Vendredi 26 janvier 2007
F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction

F-Villeneuve-Loubet: Travaux de construction 2007/S 17-018928 AVIS D’ATTRIBUTION DE MARCHÉ Travaux SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I...
Jeudi 30 novembre 2006
Les casinos français veulent profiter de la manne du Web

Rien de tel pour se refaire. Depuis 2001, la croissance des casinos est en baisse et les machines à sous ne sont plus un eldorado. Alors les principal...
Jeudi 2 novembre 2006
Contrôles d'identité: le casino d'Amnéville joue cartes sur table

Depuis hier, des contrôles d'identité sont effectués dans tous les casinos de France pour empêcher l'entrée des mineurs et des interdits de jeu. Celui...
Vendredi 20 octobre 2006
Villeneuve-Loubet : construction, entretien et exploitation d'un casino de jeux ...

Annonce N°10, publiée le 20/10/2006 dans le BOAMP 201 B, dépt. 6 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : maire de Villeneuve-Loubet. ...
Mardi 10 octobre 2006
Casino de Lille : les jeux sont faits

Comment le groupe Lucien Barrière a-t-il été choisi ? À quoi va ressembler le futur casino ? Quand va-t-il ouvrir ses portes ? Combien va-t-il rapport...
Samedi 26 août 2006
Partouche et Bains de Mer de Monaco offrent les meilleurs potentiels dans le sec...

Les Français aiment les jeux de hasard et d'argent. Cet état de fait s'illustre par le nombre de casinos gérés dans l'Hexagone : pas moins de 190 étab...
Vendredi 4 août 2006
France - F-Courseulles-sur-Mer: casino

Annonce N°15, publiée le 28/07/2006 dans le BOAMP 143 A, dépt. 14 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Courseulles-sur-Mer...
Vendredi 21 juillet 2006
F-Pau: Services d'exploitation de casinos

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de pau. Personne responsable du marché : M. le maire de pau, hôtel de ville Place royale, 64...
Mercredi 29 mars 2006
Annonce N°255, publiée le 25/03/2006 dans le BOAMP 060 B, dépt. 74

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : commune de Thonon-Les-Bains. Personne responsable du marché : M. Denais (Jean), hôtel de Ville, B...
Mercredi 1 février 2006
Partouche: lanterne rouge de l'Eurolist B après résultats.

(Cercle Finance) - L'action Groupe Partouche chute d'un peu plus de 4% à 15,05E après moins d'une heure de cotation mercredi matin. Les opérateurs san...
Jeudi 5 janvier 2006
Le contrôle d'identité obligatoire à l'entrée des casinos

Pour empêcher l'entrée des personnes interdites de jeu, les contrôles d'identité seront obligatoires d'ici à la fin de l'année à l'entrée des casinos ...
Vendredi 9 décembre 2005
Cambo-les-Bains

Annonce N°132, publiée le 09/12/2005 dans le BOAMP 228 A, dépt. 64 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Cambo-les-Bains. Pe...
Vendredi 9 septembre 2005
DEQ obtient un brevet pour un nouveau système de mises à distance

LEVIS, le 8 sept. /CNW Telbec/ - DEQ Systèmes Corp. (TSX-V: DEQ) annonce aujourd'hui avoir obtenu un important brevet qui vient compléter son portef...
Mercredi 6 juillet 2005
Entretien avec Isabelle « No Mercy » Mercier

Au poker, les femmes ont déjà prouvés depuis longtemps qu'elles peuvent se mesurer aux hommes, mais dans cet univers encore majoritairement masculin, ...
Jeudi 30 juin 2005
Appel d'offres : Délégation de service public relative au renouvellement de la c...

Annonce N°195, publiée le 30/06/2005 dans le BOAMP 115 B, dépt. 64 Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Pau. Personne re...
Dimanche 24 avril 2005
F-Beausoleil: Services d'exploitation de casinos.

23/04/2005       S80                 C...
Jeudi 21 avril 2005
F-Digne-les-Bains : 1160 - Avis de concession de travaux publics

19/04/2005       S76                 Communautés...
Vendredi 31 décembre 2004
Casinos : accord in extremis

Quatre syndicats renoncent à l'appel à la grève pour le réveillon. «Ils ont joué le pourrissement de la situation, pour nous faire un signe à douze ...
Jeudi 9 décembre 2004
Casino Lons le Saunier - AVIS DE MARCHÉ

 I.  II.  III.  IV.  VI. F-Lons-le-Saunier: Services d'exploitation de casinos 2...
Vendredi 2 avril 2004
Tranchant rafle la mise.

A 74 ans, l'ancien député RPR Georges Tranchant est à la tête de vingt-quatre casinos. Homme d'affaires au parcours atypique, il fait désormais partie...
Mardi 24 juin 2003
Nouvelles règles contre le blanchiment d'argent.

La Suisse est un bon élève en matière de lutte contre le recyclage d’argent sale. Pourtant elle va devoir encore renforcer son dispositif et modifier ...


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En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

Casino d'Arzon jackpots frequentation estivale restaurant candidats aimerais reamenage campings
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Forum
achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32
bonjour par : gorzcore - mardi 25 Octobre 2016 15:35
Une nouvelle donne pour les casinos par : ereduverseau - samedi 23 mai 2015 13:44
avis casino d'hyeres les palmiers par : HYPE - jeudi 14 août 2014 04:49
Bonjour à tous par : Admin - vendredi 08 juin 2012 16:17



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.