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1998/1999
1997/1998
Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : equilibre

recherches dans l'annuaire et documentations : 4 résultats
  1. Rapport d'information n°17 - Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances
  2. Arjel - Rapport d'activité 2012 - Arjel - Rapport d'activité 2012
  3. Un an après son adoption, quelle mise en œuvre de - 2èmes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne
  4. La régulation des jeux d’argent et de hasard - Cour des comptes Les jeux d’argent et de hasard sont soumis à une interdiction générale de principe assortie d’exceptions strictement définies par le législateur qui permettent, de fait, d’en proposer une large gamme. L’activité de jeux

recherches dans avis de marché : 3 résultats

recherches dans l'actualité : 68 articles

Lundi 20 novembre 2017
La création des clubs de jeux à Paris se précise

Le projet de loi de finances rectificative instaure le régime fiscal des futurs clubs de jeux parisiens. Ceux-ci doivent remplacer à partir de 2018, e...
Jeudi 19 octobre 2017
Anniversaire morose pour le casino Barrière de Lille, qui fête dix ans de pertes

L’établissement a bouclé son exercice 2016 sur un déficit de 6,3 millions d’euros et continue d’accumuler les pertes. Le temple du jeu d’Euralille, en...
Vendredi 24 mars 2017
François Fillon et les jeux d’argent

François Fillon et les jeux d’argent Jean-Pierre MARTIGNONI-HUTIN, Sociologue ---- En janvier 2017 nous avons adressé aux...
Vendredi 17 février 2017
Néo-prohibition, jeux, liberté

Néo-prohibition, jeux, liberté Certaines propositions des députés Myard/Juanico sur les jeux de hasard et d’argent apparai...
Samedi 28 janvier 2017
L'ordinateur sait nous bluffer au poker

Pour la première fois, l'intelligence artificielle dame le pion aux champions du jeu de cartes. Il n'a pas d'as planqué dans sa manche, pas de camé...
Vendredi 4 novembre 2016
Cour Des Comptes Politique Des Jeux

Cour Des Comptes & Politique Des Jeux Mission Myard/Juanico Cour Des Comptes & Politique Des J...
Samedi 21 mai 2016
Une alliance SFC et Circus pour racheter le casino de Briançon

Le groupe Barrière n’en voulait plus. Pas assez rentable. Pas rentable du tout, même. Lassé de mettre la main à la poche pour compenser un déficit str...
Samedi 7 mai 2016
Sept ans après, le casino de Luchon va rouvrir

C'est donc la Société Française des Casinos qui s'est portée candidate à la reprise du casino de Luchon. Après plusieurs mois de rumeurs, le voile a e...
Mardi 15 mars 2016
JEUX EN LIGNE/ARJEL = « Pratiques, comportements, habitudes… des joueurs qui jo...

JEUX EN LIGNE/ARJEL = « Pratiques, comportements, habitudes… des joueurs qui jouent à des jeux de hasard & d’argent su...
Mardi 23 février 2016
Retour à l’équilibre et nouveaux projets pour le casino de Calais

Le casino a connu il y a quelques années une période de vache maigre. Aujourd’hui, l’établissement apparu il y a cinquante-quatre ans rue Royale est r...
Mardi 19 janvier 2016
Les motivations des joueurs qui jouent à des jeux de hasard et d'argent sur inte...

LES MOTIVATIONS DES JOUEURS QUI JOUENT A DES JEUX DE HASARD & D’ARGENT SUR INTERNET (poker, paris hippiques ou sportifs, sur les sites agrées par l...
Mercredi 20 mai 2015
Les casinos arrivent à Paris

Big bang sur les tapis verts. Le gouvernement, avec le feu vert du ministère de l’Intérieur, devrait lever l’interdiction des casinos à Paris. Mais le...
Jeudi 29 janvier 2015
Quand Partouche revoit la stratégie de ses casinos

Le groupe de casinos Partouche, numéro deux du secteur en France, veut lancer le bingo dans ses casinos. Une solution face à la crise. L'interdiction...
Mardi 18 novembre 2014
Le casino de Bandol vise le jackpot avec son nouveau look

Après des années d'attente, le projet de réhabilitation de l'établissement de jeux bandolais est enfin concrétisé. Le casino a inauguré son nouveau...
Lundi 8 septembre 2014
P.-O : dernière chance pour sauver les casinos indépendants

C'est à Font-Romeu que le plan de sauvetage des casinos indépendants du département a réuni les acteurs et les élus autour de la sous-préfète de Prade...
Samedi 16 août 2014
Société des Bains de Mer : l'eau se réchauffe...

(Boursier.com) — La Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco grimpe de 3,5% à 45 euros ce vendredi, alors que le holding de l'Etat...
Dimanche 9 février 2014
Casinos de La Seyne et Sanary: Partouche justifie son recours

Le président du directoire du Groupe Partouche, Fabrice Paire, rappelle les raisons qui ont amené la direction du casino de Bandol à attaquer l'arrêté...
Jeudi 12 décembre 2013
Mauvaise passe pour le Casino de Salies qui sollicite l’aide de la Ville

Étrangement calme hier soir. A trois mois des élections municipales pourtant, on pouvait s’attendre à ce que le dernier conseil de l’année soit brûlan...
Mardi 9 juillet 2013
Société Française de Casinos souhaite apporter des informations complémentaires ...

Les comptes consolidés du Groupe au 30 avril 2013 ont été arrêtés par le Conseil d'Administration du 2 juillet 2013. Les commissaires aux comptes du G...
Vendredi 5 juillet 2013
Soc franc casinos : Résultats semestriels en repli

(CercleFinance.com) - Société Française de Casinos dévoile un résultat net positif à 129.000 euros à périmètre constant pour le premier semestre 2012/...
Dimanche 16 décembre 2012
Conseil municipal. Casino : Vannes mise sur la Sbec

Le conseil municipal a approuvé le choix de la Sbec comme délégataire chargé de construire et exploiter le futur casino. Le vote a été précédé d'un lo...
Samedi 21 juillet 2012
Fusion annoncée pour le site de poker en ligne du Casino de Gujan-Mestras

Le site, détenu par la société Socodem, à qui appartient également le Casino de Gujan-Mestras et qui entretient des relations étroites avec lui, va ch...
Vendredi 29 juin 2012
2ème communiqué de presse de la ville de Schoelcher et réponse du Casino Bateliè...

Le communiqué de la mairie figure en couleur noire. La réponse point par point du casino figure en couleur rouge. La Ville de Schoelcher a la ferme ...
Jeudi 28 juin 2012
Réponse au communiqué de presse de la ville Schoelcher du jeudi 28 juin 2012

REPONSE AU COMMUNIQUE DE PRESSE DE LA VILLE DE SCHOELCHER DU JEUDI 28 JUIN 2012 A la suite du communiqué de presse qu’a fait paraitre la ville de S...
Vendredi 15 juin 2012
Loto-Québec : le bénéfice affecté par un investissement en France

Le bénéfice de Loto-Québec a retraité de 3,7 pour cent et s'est établi à 1,285 G$ pour l'exercice clos le 31 mars, malgré une hausse de 0,5 pour cent ...
Jeudi 14 juin 2012
Le Palm Beach de Cannes en quête d'un projet à la hauteur du mythe

PARIS — Pour renouer avec ses années fastes, le Palm Beach de Cannes, avec son casino célèbre mais déficitaire, est voué à muer en un complexe tourist...
Jeudi 26 avril 2012
L'avenir du Palm Beach toujours en suspens

Urbanisme Partouche, le propriétaire, et la Ville cherchent des investisseurs «L'exploitation des lieux est clairement compliquée, ne cache pas Fabri...
Mardi 17 avril 2012
Trois nouveaux casinos bientôt dans le Var

Le ministère de l'Intérieur autorise des établissements de jeux à Sanary, Fréjus et La Seyne. Le Var comptera donc huit casinos d'ici peu. C'est trop...
Jeudi 1 mars 2012
Société Française de Casinos : renoue avec les bénéfices

Au second semestre de son exercice 2010-2011, Société Française de Casinos a amélioré nettement ses performances opérationnelles par rapport au 1er se...
Samedi 25 février 2012
Luchon. Les machines à sous quittent le casino

Une page vient de finir de se tourner, au casino de Luchon. Hier matin, une imposante semi-remorque est venue récupérer les quarante machines à sous d...
Mercredi 1 février 2012
De l'aide pour sortir de l'enfer des jeux pathologiques

Lorsque pour jouer à des jeux de hasard, aux courses hippiques, au poker ou au casino... une personne commence à dépenser de l'argent qui serait néces...
Vendredi 24 juin 2011
Casinos Suisse 2010: nouveau recul des revenus à 868,7 mio CHF

Berne (awp/ats) - Les revenus des casinos continuent de baisser. Le produit brut des jeux a reculé de 67,6 mio CHF en 2010, à 868,7 mio CHF. Dans son ...
Jeudi 24 mars 2011
Casinos : la douce folie des seniors

L'après-midi, les casinos sont surtout fréquentés par des personnes âgées Un lieu pour jouer mais aussi rompre l'isolement ou l'ennui . Le portrait ty...
Vendredi 10 décembre 2010
Jean-François Vilotte : "les sites illégaux sont marginaux"

Jean-François Vilotte, président de l’Autorité de régulation des jeux en ligne répond aux questions de Metro. Quel bilan faites-vous des six mois d’...
Lundi 29 novembre 2010
«La loi sur les jeux en ligne favorise la fraude»

INTERVIEW - Stéphane Courbit, président du conseil d'administration et actionnaire à 50 % de BetClic Everest Group, réclame un assouplissement de la l...
Mardi 21 septembre 2010
Dominique Desseigne, PDG de Groupe Lucien barrière : « En rachetant 2% du capita...

Le patron des casinos et hôtels Barrière nous explique quelles sont ses ambitions dans Internet et nous raconte comment il voit son groupe dans dix an...
Mardi 1 juin 2010
La Française des Jeux et le groupe Barrière lancent à la rentrée un site de poke...

PARIS — La Française des Jeux (FDJ) et le groupe hôtelier et casinotier Barrière ont annoncé mardi le lancement, prévu pour la rentrée, de leur site c...
Jeudi 13 mai 2010
Promulgation de la loi sur les jeux et paris en ligne au Journal officiel

PARIS — La loi "relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne" (paris hippiques, paris...
Vendredi 19 mars 2010
Gambling France - Note de conjoncture

Gambling France NOTE DE CONJONCTURE o année 2009 contrastée pour les trois opérateurs ludiques historiques : casinos, PMU, Française des jeux ...
Mercredi 18 novembre 2009
40 ans après sa création Loto-Québec doit adapter son offre de jeu aux nouvelles...

MONTRÉAL, le 17 nov. /CNW Telbec/ - Quelques semaines avant le quarantième anniversaire de la création de Loto-Québec, son président et chef de la dir...
Samedi 30 mai 2009
Casino Le Lyon Vert : la grogne des salariés

Une cinquantaine de salariés ont manifesté, hier, en réaction à la décision de leur direction de geler les salaires des 300 personnes qui travaillent ...
Jeudi 19 mars 2009
F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos

F-Saint-Paul: Services d'exploitation de casinos 2009/S 54-078307 AVIS DE MARCHÉ Services SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1) NOM, ADRESSES ...
Mercredi 28 janvier 2009
Societe Française De Casinos : Les prochains jours seront décisifs.

Les faits. (investir.fr) Avertissement sur résultats, trésorerie tendue, augmentations de capital, cessions d’actifs…Société française des casinos (SF...
Mardi 27 janvier 2009
Société Française de Casinos : Chiffre d'affaires de l'exercice clos le 31 octob...

Chiffre d'affaires de l'exercice clos le 31 octobre 2008 Paris, le 26 janvier 2009 Chiffre d'affaire annuel consolidé au 31 octobre 2008 +---...
Lundi 22 décembre 2008
SFCMC : un exercice à oublier

La Société Fermière du Casino Municipal de Cannes, filiale du groupe Barrière, a réalisé au terme de son exercice 2007/2008 un chiffre d'affaires de 1...
Lundi 20 octobre 2008
Comment aider les joueurs excessifs à s'en sortir

600 000 Français, soit 3 % des 20 millions de joueurs, jouent trop d'argent trop souvent et trop longtemps. Un centre d'étude vient d'ouvrir ses porte...
Lundi 8 septembre 2008
Blonville : Le conseil municipal demande à exploiter des jeux

La réunion de rentrée du conseil municipal s'est tenue vendredi soir en mairie. Elle avait pour objet principal de solliciter auprès de la préfecture ...
Mercredi 2 juillet 2008
Cercle Concorde : une mise en examen

Un homme de cinquante ans, interpellé la semaine dernière dans la région de Porto Vecchio (Corse-du-sud), a été mis en examen à Marseille et écroué da...
Jeudi 26 juin 2008
Cercle Concorde: quatre interpellations à Porto Vecchio

Quatre personnes ont été interpellées dans la région de Porto Vecchio (Corse-du-sud) dans le cadre de l'enquête sur l'affaire du cercle de jeux parisi...
Jeudi 19 juin 2008
Suisse : Lutte contre le jeu: un financement des casinos est demandé

Les cantons romands souhaitent que les casinos financent aussi la lutte contre le jeu pathologique. Un impôt de 0,5% est actuellement perçu sur le pro...
Jeudi 3 avril 2008
Petit jackpot pour le casino de Gujan-Mestras

Après des mois de procédure, le casino de Gujan-Mestras a enfin obtenu gain de cause. La commission supérieure des Jeux vient de l'autoriser à install...
Mardi 17 juillet 2007
le casino d'Hauteville se refait une santé

Avec près de 80 000 entrées, l'établissement de jeu augmente sa fréquentation de 20 % Ouvert en mars 2003, le casino hautevillois accueillait ses p...
Mardi 13 février 2007
Les choix stratégiques du groupe Lucien Barrière

Entretien avec Dominique Desseigne, président du conseil de surveillance Le «Fouquet’s Barrière Marrakech» ouvrira ses portes en 2008. Une enseig...
Mercredi 6 décembre 2006
Loto-Québec remet en question ses orientations

Le débat entourant le déménagement du Casino de Montréal a provoqué une profonde remise en question à Loto-Québec qui envisage maintenant de renonce...
Jeudi 8 juin 2006
F-Sanary-sur-Mer : Casino - Avis d'appel d'offres

CONCESSION DE TRAVAUX PUBLIC Conception, construction, exploitation   SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR I.1)Nom et adresse offici...
Mardi 4 avril 2006
Les casinos Partouche financent Cash TV

CASH TV sera lancée à la fin du mois de mai sur le bouquet numérique Canalsat. Depuis 18 mois, cette chaîne est déjà disponible sous la forme d'un ser...
Mardi 21 mars 2006
Hauteville : l'avenir du casino n'est pas compromis

Le directeur appelle tous les partenaires à faire un effort pour amener l'établissement à l'équilibre budgétaire. Le directeur du casino d'Hautevil...
Dimanche 12 février 2006
Maroc : Machine à sous ou machine à laver ?

Malgré une réglementation contraignante, l’industrie des casinos trace discrètement son sillon au Maroc. Ces lieux d’animation touristique suscitent b...
Mercredi 30 novembre 2005
Ouverture partielle du casino de Noirétable

Fin janvier, la première pierre avait été posée. L'ouverture, certes partielle, s'est déroulée hier. On attendra janvier et 2006 pour l'inauguration. ...
Jeudi 7 juillet 2005
Cannes : le lancement du Casino Barrière Les Princes pèse sur les comptes de la ...

Le groupe SFCMC (Société Fermière du Casino Municipal de Cannes) a augmenté son chiffre d'affaires de 5,7% au premier semestre 2005 (+5,7% à 31,1 mill...
Mardi 31 mai 2005
Etats-Unis : Des casinos aménagés à la convenance des seniors

Les seniors fréquentent autant, mais avec plus d'argent, les casinos que les autres générations. Certains établissements aménagent donc leurs allées à...
Jeudi 21 avril 2005
F-Digne-les-Bains : 1160 - Avis de concession de travaux publics

19/04/2005       S76                 Communautés...
Lundi 10 janvier 2005
Une OPA amicale sur Groupe Partouche reste envisageable

LES ACTIONNAIRES FAMILIAUX RESTENT OUVERTS A UN CHANGEMENT DE CONTROLE Alors que le Groupe Lucien Barrière et Accor Casinos viennent d'officialiser l...
Lundi 27 décembre 2004
Jouer peut nuire à la santé

A terme, les casinotiers s'exposent à une législation préventive du type loi Evin. Un épineux dossier secoue le secteur casinotier depuis plusieurs m...
Samedi 25 décembre 2004
Casino Niederbronn-les-Bains : croupiers en grève contre le déclin de leur métie...

La montée en puissance des machines à sous dans les casinos jette dans l'ombre les jeux traditionnels comme la roulette, le stud poker ou encore le bl...
Vendredi 17 décembre 2004
La création du Groupe Lucien Barrière SAS est finalisée

Après avoir obtenu l’approbation des autorités de la concurrence à Bruxelles, de la DGCCRF et du juge des tutelles, et conformément au protocole d’acc...
Lundi 2 février 2004
Fermière de Cannes : résultat net à l'équilibre.

La Societe Fermiere du Casino Municipal de Cannes annonce une baisse de 3,6% de son volume d'affaires à 107,9 Millions d'Euros. Le chiffre d'affaires ...
Vendredi 29 novembre 2002
Un troisième casino pour renflouer Cannes.

La municipalité, qui espère cet établissement pour 2003, devrait choisir entre les groupes Barrière et Partouche, déjà présents, et Accor Casinos. ...


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En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

Casino Barrière Egypte barriere etablissement quartier developpement restaurants concession mutualisant renouvelable
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Une nouvelle donne pour les casinos par : ereduverseau - samedi 23 mai 2015 13:44



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.