Home | ForumFiches casinosAgenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct | 


Inscription
Problème d'identification ?

Actualités
Archives 2017
Archives 2016
Archives 2015
Archives 2014
Archives 2013
Archives 2012
Archives 2011
Archives 2010
Archives 2009
Archives 2008
Archives 2007
Archives 2006
Archives 2005
Archives 2004
Archives 2003
Archives 2002
Archives 2001
Archives 2000
Archives 1999
Archives 1998
Classements
2011/2012
2010/2011
2009/2010
2008/2009
2007/2008
2006/2007
2005/2006
2004/2005
2003/2004
2002/2003
2001/2002
2000/2001
1999/2000
1998/1999
1997/1998
Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : vernet-les-bains

recherches dans les fiches casino : 1 résultats
  1. Casino de Vernet-les-Bains - Vernet les Bains

recherches dans l'actualité : 11 articles

Mercredi 26 juillet 2017
Le Casino de vernet-les-bains rouvre ses portes

C'est une bonne nouvelle pour la station thermale de vernet-les-bains, dans les Pyrénées-Orientales : le Casino, en difficulté financière il y a peu d...
Lundi 17 juillet 2017
Le casino de vernet-les-bains renaît de ses cendres

Le casino rouvre ses portes après la liquidation judiciaire. C’est une bonne nouvelle qui vient d’être annoncée. Le casino de vernet-les-bains avai...
Jeudi 4 mai 2017
Le casino de vernet-les-bains va rouvrir ses portes

Le directeur du casino de Font-Romeu reprend les rênes du casino de vernet-les-bains (Pyrénées-Orientales). Réouverture partielle ce samedi. Le cas...
Lundi 25 juillet 2016
Le casino de vernet-les-bains reste ouvert pendant sa liquidation judiciaire

La procédure a été déclenchée le 6 juillet par le tribunal de commerce de Perpignan, qui a autorisé la société à poursuivre son activité sur six mois....
Lundi 8 septembre 2014
P.-O : dernière chance pour sauver les casinos indépendants

C'est à Font-Romeu que le plan de sauvetage des casinos indépendants du département a réuni les acteurs et les élus autour de la sous-préfète de Prade...
Vendredi 25 juillet 2014
Les trois casinos indépendants des Pyrénées-Orientales en difficulté financière

Rien ne va plus pour les casinos indépendants des Pyrénées-Orientales. Ils sont aujourd'hui en redressement judiciaire et pourrait fermer à la rentrée...
Dimanche 20 juillet 2014
Rien ne va plus pour les trois casinos indépendants de Vernet, Font-Romeu et Am...

Les jeux seraient-ils définitivement faits pour les établissements de Vernet, Font-Romeu et Amélie ? Asphyxiés par les charges, ils pourraient se retr...
Jeudi 5 janvier 2012
Multiplication des projets de casinos dans les petites villes

Dans la Marne, à Mers-les-Bains dans la Somme, Larmor-Plage dans le Morbihan et même Kourou en Guyane : les élus sont nombreux à ambitionner un projet...
Mardi 20 décembre 2011
Après trois ans dans le rouge, les casinos repassent timidement au vert

Après trois années dans le rouge, les casinos français sont timidement repassés au vert en 2011 avec une croissance de 1% de leur chiffre d'affaires m...
Mardi 15 juin 2010
Le casino du Boulou reste leader du secteur en Pays Catalan

Après une baisse de régime en 2009, l’activité globale des quatre casinos du Pays Catalan rattachés au groupe JOAGroupe, qui revendique 422 machines à...
Mardi 10 février 2004
Le Barcarès aura bien son casino.

Un casino pourra bien ouvrir prochainement ses portes sur la commune Le Barcarès (dans Pyrénées-Orientales), et sur le paquebot ensablé "Le Lydia"plus...


rechercher


En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

MARTIGNONI-HUTIN politique privatisation loteries histoire gouvernement responsable martignoni galement
Vos derniers commentaires
Rien ne va plus au Casino Ruhl ? commenté : 2 fois
Rien ne va plus au Casino Ruhl ? commenté : 2 fois
Le projet de casino parisien fait trembler la concurrence commenté : 6 fois
Jetons, calcul et gestion du stress: à l'école des croupiers commenté : 4 fois
Jetons, calcul et gestion du stress: à l'école des croupiers commenté : 4 fois
Jetons, calcul et gestion du stress: à l'école des croupiers commenté : 4 fois

Forum
achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32
bonjour par : gorzcore - mardi 25 Octobre 2016 15:35
Une nouvelle donne pour les casinos par : ereduverseau - samedi 23 mai 2015 13:44
avis casino d'hyeres les palmiers par : HYPE - jeudi 14 août 2014 04:49
Bonjour à tous par : Admin - vendredi 08 juin 2012 16:17



Agenda Evènement ? nous contacter

Home | Fiches casinos | Agenda | Offres d'emploi | Annuaire | cont@ct


INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.