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Documentation
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard
mots clefs : dépendant

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Mardi 29 août 2017
Cannes et Grasse : Des Casinos qui déménagent et visent les sommets

La Côte d’azur sans ses casinos ne serait plus la même. Coïncidence du calendrier deux établissements historiques viennent de connaitre une belle évol...
Lundi 10 avril 2017
Braquage raté au casino d'Évian, le coffre-fort était trop résistant

Le casino d'Evian a été le théatre d'un hold-up raté dans la nuit de dimanche à lundi. Les braqueurs, armés, ont renoncé devant un coffre-fort résista...
Lundi 25 juillet 2016
Le casino de Vernet-les-Bains reste ouvert pendant sa liquidation judiciaire

La procédure a été déclenchée le 6 juillet par le tribunal de commerce de Perpignan, qui a autorisé la société à poursuivre son activité sur six mois....
Mardi 14 juin 2016
Suisse - Le Conseil des Etats refuse de totalement exonérer d'impôt les casinos

Le Conseil des Etats n'a pas voulu d'une exemption totale dans le cadre de la nouvelle loi sur les jeux d'argent. Les gains des jeux d'argent hors ca...
Samedi 23 janvier 2016
Le Bingo se répand dans les casinos de France

Autorisé depuis 2015 dans les casinos français, le Bingo fera son arrivée dans les prochains mois dans une dizaine d'établissements du groupe Partouch...
Mercredi 9 décembre 2015
L’AFP et les jeux d’argent : quel jeu joue l’Agence France Presse ?

L’AFP et les jeux d’argent : quel jeu joue l’Agence France Presse ? Jean-Pierre G. MARTIGNONI-HUTIN Sociologue L’AFP est une agence de presse...
Vendredi 20 novembre 2015
La rude bataille des casinos dans le Morbihan

L'ouverture du casino de Larmor-Plage et la montée en puissance de celui de Vannes inquiètent leurs concurrents. Tandis que La Trinité a perdu son cas...
Mardi 3 mars 2015
Rien ne va plus pour les casinos de la Côte d'Azur

Les établissements azuréens subissent fortement la crise. Celui de Grasse devrait être mis en liquidation aujourd’hui. Même si certains arrivent tout ...
Mardi 13 janvier 2015
Une économie fragilisée dans le Morbihan

Depuis 6 ans, le produit des jeux en France ne cesse de chuter. Le Morbihan et ses cinq établissements (plus un projet à Vannes) n'échappe pas à la rè...
Samedi 27 décembre 2014
Renaissance du casino de Beaulieu sur la Côte d’Azur

L’établissement de jeu était fermé depuis sa mise en liquidation judiciaire en 2010. Il est relancé par le groupe Casino du Golfe et devient le douziè...
Vendredi 12 décembre 2014
dépendant aux jeux d'argent, un Autrichien obtient le remboursement de 438 000 e...

Sa dépendance, constatée par un psychiatre, lui a permis de récupérer plus la moitié de ce qu'il avait dépendé dans des machines à sous. Une décision...
Mardi 8 avril 2014
Suisse - Saint-Gall : Arrangement trouvé entre un joueur et le casino

Un client très assidu avait attaqué la maison de jeu de Saint-Gall en justice, lui reprochant de ne pas l'avoir protégé de son addiction. Un accord ex...
Dimanche 9 février 2014
Casinos de La Seyne et Sanary: Partouche justifie son recours

Le président du directoire du Groupe Partouche, Fabrice Paire, rappelle les raisons qui ont amené la direction du casino de Bandol à attaquer l'arrêté...
Jeudi 14 novembre 2013
Financière Ficaudière . Le pari réussi des casinos 100 % bretons

La Financière Ficaudière joue pleinement de ses racines bretonnes pour se développer dans l'univers des casinos. Une stratégie payante initiée par son...
Vendredi 18 octobre 2013
Le tribunal de commerce de Rouen accorde dix ans au casino de Saint-Valéry-en-Ca...

Placé en procédure de sauvegarde, le casino a obtenu un délai permettant d’éviter des licenciements Pas de licenciements C’est à la suite de travaux...
Samedi 17 août 2013
Casinos : deux Franciliens décrochent le jackpot dans la même soirée

De quoi améliorer la fin des vacances ! Deux gros gains - 3,5 millions et 314 000 euros - ont été remportés par des Franciliens vendredi soir en moins...
Lundi 1 avril 2013
Gruissan - Avec 26 nouvelles machines à sous, un casino plus tendance

C'est pour coller aux évolutions actuelles de la société que le Casino Le Phoebus renouvelle son parc, avec 26 nouvelles machines à sous. "La nouveaut...
Lundi 10 septembre 2012
Picardie - La guerre des casinos est lancée

Les propriétaires des casinos du Tréport et de Berck ont entamé une action en justice pour contrer la concurrence à Mers et Fort-Mahon. Quand on parle...
Mercredi 13 juin 2012
Groupe Partouche relance la guerre des casinos sur la Côte d'Azur

Le numéro deux français des casinos a saisi le tribunal administratif de Toulon afin de contester l'ouverture des établissements de Sanary-sur-Mer et ...
Mardi 17 avril 2012
Trois nouveaux casinos bientôt dans le Var

Le ministère de l'Intérieur autorise des établissements de jeux à Sanary, Fréjus et La Seyne. Le Var comptera donc huit casinos d'ici peu. C'est trop...
Mercredi 7 mars 2012
Tobin or not Tobin ? : Gambling !

France : jeux de hasard et d’argent , impôt volontaire, lutte contre la pauvreté et le sous développement, taxe Tobin… TOBIN OR NOT TOBIN&nb...
Mercredi 11 janvier 2012
Un joueur de poker dépendant débouté de sa plainte contre l'Etat

Le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne a débouté mardi un joueur de poker en ligne dépendant qui reprochait à l'Etat de lui avoir permis de...
Vendredi 30 décembre 2011
Casinos vendéens : pas tous à la même enseigne

Quasiment voisins, les casinos de Saint-Gilles-Croix-de-Vie et Saint-Jean-de-Monts s'en tirent plutôt bien au regard de la crise. Visiblement mieux qu...
Vendredi 28 octobre 2011
Casino de Biarritz : Les délégués syndicaux espèrent une relance

La CFDT entend donner son point de vue après les déclarations de la direction. Le délégué du personnel et le délégué syndical CFDT du casino Barrièr...
Vendredi 14 octobre 2011
Barneville-Carteret veut son casino

Dans deux ans, la Manche aura un cinquième casino, à Barneville-Carteret. La commune vient de lancer un appel d’offres. Les élus de Barneville-Cart...
Mardi 27 septembre 2011
Gambling International: Le Québec vient d’installer une Chaire de recherche sur ...

GAMBLING INTERNATIONAL : Le Québec vient d’installer une Chaire de recherche sur le jeu responsable  Recherches sur le jeu, jeu path...
Jeudi 20 janvier 2011
Un médicament accusé de rendre dépendant au jeu

Un Nantais dénonce les effets indésirables du Requip, traitement contre la maladie de Parkinson.Ruiné au jeu, il demande 450 000 € à un géant mondial ...
Mercredi 22 décembre 2010
Las Vegas s'offre un nouvel hôtel-casino et parie sur la reprise économique

Alors que la crise économique a gelé ou laissé à moitié achevés un grand nombre de projets à Las Vegas (Nevada, ouest), la capitale du jeux parie enco...
Mercredi 2 juin 2010
Suisse : Les tournois de poker « Texas Hold'em » sont des jeux de hasard

Berne, 02.06.2010 - Depuis 2007, la Commission fédérale des maisons de jeu (CFMJ) considérait qu'à certaines conditions, les tournois de poker pouvaie...
Jeudi 8 avril 2010
Les villes de casinos satisfaites de l'encadrement des jeux en ligne

Adopté mardi 6 avril à l'Assemblée nationale, le projet de loi sur l'ouverture à la concurrence des jeux d'argent et de hasard sur internet satisfait ...
Mercredi 13 janvier 2010
Casino de Soulac : Roland Léas signe pour quinze ans

Lundi soir, le Conseil municipal a attribué à l'unanimité la délégation de service pour l'exploitation du casino à Roland Léas Lundi soir, plus vraim...
Samedi 26 décembre 2009
Frédérique Ruggieri renonce à Soulac

Appel d'offres. La patronne du casino de Gujan-Mestras refuse le face-à-face avec un casinotier indépendant Un petit moment de douceur dans le monde...
Lundi 9 novembre 2009
"Le groupe Partouche n'a pas besoin de nouer de partenariats pour profiter de l'...

Propos recueillis par Johan Deschamps pour capital.fr Après de longs mois de négociations, le groupe Partouche est enfin parvenu à s'entendre avec se...
Dimanche 11 octobre 2009
Comment les casinos varois résistent à la crise

Combien de temps le casino de Cavalaire, dernier casino indépendant du département, va-t-il pouvoir résister sur un marché de plus en plus concurrenti...
Lundi 7 septembre 2009
Les flambeurs sont de retour à Macao

Toutes les exportations de produits « made in China » ne sont pas en chute libre. Depuis le spectaculaire rebond de sa croissance à 7,9 % au second tr...
Jeudi 27 août 2009
Suisse : Casinos illégaux en ligne: fronde des cantons

Les cantons sont montés au créneau jeudi contre les jeux de casino illégaux sur Internet. Ils réclament une meilleure application des dispositions lég...
Lundi 22 juin 2009
Russie : transfert de casinos en régions frontalières menace la sécurité de la R...

MOSCOU, 22 juin - RIA Novosti. Le transfert d'établissements de jeu dans les régions frontalières de la Russie, devant se faire le 1er juillet, menace...
Vendredi 19 juin 2009
Rapport annuel 2008-2009 de Loto-Québec - Un exercice sous le signe de la stabil...

MONTREAL, le 18 juin /CNW Telbec/ - Le rapport annuel de Loto-Québec pour l'exercice financier s'échelonnant du 1er avril 2008 au 31 mars 2009 vient ...
Lundi 23 février 2009
Accro au jeu à cause d'un médicament

Un homme de 60 ans, originaire de la région Nimoise et souffrant de la maladie de Parkinson, accuse aujourd'hui ses médecins de lui avoir prescrit un ...
Mardi 4 novembre 2008
Monaco : la SBM veut remettre à plat le statut des jeux de table

L'entreprise souhaite un traitement égalitaire de ses salariés, pour éviter notamment les « nombreuses dissensions ». Les modalités « sont à négocier ...
Vendredi 3 octobre 2008
Le casino de Lille, moins juteux que prévu

Six cents visiteurs par jour, au lieu des 800 espérés, et un chiffre d'affaire en baisse de 25% par rapport aux estimations, pour sa première année d'...
Dimanche 15 juillet 2007
Jeux de hasard & mineurs d'âge: le point

Des dépenses élevées et une dépendance accrue En 2006, le CRIOC a réalisé une étude pour évaluer la consommation de jeux d'argent chez les jeunes ent...
Jeudi 1 février 2007
Les résultats de la plus vaste étude sur les jeux en ligne sont rendus publics ...

LONDRES, Royaume-Uni, le 31 janv. /CNW/ - Le premier portrait détaillé du joueur en ligne "type" a émergé d'une vaste recherche menée auprès de quel...
Lundi 29 janvier 2007
Les Français dépensent chaque jour 55,6 millions d'euros au jeu

Euro Millions, Quinté+, "bandits-manchots": en 2006, les Français ont laissé chaque jour 55,6 millions d'euros dans les caisses de la Française des Je...
Lundi 8 janvier 2007
En attendant le Texas holdem poker

Les quatre casinos comtois se classent entre la 44e et la 128e places des 193 établissements de jeux français. BESANÇON. Loin, ils sont loin du j...
Samedi 4 novembre 2006
« Pour certains joueurs, c'est comme une drogue »

Armelle Achour préside SOS joueurs Comment jugez-vous cette nouvelle mesure ? Nous sommes absolument ravis. Cette mesure permet de résoudre un ...
Lundi 18 septembre 2006
Le drame du jeu excessif

Sa passion pour le casino lui a coûté son mariage et une bonne partie de ses revenus. A 61 ans, ce juriste est décidé à se soigner, mais ses résolutio...
Samedi 18 mars 2006
Pau : La guerre des casinotiers a commencé

Le Groupe Tranchant se bat contre la concession de l'établissement palois à un indépendant. Un bras de fer capital pour le milieu du jeu, qui voit son...
Mercredi 8 février 2006
Machines à sous: les saisies et les auditions se poursuivent

Le système, mis en place par une famille du Carcassonnais, pouvait rapporter à ses concepteurs plusieurs dizaines de milliers d’euros par mois. Selon ...
Samedi 7 janvier 2006
"L'effet pactole" dope La Française des Jeux et le PMU

"L'effet pactole" de l'Euro Millions et du Nouveau Quinté+ a dopé le chiffre d'affaires de la Française des jeux (FDJ) et du PMU en 2005 alors que les...
Samedi 3 décembre 2005
Le système de jeux à l'écran de PlayLine Inc. reçoit l'homologation GLI

Londres, 2 Décembre Diffusé par PR Newswire pour PlayLine Inc. VANCOUVER, Colombie-Britannique, December 2 /PRNewswire/ -- PlayLine Inc., leader da...
Mercredi 16 novembre 2005
Casino d'Amnéville: l'annulation demandée

Devant le tribunal administratif de Strasbourg, hier, le commissaire du gouvernement a conclu à l'annulation de la délibération du conseil municipal d...
Jeudi 14 juillet 2005
Profession: technicien de machines à sous

VALS-LES-BAINS : Le métier n'est pas nouveau mais pour la première fois en France une formation en valide les bases. Depuis mai, neuf stagiaires la s...
Mercredi 6 juillet 2005
Entretien avec Isabelle « No Mercy » Mercier

Au poker, les femmes ont déjà prouvés depuis longtemps qu'elles peuvent se mesurer aux hommes, mais dans cet univers encore majoritairement masculin, ...
Jeudi 25 novembre 2004
Casinos: MGM Mirage se lance dans un projet pharaonique à Las Vegas.

Le deuxième groupe de casinos au monde, MGM Mirage, veut profiter de la prospérité du secteur pour se lancer dans un projet pharaonique à Las Vegas: l...
Mercredi 30 juin 2004
«La volonté n'a pas de prise sur une conduite addictive"

Comme nombre de ses confrères psychanalystes, le docteur Jean-Pierre Zobel compte des joueurs parmi ses patients. Pour lui, il s'agit «d'un symptôme q...
Dimanche 1 février 2004
Un Observatoire pour mieux comprendre ces comportements.

« La dépendance au jeu est une drogue » À l'initiative de deux médecins, un sociologue et un avocat, un Observatoire des jeux a vu le jour, en décemb...
Dimanche 11 janvier 2004
Le Groupe Moliflor Loisirs sur tous les fronts dans les P-O.

Ainsi va l'époque… C'est en lisant l'édition perpignanaise de notre confrère L'Indépendant daté du vendredi 9 janvier 2004, que la direction du casino...
Lundi 21 avril 2003
Le groupe Lucien Barrière retire son projet d'OPE sur ses filiales.

La simplification des structures du groupe Lucien Barrière (SHCLB) aura fait long feu. Dix mois après avoir déposé un projet d'offre publique d'échang...


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En bref

Le casino de Plombière relancé pour quinze ans
31-07-2017|Une nouvelle convention entre la Ville de Plombières et le casino vient d’être signée, dans une ambiance détendue mais solennelle. Le scellement du mariage est prévu pour quinze ans.

Le casino fait ses jeux à Grasse
20-01-2016|Conseil municipal La Ville a donné hier son agrément au trio de repreneurs de l'établissement de jeux fermé depuis un an. Mais pas à l'unanimité… A la déception du maire
La première étape vers la réouverture du casino vient d'être franchie

Tournage au casino de Bourbonne-les-Bains
11-05-2015|Une équipe de tournage de "Sept à huit", l'émission d'Harry Roselmack, vient de passer une semaine à Bourbonne-les-Bains pour préparer un reportage sur la vie d'un casino rural.(jhm.fr)

Un Francilien remporte plus de 200 000 euros au casino d'Enghien
04-09-2014|Ce dimanche, un joueur a réussi à faire retentir les sirènes des machines à sous du Casino Barrière d’Enghien-les-Bains. Agé de 45 ans, ce Francilien à empoché la coquette somme de 217 890 euros en jouant sur une machine à sous « Joker Poker ». Une belle plus value pour une mise de départ de deux euros. (vosnews.fr)

Cession du Casino d’Hauteville Lompnes
05-02-2014|La famille Ramousse rachète le casino d'Hauteville-Lompnes au groupe Partouche pour pour 1,45 M€

casino de Vernet-les-Bains discotheque restaurant clientele proprietaire restauration spectacles impossible reprendre
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achat de matériel d'occasion par : casino baccara - vendredi 03 février 2017 18:32
bonjour par : gorzcore - mardi 25 Octobre 2016 15:35
Une nouvelle donne pour les casinos par : ereduverseau - samedi 23 mai 2015 13:44
avis casino d'hyeres les palmiers par : HYPE - jeudi 14 août 2014 04:49
Bonjour à tous par : Admin - vendredi 08 juin 2012 16:17



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INTERDICTION VOLONTAIRE DE JEUX
Toute personne souhaitant faire l’objet d’une interdiction de jeux doit le faire elle-même auprès du ministère de l’intérieur. Cette interdiction est valable dans les casinos, les cercles de jeux et sur les sites de jeux en ligne autorisés en vertu de la loi no 2010-476 du 12 mai 2010. Elle est prononcée pour une durée de trois ans non réductible.