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Rapport du marché des jeux en ligne en France, 4eme trimestre 2020 - 18/03/2021
Cour des comptes - La régulation des jeux d’argent et de hasard
Décret n° 2015-669 du 15 juin 2015 relatif aux prélèvements sur le produit des jeux dans les casinos
Arrêté du 15 mai 2015 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2015-540 du 15 mai 2015 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D.321-13 du code de la sécurité intérieure
Arrêté du 30 décembre 2014 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007
Décret no 2014-1726 du 30 décembre 2014 modifiant la liste des jeux autorisés dans les casinos fixée par l’article D. 321-13 du code de la sécurité intérieure
Décret no 2014-1724 du 30 décembre 2014 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Les jeux d’argent en France - Avril 2014
Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant les dispositions de l’arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Arjel - Rapport d'activité 2012
Arjel Mars 2013
Régulation du secteur des jeux en ligne et nouvelles technologies
Arrêté du 28 février 2013 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2010 relatif aux modalités d'encaissement, de recouvrement et de contrôle des prélèvements spécifiques aux jeux de casinos
Arrêté du 14 février 2013 modifiant les dispositions de l'arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Décret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Rapport d'information de M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances n° 17 (2011-2012) - 12 octobre 2011
Les niveaux et pratiques des jeux de hasard et d’argent en 2010
Décret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 portant réglementation des jeux dans les casinos des stations balnéaires, thermales et climatiques
Décret no 2010-605 du 4 juin 2010 relatif à la proportion maximale des sommes versées en moyenne aux joueurs par les opérateurs agréés de paris hippiques et de paris sportifs en ligne
LOI no 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Fédération Suisse des Casinos - Rapport 2009
Arrêté du 29 juillet 2009 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Projet de Loi du 30 mars 2009 relatif à l’ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d’argent et de hasard en ligne
Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos
Rapport Bauer - Juin 2008 - Jeux en ligne et menaces criminelles
Rapport Durieux - MARS 2008 - Rapport de la mission sur l’ouverture du marché des jeux d’argent et de hasard
Rapport d'information du 6 février 2008 - le monopole des jeux au regard des règles communautaires
Étude de législation comparée n° 180 - décembre 2007 - Les instances de contrôle du secteur des jeux
Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la réglementation des jeux dans les casinos (JO du 17 mai 2007)
Loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 relative à la prévention de la délinquance
Décret no 2006-1595 du 13 décembre 2006 modifiant le décret no 59-1489 du 22 décembre 1959 et relatif aux casinos
Décret n° 2006- 1386 du 15 novembre 2006
Rapport Trucy

Evolution des jeux de hasard


mots clefs : representants


Mardi 28 décembre 2004 : La menace de grève maintenue dans les casinos



JEUX Malgré l'augmentation des salaires de 3% acceptée par les organisations patronales

S'achemine-t-on vers une journée «casinos morts» le 31 décembre ? Le bras de fer entre les organisations patronales des casinos et les syndicats représentants les 17 000 salariés du secteur s'est poursuivi hier. Bien qu'aucune des deux parties n'ait repris hier le dialogue interrompu le 22 décembre dernier. Les cinq syndicats CGT, CFDT, FO, CFTC et CFE-CGC maintenaient hier leur appel à faire grève à compter de la nuit de la Saint-Sylvestre. Cette date n'a pas été choisie par hasard puisque l'ensemble des 186 casinotiers français réalise traditionnellement leur plus gros chiffre d'affaires cette nuit-là. En tête de leurs revendications, les syndicats demandent des augmentations de salaires accompagnées de l'octroi de six journées de compensation au travail de nuit, une reconnaissance de la pénibilité de leur métier, ainsi que la mise en place d'un régime de prévoyance au niveau de leur branche. Si les organisations patronales acceptent d'augmenter les salaires de 3%, ils refusent d'accorder plus de deux jours de repos compensateurs par an. «Nous sommes prêts à nous entendre sur un calendrier de discussions qui débuterait dès janvier si les syndicats retirent leur préavis», a précisé hier Joël Mingasson, président de Casinos de France (lire ci-dessous).

Pourtant, les représentants des casinotiers français avaient fait un geste dimanche en faveur d'une reprise des discussions. Casinos de France d'une part, regroupant notamment les casinos du groupe Lucien Barrière, Accor Casinos, Groupe Tranchant, et l'autre syndicat patronal, Casinos Modernes de France, d'autre part, rassemblant principalement le groupe Partouche, assuraient, dans un communiqué commun, souhaiter «poursuivre un dialogue constructif et dense avec leurs partenaires sociaux ainsi qu'avec leurs autorités de tutelle pour que le métier évolue dans toutes ses composantes comme il en a besoin, à la fois pour ses collaborateurs et ses clients». «Qu'il existe un problème de fond dans ce métier, j'en conviens, a souligné hier Patrick Partouche, directeur général du groupe éponyme. Nous sommes dans un métier qui a traversé une véritable révolution industrielle dont les syndicats, en cherchant à rassembler leurs troupes, n'ont pas pris la mesure.»

Une invitation au dialogue qui n'a pas trouvé écho hier auprès des syndicats, renforcés par la mobilisation des employés. Une assemblée générale se tenait hier en fin de matinée au casino d'Enghien. «277 salariés sur les 360 concernés se sont présentés à cette assemblée contre 80 personnes seulement lors de la précédente il y a deux semaines, a remarqué hier David Rousset, secrétaire fédéral FO de la branche Casinos. Il y a un vrai problème social dans ce secteur, nous sommes déterminés à faire grève et sommes soutenus par de nombreux clients.»

(source : lefigaro.fr/Delphine Denuit)


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Dans la soirée de jeudi, l’une des 150 machines à sous du casino Vikings de Sanary a rendu une cliente folle de joie, quand elle a découvert le montant du jackpot qu’elle venait de remporter: 147.098 euros! De quoi repartir le cœur léger et le compte en banque bien garni. Il s’agit là du plus gros jackpot remporté dans l’établissement de jeux sanaryen depuis son ouverture, en 2018.




31-03-2023|

Ce jeudi 30 mars 2023, Pierre, 26 ans, a décroché la somme de 50 066 euros au Casino Barrière Bordeaux. Il a suffi qu'il joue 3 coups à 1 euros pour gagner le pactole.




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Jackpot ! Une retraitée a gagné gros au casino de Bandol (Var) ce mercredi. Elle qui fréquente l'établissement depuis plusieurs années est pour une fois repartie avec un portefeuille plus garni qu'à son arrivée puisqu'elle a empoché 186.347,54 euros. D'après le casino de Bandol, la retraitée compte utiliser cette somme pour emmener toute sa famille faire un beau voyage.




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Pour une habitante de l'agglomération de Vannes (Morbihan), ce vendredi 13 janvier a été synonyme de jour de chance. Une femme d'une quarantaine d'années a remporté le deuxième plus gros jackpot de l'histoire de l'établissement vannetais « Kasino ».




04-10-2022|

Samedi 1er octobre, un Strasbourgeois de 31 ans a décroché la somme de 186 738 euros sur une machine à sous Bonus Times à 1 €. Client habitué du casino, il avait misé, ce soir-là, la modique somme de trois euros. « En moyenne, même si tout est bien sûr aléatoire, un jackpot de l’ordre de 10 000 euros est remporté entre trois et quatre fois par semaine. Dans ce cas présent, il s’agit d’une somme exceptionnelle ! » contextualise Arnaud Levalois, directeur général du Casino Barrière Niederbronn.



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